Actualités des textes officiels : textes légistatifs et réglementaires, programmes d'enseignement, référentiels, etc...

 

 

le journal officiel (le dernier n° publié)

le bulletin officiel de l'Education nationale

Et aussi...

les notes d'information du MEN


chroniques et résumés du jugements/arrêts dans la lettre d'information juridique (LIJ)
Le contenu de la LIDJ figure dans ce portail aux rubriques concernées par les décisions, chroniques ou autres...
Voir aussi
: Guide de légistique - Des fiches pour comprendre comment les lois et règlements sont conçus, élaborés et rédigés.



 

 



 

 

 

 

 

 

 

 

 

Le Journal officiel [le BOEN et son dépouillement]
A partir de juin 2004, le Journal officiel dans sa version électronique sera opposable au même titre que sa version papier. La date d'entrée en vigueur des textes contenus dans le JO sera identique sur toute la France (sauf délai prévu par le texte).
Rappel : en France, les lois et règlements doivent, pour être obligatoires, avoir été portés à la connaissance des citoyens : c'est leur publication au JORF (Journal Officiel de la République Française, édition lois et décrets) qui fait foi. Cependant, selon une règle fixée au 19ème siècle, la date d'entrée en vigueur de ces textes est différente selon que l"on se trouve à Paris (délai d'un jour franc après publication) ou ailleurs en France métropolitaine et dans les départements d'outre-mer (date d'arrivée du JORF au chef-lieu du département). Cette disparité disparaît en juin 2004.
L'actualité du JO - le dernier n° publié -

Une direction de l'information légale et administrative
Le décret n° 2010-31 du 11 janvier 2010 crée la direction de l'information légale et administrative qui remplace les centres interministériels de renseignement adminsitratif.
"La direction de l'information légale et administrative est garante de l'accès au droit. Elle veille à ce que les citoyens disposent des informations nécessaires à leurs démarches administratives ainsi qu'à la connaissance de leurs droits et de leurs obligations. Elle contribue à la transparence de la vie publique, économique et financière. Elle propose au Premier ministre les mesures utiles pour coordonner l'action des administrations de l'Etat dans ces domaines.
A ce titre, elle est chargée des tâches suivantes [...]
"
Elle est aussi compétente dans le domaine de l'édition publique [voir aussi le décret n° 2010-32 du 11 janvier 2010 instituant un conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative] : "elle prépare la politique interministérielle dans [ce] domaine [... et ]assure, à ce titre, le secrétariat du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative".

Les circulaires ministérielles en ligne
[lien]
Le site circulaires.gouv.fr fait l'inventaire desinstructions et circulaires applicables, adressées par l'ensemble des ministères aux services et établissements de l'État : il s'agit de textes consolidés. Pour les consulter, deux types de recherches :
- recherche simple : à partir de mots-clés libres, de la date de signature des textes ou d'une période à définir ;
- recherche avancée possibilité de préciser un domaine (éducation, enseignement supérieur et recherche), les ministères déposants, mots du titre, numéro du texte recherché.
On peut aussi afficher les textes en vigueur par domaine dans l'ordre antéchronologique. Pour l'éducation, l'enseignement supérieur et la recherche : à ce lien.
Voir le mode d'emploi depuis le site de l'ESEN.

Jurisprudence [jurisprudence à l'Education Nationale]
Affichage des textes réglementaires - Opposabiltié aux tiers. Lettre DAJ A1
La date de publication d'un texte est nécessaire;, parce qu'elle marque le début du délai de recours, pour être opposable à un tiers. Cette règle s'applique à tous las actes de l'administration, dont les décisions à caractères réglementaires d'un conseil d 'administration d'EPLE (tarifs de cantine par exemple).
Le responsable de cette publication dotai choisir les modes appropriés et communicables à tous. De nouveaux tarifs de cantine doivent être affichés à l'extérieur des bâtiments de l'établissement scolaire pour que les parents puissent en prendre connaissance. C'est pour ne pas l'avoir fait que le tribunal administratif de Montpellier -(décision n° 0400345) a cassé la décision d u CA de nouvelles tarifications de restauration scolaire. L'admonestation, en as de recours, doit prouver qu'elle avait fait le nécessaire.

 

 

 

 

 


BOEN /BOSR :
année scolaire 2013/2014
2014 (BO en cours) :
janvier -
2013 décembre - novembre - octobre -
septembre -
année scolaire 2012/2013
2013 : juillet/août - juin - mai (
dont CPGE) - avril - mars - février - janvier -
2012 :
décembre - novembre - octobre - septembre - août -
année scolaire 2011/2012

2012 : juillet - juin - mai - avril - mars - février - janvier -
2011 : décembre - novembre -
octobre - septembre
2010/2011
juillet 2011 - juin 2011 - mai 2011 -
avril 2011
- mars 2011 - février 2011 - janvier 2011 -
déc. 2010 - nov. 2010 - oct. 2010 - sept. 2010

Années antérieures : ici


Mise à jour le 13 janvier 2014

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

A signaler... - Pour les personnels

Loi n° 2012-954 du 6 août 2012 relative au harcèlement sexuel.
Parité Hommes/Femmes
Circulaire du 23 août 2012 relative à la mise en œuvre de la politique interministérielle en faveur de l'égalité entre les femmes et les hommes -
JORF n°0196 du 24 août 2012.
Evaluation des fonctionnaires d'Etat
Décret n° 2011-2041 du 29 décembre 2011 modifiant le décret n° 2010-888 du 28 juillet 2010 relatif aux conditions générales de l'appréciation de la valeur professionnelle des fonctionnaires de l'Etat au JO du 30 décembre 2011.
Dispositif d'appréciation de la valeur professionnelle des fonctionnaires de l'État - circulaire n° 2013-080 du 26-4-2013.
Carrière des personnels : le BOEN comme publicité suffisante. Tribunal administratif de Poitiers, 1er décembre 2010, Mme G. , n° 0900336 (LIJ n° 151, janvier 2011, p. 7).
Une enseignante a laissé passer une occasion de reconstitution de carrière à son profit et en demande réparation en en imputant la responsabilité au silence gardé par l'Administration. Le tribunal la déboute : la note était parue au BO que nul enseignant n'est censé ignorer, cela suffisait (voir aussi l'arrêt du Conseil d'Etat du 16 novembre 1960 cité par le commentaire LIJ (non en ligne) - publicité autour des concours/examens, voir ici.)

Dissimulation du visage dans l'espace public
- Circulaire du 2 mars 2011 relative à la mise en œuvre de la loi n° 2010-1192 du 11 octobre 2010 interdisant la dissimulation du visage dans l'espace public
au JO du 3 mars 2011 [détail ici].

BOEN en cours
[sommaire
BO/JO]
BOEN/BOSR : année scolaire 2013/2014

BOEN / BO du sup. de février 2014

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

BOEN du 27 février 2014 (BOSR)
Système éducatif (MEN / MESR)
- Décret n° 2014-133 du 17 février 2014 fixant l'organisation de l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche (réorganiation du secrétariat général, création d'une direction du numérique pour l'éducation, redéfinition de la direction générale des ressources humaines).
- Arrêté du 17 février 2014 fixant l'organisation de l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche(le détail de l'organisation du secrétariat général, de la direction du numérique et de DGRH suite au décret ci-dessus).
Baccalauréats général et technologique
- Calendrier des baccalauréats général et technologique dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de la Réunion - session 2014.
BTS
- Thèmes concernant l'enseignement de culture générale et expression en deuxième année : note de service n° 2014-0002 du 3-2-2014.
Personnels
Personnels de direction et enseignants du MEN
- Procédures et calendrier relatifs aux détachements dans le réseau des établissements homologués d'enseignement français à l'étranger (hors réseau AEFE).
A-Dasen et IA-Daasen
- Modalités de participation aux opérations 2014 de mobilité ou de nomination sur les emplois fonctionnels supérieurs d'inspecteurs d'académie - directeurs académiques des services de l'éducation nationale et d'inspecteurs d'académie - directeurs académiques adjoints et rappel des conditions d'accès et des règles de nomination dans ces emplois.

BOEN du 20 février 2014 (BOSR)
Établissement d'enseignement français à l'étranger
- Campagne de pré-homologation pour l'année scolaire 2014-2015.
2e degré
- Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel permettant la mise à jour des fiches administratives des élèves du second degré par leurs responsables légaux au moyen d'une procédure de téléservice : arrêté du 15-11-2013.
LP/LT
- Campus des métiers et des qualifications : lettre du 20-2-2014.
Sections binationales Abibac
- Épreuves d'histoire-géographie du baccalauréat général : modification.
Baccalauréat technologique ex-STG, STI2D et STL
Définitions d'épreuves : abrogation et modification, note de service n° 2014-018 du 11-2-2014.

BOEN du 13 février 2014 (BOSR)
De l'école au lycée
- Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance : programme d'activité, circulaire n° 2014-013 du 5-2-2014.
Lycée/enseignement supérieur (BTS)
- BTS systèmes numériques, option A " informatique et réseaux ", option B " électronique et communications ", définition et conditions de délivrance : modification [correction de fautes d'intitulé et de dates].
Personnels
Cadres EN - Tableau d'avancement
- Inscription à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2014 (liste) : arrêté du 5-2-2014.
Mouvement
- Détachement dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux (IA-IPR), note de service n° 2014-015 du 6-2-2014.
- Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les établissements d'enseignement secondaire de la principauté de Monaco - rentrée scolaire 2014-2015, note de service n° 2014-012 du 3-2-2014 [s'adresser à la direction de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports de la Principauté de Monaco].

BOEN du 6 février 2014
De l'école au lycée
- Vacances scolaires. Calendrier scolaire des années 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017.
- Vie scolaire. Suppression de la note de vie scolaire.
2e degré
- Mission d'inspection générale : enseignement du grec moderne.
Collège
- DNB - Modalités d'attribution : modification [suite à suppression de la note de vie scolaire : ci-dessus].
Baccalauréat technologique TMD
- Liste des morceaux au choix pour l'épreuve d'exécution instrumentale et pour l'épreuve d'exécution chorégraphique - session 2014.
Formation continue
- Greta : organisation et fonctionnement, circulaire n° 2014-009 du 4-2-2014.
Vacances de postes
- Enseignants du second degré en Nouvelle-Calédonie - rentrée scolaire septembre 2014.

BOEN / BO du sup. de janvier 2014

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

BOEN du 30 janvier 2014 [et BO spécial]
2e degré
- Cadre budgétaire et comptable des établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) au BO spécial du 30 janvier 2014 [avec le livre de 515 pages au format PDF].
Personnels
Cadres EN
- Présentation des priorités du plan national de formation en direction des cadres pédagogiques et administratifs de l'éducation nationale.
- Directeurs/directrices des ESPE (dont celle de l'ESPE d'Amiens) au BOSR du 30 janvier 2014.

BOEN du 23 janvier 2014
Collège
- Expérimentation d'une procédure d'orientation des élèves dérogeant à L. 331-8 du code de l'éducation, décret n° 2014-6 du 7-1-2014 [détail ici].
- Diplôme national du brevet : organisation et calendrier dans les centres d'examen ouverts à l'étranger - session 2014.
LP
- CAP Agent de propreté et d'hygiène : création et modalités de délivrance, arrêté du 23-12-2013.
- Baccalauréat professionnel Iterventions sur le patrimoine bâti : création, modalités de préparation et de délivrance : modification.
Baccalauréat général et technologique : LVE
- Épreuves de langues vivantes applicables aux baccalauréats général et technologique (hors séries L, TMD, STAV et hôtellerie), note de service n° 2014-003 du 13-1-2014 [pour les séries ES/S, STI2D/STD2A/STL, STMG/ST2S en LV1/LV2].
Enseignement supérieur : CPGE - BOSR spécial n°1 du 23 janvier 2014
Classes préparatoires scientifiques
** Organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, accessibles aux titulaires d'un baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense : modification.
** Programmes de première et seconde années de sciences de la vie et de la terre et aux programmes de seconde année de physique-chimie et de mathématiques de la classe préparatoire scientifique biologie, chimie, physique et sciences de la terre (BCPST).
- Programmes de mathématiques et de physique-chimie de la classe préparatoire scientifique mathématiques et physique (MP).
- Programmes de mathématiques, de physique et de chimie de la classe préparatoire scientifique physique et chimie (PC).
- Programmes de mathématiques et de physique-chimie de la classe préparatoire scientifique physique et sciences de l'ingénieur (PSI).
- CPGE Physique et technologie. - Programmes de mathématiques et de physique-chimie de la classe préparatoire scientifique physique et technologie (PT).
- CPGE Technologie, physique et chimie. - Programmes de seconde année de mathématiques, de physique et de chimie de la classe préparatoire scientifique technologie, physique et chimie (TPC).
- CPGE Technologie et sciences industrielles. - Programmes de seconde année de mathématiques et de physique-chimie de la classe préparatoire scientifique technologie et sciences industrielles (TSI).
Classe préparatoire économique et commerciale
- Programme de seconde année de mathématiques-informatique de la classe préparatoire économique et commerciale : option économique (ECE) - option scientifique (ECS) - option technologique (ECT).
Personnels
Indemnités représentatives de frais
- Politique des voyages des personnels civils des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en application du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006.

BOEN du 16 janvier 2014
Système éducatif
- Appellation des directeurs académiques et directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale, note de service n° 2014-006 du 15-1-2014.
De l'école au lycée
- Agrément nationalau titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public - à l'association : association française pour la lecture (AFL) [son site] - centre régional d'innovation, de transfert et de technologie en sports et loisirs (CRITT SL) [son site] - France IOI [son site] - la Semaine du son [son site] - association française pour les enfants précoces [son site] - conseil national des associations familiales laïques [son site] - fédération française des banques alimentaires [son site] - fédération française des clubs Unesco [son site] - mouvement français pour le planning familial [son site] - la Prévention routière [son site] - mouvement ATD Quart Monde [son site] - secours populaire français [son site].
- Journée de la mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l'humanité (27 janvier 2014), note de service n° 2014-005 du 13-1-2014.
- Nominations des médiateurs académiques.
Baccalauréat
- Organisation du baccalauréat général et technologique dans les centres ouverts à l'étranger - session 2014.

BOEN du 9 janvier 2014
2e degré - Traitement de données à caractère personnel
- Création dans le cadre du Webclasseur : modification.
- Création dans le cadre du Folios.
Lycées
- Lycéens en Avignon, circulaire n° 2013-209 du 30-12-2013 [cf Eduscol].
Baccalauréat technologique
- Épreuve d'histoire-géographie dans la série STMG à compter de la session 2014 (voir aussi ici).
Personnels
Inspecteurs de l'éducation nationale
Opérations de mutation - année scolaire 2014-2015.

BOEN du 2 janvier 2014
De l'école au lycée
- Partenariat entre le MEN, le MSJEPVA, le MDRE et le CNOSF :
le rôle éducatif et social du sport.
Français langue étrangère (FLE
)
- Calendrier des sessions de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme initial de langue française et du diplôme d'études en langue française en milieu scolaire pour l'année 2014.
Lycées
- Concours général des lycées : modification.
Enseignement supérieur et recherche
-
Classe préparatoire scientifique technologie et sciences industrielles (TSI) : repères pour la formation de sciences industrielles de l'ingénieur.
- Classes préparatoires aux grandes écoles. Répartition horaire des enseignements de sciences de la vie et de la Terre en classe préparatoire scientifique biologie, chimie, physique et sciences de la terre (BCPST).
Personnels
Personnels de direction
Détachement et intégration dans le corps des personnels de direction pour l'année 2014.
Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnel de direction de 2e classe au titre de l'année 2014.
Directeurs d'Erea et directeurs d'ERPD : accès au corps des personnels de direction, mobilité et recrutement 2014.
Promotions corps-grade pour enseignants/CPE du 2e degré
Avancement de grade à la hors-classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive et des conseillers principaux d'éducation.
Accès au corps des professeurs agrégés - Accès au grade de professeur agrégé hors classe.

 


BOEN / BO sup. - décembre 2013
[sommaire BO/JO

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

BOEN du 19 décembre 2013
De l'école au lycée
-
Journée franco-allemande du 22 janvier 2014, note de service n° 2013-188 du 4-12-2013.
LP
- Concours général des métiers & Baccalauréats professionnels : modification [actualisation des intitulés].
Enseignement supérieur
- BTS « Systèmes numériques » option A « informatique et réseaux », option B « électronique et communications » : définition et conditions de délivrance.

BOEN du 12 décembre 2013
LP
- EPS - Modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal prévus pour l'EPS aux examens du baccalauréat professionnel, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles, arrêté du 4-11-2013.
LT-BTS
- BTS Services informatiques aux organisations : thème concernant l'épreuve E3 « analyse économique, managériale et juridique des services informatiques » [soit "responsabilité des administrateurs systèmes et réseaux" pour les sessions 2015 et 2016], note de service (BOSR).
Enseignement supérieur (BOSR)
- Grandes écoles : calendrier des concours d'entrée - session 2014.

BOEN du 05 décembre 2013
LP
- Brevet des métiers d'art au BOEN du 5 décembre 2013 : " Gravure sur pierre " : création et modalités de délivrance, arrêté du 6-11-2013/" Ébéniste " : règlement d'examen : modification.
- Brevet d'initiation aéronautique et certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique : session annuelle des examens 2014.
Enseignement supérieur
- DCG et DSCG : dates du calendrier des inscriptions et des épreuves - session 2014 au BOSR du 5 décembre 2013.

BOEN / BO sup. - novembre 2013
[sommaire BO/JO]

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

BOEN du 21 novembre 2013
Loi de refondation : textes d'application
- Conseil national d'évaluation du système scolaire. Organisation et fonctionnement, décret n° 2013-945 du 22-10-2013 [voir aussi ici].
De l'école au lycée
- Actions éducatives : prévenir l'illettrisme, circulaire n° 2013-179 du 12-11-2013.
- Campagne de solidarité et de citoyenneté de la Jeunesse au plein air 2014, note de service n° 2013-178 du 18-11-2013.
Baccalauréat
- Baccalauréats général et technologique
Épreuves de spécialité en série littéraire et épreuves facultatives d'arts plastiques, de cinéma audiovisuel, de danse, d'histoire des arts, de musique et de théâtre : modification.
- Baccalauréat général
Épreuves de langues applicables à la série L à compter de la session 2014
note de service n° 2013-176 du 14-11-2013.
Épreuve d'histoire-géographie en série S applicable à compter de la session 2015
note de service n° 2013-177 du 13-11-2013
Enseignement supérieur (BOSR)
- École normale supérieure de Cachan : programmes des concours d’admission en première année et des concours d’admission en cycle master - conditions d’admission des élèves.
- École normale supérieure de Lyon : conditions d'admission des élèves et programmes des concours.
- École normale supérieure de Rennes : programmes des concours d’admission en première année et des concours d’admission en cycle master - conditions d’admission des élèves.
Personnels de l'enseignement supérieur (BOSR spécial n° 6 du 21.11.2012)
Enseignement supérieur (BOSR)
- Carrière et mobilité des personnels des bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé (BIATSS).

BOEN du 14 novembre 2013
De l'école au lycée, système éducatif
- Commission générale de terminologie et de néologie. - Vocabulaire des affaires étrangères, de la biologie, de la communication, de l'environnement, des sports, des télécommunications.
Collège (histoire géographie)
- Classe de troisième du collège. Programme d'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique [le nouveau programme - Adaptation DROM - Adaptation Nouvelle-Calédonie (p. 1-3), Polynésie française (p. 4-6), Wallis-et-Futuna (p. 7-10) - Complément spécifique aux sections internationales], arrêté du 2-10-2013.
Il s'agit de l'intégration des allégements de programmes votés par le CSE.
- Diplôme national du brevet (DNB). Modalités d'attribution : modification [nouveau référentiel d'enseignement de l'histoire-géographie-éducation civique].
Lycée professionnel (LP)
- CAP Conducteur livreur de marchandises, définition et conditions de délivrance : modification.
- CAP Déménageur sur véhicule utilitaire léger, définition et conditions de délivrance : modification.
- CAP Conducteur routier marchandises, création : modification.
- Baccalauréat professionnel Conducteur transport routier marchandises, création et modalités de délivrance : modification.
- Classes de première et terminale préparant au baccalauréat professionnel. Programme d'enseignement de l'histoire-géographie-éducation civique [le programme nouveau lui-même depuis cette rentrée, ses adaptations pour les départements et régions d'outre-mer (DROM), (Guadeloupe, Guyane, Martinique, la Réunion / pour : Nouvelle-Calédonie, Polynésie française et Wallis-et-Futuna].
Il s'agit de l'intégration des allégements de programmes votés par le CSE.
Lycée général
- Classes de terminale des séries économique et sociale (ES) et littéraire (L). Programme d'enseignement de l'histoire-géographie , arrêté du 2-10-2013 [voir aussi ici].
Il s'agit de l'intégration des allégements de programmes votés par le CSE.
Enseignement supérieur (BOSR)
- Institut universitaire de France (IUF) : en être nommé membres seniors – rentrée 2014.
Personnels
Vacances de postes
- Enseignants du second degré en Nouvelle-Calédonie - rentrée scolaire australe février 2014, avis du 28-10-2013.
- Formation. L'université d'hiver - BELC 2014, les métiers du français dans le monde, note du 25-10-2013.

BOEN du 7 novembre 2013 (BOSR)
De l'école au lycée
-
Journée internationale des droits de l'enfant : 20 novembre 2013 [voir aussi : le site d'éduscol - dans la loi de refondation : voir ici - le site de l'UNICEF et le MEN - lutter contre le harcèlement scolaire].
- Pacte pour la réussite éducative (le site du MEN).
-
EAC (éducation artistique et culturelle) : convention cadre.
Formation & enseignement français à l'étranger
- Actions de formation continue destinées aux enseignants en fonction dans les écoles et établissements d'enseignement français à l'étranger - session 2014.
Mobilité des personnels enseignants à la rentrée scolaire 2014
… du premier degré : mobilité des personnels enseignants du premier degré/mise à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants spécialisés du premier degré.
… du second degré : règles et procédures du mouvement national à gestion déconcentrée - dates et modalités de dépôt des demandes de première affectation, de mutation et de réintégration - affectation des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation à Saint-Pierre et Miquelon, et des personnels d'éducation et d'orientation à Mayotte - mises à disposition auprès de la Polynésie française de personnels enseignants, d'éducation, d'information et d'orientation de l'enseignement du second degré.

BOEN / BO sup. - octobre 2013
[sommaire BO/JO]

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

BOEN du 31 octobre 2013 (BOSR)
De l'école au lycée
- Journée mondiale de lutte contre le sida - 1er décembre.
Enseignement secondaire
- Établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) - Composition et compétences du conseil d'administration : modification [détail ici].
Lycées dont LP
- Concours général des lycées : calendrier de la session 2014.
Enseignement supérieur - BTS
- BTS Chimiste : définition et conditions de délivrance :
rectificatif (taux et nombre d'heures).

BOEN du 24 octobre 2013 (BOSR)
LP/LT
- Concours général des métiers : organisation - session 2014.
Enseignement supérieur - BTS
- Mise à jour des groupements de spécialités pour l'évaluation ponctuelle en langue vivante étrangère à compter de la session 2014, note de service n° 2013-0017 du 1-10-2013.

BOEN du 17 octobre 2013 (BOSR)
Loi de refondation : textes d'application
- IGEN et IGAENR : programme de travail pour l'année scolaire et universitaire 2013-2014.
- Relations École - Parents - renforcer la coopération entre les parents et l'école dans les territoires [voir aussi ici].
Actions éducatives
- 2014 - Commémoration du centenaire de la Première Guerre mondiale - complément, note de service n° 2013-161 du 14-10-2013.
- Concours Trophée civisme et défense et Prix armées-jeunesse - édition 2013-2014.
Enseignement supérieur
- Commission générale de terminologie et de néologie : vocabulaire de l'enseignement supérieur.
Personnels
Formation
- Échanges et actions de formation à l'étranger - année 2014-2015.
Autres
- Vacances de postes - Postes à l'UNSS - rentrée 2013.

BOEN du 10 octobre 2013 (BOSR)
Loi de refondation : textes d'application
- Conseil supérieur des programmes : nominations des membres [détail ici].
Ecole
- Actions éducatives : parlement des enfants 2013-2014.
Enseignement secondaire
- Classement des collèges, des lycées et des écoles des métiers, des lycées professionnels : modifications.
Enseignement supérieur - Ecole normale supérieure (ENS)
- Programmes spécifiques des concours et conditions d'admission des élèves - arrêté du 9-9-2013.

BOEN du 3 octobre 2013 (BOSR)
LT/LP
- Lycées des métiers : liste des établissements labellisés entre le 1er janvier et le 31 décembre voir aussi ici2012.
Baccalauréat général
- Série S : évaluation des compétences expérimentales des épreuves de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre en Nouvelle-Calédonie et dans certains établissements français à l'étranger des pays de la Zone Sud : session 2013.
Personnels
Mutation des enseignants
- Vacances de postes - Enseignants du second degré en Nouvelle-Calédonie : rentrée scolaire australe février 2014.

BOEN / BOEN sup. - septembre2013
[sommaire BO/JO]

 

BOEN du 26 septembre 2013 (BOSR)
Loi de refondation : textes d'application
- Haut conseil de l'éducation artistique et culturelle : composition et fonctionnement [détail ici].
De l'école au lycée
- Relations école-famille : opération " Ouvrir l'École aux parents pour réussir l'intégration " : année scolaire 2013-2014.
Collège - Lycées
- Bourses au mérite.
LP
- Baccalauréat professionnel " Accompagnement, soins et services à la personne ", option A " à domicile ", option B " en structure " : modifications [détail ici].
- Brevet des métiers d'art (BMA) de la gravure : abrogation (dernière session 2014).
Personnels
Recrutement des non-enseignants (emplois réservés)
Accès aux corps des filières non enseignantes - Organisation des recrutements réservés prévus à la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique.

BOEN du 19 septembre 201313 (BOSR)
Loi de refondation : textes d'application
- Dispositif d'initiation aux métiers en alternance (DIMA), décret n° 2013-769 du 26-8-2013 [détail ici].
De l'école au lycée
- Prix des droits de l'homme René Cassin : année 2013-2014 / composition du jury national.-
LP / LT
- Taxe d'apprentissage - Habilitation de la confédération des industries céramiques de France à la collecter et convention de coopération correspondante.
LP
- CAP " Aéronautique " : création et modalités de délivrance.
- Brevet des métiers d'art (BMA) [voir aussi la rubrique d'éduscol] ...
... Règlements d'examen, définitions d'épreuves et période de formation en milieu professionnel : modifications.
... Brevet des métiers d'art " Orfèvrerie " : création et modalités de délivrance.

BOEN du 12 septembre 2013 (BOSR)
Loi de refondation : textes d'application [détail ici]
- Charte de la laïcité à l'École : circulaire sur les valeurs et symboles de la République[détail ici].
-
Entrée en apprentissage des élèves de moins de 15 ans à la rentrée scolaire et accès au dispositif d'initiation aux métiers en alternance (Dima) [présentation].
De l'école au lycée
- Concours d'affiches
" Agis pour tes droits " 2013.
- 25ème Semaine de la presse et des médias dans l'École®.
- Soixante-dixième anniversaire
de la Résistance, de la libération de la France et de la victoire sur la barbarie nazie (2013-2015).
Du collège au lycée
- Coupe nationale des élèves citoyens 2014,
organisée par l'association Initiadroit.
Apprentissage (DIMA)
-
Entrée en apprentissage des élèves de moins de 15 ans à la rentrée scolaire et accès au dispositif d'initiation aux métiers en alternance (Dima) [présentation].
LP
- Mention complémentaire " Organisateur de réceptions " :
modification.
Baccalauréat général et technologique
-
Évaluation de l'EPS aux baccalauréats de l'enseignement général et technologique : modification autour du contrôle adapté.
LT
- Dispositions transitoires liées à la rénovation des séries ST2S et STG - arrêté du 12-7-2013 [
conservations d es notes].
Formation professionnelle continue
- Brevet professionnel " Préparateur en pharmacie " :
modification.
Personnels
Jurys de concours à la session 2014 -
- Nomination des présidents des jurys du concours pour…
agrégation - … CAPES/CAFEP-CAER - … CAPET/CAFEP-CAER - … CAPLP/CAFEP-CAER - … CAPEPS/CAFEP-CAER - … COP - … CPE.

BOEN du 5 septembre 2013 (BOSR)
Loi de refondation : textes d'application [détail ici]
-
Conseil supérieur des programmes - Organisation et fonctionnement, décret n° 2013-681 du 24-7-2013 [détail ici].
-
École primaire et collège - Cycles d'enseignement - décret n° 2013-682 du 24-7-2013 [détail ici].
-
Conseil école-collège : composition et modalités de fonctionnement, décret n° 2013-683 du 24-7-2013 [détail ici].
LP
Prise en compte des exigences du Grenelle de l'environnement : généralités
- Mentions complémentaires de niveau IV
relevant de la commission professionnelle consultative du bâtiment, travaux publics, matériaux de construction [détail ici].
- Domaine : énergies aux baccalauréats professionnels
… "
Technicien en installation des systèmes énergétiques et climatiques" / "Technicien de maintenance des systèmes énergétiques et climatiques ".
- Domaine : bâtiment /travaux publics aux baccalauréats professionnels
… "
Aménagement et finition du bâtiment"/ "Ouvrages du bâtiment : métallerie" / "Ouvrages du bâtiment : aluminium, verre et matériaux de synthèse"/ "Technicien du bâtiment : organisation et réalisation du gros œuvre" / "Technicien d'études du bâtiment" / "Travaux publics".
Enseignement supérieur - BOEN & BOSR
CPGE
-
Horaire hebdomadaire et durée hebdomadaire des interrogations orales des classes préparatoires scientifiques de première et seconde année de la voie technologie et biologie : modification.
-
Organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques, accessibles aux titulaires d'un baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense.
BTS
-
BTS " Chimiste " définition et conditions de délivrance : modifications dont nouvelle annexe II (horaires).
-
BTS "Contrôle industriel et régulation automatique" - définition et conditions de délivrancece : modification.
Bourses d'enseignement supérieur
- Plafonds de ressources -
année universitaire 2013-2014 - arrêté du 6-8-2013.
-
Taux : année universitaire 2013-2014.
Écoles d'ingénieurs
Nombre maximum de places mises aux concours
au titre de l'année 2013.
Personnels
Hygiène et sécurité
- CHSCT du MEN - Orientations stratégiques -
année scolaire 2013-2014.
Concours et recrutements

** Organisation de concours statutaires et recrutements réservés de personnels enseignants des premier et second degrés, de conseillers principaux d'éducation - session 2014 : modification, note de service n° 2013-130 du 21-8-2013.
**
ATSS au
BO spécial du 5 septembre 2013 : concours et examens professionnels de personnels d'encadrement et de personnels administratifs, techniques, sociaux, de santé et des bibliothèques [site MEN].
Mouvement
-
Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie et affectation à Wallis-et-Futuna des personnels enseignants spécialisés du premier degré - rentrée de février 2014.






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BOEN / BOEN sup. juillet 2013
[sommaire BO/JO]

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

BOEN du 25 juillet 2013 (BOSR)
Numérique à l'EN
- Certificat informatique et internet (C2i niveau 2) - Spécialité : " fonctions d'organisation et de communication " - BOSR du 25 juillet 2013.
De l'école au lycée
- Désignation d'un fonctionnaire de sécurité des systèmes d'information auprès du haut fonctionnaire de défense et de sécurité des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche.
- Enseignement français à l'étranger : liste des écoles et des établissements.
Partenariat - Associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
- Composition du dossier de demande d'agrément.
- Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association...
… " les Chevaliers du Ciel " - … " Génération Médiateurs " - … " la Ligue pour la protection des oiseaux " (LPO) - … " les Petits débrouillards " - … " Recherche sur le Yoga dans l'éducation " (RYE) - …" Union nationale des Centres sportifs de Plein Air " (UCPA)
Collège
- Bourse des collèges 2013/2014 : application des articles R. 531-1 à D. 531-12 et D. 531-42 à D. 531-43 du code de l'éducation.
Lycées
Bourses de lycée 2013/2014
- Arrêté du 6 juin 2013 fixant les montants de la part de bourse de lycée, de bourse d'enseignement d'adaptation, des exonérations des frais de pension et du montant de la prime à l'internat à compter de l'année scolaire 2013-2014.
- Majoration des plafonds de ressources ouvrant droit à l'attribution de bourses de lycée à compter de l'année scolaire 2013-2014.
Lycée général - Sections binationales
- Liste des établissements proposant une section binationale AbiBac : modification.
LP/LT - Taxe d'apprentissage
Habilitation à la collecter pour :
- syndicat national de la chaudronnerie, de la tuyauterie et de la maintenance industrielle / convention correspondante (même BO).
- fédération nationale de l'aviation marchande / convention correspondante (même BO).
- fédération nationale compagnonnique des métiers du bâtiment / convention correspondante (même BO).
Enseignement supérieur
Bourses et aides aux étudiants
- Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides au mérite et à la mobilité internationale pour l'année 2013-2014 (BOSR).
Formations post-baccalauréat

- Renforcement du continuum de formation de l'enseignement scolaire à l'enseignement supérieur (BOSR).
- BTS " Métiers de l'audiovisuel ", options : gestion de la production, métiers de l'image, métiers du son, techniques d'ingénierie et exploitation des équipements, métiers du montage et de la postproduction : définition et conditions de délivrance (BOSR).
- Classes préparatoires aux grandes écoles (CPGE) - Fonctions et organisation du premier semestre de formation en vue de la rentrée universitaire 2013 (BOSR)
- IUT/DUT. Le Diplôme universitaire de technologie dans l'espace européen de l'enseignement supérieur : arrêté / Organisation des études conduisant au DUT de certaines spécialités.

BOEN du 18 juillet 2013 (BOSR)
Actions éducatives
- Programme prévisionnel 2013-2014 : la circulaire / (depuis eduscol) les actions et leur présentation.
De l'école au lycée
- Transport et encadrement des élèves dans le cadre des sorties et voyages scolaires dans les premier et second degrés : autour de formalités administratives modifiées.
Diplôme de compétence en langue
-
Calendrier des sessions 2013-2014 du mercredi 27 novembre 2013 au mercredi 9 juillet 2014.
Concours et recrutements
- Organisation de concours statutaires et recrutements réservés de personnels enseignants des premier et second degrés, de conseillers principaux d'éducation et de conseillers d'orientation-psychologues - session 2014.
- Concours d'accès aux fonctions de maître dans les établissements privés sous contrat - Cadre de recrutement des candidats admissibles de la session exceptionnelle 2014.
Nomination
- Chef du service académique d'information et d'orientation de l'académie d'Amiens au 1er octobre 2013.

BOEN du 11 juillet 2013 (BOSR)
Actions éducatives
- Concours des écoles fleuries
2013-2014.
Lycée général et technologique

- Baccalauréat général et baccalauréat technologique à compter de la session 2015
Épreuves anticipées [en 2014] : modification
[cf H/G en série S - cas des candidats en H/G pour STL, STD2A et STI2D].
- Baccalauréat général à compter de la session 2015 [cf H/G en série S]
Épreuves du baccalauréat général à compter de la session 1995 -
modification.
Enseignement supérieur - BTS [voir ici]
- Mise à jour des groupements de spécialités pour l'évaluation ponctuelle en mathématiques à la session 2014,
note de service n° 2013-0010 du 17-6-2013.
- Mise à jour des groupements de spécialités pour l'évaluation ponctuelle en langue vivante étrangère
à compter de la session 2014.
Enseignement supérieur - ENS
- École normale supérieure de Cachan - Objectifs de formation, programmes, horaires et durée hebdomadaire des interrogations orales de première et seconde années des classes préparatoires - section C, arts et design [modifications (BOSR)].

BOEN du 4 juillet 2013 (BOSR)
Lycée général et technologique en DROM/COM
- Départements et régions d'outre-mer (Drom) : Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion : adaptation des programmes de l'histoire-géographie pour cycle terminal de la série S / cycle terminal des séries STMG et ST2S.
- Collectivités d'outre-mer (Com) : Nouvelle-Calédonie, Polynésie française et Wallis-et-Futuna : adaptation des programmes de l'histoire-géographie pour cycle terminal de la série S / cycle terminal des séries STMG et ST2S.
Enseignement supérieur - BTS/DTS
- Diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique : modalités de formation, modification.
- BTS. . Objectifs, contenus de l'enseignement et référentiel des capacités du domaine des mathématiques à compter de 2013-2014 : arrêté.
Personnels
- Avancement
Taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative pour les années 2012, 2013 et 2014 : modification.

BOEN/BO du sup - juin 2013

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

BOEN du 27 juin 2013 (BOSR)
De l'école au lycée
- Élections des représentants de parents d'élèves aux conseils des écoles et aux conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignement - année scolaire 2013-2014.
LP - secteur sanitaire et social
- CAP " Petite enfance " définition et conditions de délivrance : modification [détail ici].
- Dispenses d'épreuves de la mention complémentaire Aide à domicile (MCAD) pour les titulaires d'autres diplômes de niveau V [dont BEP ASSP en plus].
- BEP Accompagnement, soins et services à la personne " création et modalités de délivrance : modification [détail ici].
LP - secteur du bâtiment
- CAP, BEP et mentions complémentaires : prise en compte des exigences du Grenelle de l'environnement dans certaines spécialités relevant de la commission professionnelle consultative du bâtiment, travaux publics, matériaux de construction [texte complet depuis le site CNDP].
Baccalauréats technologiques
STMG
- Définitions d'épreuves dans la série STMG applicable à compter de la session 2014 de l'examen : d'économie-droit - de management - de spécialité.
ST2S
- Définitions d'épreuves dans la série ST2S applicable à compter de la session 2014 de l'examen : de sciences et techniques sanitaires - de biologie et physiopathologie humaines - de projet technologique.
Enseignement supérieur
- Attractivité du supérieur et étudiants étrangers - Modalités de délivrance des titres de séjour pluriannuels prévus par l'article L. 313-4 du code de l'entrée du séjour des étrangers et du droit d'asile, circulaire du 10-6-2013.
CPGE
- Programme de français et de philosophie en CPGE scientifiques : année 2013-2014.
- Thème de culture générale en seconde année en CPGE économiques et commerciales [l'espace] : année 2013-2014.

BOEN du 20 juin 2013 (BOSR)
- Commission générale de terminologie et de néologie. Vocabulaire
biologie ; … culture /finances ; … sport - Recommandation sur l'équivalent français à donner à l'expression street.
- Ecole
Réforme des rythmes scolaires - Fonds d'amorçage.
- Terminale L /Baccalauréat littéraire
Programmes limitatifs des enseignements artistiques en classe terminale pour l'année scolaire 2013-2014 et pour la session 2014 : modification.
- Enseignement supérieur
Organisation des études conduisant au DUT de certaines spécialités (dont référentiels [pas tous] en ligne) - BOSR n° 25 du 20 juin.
Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires, notamment écoles supérieures de commerce et de gestion, autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur - BOSR spécial n° 4 du 20 juin 2013.
Personnels
- Enseignants du second degré
Emplois et procédure d'affectation dans les établissements d'enseignement supérieur - année 2014.
- Rémunération
Intervenants participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de recrutement d'agents publics relevant des ministres chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur : modification.

BOEN du 13 juin 2013 (BOSR)
De l'école au lycée
- 2014 : les commémorations du Centenaire de la Première Guerre mondiale.
Lycée
- Prix Goncourt des lycéens, circulaire n° 2013-082 du 29-5-2013.
Enseignement supérieur
- Organisation des études conduisant au DUT de certaines spécialités [avec en annexe les référentiels des DUT en vigueur à la rentrée 2013] : arrêté du 15-5-2013 au BOSR du 13 juin 2013.
Mobilité et formation des enseignants
- Séjours professionnels à l'étranger : le programme " Jules Verne " pour l'année scolaire 2013-2014.

BOEN du 6 juin 2013 (BOSR)
Système éducatif
- Simplification administrative : abrogation de circulaires et notes de service relatives à l'éducation nationale, à l'enseignement supérieur et à la recherche.
Enseignement secondaire
- Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des examens et concours scolaires.
LP
- Baccalauréat professionnel : création et modalités de délivrance de spécialités "Aéronautique " / Aviation générale ".
- Brevet des métiers d'art. Programme et définition des épreuves de l'enseignement : de français et d'histoire-géographie-éducation civique / des langues vivantes étrangères / d'EPS / de mathématiques et de physique-chimie / d'économie-gestion / de cultures artistiques.

BOEN sup. mai 2013:CPGE
[sommaire
BO/JO]

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

BOEN spécial n° 5 du 30 mai 2013 autour des CPGE (BOSR)
Programmes de première année vigueur à compter de la rentrée universitaire 2013 et de seconde année à compter de la rentrée universitaire 2014.
- Classes préparatoires littéraires aux grandes écoles
Arrêté du 4 avril 2013 relatif aux objectifs de formation des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles (JO).
Arrêté [seul : JO] du 25 mars 2013 relatif aux objectifs de formation des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles lettres et sciences sociales.
- Classes préparatoires économiques et commerciales

Arrêté [seul : JO] du 4 avril 2013 relatif au programme de langues vivantes étrangères des classes préparatoires économiques et commerciales, option scientifique (ECS), option économique (ECE) et option technologique (ECT).
Arrêté [seul : JO] du 4 avril 2013 relatif aux programmes de la classe préparatoire économique et commerciale, option économique (ECE).
Programmes en annexes : de première année de mathématiques-informatique - de première et seconde année d'économie et d'analyse économique et historique des sociétés contemporaines / La discipline économie devient économie approfondie & la discipline analyse économique et historique des sociétés contemporaines devient économie, sociologie et histoire du monde contemporain.
Arrêté [seul : JO] du 25 mars 2013 relatif aux programmes de la classe préparatoire économique et commerciale, option scientifique (ECS).
Programmes en annexes : de première année de mathématiques-informatique de la classe préparatoire économique et commerciale - première et seconde année d'initiation aux sciences économiques - première et seconde année d'histoire, géographie et géopolitique du monde contemporain. D'autre part, l'enseignement d'" initiation aux sciences économiques " devient celui d'" économie ".
Arrêté [seul : JO] du 25 mars 2013 relatif aux programmes de la classe préparatoire économique et commerciale, option technologique (ECT).
Programmes en annexes : de première année de mathématiques-informatique - première et seconde année d'économie, de droit, de management et gestion de l'entreprise. D'autre part, l'enseignement d'"management et gestion de l'entreprise" devient celui d'"management et sciences de gestion ".
- Classes préparatoires scientifiques
Arrêté [seul : JO] du 4 avril 2013 relatif au programme de langues vivantes étrangères des classes préparatoires scientifiques...
... mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI), physique, chimie et sciences de l'ingénieur (PCSI), physique, technologie et sciences de l'ingénieur (PTSI), technologie et sciences industrielles (TSI), technologie, physique et chimie (TPC), mathématiques et physique (MP), physique et chimie (PC), physique et sciences de l'ingénieur (PSI), physique et technologie (PT), biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST) et technologie et biologie (TB).
Arrêté [seul : JO]du 4 avril 2013 relatif au programme d'informatique des classes préparatoires scientifiques...
... mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI), physique, chimie et sciences de l'ingénieur (PCSI), physique, technologie et sciences de l'ingénieur (PTSI), technologie et sciences industrielles (TSI), technologie, physique et chimie (TPC), mathématiques et physique (MP), physique et chimie (PC), physique et sciences de l'ingénieur (PSI), physique et technologie (PT).
Arrêté [seul : JO] du 25 mars 2013 relatif aux programmes de première année de la classe préparatoire scientifique technologie, physique et chimie (TPC).
Au lieu de : physique et technologie physique, lire : physique / Au lieu de : chimie et technologie chimique, lire : chimie.- Programmes en annexes de : première année de mathématiques, physique et technologie physique, chimie et technologie chimique.
Arrêté [seul : JO] du 25 mars 2013 relatif aux programmes de la classe préparatoire scientifique technologie et sciences industrielles (TSI).
Programmes en annexes : de mathématiques de première année - de physique et de chimie de première année - de sciences industrielles de l'ingénieur de première et seconde année.
Arrêté [seul : JO] du 4 avril 2013 relatif aux programmes de la classe préparatoire scientifique mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI) et au programme de sciences industrielles de l'ingénieur de la classe préparatoire scientifique mathématiques et physique (MP).
Programmes en annexes : de première année de mathématiques (MPSI) - première année de physique et de chimie (MPSI) - première et seconde année de sciences industrielles de l'ingénieur (MPSI - MP).
Arrêté [seul : JO] du 4 avril 2013 relatif au programme de l'option informatique de la classe préparatoire scientifique mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI) et mathématiques et physique (MP).
Arrêté [seul : JO] du 4 avril 2013 relatif aux programmes de la classe préparatoire scientifique physique, chimie et sciences de l'ingénieur (PCSI) et au programme de sciences industrielles de l'ingénieur de la classe physique et sciences de l'ingénieur (PSI).
Programmes en annexes : de première année de mathématiques, de physique et de chimie de PCSI - de première et seconde années de sciences industrielles de l'ingénieur de PCSI et PSI.
Arrêté [seul : JO] du 4 avril 2013 relatif aux programmes de la classe préparatoire scientifique physique, technologie et sciences de l'ingénieur (PTSI) et au programme de sciences industrielles de l'ingénieur de la classe physique et technologie (PT).
Programmes en annexes : de première année de mathématiques, de physique et de chimie & de première année de physique et de chimie de PTSI - de première et seconde années de sciences industrielles de l'ingénieur de PTSI et PT.
Arrêté du 4 avril 2013 relatif aux programmes de la classe préparatoire scientifique technologie et biologie (TB).
Arrêté du 4 avril 2013 relatif au programme de géographie des classes préparatoires scientifiques biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST) et technologie et biologie (TB) à compter de la rentrée universitaire.
Arrêté du 4 avril 2013 relatif aux programmes de la classe préparatoire scientifique biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST).
Programmes en annexes : de première année de sciences de la vie et de la Terre, de physique-chimie et de mathématiques - de première et seconde année d'informatique.
Rappels
CPGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires - Année scolaire 2013-2014 : liste du 17-4-2013 -BOEN du 25 avril 2013 / BOSR du 25 avril 2013.
Thème du programme de droit des classes préparatoires économiques et commerciales, option technologique, en vue de la session des concours 2014 [l'entreprise et le risque] - BOEN / BOSR du 18 avril 2013
Classes préparatoires BCPST et TB. Programme de géographie en seconde année - année 2013-2014 [Les territoires ruraux dans les pays méditerranéens de l'Union européenne] - BOEN / BOSR du 18 avril 2013.)

BOEN/BO du sup - mai 2013

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

BOEN n° 22 du 30 mai 2013 (BOSR)
Système éducatif
Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public aux associations : SOS Homophobie- Association générale des intervenants retraités-actions de bénévoles pour la coopération et le développement - Femmes et sciences -Le Prix des incorruptibles.
De l'école au lycée
Concours national de la résistance et de la déportation - année 2013-2014.
Fournitures scolaires - Développement des pratiques d'achat responsable.
LP
Baccalauréat professionnel Transport fluvial : création et modalités de délivrance.
Formation continue
Liste des Greta labellisés GretaPlus au 26 mars 2013.
Personnels
Entretien professionnel & fonction publique d'Etat
Dispositif d'appréciation de la valeur professionnelle des fonctionnaires de l'État - circulaire n° 2013-080 du 26-4-2013.
Concours enseignants de l'enseignement public
Cadre de recrutement et d'emploi des candidats admissibles de la session exceptionnelle 2014 - circulaire n° 2013-079 du 23-5-2013.

BOEN n° 21 du 23 mai 2013 (BOSR)
LP
Mention complémentaire " Transporteur fluvial " : abrogation en 2016 rattrapage en 2017).
Lycée : série générales
Travaux personnels encadrés - Classe de première des séries générales : liste des thèmes en vigueur pour les années scolaires 2013-2014 et 2014-2015.
Lycée : série ES (1ère / T.)
Réécriture des programmes de sciences économiques [Aménagements apportés aux programmes de sciences économiques et sociales, arrêté du 3-4-2013]
Enseignement supérieur
Traitement automatisé d'informations - Traitement de gestion de la scolarité des étudiants mis à disposition par l'Amue - BOSR du 23 mai 2013.
Classes préparant au diplôme de comptabilité et de gestion (DCG) dont le fonctionnement est autorisé pour l'année universitaire 2013-2014.
LT : BTS

Modifications
Définition et conditions de délivrance de certaines spécialités [" métiers de la mode : vêtement " et " métiers de la mode : chaussures maroquinerie "] : modification.
Nouvelle définition de l'unité U 31 " mathématiques " bientôt consultable à ce lien.
Modification du BTS Techniques physiques pour l'industrie et le laboratoire : nouveau programme de physique (joint).
Modification du BTS " Management des unités commerciales " : annexes réécrites, bientôt consultables à ce lien.
Créations remplaçant ancien BTS (ou non)
Création du BTS Conception et réalisation de carrosserie " : définition et conditions de délivrance, (1e session 2015).
Création du BTS Édition : définition et conditions de délivrance (1e session 2015).
Création du BTS Métiers des services à l'environnement : définition et conditions de délivrance (1e session 2015).
Création du BTS Techniques et services en matériels agricoles : définition et conditions de délivrance.
Personnels
Cadres de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Liste d'aptitude - Accès aux fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, à compter du 1er juillet 2013.

BOEN n° 20 du 16 mai 2013 (BOSR)
De l'école au lycée
Convention cadre : partenariat entre le ministère de l'éducation nationale et l'association " Le Planning familial ".
LT
Brevet de technicien : calendriers des épreuves et compléments à certaines définitions d'épreuves pour la session 2013, note de service n° 2013-075 du 7-5-2013.
Formation continue et GIP
GIP FCIP : organisation et fonctionnement, circulaire n° 2013-077 du 6 mai 2013.
Personnels
Cadres de l'éducation nationale
Avancement - Intégration directe dans le corps d'inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional.

BOEN n° 19 du 9 mai 2013 (BOSR)
Système éducatif
Actions éducatives - Journée nationale du sport scolaire le mercredi 18 septembre 2013.
De l'école au lycée
** Le parcours d'éducation artistique et culturelle.
Lycée
Sections internationales de lycée : modification.
Sections binationales du baccalauréat
Sections Abibac, Bachibac et Esabac. Double délivrance du diplôme du baccalauréat et d'un diplôme étranger : modification.
Sections binationales Bachibac. Programme limitatif de l'épreuve écrite de langue et de littérature espagnoles pour la délivrance simultanée du baccalauréat général et du diplôme du Bachillerato pour les sessions 2014 et 2015.
LT - Baccalauréat technologique TMD
- Liste des morceaux imposés pour l'épreuve d'exécution instrumentale et pour l'épreuve d'exécution chorégraphique : session 2013.
LT - BTS
Calendrier des épreuves des examens du BTS, du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale, du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique et du diplôme d'expert en automobile - session 2013.
Enseignement supérieur -
Programme des opérations statistiques et de contrôle de gestion des directions d'administration centrale - 2013 : BOSR spécial n° 2 du 9 mai 2013.
Personnels
Personnels ITRF de laboratoire en EPLE
Missions des personnels de recherche et de formation exerçant dans les laboratoires des établissements publics locaux d'enseignement, circulaire n° 2013-058 du 13-3-2013.

BOEN n° 18 du 2 mai 2013 (BOSR)
De l'école au lycée
- Établissement d'enseignement français à l'étranger : campagne d'homologation et de " pré-homologation " pour l'année scolaire 2013-2014, note de service n° 2013-068 du 23-4-2013.
- - Commission générale de terminologie et de néologie : listes de vocabulaire de…
l'environnement et de la chimie /… l'informatique et des télécommunications. Collège agricole
- Organisation des enseignements dans les classes de quatrième de l'enseignement agricole - arrêté du 11-3-2013 et annexe.
- Organisation des enseignements dans les classes de troisième de l'enseignement agricole - arrêté du 11-3-2013 et annexe.
Lycées
- Bourses nationales d'enseignement du second degré de lycée - année 2013-2014 : circulaire n° 2013-071 du 29-4-2013.
LT
- Concours général des lycées : calendrier des épreuves d'admission des disciplines technologiques - session 2013 : modification.
Modifications pour l'épreuve de Sciences physiques et chimiques en laboratoire de la Série sciences et technologies de laboratoire (STL) - classe terminale.
Baccalauréat technologique
- Baccalauréat technologique " Techniques de la musique et de la danse " : règlement d'examen : modification. Du montage de bande aux fichiers audionumériques
Personnels
Enseignants du second degré
- Appel à candidatures pour la Nouvelle-Calédonie - rentrée scolaire 2013 [avis - dossier de candidature].

BOEN/BO du sup - avril 2013

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

BOEN n° 17 du 25 avril 2013
Système éducatif
- Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à : "Association pour favoriser l'égalité des chances à l'école" - la "Fédération nationale des centres musicaux ruraux" - la "Fédération des associations pour adultes et jeunes handicapés" - la " Fédération Léo Lagrange " - l'association "Mouvement ni putes ni soumises" - l'"Union nationale des centres permanents d'initiative pour l'environnement".
De l'école au lycée
- Commission générale de terminologie et de néologie : vocabulaire de l'économie et des finances.
LP/LT
- Taxe d'apprentissage : habilitation du comité de concertation et de coopération de l'apprentissage du bâtiment et des travaux publics à la collecter, arrêté du 13-3-2013 / Convention de coopération entre le ministère de l'éducation nationale et le comité de concertation et de coordination de l'apprentissage du bâtiment et des travaux publics.
Baccalauréat -
- Sections binationales Abibac : programme d'enseignement de langue et de littérature allemandes dans les sections Abibac pour les années scolaires 2013-2014.
Enseignement supérieur
- École nationale des chartes : nombre de postes [20] mis aux concours d'entrée en 2013 - BOSR du 25 avril 2013.
- CPGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires - Année scolaire 2013-2014 : liste du 17-4-2013.
Personnels
Commission nationale d'action sociale
- Liste des organisations syndicales habilitées à désigner les représentants du personnel à chacune d'elle : arrêté du 20-3-2013.
Mouvement pour la rentrée scolaire 2013-2014
- Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes.
Personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation
- Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation - rentrée de février 2014.
- Affectation à Wallis-et-Futuna des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation - rentrée de février 2014.
Conseillers en formation continue
- Vacance de postes à la rentrée scolaire 2013, liste du 2-4-2013.

BOEN n° 16 du 18 avril 2013
De l'école au lycée
- Campagne " Pas d'éducation, pas d'avenir ! " 2013 (Quinzaine de l'école publique) du lundi 13 au dimanche 26 mai 2013.
- Établissements d'enseignement français à l'étranger. Homologation et " pré-homologation " : campagne 2013-2014.
LP
- Arrêté du 5 avril 2013 portant abrogation de la mention complémentaire " transporteur fluvial " (dernière session 2016).
- BEP Gestion des pollutions et protection de l'environnement : création et modalités de délivrance.
- Échanges franco-allemands. Appel à candidatures pour les échanges entre la France et l'Allemagne de jeunes et d'adultes en formation professionnelle initiale et continue [LP / CFA] ainsi que des enseignants et formateurs impliqués dans ces échanges - campagne 2014.
Allemand (certification) en lycée : classe de 2nde
- Échanges franco-allemands. Programme franco-allemand Heinrich Heine : séjours individuels d'élèves de seconde en Allemagne dans le cadre de la certification d'allemand de niveau " B1 " en 2013.
1ère : série S
- Olympiades nationales des géosciences.
Baccalauréat
- Baccalauréat général et baccalauréat technologique - Liste des académies de métropole, des départements et régions d'outre-mer et des collectivités d'outre-mer dans lesquelles peuvent être subies les épreuves obligatoires de langues vivantes autres qu'allemand, anglais, espagnol et italien à la session 2013.
- Liste des établissements proposant une section binationale Bachibac/Esabac : modification [académie d'Amiens non concernée].
- OIB allemand, américain, anglais (britannique), arabe, danois, espagnol, franco-marocain, italien, japonais, néerlandais, polonais, portugais, russe et suédois : modifications du calendrier / Organisation du baccalauréat général et technologique dans les centres ouverts à l'étranger - session 2013 - modification.
CPGE
- Thème du programme de droit des classes préparatoires économiques et commerciales, option technologique, en vue de la session des concours 2014 [l'entreprise et le risque].
- Classes préparatoires BCPST et TB. Programme de géographie en seconde année - année 2013-2014 [Les territoires ruraux dans les pays méditerranéens de l'Union européenne]
Formation continue & GRETA
- Organisation et fonctionnement des GIP FCIP.
Personnels
- Action sociale interministérielle et à l'Education Nationale
Rôle et composition de la commission nationale, des commissions académiques et départementales et de la commission centrale d'action sociale, arrêté du 7 mars 2013.
- Personnels du second degré
Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours et des examens professionnalisés du second degré - rentrée 2013.

BOEN n° 15 du 11 avril 2013

Système éducatif
- Circulaire d'orientation et de préparation de la rentrée 2013, n° 2013-060 du 10 avril 2013.
LP
- BEP Métiers de l'hygiène, de la propreté et de l'environnement : abrogation (dernière session 2014) / BEP Hygiène et propreté : création [première session 2015] et modalités de délivrance.
Lycée
- Concours général des lycées, session 2013. Épreuves de dissertation philosophique des séries ES, S et L - Annulation et nouveau calendrier [le lundi 13 mai 2013 remplace le mercredi 3 avril 2013].
- Langues et cultures de l'Antiquité
Classes de seconde, première et terminale des séries générales et technologiques : programmes [modifiés] d'enseignement des Langues et cultures de l'Antiquité : programme de la classe terminale pour les années scolaires 2013-2014 et 2014-2015 [séries générales et TMD] pour les œuvres obligatoires (latin/grec).
Baccalauréat général, technologique ou professionnel : LVE
- Dispense et adaptation de certaines épreuves ou parties d'épreuves obligatoires de langue vivante pour les candidats présentant une déficience auditive, du langage écrit, du langage oral, de la parole, de l'automatisation du langage écrit ou une déficience visuelle.-
Baccalauréat technologique TMD/STL
Arrêté du 13 mars 2013 modifiant l'arrêté du 16 février 1977 portant règlement d'examen du baccalauréat technologique " techniques de la musique et de la danse "
Évaluation des compétences expérimentales, baccalauréat série STL : session de juin 2013.
Maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat
- Contingent de promotions à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles au titre de l'année scolaire 2013-2014.
- Répartition entre les départements, du contingent de promotions par liste d'aptitude, pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles au titre de l'année scolaire 2013-2014.
- Répartition entre les départements, aux premiers concours internes, du contingent de promotions à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles au titre de l'année 2013-2014.
Cadres EN - Bulletin officiel spécial n° 4 du 11 avril 2013
Accès à la 1ère classe du corps des personnels de direction - année 2013.
Accès à la hors classe du corps des personnels de direction - année 2013.
BOEN n° 14 du 04 avril 2013 / BOEN spécial du 4 avril 2013 (BOSR)
Système éducatif
-Journée nationale des mémoires de la traite, de l'esclavage et de leurs abolitions [10 mai 2013], note de service n° 2013-043 du 28-3-2013 [site ministériel : partenariats - eduscol 2012].
- Réseaux Formation Qualification Emploi (FOQUALE) : mise en place, circulaire n°2013-035 du 29 mars 2013 [notre présentation].
- Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance ...
… Programme d'activité, circulaire n° 2013-033 du 2 avril 2013.
… Programme des opérations statistiques et de contrôle de gestion des directions d'administration centrale 2013 : circulaire n° 2013-032 du 21 mars 2013.
2e degré
- Brevet d'initiation aéronautique et certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique : changement de date des examens aéronautiques.-
LP
- BEP " Photographie " : création et modalités de délivrance (1ère session 2014).
Personnels
Personnels de direction
- Titularisation au 1er septembre 2013 des personnels de direction recrutés au 1er septembre 2012, note de service n° 2013-041 du 21-3-2013.



BOEN/BO du sup - mars 2013

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

BOEN du 28 mars 2012
Collège agricole : DNB
- Diplôme national du brevet des établissements d'enseignement agricole - Modalités d'attribution 2013.
LP
- CAP Tailleur de pierre-marbrier du bâtiment et de la décoration : abrogation (dernière session 2014).-
Lycées
- Concours général des lycées : calendrier des épreuves d'admission des disciplines technologiques, session 2013.
Baccalauréat général et baccalauréat technologique
- Calendrier de la session 2013 dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de La Réunion.
Baccalauréat général série S
- Épreuves de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre : évaluation des compétences expérimentales - session de juin 2013.
Divers
- Inspection générale des bibliothèques - Lettre de mission pour l'année universitaire 2013-2014 - BSR du 28 mars 2013.


BOEN du 21 mars 2013 (BOSR)
Système éducatif
- Commission générale de terminologie et de néologie : vocabulaire de l'environnement et du bâtiment.
- Séminaire des Rencontres internationales de la photographie d'Arles du 8 au 10 juillet 2013 au théâtre municipal d'Arles.
Écoles maternelles et élémentaires
- Projet éducatif territorial : circulaire n° 2013-036 du 20-3-2013 [voir détail ici].
Personnels
Mouvement
- Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les établissements d'enseignement secondaire de la Principauté de Monaco - rentrée scolaire 2013-2014.

BOEN du 14 mars 2013 (BOSR)
Système éducatif
- Agréments nationaux accordés au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public accordés à : CEMEA - Éclaireuses éclaireurs de France - Fédération générale des pupilles de l'enseignement public - FOEVEN - Francas - JPA - la Ligue de l'enseignement - OCCE.
LP
Création de CAP
- CAP Marbrier du bâtiment et de la décoration : création et modalités de délivrance.
- CAP Tailleur de pierre : création et modalités de délivrance.
Lycée général
- Classe terminale de la série littéraire - Programme de littérature pour l'année scolaire 2013-2014, note de service n° 2013-026 du 1-3-2013.
Personnels
Personnels enseignants du premier degré
- Mise en oeuvre des nouveaux rythmes scolaires : travail à temps partiel dans les écoles et décharges des directeurs d'école - circulaire n° 2013-038 du 13-3-2013.
BOEN du 07 mars 2013 (BOSR)
2e degré
- Actions éducatives : opération École ouverte pour l'année 2013 - appel à projets.
Personnels
- Détachement de fonctionnaires de catégorie A
… dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrés et des personnels d'éducation et d'orientation relevant du ministère de l'éducation nationale, note de service n° 2013-027 du 25-2-2013.
- Détachement dans le corps des IA-IPR
... au 1er septembre 2013, note de service n° 2013-024 du 11-2-2013.

BOEN/BO du sup - février 2013

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

BOEN du 28 février 2013
Système éducatif & terminologie
- Commission générale de terminologie et de néologie - Vocabulaire des finances, liste du 23-1-2013.
- Commission générale de terminologie et de néologie - Vocabulaire des télécommunications et de l'informatique, liste du 23-1-2013.
LT
- Baccalauréat technologique - Épreuve d'histoire-géographie dans la série ST2S à compter de la session 2014.

BOEN n° 2 du 28 février 2013
- Emploi d'avenir professeur : décret n° 2013-50 du 15-1-2013 - Attribution des bourses de service public aux étudiants bénéficiant d'un emploi d'avenir professeur : le décret n° 2013-50 du 15-1-2013 - Taux des bourses de service public : arrêté du 15-1-2013 - Liste des académies (dont celle d'Amiens) et liste des disciplines connaissant des besoins particuliers de recrutement justifiant la priorité d'accès aux emplois d'avenir professeur au titre de l'année scolaire 2012-2013 - Contenu du dossier de candidature à un emploi d'avenir professeur : arrêté du 18-1-2013 - Durée hebdomadaire moyenne de travail de l'étudiant recruté sur un emploi d'avenir professeur et critères de sa variation durant tout ou partie du contrat : arrêté du 18-1-2013 - Montant de l'aide de l'État pour les emplois d'avenir professeur : arrêté du 5-2-2013 - Mise en œuvre du dispositif emplois d'avenir professeur : circulaire n° 2013-021 du 15-2-2013 - Gestion financière du dispositif des emplois d'avenir professeur : circulaire n° 2013-025 du 20-2-2013.

BOEN du 21 février 2013
2e degré
- Modalités des subventions pour le paiement des bourses nationales d'enseignement du second degré aux élèves de collège et de lycée publics ; programme 230 Vie de l'élève.
Lycées
- Cycle terminal de la série scientifique : programme de l'enseignement d'histoire-géographie.
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2013-2014 pour la classe de première et à la rentrée de l'année scolaire 2014-2015 pour la classe terminale.
LT - BTS
- Thèmes concernant l’enseignement de « culture générale et expression » en deuxième année - session 2014.
Enseignement supérieur
- Diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale : modalités de la formation préparatoire et d’obtention, circulaire interministérielle n° 2012-446 du 21-12-2012.
Personnels enseignants du premier degré
- Obligations de service, circulaire n° 2013-019 du 4-2-2013 [qui abroge celle de 2010].

BOEN du 14 février 2013
Système éducatif
- Convention interministérielle pour l'égalité entre les filles et les garçons, les femmes et les hommes dans le système éducatif 2013-2018 [voir ici].
- Agréments nationaux accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public.
Français Langue étrangère (FLE/FLS)
- Calendrier des sessions de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme initial de langue française et du diplôme d'études en langue française en milieu scolaire pour l'année 2013.
Ecole primaire
- Organisation du temps scolaire : décret n° 2013-77 du 24-1-2013 / Organisation du temps scolaire dans le premier degré et des activités pédagogiques complémentaires, circulaire n° 2013-017 du 6-2-2013 [voir ici].
LP/LT
- Brevet d'initiation aéronautique et certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique : session annuelle des examens aéronautiques.
LT-BTS
Conditions de délivrance de certaines spécialités : modifications...
… BTS du secteur du bâtiment : annexes modifiées / … BTS industriels (anglais comme langue autorisée).


BOEN du 07 février 2013
Système éducatif
- Convention interministérielle pour l'égalité entre les filles et les garçons, les femmes et les hommes dans le système éducatif 2013-2018 [présentation ici]
- Français Langue étrangère (FLE/FLS) - Calendrier des sessions de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme initial de langue française et du diplôme d'études en langue française en milieu scolaire pour l'année 2013.
Ecole primaire
- Écoles maternelles et élémentaires - Organisation du temps scolaire : décret n° 2013-77 du 24-1-2013 / Organisation du temps scolaire dans le premier degré et des activités pédagogiques complémentaires, circulaire n° 2013-017 du 6-2-2013 [présentation ici].
LP/LT
- Brevet d'initiation aéronautique et certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique : session annuelle des examens aéronautiques.

BOEN/BO du sup - janvier 2013

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

BOEN du 31 janvier 2013
LT / Baccalauréat technologique
- Définition de l'épreuve de mathématiques dans la série STMG du baccalauréat technologique à compter de la session 2014 de l'examen.
Enseignement supérieur
-Aides spécifiques aux étudiants se destinant au métier d'enseignant - année universitaire 2012-2013.
Recrutement des enseignants, COP, CPE
-Session 2013 - Présidents de Jury de concours pour : CPE, COP/ concours réservés de recrutement de professeurs certifiés (enseignement général/enseignement technique), recrutement de professeurs d'EPS (concours réservés), examens professionnalisés réservés de recrutement de professeurs de lycée professionnel.

BOEN n° 04 du 24 janvier 2013
Collège - Diplôme national du brevet
- Organisation et calendrier dans les centres d'examens ouverts à l'étranger, session 2013 [éduscol : annales zéro].
Baccalauréats général et technologique
- Modification des épreuves (intitulé de quelques LVE).
- Organisation dans les centres ouverts à l'étranger - session 2013.
Baccalauréat général
- Organisation et horaires des enseignements du cycle terminal des lycées : modification / nouvelle grille horaire (dont H/G en série S).
Enseignement supérieur/formation des adultes
- Appel à propositions relatif au programme d'action dans le domaine de l'éducation et de la formation tout au long de la vie - Programme EFTLV (2007-2013) - année scolaire et universitaire 2013-2014 - BOEN/BOSR du 24/01/2013.
Personnels
Cadres de l'Education Nationale
Admission à la retraite des personnels relevant de la sous-direction des personnels d'encadrement : campagne 2013-2014.
IEN
- Tableau d'avancement - Inscription à la hors-classe du corps des IEN au titre de l'année 2013 (listes de noms).
Personnels de direction
- Détachement et intégration dans le corps des personnels de direction pour l'année 2013.
- Directeurs d'Erea et directeurs d'ERPD : accès au corps des personnels de direction, mobilité et recrutement 2013 .

BOEN n° 03 du 15 janvier 2013
L'école primaire
- Accueil en école maternelle : scolarisation des enfants de moins de trois ans.
- Dispositifs " plus de maîtres que de classes " - Missions, organisation du service et accompagnement des maîtres.
2e degré : collège, lycées, …
- Cadre budgétaire et comptable des établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) au Bulletin officiel spécial n°1 du 15 janvier 2013.
Lycées dont LP/LT
- Actions éducatives : lycéens en Avignon (festival du 5 au 26 juillet 2013).
Baccalauréat général
- Modification (LV1/LV2 comme épreuve de contrôle).
Baccalauréat technologique
- Séries ST2S et STMG : livret scolaire.
- Série TMD : liste des morceaux au choix pour l'épreuve d'exécution instrumentale et pour l'épreuve d'exécution chorégraphique - session 2013.
Personnels
Médiateurs académiques
- Arrêté du 9-1-2013
Accès aux corps des filières administrative, sociale et de santé (contractuels)
- Organisation des recrutements réservés prévus à la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique.
Ingénieurs et personnels techniques et administratifs de recherche et de formation
Gestion - année 2013 : BOSR du 15 janvier 2013.
Enseignants du 1er degré (rappel)
- Accueil en école maternelle : scolarisation des enfants de moins de trois ans.
- Dispositifs " plus de maîtres que de classes " - Missions, organisation du service et accompagnement des maîtres.
Enseignants du second degré
- Emplois et procédures dans les établissements d'enseignement supérieur - année 2013 (rectificatif e dates pour le 2ème campagne).


BO n° 02 du 10 janvier 2013
Lycées
- Conseil supérieur de l'éducation : modalités d'élection des représentants des lycéens.
LP
- CAP " Métiers de la mode : chapelier-modiste " : modification de la durée du stage (les mots " seize semaines " sont remplacés par les mots " douze semaines ".)-
- Baccalauréat professionnel " Électrotechnique, énergie, équipements communicants " : modification & nouvelles anenxes 1 et 2".)-
Personnels
- Changements de résidence ayant pour destination ou pour origine un Dom ou une Com : procédure de prise en charge des frais.
- Inspecteurs de l'éducation nationale : opérations de mutation - année scolaire 2013-2014.

BOEN n° 01 du 3 janvier 2013
De l'école au lycée
- Journée de la mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l'humanité (27 janvier 2013).
Lycées
- Certifications en allemand, anglais et espagnol : calendrier des épreuves orales et écrites - session 2013.
- Concours général des lycées : modification de modalités.
Baccalauréats
- Baccalauréats général et technologique : rectificatifs [voir ici].
- Baccalauréats général et technologique (sauf TMD) - dispense de certaines épreuves pour les candidats qui changent de série d'examen.
Baccalauréat technologique
-Dispositions transitoires pour l'épreuve de langue vivante 2 dans les séries STD2A, STI2D et STL.
Personnels
Cadres de l'Education nationale
- Mouvement des Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - année scolaire 2013-2014.
- Mobilité ou nomination sur les emplois fonctionnels supérieurs de directeurs académiques des services de l'éducation nationale et de directeurs académiques adjoints.
- Directeurs d'Erea et directeurs d'ERPD : accès au corps des personnels de direction, mobilité et recrutement 2013.
Promotions corps-grade …
… au grade de professeur agrégé hors classe.
… au corps des professeurs agrégés.
Avancement de grade à la hors-classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive et des conseillers principaux d'éducation.

BOEN n° 47 du 20 décembre 2012
De l'école au lycée
- Sections internationales dans les écoles, collèges et lycées d'enseignement général - Fonctionnement et modalités d'ouverture et de suivi, note de service n° 2012-194 du 13-12-2012 [eduscol].
- Commission générale de terminologie et de néologie : vocabulaire de la santé.
LP
- Baccalauréat professionnel : obtention de dispenses d'unités à l'examen (dispenses LVE).
Enseignement supérieur -- BOSR du 20.12.2012
- Écoles normales supérieures : dates des épreuves des concours d'admission - session 2013.
École nationale supérieure des arts et techniques du théâtre : dates des épreuves des concours d'admission à la formation initiale et nombre maximal de candidats à admettre par département - session 2013.
Personnels
Promotions corps-grade
- Accès aux corps des professeurs certifiés et des professeurs d'éducation physique et sportive.
- Intégration des adjoints d'enseignement et des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive.
- Avancement de grade des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive et des professeurs d'enseignement général de collège.
- Avancement au grade de directeur de centre d'information et d'orientation.
Accès aux corps de personnels enseignants, d'éducation et d'orientation
- Organisation des recrutements réservés ouverts dans le cadre des dispositions de la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 relative à l’accès à l’emploi titulaire et à l’amélioration des conditions d’emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique - session 2013.
Personnels relevant de la filière des bibliothèques
- Préparation des opérations de gestion pour le premier semestre de l’année 2013, circulaire n° 2012-0026 du 23-11-2012.

BOEN n° 46 du 13 décembre 2012
Système éducatif
- Désignation de référents académiques " mémoire et citoyenneté ", note de service n° 2012-186 du 12-12-2012.
- Mission d'inspection générale : enseignement du néerlandais.
Collège - DNB [eduscol]
- Diplôme national du brevet : modification, décret n° 2012-1351 du 4-12-2012 [voir ici]
- Diplôme national du brevet - Modalités d'attribution : modification, arrêté du 4-12-2012.
- DNB - Modalités d'attribution aux candidats des établissements d'enseignement agricole, arrêté du 4-12-2012.
Lycées
- Classe de première des séries générales : aménagements apportés au programme d'enseignement commun d'histoire-géographie.
LP
- CAP Agent de prévention et de médiation : modification (dispense d'évaluation).
- BEP Procédés de la chimie, de l'eau et des papiers cartons : modification dont nouveau règlement d'examen.
LP - Formation continue
- Brevet professionnel- Modification du code de l'éducation (partie réglementaire).
LT - Baccalauréat technologique - séries ST2S et STMG
- Harmonisation des épreuves technologiques anticipées.
Enseignement supérieur - BOSR du 13-12-2012
- École nationale des chartes - dates et conditions d'organisation des épreuves d'admissibilité des concours d'entrée en 2013.
- École nationale supérieure Louis-Lumière - Dates des épreuves du concours d'admission à la formation initiale et nombre maximal de candidats à admettre pour la session 2013.
Personnels
Cadres de l'Education Nationale
- Recrutements - IGENR de seconde classe.
Concours de recrutement de personnels enseignants et d'éducation - Bulletin officiel spécial n° 9 du 10.12.2012
- Organisation de concours externes de recrutement de professeurs des écoles, de professeurs certifiés, de professeurs d'éducation physique et sportive, de professeurs de lycée professionnel et de conseillers principaux d'éducation - session 2014, note de service n° 2012-192 du 7-12-2012.
- Organisation de troisièmes concours de recrutement de professeurs des écoles et de professeurs certifiés de l'enseignement du second degré - session 2014, note de service n° 2012-193 du 7-12-2012.

BOEN n° 45 du 06 décembre 2012 (BOSR)
Système éducatif
- Calendrier scolaire de l'année 2013-2014 .
- Nomination et détachement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie d'Amiens du 12 novembre 2012 au 11 novembre 2016.
LP
- Baccalauréat professionnel Hygiène, propreté, stérilisation / Baccalauréat professionnel Gestion des pollutions et protection de l'environnement : modifications. Les secondes professionnelles de ces deux spécialités ne sont plus rattachées au champ professionnel " Conduite de procédés industriels et transformations ".
LT - Baccalauréat technologique (STI2D/STL & STD2A)
- Modification des définitions des épreuves d'enseignement technologique en langue vivante 1 et des épreuves de projet en enseignement spécifique à la spécialité dans les séries STI2D et STL, et des épreuves de design et arts appliqués en langue vivante 1 et de projet en design et arts appliqués dans la série STD2A.
Enseignement supérieur : LT-BTS
- BTS Métiers de l'esthétique-cosmétique-parfumerie - option A : management, option B : formation-marques, option C : cosmétologie : définition et conditions de délivrance, arrêté du 30-10-2012.
- BTS : conditions de délivrance de certaines spécialités pour la session 2013, arrêté du 30-10-2012. Autour de l'épreuve de LKVE obligatoire pour BTS : bâtiment ", " travaux publics " et " conception et réalisation de systèmes automatisés ".
Enseignement supérieur : CPGE, ENS - Grandes écoles
- Écoles normales supérieures - Débouchés offerts à partir de la Banque d'épreuves littéraires : session 2013.
- CPGE scientifiques (2e année) - Travaux d'initiative personnelle encadrés : thème pour l'année universitaire 2013-2014.
- Grandes écoles - Calendrier des concours d'entrée : session 2013 -- BOSR du 6 décembre 2012.
Personnels
Cadres de l'Education Nationale
- Présentation des priorités du plan national de formation en direction des cadres pédagogiques et administratifs de l'éducation nationale : circulaire n° 2012-169 du 20-11-2012.
Droits des personnels
- Établissements publics relevant du MESR : traitement du harcèlement sexuel, circulaire n° 2012-0027 du 25-11-2012 -- BOSR du 6 décembre 2012



 

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BOEN n° 44 du 30 novembre 2012
Système éducatif
- Année de l'amitié franco-allemande - 50 ans de coopération éducative [voir aussi Eduscol]
- Santé à l'école - Convention de partenariat entre le ministère de l'éducation nationale et l'Union française pour la santé bucco-dentaire (UFSBD) - convention du 3-10-2012.
2e degré
- EPLE : organisation administrative et financière (décret n° 2012-1193 du 26-10-2012) : modifications du code de l'éducation (livre IV - titre II : partie réglementaire) [présentation ici]
- Orientation et examens - Calendrier 2013 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat, des certificats d'aptitude professionnelle, des brevets d'études professionnelles et des brevets de technicien, note de service n° 2012-177 du 15-11-2012 -
Lycées
- Programmes limitatifs des enseignements artistiques en classe terminale pour l'année scolaire 2013-2014 et pour la session 2014 du baccalauréat (toutes sections / serie L).
LP
- CAP " Conducteur d'installations de production " : modification de l'arrêté du 11-10-2012 - BOEN du 29 novembre 2012.
Cadres de l'Education Nationale
- Administrateurs civils recrutés par la voie dite du " tour extérieur " - Sélection annuelle - année 2013 (note de service n° 2012-181 du 20-11-2012).
ATSS
- Infirmières et infirmiers du MEN ; élection le19 février 2013 des représentants du personnel à la CAPN, modalités.

BOEN n° 43 du 22 novembre 2012 /BOSR
EDD
- Journée mondiale de lutte contre le sida - 1er décembre 2012.
Commission générale de terminologie et de néologie
Vocabulaire des sciences et techniques spatiales : liste du 7-10-2012.

Système éducatif
- Campagne de solidarité et de citoyenneté de la Jeunesse au plein air 2013.
- Directeurs académiques des services de l'éducation nationale (dont DASEN de la Somme).
Enseignement privé
- Montant de la contribution de l'État aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré privés placées sous contrat d'association : année scolaire 2011-2012.
1er degré / collège
- Concours des " Petits artistes de la mémoire, la Grande Guerre vue par les enfants " : année 2012-2013.
Lycée
- Concours général des lycées. Calendrier - session 2013 : modification pour les épreuves de philosophie des séries ES, S et L.
ATSS
Personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé. Modalités des mouvements : rentrée 2013.
Infirmières et infirmiers du MEN : institution d'une CAPN, arrêté du 11-10-2012.

BOEN n° 42 du 15 novembre 2012(BOSR)
2e degré - TICE/orientation
Traitement de données à caractère personnel : création dans le cadre du webclasseur (eduscol).
LT - BTS
BTS Services informatiques aux organisations : cahier des charges national concernant l'épreuve E4 " conception et maintenance de solutions informatiques" - sessions 2013 et 2014.
Formation continue
Liste des Greta labellisés GretaPlus au 25 septembre 2012 [voir aussi eduscol].

Bulletin officiel spécial n° 8 du 8 novembre 2012
Mobilité des personnels enseignants (rentrée 2013)...
... du premier degré : note de service n° 2012-173 du 30-10-2012 ;
... du second degré - mouvement national à gestion déconcentrée : dates et modalités de dépôt des demandes de première affectation, de mutation et de réintégration / règles et procédures /
Mobilité des personnels enseignants du second degré : personnels enseignants, d'éducation, d'information et d'orientation de l'enseignement du second degré (rentrée 2013)...
... mises à disposition auprès de la Polynésie française ;
... affectation à Mayotte.

BOEN n° 41 du 08 novembre 2012 (BOSR)
Baccalauréats général et technologique
Langues étrangères et régionales pouvant faire l'objet d'épreuves de langues vivantes : note de service n° 2012-162 du 18-10-2012.
LT
Diplôme des métiers d'art - Habilitation des établissements à dispenser la formation conduisant au DMA.
Enseignement supérieur et recherche (hors LT/IUT)
Diplôme supérieur d'arts appliqués - Procédure de demande d'autorisationon d'ouverture des formations conduisant au DSAA.
ENS de Lyon - Conditions d'admission des élèves et programmes spécifiques des concours d'admission : modification de l'épreuve de philosophie.
Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides au mérite et à la mobilité internationale pour l'année 2012-2013 : modification.
DCG ET DSCG - Dates du calendrier des inscriptions et des épreuves : session 2013.

BOEN n° 40 du 01 novembre 2012 (BOSR)
- Enseignement supérieur et recherche (hors LT/IUT)
Modalités d’attribution des bourses d’enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides au mérite et à la mobilité internationale pour l’année 2012-2013 [à propos des candidats issus de la 2ème à la 6ème année des études de pharmacie et odontologie], rectificatif du 8-10-2012.
DCG et DSCG : dates du calendrier des inscriptions et des épreuves - session 2013.
- Vacances de postes
Enseignants du second degré en Nouvelle-Calédonie et Wallis-et-Futuna - rentrée scolaire australe février 2013, avis du 24-10-2012.

BOEN/BO du sup - oct. 2012

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

BOEN n° 39 du 25 octobre 2012 /BOSR
- Baccalauréat général série S

Épreuve de physique-chimie : évaluation des capacités expérimentales en Nouvelle-Calédonie et dans certains lycées français à l'étranger des pays de la zone Sud : session 2012.
Épreuve de sciences de la vie et de la Terre : évaluation des capacités expérimentales en Nouvelle-Calédonie et dans certains lycées français à l'étranger des pays de la zone Sud : session 2012.
- LT - BTS
BTS : épreuve de langues vivantes étrangères [Actualisation des dispositions réglementaires].
BTS " Services informatiques aux organisations " : définition et conditions de délivrance (correctif - Epreuve E3 : le coefficient passe de 4 à 3 )
- Enseignement supérieur et recherche (hors LT/IUT)
École normale supérieure : programme des concours d'admission - session 2013 .
École normale supérieure de Lyon : programme du concours littéraire d'admission pour la session 2013 -
École normale supérieure de Cachan : programmes spécifiques aux concours d'admission en 1ère année pour les sessions 2013 et 2014.
Personnels
- Formation continue
Actions de formation continue destinées aux enseignants en fonction dans les écoles et établissements d'enseignement français à l'étranger - session 2013.
- COP
Composition de la commission chargée de se prononcer sur la reconnaissance de la qualification en équivalence de diplômes pour se présenter aux concours externe et interne de recrutement de conseillers d'orientation-psychologues.
BOEN n° 38 du 18 octobre 2012
- De l'école au lycée
24ème Semaine de la presse et des médias dans l'École® - circulaire n° 2012-156 du 8-10-2012.
- Lycées
Concours général des lycées :
calendrier - session 2013.
Concours général des métiers :
calendrier - session 2013.
- LT
Baccalauréat technologique de la série STG :
thèmes d'études pour l'épreuve de spécialité - session 2013.
Personnels
- Conseils académiques et conseils départementaux de l'éducation nationale
Désignation des
représentants des personnels.
- Mutations
Candidatures à des postes dans les établissements d'enseignement français en Andorre
au titre de l'année scolaire 2013-2014.
- Actions de formation à l'étranger
Échanges et actions de formation à l'étranger -
année 2013-2014.
- Tableau d'avancement
Propositions d'inscription à la hors-classe des … : …
IA-IPR /… IEN.
BOEN n° 37 du 11 octobre 2012 (BOSR)
- Système éducatif
Scolarisation des élèves [eduscol]
- Organisation de la scolarité des élèves allophones nouvellement arrivés.
- Scolarisation et scolarité des enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs arrivés.
- Organisation des Casnav.
Partenariat
- Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public aux associations. Soit : Association nationale pour les transports éducatifs de l'enseignement public - Centre national d'information sur les droits des femmes et des familles - Entente des générations pour l'emploi et l'entreprise - Mouvement du Nid - Sida Info Service - Temps Jeunes.
LP
- BEP - Modification des règlements d'examen de plusieurs spécialités.
- Baccalauréat professionnel " Hygiène et environnement " : abrogation (dernière session 2015).
- Baccalauréat professionnel " Pilote de ligne de production " et " procédés de la chimie, de l'eau et des papiers-cartons " : modification (attribution de dispenses).
Personnels d'inspection et de direction : recrutement
Membres de jurys de concours (session 2013) pour : IPR- IEN - personnels de direction.
Personnels enseignants : recrutement
Membres du jury de cocnorus pour CAPES Sciences économiques et sociales.
Directeur adjoint du Centre national de documentation pédagogique
Nomination.
BOEN n° 36 du 4 octobre 2012 (BOSR)
Education à la défense
- Concours " Trophée civisme et défense " et " Prix armées-jeunesse " - édition 2012-2013
2d degré
Actions éducatives en faveur de la langue française : opération dis-moi 10 mots, 2012-2013.
Jurys de concours
Nomination des présidents des jurys des concours (session 2013 ) pour : concours externe et interne de recrutement de CPE ; concours externes, des troisièmes concours et des concours internes du Capes ainsi que des concours correspondants du Cafep, du troisième Cafep et du CAER : documentation - néerlandais / corse - mathématiques ; - externes et internes de l'agrégation …(EPS, musique, physique, SES) ; - concours externes et internes du CAPLP … réparation et revêtement en carrosserie/ peinture-revêtements/lettres-histoire et géographie.
Bulletin officiel spécial n° 7 du 4 octobre 2012
Classement des collèges au titre de la révision générale du classement des établissements à compter de la rentrée 2013 : arrêté du 19-9-2012.
Classement des LP au titre de la révision générale du classement des établissements à compter de la rentrée 2013 : arrêté du 19-9-2012.
Classement des lycées et des écoles des métiers au titre de la révision générale du classement des établissements à compter de la rentrée 2013 : arrêté du 19-9-2012.

BOEN/BO du sup - sept. 2012

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

BOEN n° 35 du 27 septembre 2012 (BOSR)
De l'école au lycée
Socle commun
Livret personnel de compétences : simplification pour l'année 2012-2013 - note de service n° 2012-154 du 24-9-2012.
LP
Baccalauréat professionnel …[filière Hygiène Propreté Environnement]
… " Hygiène, propreté, stérilisation " : création et modalités de délivrance.
… " Gestion des pollutions et protection de l'environnement " : création et modalités de délivrance.
LT
Brevet de technicien " métiers de la musique " : programme préparatoire à l'épreuve A2 : session 2013.
Technique supérieur / DCG-DSCG (BOSR)
Diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique : modalités de formation.
DCG et DSCG - Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d'épreuves : arrêté du 18-9-201 ---BOSR du 27 septembre 2012.
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Organisation pour l'année scolaire et universitaire 2012-2013.

BOEN du 20 septembre 2012
Système éducatif
Opération "Pièces jaunes" 2013.
1er / 2e degré (établissements publics)
Actions éducatives - Concours des écoles fleuries 2012-2013, note de service n° 2012-110 du 4-7-2012.
Ecole
Parlement des enfants 2012-2013.
LEGT / LP (classes de 1ère) - CAP (2e année)
Actions éducatives : prix de l'éducation 2013, note de service n° 2012-112 du 12-7-2012.
LP
Baccalauréat professionnel Pilote de ligne de production : création et modalités de délivrance, arrêté du 30-3-2012.
Baccalauréat professionnel Accompagnement, soins et services à la personne, option A " à domicile ", option B " en structure " : modification pour les demandes de dispense d'unités -arrêté du 16-7-2012.
LT - BTS
BTS Prothésiste dentaire : définition et conditions de délivrance (1e session 2014) avec annexes IIc et IIIa.
Technique supérieur
Diplôme supérieur d'arts appliqués " design " : définition et conditions de délivrance, arrêté du 30-7-2012 et modification (1e session 2014).
Diplôme national de technologie spécialisé - Reconduction de la préparation à titre expérimental dans certains établissements [pour 2012-2013 et 2013-2014] avec nouveau lycée André Malraux de Créteil

BOEN n° 33 du 13 septembre 2012 (BOSR)
- LP
Programme d’enseignement de mathématiques pour les classes préparatoires aux spécialités « cuisine », « commercialisation et services en restauration » et « accompagnement, soins et services à la personne » et programme d’enseignement de sciences physiques et chimiques pour les classes préparatoires à la spécialité « accompagnement, soins et services à la personne » -
arrêté du 17-7-2012.
- LP/LT
Commissions professionnelles consultatives instituées auprès du ministre chargé de l’éducation nationale
décret n° 2012-965 du 20-8-2012 / arrêté du 20-8-2012.
- LT
Classe terminale, série sciences et technologies de la santé et du social
Programme de l’enseignement d’histoire-géographie-éducation civique,
arrêté du 15-6-2012 [programme lui-même].
Programme de l’enseignement de biologie et physiopathologie humaines,
arrêté du 25-6-2012 [programme lui-même].
Programme de l’enseignement de sciences et techniques sanitaires et sociales,
arrêté du 25-6-2012 [programme lui-même].
Classe terminale, série sciences et technologies du management et de la gestion
Programme de l’enseignement d’histoire-géographie-éducation civique,
arrêté du 15-6-2012 [programme lui-même].
- Divers
Vocabulaire de l’ingénierie nucléaire :
liste du 25-7-2012.

BOEN n° 32 du 6 septembre 2012 (BOSR)
- EDD
Commission générale de terminologie et de néologie : vocabulaire de l'environnement.
- Système éducatif
IGEN et IGAENR - Programme de travail pour l'année scolaire.
Prix des droits de l'homme - René Cassin 2012-2013 / Concours d'affiches " Agis pour tes droits " 2012.
- Échanges franco-allemands [détail/pésentation ici]
2e degré
Réseau des projets scolaires franco-allemands - Appel à candidatures - année 2013, note de service n° 2012-124 du 1-8-2012.
Collège (4e/3e) - Lycées (2nde/1ère)

Programme " Brigitte Sauzay " 2012-2013 - note de service n° 2012-126 du 1-8-2012.
Collège (3e) - Lycées dont LP (2nde)
Programme " Voltaire " - campagne 2013, note de service n° 2012-127 du 1-8-2012.
- Échanges scolaires : autre
Échanges scolaires : programme de mobilité franco-suédois " Éducation européenne - Une année en France " -
année scolaire 2013-2014.
LP/Brevet des métiers d'art (BMA)

- Arrêté du 17 juillet 2012 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au brevet des métiers d'art [arrêté seul - annexe au BOEN du 6 septembre 2012].
Baccalauréat professionnel

- BPR Procédés de la chimie, de l'eau et des papiers-cartons (1e session 2014) - Arrêté du 16 juillet 2012 relatif à sa création et fixant ses modalités de délivrance [BOEN du 6 septembre 2012 - complément au JO du 19 sept. 2012 (au BOEN du 11 octobre 2012)].].
- LT-BTS [
détail/pésentation icici]
Mise à jour des groupements de spécialités pour l'évaluation ponctuelle en langue vivante étrangère à compter de la session 2013 [actualisation du groupe 1] -
note de service n° 2012-0014 du 30-7-2012.
Personnels [derniers textes essentiels depuis 2010]
ITRF/personnels des BU
Modalités d'organisation des concours et examens professionnels nationaux et déconcentrés des personnels d'encadrement, des personnels administratifs, sociaux et de santé et des personnels des bibliothèques.
BO spécial du MSR du 6 septembre 2012.
Organisation du baccalauréat et responsables de centre d'examen : indemnité
Rémunération allouée aux personnels des établissements d'enseignement désignés comme centres d'examen à l'occasion des opérations du baccalauréat -
décret n° 2012-923 du 27-7-2012 / tarifs correspondants.x
Recours administratif préalable aux recours contentieu
x
Expérimentation: nomination d'un tiers de référence (
Mme Monique Sassier) [texte de référence]-

 

BOEN/BO du sup - août 2012

 

 

 

 

 

 


 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

BOEN n° 31 du 30 août 2012
-
MEN/Ministère de la défense
Soutien du ministère de la défense aux projets pédagogiques - Commission bilatérale de coopération pédagogique.
- ASH [plus de détails ici]
Élèves handicapés : aide individuelle et aide mutualisée.
- Baccalauréat général
Dispositions transitoires liées à la rénovation des séries L, ES et S (
conservation de notes).
Épreuves de philosophie applicables
à compter de la session 2013 de l'examen.
- Supérieur : TS
Technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique création (décret).

BOEN n° 30 du 23 août 2012 (BOSR)
- Ecole - collèges - lycées

Rentrée scolaire 2012-2013 : information des parents (dont coût de la rentrée scolaire), circulaire n° 2012-119 du 31-7-2012 [présentation]
Actions éducatives 2012-2013.
- Collège : bourse d'étiudes
Application des articles R. 531-1 à D. 531-12 et D. 531-42 à D. 531-43 du code de l'éducation,
circulaire n° 2012-122 du 20-8-2012. Modalités d'application du code de l'éducation pour les aides à la scolarité et la mise en œuvre du dispositif des bourses nationales de collège à compter de la rentrée de l'année scolaire 2012-2013.
- Collège (option internationale)
Classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège conduisant au diplôme national du brevet, option internationale : arrêtés du 15 juin 2012 fixant le programme d'enseignement de :
... l'histoire-géographie - éducation civique ;
... mathématiques.
- Diplôme national du Brevet / sectiosn internationales
Modalités d'attribution aux
candidats des sections internationales de collège et des établissements franco-allemands.
Définition des épreuves conduisant à l'obtention de la mention " internationale " ou " franco-allemande ".
- Lycées (LP, LT, LEGT) /Bourses
Bourses nationales d'études du second degré de lycée -
année scolaire 2012-2013.
Modalités d'application du code de l'éducation pour les aides à la scolarité, articles R. 531-13 à D. 531-43, et d'apporter les informations nécessaires à la mise en œuvre du dispositif des bourses nationales d'études de second degré de lycée à compter de la rentrée scolaire 2012.
Montants de la part de bourse de lycée, de bourse d'enseignement d'adaptation, des exonérations des frais de pension et du montant de la prime à l'internat
à compter de l'année scolaire 2012-2013.
Majoration des plafonds de ressources ouvrant droit à l'attribution de bourses de lycée
à compter de l'année scolaire 2012-2013.
- Lycée général : terminale S
Arrêté du 16 juillet 2012
modifiant l'arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme de l'enseignement spécifique et de spécialité de mathématiques en classe terminale de la série " scientifique ". Dans la partie " Enseignement de spécialité. ? Matrices et suites " - les mots : " Matrices carrées, matrices colonnes : opérations. " de la colonne intitulée " Contenus " sont remplacés par les mots : " Matrices carrées, matrices colonnes, matrices lignes : opérations. "
- Option internationale du baccalauréat (OIB)
Épreuves spécifiques,
note de service n° 2012-120 du 30-7-2012.
- Baccalauréats technologiques TMD & Hôtellerie: conservation de notes et épreuve de contrôle de français
Arrêté du 16 juillet 2012 relatif à la conservation des notes des épreuves obligatoires de français, écrite et orale, des candidats se présentant à nouveau à l'examen du baccalauréat technologique dans les séries " hôtellerie " et " techniques de la musique et de la danse " (TMD).
- LT : BTS

Organisation de la session 2013 de l'examen des brevets de technicien supérieur, du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale et du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique.
Arrêté du 22 juin 2012 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2007 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du BTS Commerce international à référentiel commun européen [nouvelle définition de l'épreuve de LVE]
- Supérieur : CPGE
CPGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires - année scolaire 2012-2013 : tableaux /sigles.
- Supérieur : autres
Établissements d’enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à conférer le grade de master aux titulaires du diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur [dont : École supérieure de commerce Amiens-Picardie].
Personnels [derniers textes essentiels depuis 2010]
- ASH
Modules de formation d'initiative nationale dans le domaine de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves en situation de handicap - année scolaire 2012-2013.
EREA - Diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée : ouverture de la session 2013 de l'examen.
- Personnels de direction
Tableaux d'avancement à la première classe et à la hors-classe au titre de l'année 2013 (conditions de préparation).
Affectation à Mayotte, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis-et-Futuna et à Saint-Pierre-et-Miquelon - rentrée 2013.
- Inspection
Désignation et reconduction d'IGEN dans les fonctions de correspondants académiques de l'inspection générale de l'éducation nationale [Amiens : Anne Armand en remplacement d'Yves Poncelet].

BOEN/BO du sup - juillet 2012
[sommaire
BO/JO]

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

BOEN spécial n° 5 du 19 juillet 2012
EPS au Diplôme national du Brevet

- Modalités d'évaluation en éducation physique et sportive au titre du diplôme national du brevet.
EPS aux baccalauréats
- Évaluation de l'éducation physique et sportive aux baccalauréats de l'enseignement général et technologique - Liste nationale d'épreuves et référentiel national d'évaluation, circulaire n° 2012-093 du 8-6-2012.

BOEN n° 29 du 19 juillet 2012 (BOSR)
Système éducatif /Partenariat

- Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public. - Soit : " Aide et action " - " Amnesty international section française " - " Ariana " - " Association européenne de l'éducation - France " - " Association de formation et de recherche sur le langage " - " Centre audiovisuel Simone de Beauvoir " -- " Confédération des maisons de jeunes et de la culture de France " - " Confédération syndicale des familles " - " Enfance et partage " - " Éveil " - " Fédération pour l'enseignement des malades à domicile et à l'hôpital ".
Ecoles, collèges, lycées
- Liste des sections internationales en 2012-2013 & arrêté.
Ecoles, collèges
- Classes à horaires aménagés théâtre : programme d'enseignement de théâtre.
Lycée des métiers
- Liste des établissements labellisés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2011.
Baccalauréat technologique
- Épreuve de projet dans la série STL, applicable à compter de la session 2013 : modification.
Supérieur : bourses pour étudiants
- Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides au mériteet à la mobilité internationale pour l'année 2012-2013 -
Supérieur : écoles d'ingénieurs
- Nombre maximum de places mises aux concours au titre de l'année 2012.
Supérieur - BTS
- Évaluation ponctuelle en mathématiques à la session 2013 (tableau des groupements de spécialités).
- BTS Bio analyses et contrôles : reconnaissance par l'État de l'établissement privé " AFBB/École " - association pour la formation de la biochimie et de la biologie - académie de Paris [sur Facebook].
Personnels
CHSCT du MEN
- Travaux et avis.
Enseignants
- Professeurs, documentalistes et conseillers principaux d'éducation : [nouveau] cahier des charges de la formation.
Enseignants de STL
- Baccalauréat technologique - Épreuve de projet dans la série STL, applicable à compter de la session 2013 : modification.
Enseignants à l'étranger
- Postes et missions dans le réseau culturel à l'étranger (hors AEFE, MLF et AFLEC) à pourvoir au titre de l'année 2013.-
Personnels administratifs
- Taux de promotion au 8ème échelon spécial de l'échelle 6 du corps des adjoints administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur pour les années 2012, 2013 et 2014.

BOEN spécial n° 4 du 12 juillet 2012
2e degré (outre-mer)
- Adaptation des programmes nationaux d'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique pour les collectivités, les territoires et les régions d'outre-mer.

BOEN du 12 juillet 2012 (BOSR)
Système éducatif
- Le nouveau calendrier solaire (rappel)
Collège
- Programme de collège en Histoire-Géographie et précision pour les élèves inscrits à des cours par correspondance.
LP
- Programme en Histoire-Géographie et précision pour les élèves inscrits à des cours par correspondance.
LT : STMG
- Programme d'économie-droit du cycle terminal [thème 7 réécrit autour du contrat de travail].
Baccalauréat
- Sections binationales : listes [Bachibac - Esabac].
Supérieur
-Institut polytechnique LaSalle Beauvais : autorisation à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur [« technicien supérieur professionnel en géologie »].

BOEN du 5 juillet 2012 (BOSR)
Collège
- Programme de l'enseignement du tahitien au palier 1.
H/G en lycées : 1ères
- Programme en Histoire-Géographie et précision pour les élèves inscrits à des cours par correspondance : 1ères générales, 1ères ST2S, 1ère ST;G.
Baccalauréat
- Modifications en série littéraire : épreuve facultative de Cinéma-Audiovisuel / épreuve obligatoire de Musique.
- Sections binationales : liste des établissements proposant une section binationale Abibac : complément (académie d'Amiens non concernée).
CPGE BCPST et TB
- Programme de géographie en seconde année - année 2012-2013 [" Les territoires ruraux des États-Unis d'Amérique ".]
Supérieur ; BTS
- BTS " Design graphique ", option A : communication et médias imprimés, option B : communication et médias numériques : modification [de formulation officielle].
Concours de recrutement d 'enseignants du 2e degré et de CPE/COP
- Personnels enseignants des premier et second degrés, CPE et COPSY, session 2013 : modification (externe : s'inscrire jusqu'au 19 juillet 2012) -
Enseignants stagiaires des premier et second degrés et personnels d'éducation stagiaires
- Dispositif d'accueil, d'accompagnement et de formation : année scolaire 2012-2013.
Enseignants du second degré vers l'enseignement supérieur
- Emplois et procédure d'affectation dans les établissements d'enseignement supérieur - année 2013.



 

 

 

BOEN/BO du sup - juin 2012
[sommaire
BO/JO]

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

BOEN n° 26 du mardi 26 juin 2012
Politique éducative
- Lettre du ministre à tous les personnels de l'éducation nationale en date du 22 juin 2012 [voir aussi ici]
Lycée général
- Classes terminales des sections Abibac, Bachibac et Esabac : programme d'enseignement de géographie [= programme des séries économique et sociale (ES) et littéraire (L) fixé par l'arrêté du 12 juillet 2011].
Post baccalauréat
- CPGE - Classes préparatoires scientifiques : programme de français et de philosophie - année 2012-2013.
- CPGE - Classes préparatoires économiques et commerciales : programme de culture générale en seconde année - année 2012-2013.
- DCG - Classes préparant au diplôme de comptabilité et de gestion (DCG) dont le fonctionnement est autorisé pour l'année universitaire 2012-2013.
Mouvement : cadres EN
Iintégration directe dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux.

BO n° 25 du vendredi 22 juin 2012

De l'école au lycée
- Organisation des directions ministérielles (DGESCO et autres) : nouvelles répartitions de responsabilités.
- Eléments de vocabulaire pour … : … l'agriculture et la pêche / …les finances (euro-obligations).
Concours de recrutement d'enseignants et élaboration des sujets de concours
- Présidents de la commission nationale chargée d'élaborer les sujets de l'épreuve écrite d'admissibilité de : français, et d'histoire, géographie et instruction civique et morale / de mathématiques et de sciences expérimentales et de technologie.
Rémunération des personnels : NBI
- Personnels techniques et ouvriers : NBI à l'administration centrale.

BO n° 24 du 14 juin 2012
De l'école au lycée
Élections des représentants de parents d'élèves aux conseils des écoles et aux conseils d'administration - année scolaire 2012-2013 : note de service n° 2012-091 du 31 mai 2012.
2e degré
Concours national de la Résistance et de la déportation - année 2012-2013.
Mission d’inspection générale : enseignement de l’hébreu.
BO n° 23 du 7 juin 2012
Ecoles /internat d'excellence de Montpellier
- Programme Éclair : liste des écoles [du Gard] et des établissements scolaires publics inscrits [internat d'excellence de Montpellier] : modification.
Personnels
Concours de recrutement 2e degré -

Personnels enseignants des premier et second degrés, conseillers principaux d'éducation et conseillers d'orientation-psychologues - session 2013.
Rémunération
Intervenants participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de formation des personnels relevant des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur : arrêtés du 7 mai 2012 (généralités - montants/modalités)
Ces activités de formation comprennent les activités de formation initiale et professionnelle tout au long de la vie, y compris la préparation aux examens et concours, le cas échéant dans le cadre de l'enseignement à distance.
Enseignants-chercheurs et autres enseignants exerçant dans l'enseignement supérieur
Congés légaux : circulaire n° 2012-0009 du 30-4-2012 - BO - MESR du 7 juin 2012.

 

 

BOEN/BO du sup - mai 2012
[sommaire
BO/JO]

BOEN n° 22 du 31 mai 2012
Système éducatif
- Jean Marimbert, président du Conseil supérieur de l'éducation.
- Comité ministériel d'audit interne auprès des ministres chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche : décret n° 2012-567 du 24 2012.
De l'école au lycée
- Relations école-famille - Opération " Ouvrir l'École aux parents pour réussir l'intégration " - année scolaire 2012-2013, circulaire n° 2012-081 du 19 avril 2012.
- Poursuivre le développement des pratiques musicales collectives à l'école, au collège et au lycée, circulaire n° 2012-083 du 9 mai 2012.
Collège
- Dispositif d'initiation aux métiers en alternance (DIMA), modification : décret n° 2012-566 du 24 avril 2012 [ONISEP].
LP
- Mention complémentaire " Métiers de l'eau " : abrogation (dernière session 2014).
Baccalauréat
- Procédure disciplinaire applicable aux candidats [détail ici].
Personnels
Rémunération
Jury d'examen : rémunération des intervenants participant, à titre d'activité accessoire, à des activités liées au fonctionnement de jurys d'examens conduisant à la délivrance de diplômes ou certificats relevant du ministre chargé de l'éducation nationale.
ATSS : avancement
- Taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du MENJVA pour les années 2012, 2013 et 2014 : modification [Adjoint administratif de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur de 1ère classe].
Corps d'inspection: avancement des IA-IPR et des IEN
- Taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du MENJVA pour les années 2012, 2013 et 2014 : modification.
Organisations syndicales
- Accès aux technologies de l'information et de la communication, circulaire n° 2012-080 du 20 avril 2012.

BOEN n° 21 du 24 mai 2012
Homologation des établissements d'enseignement français à l'étranger - campagne 2012-2013.
De l'école au lycée
Programme Éclair : complément à la liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits dans le programme : arrêté du 26-4-2012.
Lycées
Bourses nationales d'enseignement du second degré de lycée - année scolaire 2012-2013,
circulaire n° 2012-084 du 9 mai 2012.
Prix
Goncourt des lycéens [De février jusqu'au 15 mai 2012 : dépôt des candidatures d'établissements auprès des DAAC]
LP
Classes préparatoires au baccalauréat professionnel : modules spécifiques du programme d'enseignement de sciences physiques et chimiques,
arrêté du 13-4-2012.
LT - BT
Brevet de technicien - Calendriers des épreuves et compléments à certaines définitions d'épreuves pour la
session 2012 de l'examen.
Baccalauréat général

Sections Abibac, Bachibac et Esabac : double délivrance du diplôme du baccalauréat et d'un diplôme étranger, modification --
Baccalauréat technologique
Définition de l'épreuve d'activités interdisciplinaires dans la série ST2S, applicable à compter de la session 2014 de l'examen, dont les épreuves anticipées ont lieu en 2013.
Définition de l'épreuve d'étude de gestion dans la série STMG applicable à compter de la session 2014 de l'examen, dont les épreuves anticipées ont lieu en 2013.
Examens post-baccalauréat
Calendrier des épreuves des examens du BTS, du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale, du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique et du diplôme d'expert en automobile - session 2012.
Autres
Engagement des élèves hors cadre scolaire
Application de l'article 18 de la loi n° 2011-851 du 20 juillet 2011 relative à l'engagement des sapeurs-pompiers volontaires et à son cadre juridique : décret n° 2012-662 du 4-5-2012.
Personnels
Personnels de direction -
Intentions de mobilité à la rentrée 2013 - recensement des postes susceptibles d'être vacants.

BOEN n° 20 du 17 mai 2012
Généralités
19 septembre - Journée nationale du sport scolaire.
Lycée
Prix national lycéen du cinéma 2012.
Baccalauréat général
- Épreuve de littérature de la série littéraire, applicable à compter de la session 2013 : note de service n° 2012-072 du 9 mai 2012.
- Épreuve de spécialité de droit et grands enjeux du monde contemporain pour la série littéraire - session 2013 : complément.

BOEN n° 19 du 10 mai 2012
Système éducatif
Protocole d'accord entre le MENJVA, le MESR, le MAFP et l'association Capital filles du 7 avril 2012.
Sections internationales - Liste dans les écoles, collèges et lycées 2012.
LP
- CAP Conducteur d'installations de production : création et modalités de délivrance (1e session 2014- référentiel en ligne).
- Baccalauréats professionnels - Règlement d'examen et définition des épreuves de plusieurs spécialités : modification.
Spécialités concernées : électrotechnique énergie, équipements communicants " - " technicien menuisier-agenceur ", "Technicien fabrication bois et matériaux associés", " artisanat et métiers d'art " option ébéniste - " technicien de maintenance des systèmes énergétiques et climatiques ".
LT
- Séries STI-STL - Dispositions transitoires liées à la rénovation des séries STI et STL, arrêté du 30-3-2012, dont annexe 1 - Correspondances entre anciennes et nouvelles séries technologiques à l'attention des candidats autorisés à préparer à nouveau le baccalauréat après un échec.
Baccalauréat général et baccalauréat technologique
- Calendrier de la session 2012 dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de La Réunion -
Baccalauréat technologique
Série TMD - Liste des morceaux imposés pour l'épreuve d'exécution instrumentale et pour l'épreuve d'exécution chorégraphique - session 2012.
Séries STI-STL - Dispositions transitoires liées à la rénovation des séries STI et STL, arrêté du 30-3-2012 -
Dont : Annexe 2 - Correspondances entre épreuves des séries STI et STL et des séries STD2A, STI2D et STL rénovée à l'attention des candidats souhaitant faire valoir leur droit à la conservation de certaines notes./ Annexe 3 (second groupe d'épreuves, épreuve d'histoire-géographie) /
… Annexe 4 - Programme limitatif de physique-chimie (STL/STI2D)
LT (post-bac)- renouveau des BTS (1e session 2014) :
- BTS Tourisme : définition et conditions de délivrance (BO du sup)-
- BTS Design graphique- option A : communication et médias imprimés / option B : communication et médias numériques : définition et conditions de délivrance (BO du sup).
- BTS Professions immobilières : définition et conditions de délivrance.

BOEN n° 18 du 03 mai 2012
Système éducatif
- Education à la santé - Convention de partenariat entre le ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et la mutuelle " Union nationale des sociétés mutualistes régionales ".
- Quinzaine de l'école publique du lundi 14 mai au dimanche 27 mai 2012 - Campagne " Pas d'éducation, pas d'avenir ! " 2012 .
- Droits de l'enfant et Education nationale - Application de l'accord-cadre passé entre le ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et l'Unicef France.
De l'école au lycée
- Sections internationales dans les écoles, collèges et lycées d'enseignement général :
fonctionnement et modalités d'ouverture et de suivi.
1er degré
- Renforcement de l'enseignement de l'orthographe, circulaire n° 2012-067 du 27 avril 2012.
LP et apprentissage
- Modification de la durée de certains contrats d'apprentissage préparant au baccalauréat professionnel,
décret n° 2012-419 du 23-3-2012.
LP
- BEP
Métiers des services administratifs : modification (à compter de la session 2014) -
- BEP Logistique et transport : modification (à compter de la session 2014).
Baccalauréat général (session 2013)
- Série S :
… Grille de compétences et grille d'évaluation de l'épreuve de spécialité " informatique sciences du numérique " :
complément à la note de service n° 2011-140 du 3 octobre 2011.
… Épreuve obligatoire et de spécialité de sciences de l'ingénieur à compter de la session 2013 :
complément à la note de service n° 2011-152 du 3 octobre 2011.
Enseignement supérieur : CPGE
CPGE - Admission, déroulement du cursus, partenariat avec les universités
Personnels
- Bonification indiciaire et services pénitentiaires [Classement des unités pédagogiques régionales, arrêté du 19-3-2012
].
Maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat [écoles] au titre de l'année 2012-2013
- Contingent de
promotions à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles / Répartition entre les départements du contingent de promotions par liste d'aptitude pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles / Répartition entre les départements, aux premiers concours internes, du contingent de promotions à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles.


Avril 2012

 

BOEN n° 17 du 26 avril 2012 (BO du sup)
2e degré
Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion du brevet informatique et internet (B2i).
Baccalauréat général
Sections binationales Abibac : épreuves d'histoire-géographie et de langue et littérature allemandes du baccalauréat général : modificatif.
Série S - Livret scolaire pour les élèves de la série S option " Écologie, agronomie et territoires " : arrêté du 30-3-2012.
Baccalauréat technologique
Rénovation des séries STI, STL, ST2S et STG : mise à jour de certaines instructions relatives aux épreuves et enseignements [changements d'intitulés].
Enseignement supérieur
Inspection générale des bibliothèques - Lettre de mission pour l'année universitaire 2012-2013 -
BOEN n° 16 du 19 avril 2012 (BO du sup)
Système éducatif
… Dates
- Journée nationale [du 10 mai] des mémoires de la traite, de l'esclavage et de leurs abolitions, note de service n° 2012-070 du 16 avril 2012 [voir détail ici].
- Journée internationale du jazz [30 avril 2012]: note de service n° 2012-061 du 4 avril 2012. au BO n° 16 du 19 avril 2012
... Autres
- Propriété intellectuelle : utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche - protocole d'accord du 1 février 2012 (bo du sup) [voir détail ici].
- Création du répertoire national des identifiants élèves, étudiants et apprentis : arrêté du 16 février 2012.
Langue française
- Vocabulaire des affaires étrangères : liste du 4 mars 2012.
2e degré
Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la consultation du livret personnel de compétences des élèves des établissements publics du second degré.
LP/LT
Appel à candidatures pour les échanges entre la France et l'Allemagne de jeunes et d'adultes en formation professionnelle initiale et continue ainsi que des enseignants et formateurs impliqués dans ces échanges - campagne 2013 [voir ici].
Personnels
Formation continue
Programme " Jules Verne " pour l'année scolaire 2012- 2013 : circulaire n° 2012-060 du 12 avril 2012 [détail ici].

BOEN n° 15 du 12 avril 2012
Système éducatif
Défense et sécurité [voir ici]
- Organisation de la mission de sécurité et de défense au sein des ministères en charge de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, circulaire n° 2012-046 du 12-3-2012.
- Désignation des délégués de zone de défense et de sécurité et organisation territoriale de la défense et de la sécurité dans le domaine de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche, arrêté du 12-3-2012.
Examens
Charte de déontologie : dispositions générales, relatives à l'élaboration des sujets/aux membres de jury, charte du 4 avril 2012.
Conseil territorial de l'éducation nationale
Présidence - Nominations (syndicats / administration).
LP
Baccalauréat professionnel "Photographie " : création et modalités de délivrance (1e session 2015) [voir ici].
Baccalauréats
- Préparation, déroulement et suivi des épreuves, circulaire n° 2012-059 du 3-4-2012 [correctif][voir ici].
- Liste des académies de métropole, des départements et régions d'outre-mer et des collectivités d'outre-mer dans lesquelles peuvent être subies les épreuves obligatoires de langues vivantes autres qu'allemand, anglais, espagnol et italien à la session 2012.
- Baccalauréat série S - Épreuves de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre : évaluation des capacités expérimentales - session 2012.

Bulletin officiel n° 14 du 5 avril 2012 (bo du sup)
Système éducatif
- L'instruction dans la famille : rectificatif [lire "dans le cadre du parcours de scolarisation défini à l'article L112-2 du code de l'éducation ;" au lieu de "en attente de scolarisation dans un établissement médico-social »" dans la circclaire de référence autour des "motifs pour lesquels le directeur académique des services de l'éducation nationale peut donner un avis favorable pour l'inscription d'un élève au Centre national d'enseignement à distance (Cned) en classe à inscription réglementée".]
- Prévention et lutte contre les risques sectaires : action de l’éducation nationale, circulaire n° 2012-051 du 22-3-2012.
- Programme d'activité de la Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance [dont évaluations des acquis des élèves et les parcours scolaires etc...]
- Vocabulaire de l’environnement.
Collège/lycées
-
Mission générale d'insertion : orientations, circulaire n° 2012-039 du 8-3-2012.
Lycée : 2nde G & T
- Programme franco-allemand Heinrich Heine : séjours individuels d’élèves de seconde en Allemagne dans le cadre de la certification d’allemand de niveau « B1 » en 2012.
LT
- Concours général des lycées : Calendrier des épreuves d’admission des disciplines technologiques, session 2012.
Baccalauréats général et technologique / Bac. L
- Épreuves de spécialité en série littéraire et épreuves facultatives d’arts plastiques, de cinéma audiovisuel, de danse, d’histoire des arts, de musique et de théâtre à compter de la session 2013 :
note de service n° 2012-038 du 6-3-2012.
Formation continue (DILF/DELF)
- Désignation des membres de la commission nationale du diplôme initial de langue française et du jury national du diplôme initial de langue française.
Personnels
ATSS
- Taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative pour les années 2012, 2013 et 2014.
Personnels de direction
- Titularisation au 1er septembre 2012 des personnels de direction recrutés au 1er septembre 2011 : note de service n° 2012-043 du 8-3-2012.

]

BOEN du 29 mars 2012 (du sup)
De l'école au lycée : rentrée 2012
- Orientations et instructions
pour la préparation de la rentrée 2012 [eduscol].
Diplôme national du brevet
Modalités d'attribution à compter de la session 2013 :
note de service n° 2012-029 du 24-2-2012 [eduscol].
LP / LT : filière Commerce
Taxe d'apprentissage : habilitation de la Fédération du commerce et de la distribution à la collecter :
arrêté du 23 décembre 2011.
Partenariat : convention de coopération entre le MENJVA, le MESR, le MAAPRAT et la Fédération des entreprises du commerce et de la distribution -
convention du 23 décembre 2011.
Apprentis et CAP/Bac. pro : dérogations
Développement de l'alternance et sécurisation des parcours professionnels - Modification du code de l'éducation (partie réglementaire) pour l'application des articles L. 6222-5-1 et L. 6325-4-1 du code du travail :
décret n° 2012-197 du 8-2-2012.
Par dérogations, des appentis en CA peuvent se présenter soit à 2 CAP, soit à 2 bacs. pros.
LP
Filière Génie électrique
Mention complémentaire " Technicien(ne) en réseaux électriques " : création [1ère session 2013] et conditions de délivrance - arrêté du 10-février 2012.
Diplôme de monteur technicien en réseaux électriques : abrogation (dernière session 2013).
Formation continue et enseignement professionnel
BP Boulanger " création, arrêté du 15-2-2012 (1e session 2014).
LT : STMG
- Arrêté du 28 décembre 2011 fixant le programme d'économie-droit du cycle terminal de la série sciences et technologies du management et de la gestion (STMG) (voir ici).
Lycée général
Sections internationales de chinois
Programme de l'enseignement de la discipline non linguistique mathématiques en classe terminale à la rentrée de l'année scolaire 2012-2013 - arrêté du 9 février 2012.
Baccalauréat
Baccalauréat général, option internationale
Programme d'enseignement de l'histoire-géographie dans les classes terminales : arrêté du 9-2-2012.
Baccalauréat technologique : épreuves anticipées 2012
Programme spécifique d'examen de l'épreuve d'histoire-géographie dans les séries STI et STL à la session 2012, arrêté du 30-1-2012.
Formation continue
DILF/DELF -
Calendrier des sessions de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme initial de langue française et du diplôme d'études en langue française en milieu scolaire pour l'année 2012 - circulaire n° 2012-030 du 27 février 2012.

BOEN n° 12 du 22 mars 2012
Collège
Dispositifs d'alternance personnalisés durant les deux derniers niveaux de l'enseignement au collège : décret n° 2012-222 du 15-2-2012.
LT : 1ère/terminale STMG
- Programme de l'enseignement de sciences de gestion en classe de première [détail ici] et programmes des enseignements spécifiques des spécialités de la classe terminale [détail ici] : gestion et finance, mercatique (marketing), ressources humaines et communication, systèmes d'information de gestion dont : annexes 1 (classes de 1ère) et 2 (classe terminale : gestion de finance) : arrêté du 28 décembre 2011.
Baccalauréat général, technologique & handicap auditif ou du langage (dispences LV1-2 : abrogation)
- Dispense des épreuves de langues vivantes pour les candidats présentant une déficience auditive : modification :
décret n° 2012-223 du 15-2-2012 BO n° 12 du 22 mars 2012.
Les dispositions du présent décret sont applicables à compter de la session d'examen 2013 : texte abrogé autour des dispenses en LV1/LV2 aux bacs général et technologiques, et remplacées par :
Baccalauréat général, technologique ou professionnel & handicap auditif ou du langage : nouvelel procédure, nouveles dispositions
- Dispense et adaptation de certaines épreuves ou parties d'épreuves obligatoires de langue vivante pour les candidats présentant une déficience auditive, du langage écrit, du langage oral, de la parole, de l'automatisation du langage écrit ou une déficience visuelle -
arrêté du 15-2-2012.
Baccalauréat général et technologique : session 2013 (dont épreuves anticipées en 2012)
Au BO spécial n°3 du 22 mars 2012 :
livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général séries ES, L et S (options SVT et SI) et du baccalauréat technologique séries STI2D, STL et STD2A.
BOEN du 22 mars 2012 (suite)
LT - Baccalauréat technologique STD2A, session 2013
Définition des épreuves d'analyse méthodique en design et arts appliqués, de projet en design et arts appliqués et de design et arts appliqués en langue vivante 1 dans la série sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A), applicable à compter de la session 2013 :
note de service n° 2012-036 du 6-3-2012 & fiche d'évaluation.
LT - Baccalauréat technologique STI2D, session 2013
- Épreuve relative aux enseignements technologiques transversaux, épreuve de projet en enseignement spécifique à la spécialité et épreuve d'enseignement technologique en langue vivante 1 en série STI2D, applicables à compter de la session 2013 :
note de service n° 2012-037 du 5-3-2012.
LT - Baccalauréat technologique STL, session 2013 [voir aussi ici]
- Définition de l'épreuve de chimie-biochimie et sciences du vivant et enseignement spécifique à la spécialité dans la série sciences et technologies :
note de service n° 2012-033 du 5-3-2012.
- Définition de l'épreuve d'évaluation des compétences expérimentales [sciences physiques et chimiques en laboratoire ou biotechnologies] dans la série sciences et technologies de laboratoire (STL), applicable à compter de la session 2013 :
note de service n° 2012-035 du 6-3-2012.-
- Épreuve de projet en enseignement spécifique à la spécialité et épreuve d'enseignement technologique en LV1 dans la série STL, applicables à compter de la session 2013 :
note de service n° 2012-034 du 6-3-2012 & fiches d'évaluation.
Personnels
Mouvement
Professeurs des écoles / professeurs agrégés (autres ?)
Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes - rentrée scolaire 2012-2013 :
note de service n° 2012-032 du 29-2-2012.
Professeurs certifiés
Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les établissements d'enseignement secondaire de la Principauté de Monaco - rentrée scolaire 2012-2013 :
note de service n° 2012-031 du 29-2-2012.
Devenir cadre de l'éducation nationale
Détachements sur des emplois d'IA-IPR :
note de service n° 2012-044 du 2-3-2012. -
Le détachement dans le corps des IA-IPR est ouvert aux fonctionnaires titulaires appartenant à l'un des corps suivants : les personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation relevant du ministre de l'éducation nationale, appartenant à la première classe ou à la hors-classe ; les professeurs des universités de 2ème classe, les maîtres de conférences, les professeurs de chaires supérieures et les professeurs agrégés ; les inspecteurs de l'éducation nationale hors classe.

BOEN n° 11 du 15 mars 2012 (bo du sup)
Lycée : série L
- Classe terminale de la série littéraire : programme de littérature pour l’année scolaire 2012-2013.
Etablissements privés
Enseignement privé sous contrat
- Règles de prise en charge par les communes des dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat, circulaire n° 2012-025 du 15 décembre 2012.
- Montant de la contribution de l’État aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré privés placées sous contrat d’association - année scolaire 2011-2012, arrêté du 23 janvier 2012.
Personnels
Formation des personnels (cadres EN, enseignants ...)
-
Séminaire des Rencontres internationales de la photographie d’Arles.
Le séminaire se déroulera du 9 au 11 juillet 2012 au théâtre municipal d'Arles (formulaire d'inscription
en ligne - site Eduscol - site dédié) sur le thème : « Photographie et réseaux sociaux ».
Nouvelle bonification indiciaire
Liste des emplois bénéficiaires à l’administration centrale du MENJVA et du MESR :
modification [suite aux changements dans l'organisation et l'intitulé des services centraux].

BOEN n° 10 du 8 mars 2012 [& BOEN spécial n° 2 du 8 mars 2012 : ci-dessous) (du sup)
Baccalauréat général et technologique : session 2013
- Epreuves anticipées (en 2012) : modification.
Baccalauréat technologique : session 2013
- Modifications : nouvelles épreuves pour séries STL, ST2S et STMG rénovées (nouveaux tableaux) et précisions autour des épreuves facultatives dans les séries ST2S, STD2A, STI2D, STL et STMG.
LT - BTS : création
- BTS Métiers de la mode - vêtements : définition et conditions de délivrance (1e session 2014).
- BTS Métiers de la mode - chaussure et maroquinerie : définition et conditions de délivrance (1e session 2014).
LT - BTS : modificattion
- BTS Edition : arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance.
Savoirs associés de l'annexe I : modification (pas dans ce BO) /
Epreuve de LVE : modification (dans ce BO).
- BTS Electrotechnique :
arrêté du 6 février 2012 modifiant l'arrêté du 23 janvier 2006 modifié portant définition (nouvelle annexe I).
- Hébreu désormais LVE possible pour BTS (arrêté du 6 février 2012) : Banque - Assurance - Notariat - Commerce international ... - Assistant de manager - Assistant des gestion PME-PMI - Communication - Transport et prestations logistiques.
Cadres de l'EN
- Départ à la retraite (campagne 2013)
Personnels relevant de la sous-direction des personnels d’encadrement : l'imprimé.
Ces demandes doivent impérativement être transmises à l'administration centrale dans les plus brefs délais au fur et à mesure qu'elles vous parviennent et, en tout état de cause, le 15 septembre 2012 au plus tard, aux bureaux de gestion concernés.
- IEN
Accès au corps des inspecteurs de l’éducation nationale : année 2012.
- Secrétaires généraux
Nomination sur les emplois fonctionnels de secrétaires généraux d’académie, secrétaires généraux d’établissements publics d’enseignement supérieur, administrateurs de l'EN en rectorat, IA, EPLE, université et dans le réseau des œuvres universitaires et scolaires - dont fiche d'inscription.
- Promotion de grade des personnels de direction - Année 2012 (BOEN spécial n° 2 du 8 mars 2012)
Accès à la 1ère classe du corps des personnels de direction - / Accès à la hors-classe du corps des personnels de direction.


BOEN n° 9 du 1er mars 2012
-
LT : cycle terminal
1ère ST2S à compter de 2012/2013 : programme de l’enseignement d’histoire-géographie-éducation civique -
1ère STMG à compter de 2012/2013 : programme de l’enseignement d’histoire-géographie-éducation civique -
Baccalauréats général/technologique : LVE
- Définition des épreuves de langues vivantes et de langue vivante approfondie et de littérature étrangère en langue étrangère en série L applicable à compter de la session 2013 : rectificatif et complément [oral de contrôle pour toutes séries / LV3 : cas des élèves provenant d'établissements hors contrat], note de service n° 2012-019 du 2 février 2011.
Personnels
- Promotion des APAENES : taux de promotion de grade pour l'année 2012.
- Mouvement / Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrés et des personnels d’éducation et d’orientation relevant du ministère de l’éducation nationale : note de service n° 2012-028 du 21 février 2012.

BOEN spécial n° 1 du 1er mars 2012
- Programme des opérations statistiques et de contrôle de gestion des directions d'administration centrale pour 2012, circulaire n° 2012-021 du 10-2-2012.

février 2012
[sommaire BO/JO]

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

BOEN n° 8 du 23 février 2012
Généralités
- Divers partenariats ...
LP/LT

- Taxe d'apprentissage, habilitation à la collecter pour : l’Association pour le développement de la formation dans les industries des papiers et cartons (convention correspondante)/ la Fédération française de la chaussure, l’Union française des industries de l’habillement et l’Union des industries textiles (convention correspondante).
LP
- Arrêté du 3 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 8 juillet 2003 modifié portant création du baccalauréat professionnel spécialité électrotechnique, énergie, équipements communicants [voir ici].
BEP Systèmes électroniques numériques / BEP Électrotechnique, énergie, équipements communicants : modification [voir ici].
Enseignement supérieur
- UTC

Directeur de l’université de technologie de Compiègne : Alain Storck, professeur des universités.

BOEN n° 7 du 16 février 2012
LP : LVE
- Baccalauréat professionnel :
épreuves obligatoires de langues vivantes, arrêté du 27 décembre 2011.
LP
: modification de diplômes
- Arrêté du 3 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 22 juin 2004 modifié portant création du CAP Préparation et réalisation d'ouvrages électriques » [voir ici].
- Arrêté du 3 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 28 avril 2005 modifié portant création du baccalauréat professionnel spécialité systèmes électroniques numériques [ibidem].
LP : abrogation de diplôme
- CAP Photographe : abrogation [dernière session 2013].
Baccalauréats général et technologique : EPS
- Modalités d’organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen ponctuel terminal prévus pour l'éducation physique et sportive : arrêté du 21 décembre 2011.
Enseignement supérieur
- Modalités d’attribution des bourses d’enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides au mérite et à la mobilité internationale pour l’année 2011-2012 : modification, circulaire n° 2012-0002 du 11 janvier 2012 [nouvelle annexe 9 à la circulaire n° 2011-0013 du 28 juin 2011 sur l'aide à la mobilité internationale]

BOEN n° 6 du 9 février 2012
LP
- Baccalauréat professionnel « Gestion-administration » : création et modalités de délivrance [voir ici].
LT
- Publication des programmes de la nouvelle classe de 1ère STMG [voir aussi ici] :
... Arrêté du 28 décembre 2011 fixant le programme de l'enseignement de mathématiques du cycle terminal de la série « sciences et technologies du management et de la gestion » (STMG) [arrêté sans programme au JO].
- Publication des programmes de la nouvelle classe de 1ère ST2S rénovée [voir aussi ici] :
... Arrêté du 28 décembre 2011 fixant le programme de l'enseignement de biologie et physiopathologie humaines en classe de première de la série « sciences et technologies de la santé et du social » [arrêté sans programme au JO].
... Arrêté du 28 décembre 2011 fixant le programme de l'enseignement de sciences et techniques sanitaires et sociales en classe de première de la série « sciences et technologies de la santé et du social » [arrêté sans programme au JO].
LT / BTS
- BTS : thèmes concernant l’enseignement de « culture générale et expression » en deuxième année, note de service n° 2012-0001 du 9 janvier 2012.
- Classes préparatoires de technologie industrielle pour techniciens supérieurs : programme de sciences industrielles pour l’ingénieur (ATS) [à compter de la rentrée universitaire 2012], arrêté du 22 décembre 2011.

BOEN n° 5 du 2 février 2011
Lycée dont LT/BTS
- Lycéens en Avignon.
- Programmes limitatifs des enseignements artistiques en classe terminale pour l'année scolaire 2012-2013 et pour la session 2013 (toutes séries / Série L).
- BTS Banque : modification (rectificatif) [nouveau coefficient pour l'épreuve E5 " techniques bancaires " : 6].
CPGE
- Thème des travaux d'initiative personnelle encadrés pour l'année universitaire 2012-2013 [filières BCPST, MP, PC, PSI, PT, TB, TPC et TSI: Invariance, similitude], arrêté du 23-12-2011.
Formation continue des adultes
- Liste des Greta labellisés GretaPlus au 13 décembre 2011, décision du 11-1-2012 [compléments pour les académies de Reims, Limoges et Orléans-Tours].
Personnels
... de l'enseignement supérieur

Établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et établissements publics scientifiques et technologiques : liste des branches d'activités professionnelles et des emplois-types.
... Personnels enseignants et d'éducation du second degré & programme ECLAIR
- Modalités de candidature en établissement Éclair - rentrée scolaire 2012 [détail ici]
... Cadres de l'éducation nationale
Présentation des priorités du plan national de formation en direction des cadres pédagogiques et administratifs de l'éducation nationale : circulaire et plan de formation 2012.






Janvier 2012


BOEN n° 04 du 26 janvier 2012

 


 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

BOEN n° 03 du 19 janvier 2012

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

BOEN n° 02 du 12 janvier 2012

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

BOEN n° 01 du 05 janvier 2012

 

 

BOEN du 26 janvier 2012
Généralités
- Partenariat entre le MENJVA et la Croix-Rouge française.
LP
- Arrêté du 9 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 6 janvier 1995 relatif aux baccalauréats professionnels concernés par le concours général des métiers [voir ici].
CAP Métiers de la mode : chapelier-modiste (création)
- Arrêté du 9 décembre 2011 portant création [1e session : 2014] de la spécialité « métiers de la mode : chapelier-modiste » du certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance au JO du 18 décembre 2011 (au BOEN du 26 janvier 2012) [voir ici].
MC Agent transport exploitation ferroviaire (modification) [voir ici]
-
Arrêté du 9 décembre 2011 modifiant [dès la session 2012] certaines annexes de l'arrêté du 15 octobre 2004 portant création de la mention complémentaire « agent transport exploitation ferroviaire» au JO du 20 décembre 2011.
BPR Vente (prospection - négociation - suivi de clientèle) et BPR Commerce : modification [
voir ici]
-
Arrêté du 9 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 30 juillet 2002 modifié portant création du baccalauréat professionnel spécialité « vente (prospection - négociation - suivi de clientèle) » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance au JO du 20 décembre 2011.
-
Arrêté du 9 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 4 mai 2004 modifié portant définition du baccalauréat professionnel spécialité « commerce » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance au JO du 20 décembre 2011.
Baccalauréat général
Séries ES et L
- Arrêté du 9 décembre 2011 fixant le programme spécifique d'examen de l'épreuve obligatoire d'enseignement scientifique dans les séries économique et sociale et littéraire à la session 2012 du baccalauréat général : JO du 23 décembre 2011.
- Programme spécifique d’examen de l’épreuve de contrôle d’enseignement scientifique dans les séries économique et sociale et littéraire pour les candidats ayant échoué à la session 2012 et se présentant, dans les mêmes séries, à la session 2013 : arrêté du 9 décembre 2011.
Enseignement supérieur
- Classes préparatoires aux grandes écoles
Thème du programme de droit des classes préparatoires économiques et commerciales, option technologique [L'entreprise et l'information], en vue de la session des concours 2013, arrêté du 2 janvier 2012.
Divers
- Diplôme de compétence en langue bretonne : modification du calendrier (pour juin 2012).

BOEN du 19 janvier 2012
Généralités
- Obligation scolaire : l’instruction dans la famille,
circulaire n° 2011-238 du 26 décembre 2011.
- Enseignement en milieu pénitentiaire - Circulaire d'orientation,
circulaire n° 2011-239 du 8 décembre 2011.
- CHSCT ministériel et CHSTC des services déconcentrés, création :
arrêté du 1er décembre 2011.
Ecole

- Introduction du jeu d’échecs à l’École, circulaire n° 2012-011 du 12 janvier 2012.
- Concours des « Petits artistes de la mémoire, la Grande Guerre vue par les enfants » - année 2011-2012 [niveau CM2/cycle 3] - note de service n° 2012-003 du 6 janvier 2012.
- Droit d'auteurs / photocopies - Mise en œuvre dans les écoles du contrat sur la reproduction par reprographie d’œuvres protégées dans les établissements d’enseignement du premier degré, circulaire n° 2012-006 du 5 janvier 2012.
Ecole /collège
- Développement des pratiques orchestrales à l’école et au collège : circulaire n° 2012-010 du 11 janvier 2012.
LP
- Brevet d’initiation aéronautique et certificat d’aptitude à l’enseignement aéronautique, note de service n° 2012-004 du 6 janvier 2012.
Date de la session d'examen: mercredi 16 mai 2012 à 14 heures 30 minutes sur la base de sujets nationaux. L'ouverture des inscriptions est fixée au 1er février 2012, la clôture au 16 mars 2012.
Baccalauréat général, série L
- Épreuve de spécialité de droit et grands enjeux du monde contemporain pour la série littéraire - session 2013,
note de service n° 2012-005 du 5 janvier 2012 [détails ici].
Orientation
- Convention de partenariat entre le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et l’association Ingénieurs pour l’école - convention 21 novembre 2011 [eduscol].
Enseignement supérieur (BO du sup)
- Certificat informatique et internet : expérimentation du C2i® niveau 2 « fonctions d’organisation et de communication », circulaire n° 2011-1027 du 20 décembre 2011.
Le C2i® niveau 2 « fonctions d'organisation et de communication » s'adresse aux étudiants de masters, en particulier de lettres, arts, langues, sciences humaines et sociales, pouvant être amenés, à l'issue de leurs études, à exercer des fonctions d'organisation et de communication ainsi qu'aux professionnels en activité.
LT - BTS
- BTS Transport et prestations logistiques : nouvelle annexe VII (présentation des unités de formation ou UF), rectificatif du 27 décembre 2011 (bo du sup).
Personnels
Personnels de direction
- Inscription sur la liste d’aptitude pour l’accès au grade de personnel de direction de 2ème classe au titre de l’année 2012, note de service n° 2012-007 du 6 janvier 2012.
Directeurs d'Erea et directeurs d'ERPD
Mobilité et recrutement par liste d’aptitude à la rentrée 2012, note de service n° 2011-235 du 15 décembre 2011.

BOEN du 12 janvier 2012
Vie scolaire : mesure de responsabilisation
- Clauses types de la convention prévue à l’article R. 511-13 du code de l’éducation dabns le caqdre de convention de partenariat, arrêté du 30 novembre 2011 [détail ici].
Généralités : candidats handicapés

- Examens et concours de l'enseignement scolaire et de l'enseignement supérieur : organisation pour les candidats présentant un handicap, circulaire n° 2011-220 du 27 décembre 2011.
Généralités sur le sport -
- Commission générale de terminologie et de néologie : vocabulaire des sports,
liste du 4 décembre 2011 [voir aussi le site du ministère de la Culture].
- Partenariats au service de l’éducation nationale dans le domaine du sport,
note du 20 décembre 2011.
Sécurité des locaux et création d 'une école privée hors contrat contestée par le maire de la commune d'implantation : jurisprudence
-
Conseil supérieur de l'éducation statuant en formation contentieuse et disciplinaire statuant au nom du peuple français.
Devoir de mémoire
- 27 janvier 2012 - Journée de la mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l'humanité ,
note de service n° 2012-002 du 5 janvier 2012 [présentation ici].
Ecoles (collèges ?)
- Écoles situées en zone de montagne,
circulaire n° 2011-237 du 30 décembre 2011.
LP et LVE
- Baccalauréat professionnel "Commercialisation et services en restauration " et " Cuisine " : épreuve de langue,
arrêté du 9 décembre 2011.
Baccalauréat général et technologique
- Français ...
... Programme spécifique d'examen des épreuves obligatoires - orale et écrite - de français à la session 2012,
arrêté du 30 novembre 2011.
... Programme spécifique d'examen de l'épreuve de contrôle de français pour les candidats ayant échoué à la session 2012 et se représentant à la session 2013,
arrêté du 30 novembre 2011.
... Conservation des notes des épreuves obligatoires de français - écrite et orale - des candidats se présentant à nouveau à l'examen [candidats ayant échoué à la session 2012 et se représentant à la session 2013,
arrêté du 30 novembre 2011.
- Enseignement scientifique
... Conservation de la note de l'épreuve obligatoire d'enseignement scientifique des candidats se présentant à nouveau à l'examen
, arrêté du 30 novembre 2011.
Baccalauréat général : série L, session 2012
- Programme spécifique d’examen de l’épreuve obligatoire de mathématiques-informatique en série littéraire à la session 2012
, arrêté du 30 novembre 2011.
Baccalauréat général : série S, session 2013
- Programme spécifique d’examen de l’épreuve de contrôle d’histoire-géographie pour les candidats ayant échoué à la session 2012 et se présentant, dans la même série, à la session 2013
, arrêté du 30 novembre 2011.
- Conservation des notes de l'épreuve obligatoire d'histoire-géographie pour les candidats qui se présentent à nouveau à l'examen dans la même série
, arrêté du 30 novembre 2011.
Baccalauréat technologique : série TMD
- Série TMD - Liste des morceaux au choix pour l'épreuve d'exécution instrumentale et pour l'épreuve d'exécution chorégraphique - session 2012, note de service n° 2011-232 du 22 décembre 2011.
Enseignement supérieur : LT/BTS
- Règlement général des BTS : modification [décret du 9 mai 1995 :reformulation de l'art. 20 suite à codification dans Code de l'éducation (BTS par VAE) / suppression du cas d'absence à l'épreuve pour force majeure],
décret n° 2011-2104 du 29 décembre 2011.
- BTS Services informatiques aux organisations" : thème concernant l'épreuve E3 " analyse économique, managériale et juridique des services informatiques ",
note de service n° 2011-1025 du 14 décembre 2011.
Enseignement supérieur: ENS Cachan [
site ENS Cachan]
Programme des concours d’admission en première année et en troisième année [
second concours]/ Conditions d’admission des élèves, spécifiques au second concours.
Personnels de l'enseignement supérieur

- Congés pour recherches ou conversions thématiques
... Conditions d’attribution et d’exercice et notification des contingents au titre des sections du Conseil national des universités,
pour la période 2012 à 2013.
... Contingent annuel -
année 2012-2013.

BOEN du 5 janvier 2012
Ecole primaire : EPS au cycle 2
- Arrêté du 21 novembre 2011 portant modification de l'annexe de l'arrêté du 9 juin 2008 fixant les programmes d'enseignement de l'école primaire au JO du 7 décembre 2011.
Il s'agit du (nouveau) tableau retraçant les progressions pour le CP et le E1 (cycle des apprentissages fondamentaux) en EPS [fichier PDF].
Ecole - collège - lycées (enseignement privé)
- Programme Éclair : liste des établissements scolaires privés y participant, arrêté du 15 novembre 2011.
Ecole - collège
- Concours des écoles fleuries 2011-2012, note de service n° 2011-231 du 16 décembre 2011.
Baccalauréat général et technologique
- Organisation dans les centres ouverts à l’étranger - session 2012, note de service n° 2011-217 du 27 décembre 2011.
Enseignement supérieur (BO du sup)
** LT - BTS
- BTS Banque : modification, arrêté du 5-12-2011.
La nouvelle épreuve facultative "certification professionnelle" - qui sera mise en place pour la première fois à la session 2012 - permettra d’obtenir une attestation de réussite conforme aux exigences de l’AMF (Autorité des marchés financiers), afin de renforcer leur employabilité. Ce BOEN ne reproduit que l'annexe I, pas l'annexe II (la définition de cette épreuve professionnelle : elle sera bientôt en ligne ici).

Déc. 2011 [sommaire BO/JO]

N° 47 du 22.12

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

N° 46 du 15.12


 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

N° 45 du 08.12

 

 

 

 

 

 

 

N° 44 du 01.12

 

 

 

 

 

Depuis la rentrée scolaire 2011, le site est en re-structuration. De ce fait, certains liens ne sont plus opérants : nous vous prions de nous en excuser. Nous corrigeons dès que possible ces dysfonctionnements.

BOEN du 22 novembre 2011
Actions éducatives
- Opération « Pièces jaunes » 2012 [du 4 janvier au 11 février 2012].
... tous niveaux (6-19 ans)
- Campagne de solidarité et de citoyenneté de la Jeunesse au plein air 2012 [du mercredi 18 janvier au dimanche 12 février 2012],
note de service n° 2011-222 du décembre 2011.
... en lycées/LP
(1ère)
- Prix de l’éducation 2012 : note de service n° 2011-218 du 8 décembre 2011.
Lycées
- Programme de mobilité franco-suédois « Éducation européenne - Une année en France » - année scolaire 2012-2013, note de service n° 2011-213 du 7 décembre 2011.
["Créé en 1988, ce programme permet à des élèves suédois de première ou de terminale d'effectuer une année scolaire à titre individuel dans un lycée français. [...] Tout lycée d'enseignement général ou technologique, qu'il soit public ou privé, peut poser sa candidature sous réserve des conditions suivantes...].
LT
- BT Agencement : cessation de la préparation et de la délivrance, arrêté du 18 novembre 2011 [voir ici].
Personnels
Français langue seconde / FLE
- L’Université d’hiver-BELC 2012
Formation de formateurs en français langue étrangère (FLE), français langue seconde (FLS), français sur objectifs spécifiques (FOS), évaluation et certifications, ingénierie de la formation et technologies de l'information et de la communication pour l'enseignement (Tice).
Recrutement d'enseignants d'EPS
- Capeps : Programme de la session 2012 : modification, note de service n° 2011-211 du 5-12-2011.
Redéfintion du cotenu de l'épreuve oremière épreuve d'admission : prestations physiques et leçon de spécialité.
Enseignement supérieur
- Resultats de élections (ministère chargé de l’enseignement supérieur) aux CAPN de : ingénieurs de recherche - ingénieurs d’études - assistants ingénieurs - techniciens de recherche et de formation - adjoints techniques de recherche et de formation & conservateurs généraux des bibliothèques - conservateurs des bibliothèques - bibliothécaires - magasiniers des bibliothèques.

BOEN du 15 décembre 2011
Education à la santé [voir ici]
- Politique éducative de santé dans les territoires académiques, circulaire n° 2011-216 du 2 décembre 2011.
- Convention de partenariat entre le ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et le Comité national contre le tabagisme : convention du 25 octobre 2011.
Enseignement supérieur (BO du sup)
- École normale supérieure
Conditions d’admission des élèves et programmes spécifiques des concours : modification (définition de diffusuib du programme pour études théâtrales et géographie) / Programme des concours d'admission (groupe AL (lettres) : épreuves communes, langue et culture anciennes, grec) : session 2012.
- ENS de Lyon
Conditions d’admission des élèves et programmes spécifiques des concours : arrêté du 10 novembre 2011 / Programme du concours littéraire d’admission : session 2012 (arrêté du 10 novembre 2011).
- Grandes écoles
Calendrier des concours d'entrée : session 2012, note du 17 novembre 2011.
Personnels
- Direction des EPLE
Décret n° 2011-1716 du 1er décembre 2011 relatif à l'organisation et au fonctionnement des établissements publics locaux d'enseignement (EPLE).
Ce décret modifie la dénomination de l'adjoint du chef d'établissement et du gestionnaire (voir présentation du décret au JO).
- Chef de travaux
Ses fonctions redéfinies : circulaire n° 2011-215 du 1er décembre 2011.
- Promotion : accès
… au grade de : directeur de CIO - Intégration des adjoints d’enseignement et des chargés d’enseignement dans le corps des professeurs certifiés.
... avancement de grade des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive et des PEGC ;
… à la hors-classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive et des conseillers principaux d'éducation ;
… au corps des professeurs certifiés et des professeurs d'éducation physique et sportive / au corps des professeurs agrégés.

BOEN du 8 décembre 2011
- Collèges/lycées
Reconquête du mois de juin - calendrier 2012 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du DNB, du baccalauréat [voir ici] des CAP ; BEP et BT - note de service n° 2011-208 du 22 novembre 2011.
Soit dates pour : conseils de classe en collège et lycée général et technologique : NS et p. 1 du fichier PDF - épreuves pour CAP (11-13 juin), bac. pro. (15-22 juin) et BT (4-7 juin) : détail in NS - dates du DNB : NS et p. 2 (juin)/3 (sept.) du fichier PDF - bac. général : NS et p. 4 (juin) et 7 (sept.) du fichier PDF - bac. technologique : NS et p. 5-6 (juin) et 8-9 (sept.) du fichier PDF.
- Enseignement supérieur (BO du sup.)
Débouchés offerts à partir de la Banque d'épreuves littéraires - session 2012 , circulaire n° 2011-1022 du 9 novembre 2011.
La Banque d'épreuves littéraires (Bel) est constituée des épreuves d'admissibilité au concours lettres (A/L) de l'ENS (Ulm), au concours littéraire de l'ENS de Lyon et au concours " langues étrangères : anglais " de l'ENS de Cachan ; la voie lettres-sciences sociales (B/L) n'est pas concernée par le dispositif.
École nationale des chartes : programme du concours d'admission pour la session 2012 - dates et conditions d’organisation des épreuves d’admissibilité des concours d’entrée en 2012 : arrêté du 17 novembre 2011.
Personnels
- Elections et représentants du personnels aux CT et autres [détail ici]
Soit (en bas du BO) : CAP ministérielle /CAPN et autres (tous corps EN : ATSS , enseignants, personnels d'inspection et de direction, COP-CPE …)-

BOEN du 1er décembre 2011
Personnels
Enseignants en lycée général : de l’option de TL Droit et grands enjeux du monde contemporain / de l’option de spécialité de TS Informatique et sciences du numérique
Modification du profil recherché : rectificatif du 16 novembre 2011.
Droit individuel à la formation [voir ici]
Mise en œuvre pour les personnels enseignants, d’éducation et d’orientation : circulaire n° 2011-202 du 14 novembre 2011.
Enseignement supérieur
Compte rendu de la réunion du
CCHS compétent pour l'enseignement supérieur et la recherche.

novembre 2011 [sommaire BO/JO]
n° 43 du 24

 

 

 

 

 

 

 

 

 

n° 42 du 17

 

 

 

 


 

 

- sp. 9 du 10

 

 

 

 

 

- n° 41 du 10

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

- n° 40 du 03

 

 

 


 

 

 

BOEN du 24 novembre 2011
- Généralités
Journée mondiale de lutte contre le sida, 1er décembre 2011 :
circulaire n° 2011-203 du 14 novembre 2011.
- Baccalauréats général et technologique (hors TMD, STAV et hôtellerie)
Définition des épreuves de langues vivantes et de langue vivante approfondie et de littérature étrangère en langue étrangère en série L applicable à compter de la session 2013 [
avec fiches d'évaluation à télécharger] : note de service n° 2011-200 du 16 novembre 2011.
-
Enseignement supérieur
Vie étudiante
- Développement de la vie associative et des initiatives étudiantes.
Personnels
Chefs d'établissement
- Autour de la
lettre de Mission que les recteurs doivent envoyer aux chef d'établissement et chef d'établissement adjoint - note de service n° 2011-201 du 20 octobre 2011.
Actions européennes (BO du sup)
- Appel à propositions relatif au programme d’action dans le domaine de l’éducation et de la formation tout au long de la vie -
Programme EFTLV (2007-2013) - année scolaire et universitaire 2012-2013.


BOEN du 17 novembre 2011
- LP
Baccalauréat professionnel Restauration :
précision sur l’épreuve de contrôle, note de service n° 2011-195 du 27 octobre 2011 [voir ici].
- LT & baccalauréat technologiques à compter de la session 2013
Baccalauréat technologique, séries STI2D et STL-SPCL
- Épreuves de mathématiques applicables
à compter de la session 2013 de l’examen, note de service n° 2011-199 du 4 novembre 2011.
- Définition de l’épreuve de physique-chimie applicable
à compter de la session 2013 de l’examen, note de service n° 2011-196 du 4 novembre 2011.
Baccalauréat technologique, série STD2A

- Épreuve de mathématiques applicable
à compter de la session 2013 de l’examen, note de service n° 2011-198 du 4 novembre 2011.
-Définition de l’épreuve de physique-chimie applicable
à compter de la session 2013 de l’examen, note de service n° 2011-197 du 4 novembre 2011.
- LT : BTS
(dont :
par module [voir ici])
BTS Commerce international à référentiel commun européen » : modification -
arrêté du 10 octobre 2011 [voir ici].
BTS Bâtiment » : modification pour
modules de formation - arrêté du 10 octobre 2011 [voir ici].


Bulletin officiel spécial n°9 du 10 novembre 201
1

1er degré
- Mobilité des personnels enseignants du premier degré - rentrée scolaire 2012 , note de service n° 2011-194 du 25-10-2011.
- Mises à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants spécialisés du 1er degré - rentrée 2012, note de service n° 2011-193 du 25-10-2011.
2e degré
- Mobilité des personnels enseignants du second degré : mouvement national à gestion déconcentrée - dates et modalités de dépôt des demandes de première affectation, de mutation et de réintégration - rentrée 2012, arrêté du 25-10-2011.
- Mobilité des personnels enseignants du second degré : règles et procédures du mouvement national à gestion déconcentrée à la rentrée 2012, note de service n° 2011-190 du 25-10-2011.
- Mobilité des personnels enseignants du second degré : mises à disposition auprès de la Polynésie française de personnels enseignants, d'éducation, d'information et d'orientation de l'enseignement du second degré - rentrée 2012, note de service n° 2011-191 du 25-10-2011.
- Affectation des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation à Saint-Pierre-et-Miquelon et des personnels d'éducation et d'orientation à Mayotte - rentrée 2012 , note de service n° 2011-192 du 25-10-2011.

BOEN du 10 novembre 2011
- Autour de l'EDD
Éducation au développement durable - 3e phase de généralisation [voir aussi ici].
- 1er / 2e degré
Certifications en allemand, anglais et espagnol : calendrier des épreuves orales et écrites pour la session 2012.
- 2e degré
Prix des droits de l'homme René Cassin 2011-2012.
- Collège
Modalités d’attribution et de calcul des bourses nationales de collège [...] à Mayotte (décret n° 2011-1305 du 14-10-2011).
- Diplôme national du brevet
Évaluation de l'histoire des arts à compter de la session 2012.
- Lycée
Bourses d'études de lycée à Mayotte : retrait des demandes (décret n° 2011-1305 du 14-10-2011) - plafonds de ressources y ouvrant droit.
- LP/LT
Élaboration des listes régionales des formations technologiques et professionnelles ouvrant droit à la taxe d'apprentissage pour la collecte 2012.
- LT : BTS par module [voir ici]
BTS Transport et prestations logistiques : modification [détail].
BTS Travaux publics : modification [BTS du secteur].
BTS Conception et réalisation des systèmes automatiques : modification.
- Enseignement supérieur
BO du 10 novembre 2011 en ligne.
- Enseignants à l'étranger
Actions de formation destinées aux enseignants en fonction dans les établissements d'enseignement français à l'étranger : session 2012.
Postes et missions à l'étranger (hors AEFE et MLF) à pourvoir au titre de l'année 2012.
BOEN du 03 novembre
- LP
Baccalauréats professionnels « secrétariat » et « comptabilité » : modification [détail ici].
- Formation des enseignants
Échanges et actions de formation à l'étranger - année 2012-2013 dont (en annexe) calendrier de dépôt et de traitement des candidatures [échange franco-allemand d'enseignants du premier degré & son annexe en ligne [eduscol] - stages de perfectionnement linguistique, pédagogique et culturel à l'étranger d'enseignants des premier et second degrés - séjours professionnels pour les enseignants de langue vivante et de discipline non-linguistique du second degré en Allemagne, Autriche, Espagne, Irlande, Italie, Portugal, Royaume-Uni - échange franco-québécois poste pour poste d'enseignants du premier degré - échange poste pour poste de professeurs d'anglais avec les États-Unis - codofil, séjour en Louisiane [annexe en ligne] d'enseignants des premier et second degrés et de professeurs de français langue étrangère (FLE)], note de service n° 2011-183 du 27 octobre 2011.
- Enseignement supérieur [bo du sup]
Aides spécifiques aux étudiants se destinant au métier d'enseignant - année universitaire 2011-2012, circulaire n° 2011-1019 du 10 octobre 2011.

BOEN oct. 2011[sommaire BO/JO]

 

n° 39 du 27

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

n° 38 du 20

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

n° 37 du 13

 

sp. 8 du 13

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

n° 37 du 13

 

 

 

sp. 8 du 13

 

 

 

 

 

 

 

n° 37 du 13

 

n° 36 du 6

 

 

 

 

 

 

 

 

sp. 7 du 06

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

n° 6 du 06

 

 

BOEN n° 39 du 27 octobre 2011
- LT - rénovation de la série ST2S (voir ici)
Baccalauréat technologique, série ST2S - Organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminales.
- LT : de la STG à la STMG
(voir ici)
Enseignements du second degré et modification du code de l’éducation (partie réglementaire - livre III) : décret n° 2011-1218 du 29-9-2011.
Voies d'orientation : modification, arrêté du 29-9-2011.
Organisation des classes de première et des classes terminales, arrêté du 29-9-2011.
Baccalauréat technologique, série STMG : organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminales.
- Baccalauréat général ES
Thèmes du programme de l’enseignement scientifique [voir ici] en classe de terminale, séries économique et sociale et littéraire pour l’année scolaire 2011-2012.
- Baccalauréat technologique, séries STD2A, STI2D et STL
Épreuve anticipée d’histoire-géographie à compter de la session 2013 de l’examen : note de service n° 2011-176 du 4-10-2011 [voir aussi ici].
- LT : BTS
Arrêté du 19 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 23 juin 2011 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Bâtiment (JO du 7 octobre 2011) [présentation ici].
Nouveau règlement d'examen ici.
- Enseignement supérieur (BOSR)
Écoles normales supérieures : conditions d’admission des élèves par concours.
Personnels
Concours internes du Capes et du CAER/Capes - , concours internes du CAPLP et du CAER -
Programmes [supprimés à l'écrit du fait de la RAEP/maintenus à l'oral] : session 2012 du CAPES (rectificatif) / session 2012 du CAPLP (idem).

BOEN n° 38 du 20 octobre 2011
Tous niveaux
- Journée franco-allemande [voir ici] du 22 janvier 2012,
note de service n° 2011-171 du 30 septembre 2011 [détail ici].
- 23ème Semaine de la presse et des médias dans l'école,
circulaire n° 2011-177 du 17 octobre 2011.
- Les sections sportives scolaires,
circulaire n° 2011-099 du 29 septembre 2011.
La présente circulaire remplace les textes suivants : circulaire n° 96-291 du 13 décembre 1996 relative aux sections sportives scolaires ; charte des sections sportives scolaires du 13 juin 2002.
- Agréments nationaux accordés au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public aux associations : « Institut pour l’éducation financière du public » [
site internet], « TaC - Together against Cybercrime (Ensemble contre la Cybercriminalité) » [site internet].
Ecole primaire

- Orientations pédagogiques faisant suite à l’évaluation CE1 en 2011, circulaire n° 2011-169 du 3 octobre 2011 [voir ici].
LT
- Concours général des métiers, complément au BO du 20.10.2011 (organisation de la session 2012 : rappel).
Baccalauréat technologique
- Série STG : thèmes d’études pour l’épreuve de spécialité - session 2012 [détail ici].
Enseignement supérieur (bo)
- Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d’épreuves pour DCG-DSCG : arrêté du 14 octobre 2011.
Personnels
- Convention relative à la participation de fonctionnaires et agents relevant du ministère chargé de l’éducation nationale au fonctionnement du groupe Mutuelle générale de l’éducation nationale.
Concours de recrutement 2e degré

- Agrégation externe, section arts, option arts appliqués [détail]- session 2012 : l'épreuve écrite d'histoire de l'art et des techniques.
- Présidents des jurys des concours externes et internes
... de l’agrégation et des concours d’accès à l’échelle de rémunération des professeurs agrégés correspondants : Economie gestion (modification) ;
... du Capet exterene et interne [et des concours correspondants du Cafep et du CAER] : économie et gestion : option comptabilité et finance / hôtellerie restauration : option PIC / STMS.
... du CAPLP externe [...] : économie et gestion : communication et organisation / hôtellerie-restauration ;
... du CAPLP interne [...] : génie électrique : électrotechnique et énergie / biotechnologies : santé-environnement.
Etablissements scolaires
- Modifications de classemetns de quelques EPLE dans quelques académies pour : collèges - lycées et écoles de métiers - LP.

BOEN du 13 octobre 2011 dont n° spécial (nouveaux programmes) et n°37 (autres).
** Généralités
- Suppression de l'Observatoire national de la lecture :
arrêté du 9-9-2011.
- Concours « Trophée civisme et défense » et « Prix armées-jeunesse » - édition 2011-2012,
circulaire n° 2011-168 du 8-9-2011.
** Lycée général : nouveaux programmes
(Bulletin officiel spécial n°8 du 13 octobre 2011).
- Lycée général : classes terminales à compter de 2012/12013
Programme d' ECJS en terminale générale -
Arrêté du 22 juillet 2011 [détail ici]
Programmes de terminale à compter de 2012-2013 [JO : arrêté seul] : séries L et ES
- Arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme de l'enseignement de spécialité de droit et grands enjeux du monde contemporain en classe terminale de la série « littéraire » [voir ici] au JO du 20 septembre 2011.
- Arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme de l'enseignement spécifique d'histoire-géographie en classe terminale des séries « économique et sociale (ES) » et « littéraire (L) » [voir ici] au JO du 20 septembre 2011.
- Arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme de l'enseignement spécifique de littérature en classe terminale de la série « littéraire » [voir ici] au JO du 20 septembre 2011.
- Arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme de l'enseignement spécifique et de spécialité de mathématiques [voir ici] en classe terminale de la série « économique et sociale » et de l'enseignement de spécialité de mathématiques en classe terminale de la série "littéraire" au JO du 20 septembre 2011.
-
Arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme de l'enseignement spécifique de sciences économiques et sociales et les enseignements de spécialité économie approfondie et sciences sociales et politiques de la classe terminale [voir ici] de la série « économique et sociale » au JO du 20 septembre 2011.
Programmes de terminale à compter de 2012-2013 [JO : arrêté seul] : série S
- Arrêté du 12 juillet 2011 fixant
le programme de l'enseignement facultatif d'histoire-géographie en classe terminale de la série « scientifique (S) » [voir ici] au JO du 20 septembre 2011.
- Arrêté du 12 juillet 2011 fixant
le programme de l'enseignement de spécialité d'informatique et sciences du numérique en classe terminale de la série « scientifique » [voir ici] au JO du 20 septembre 2011.
- Arrêté du 12 juillet 2011 fixant
le programme de l'enseignement spécifique et de spécialité de mathématiques en classe terminale de la série « scientifique » [voir ici] au JO du 20 septembre 2011.
- Arrêté du 12 juillet 2011 fixant
le programme de l'enseignement spécifique et de spécialité de physique-chimie en classe terminale de la série « scientifique » [voir ici] au JO du 20 septembre 2011.
-
Arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme de l'enseignement spécifique et de spécialité des sciences de la vie et de la Terre en classe terminale de la série « scientifique » [voir ici] au JO du 20 septembre 2011 .
Baccalauréat général
- Série S : épreuve de physique-chimie : évaluation des capacités expérimentales en Nouvelle-Calédonie et dans certains lycées français à l’étranger des pays de la zone Sud
pour la session 2011 (et non 2012, objet de ce rectificatif).
Baccalauréats binationaux
- Sections binationales Bachillerato :
épreuves d’histoire-géographie et de langue et littérature espagnoles pour la délivrance simultanée du baccalauréat général et du diplôme du Bachillerato à compter de la session 2012 de l'examen & programme limitatif de l’épreuve spécifique écrite de langue et littérature espagnoles pour la délivrance simultanée du baccalauréat général et du diplôme du Bachillerato - sessions 2012 et 2013.
** LT
- BT Métiers de la musique - session 2012 : programme préparatoire à l’épreuve A2 (histoire de la musique et critique d'enregistrement) :
programme limitatif 2011-2012, en vue de la session 2012.
** Lycée technologique (LT) : nouveaux programmes (Bulletin officiel spécial n°8 du 13 octobre 2011).
Terminales STD2A, STI2D et STL à compter de 2012/2013 : nouveaux programmes
- Arrêté du 2 août 2011 fixant
le programme de l'enseignement de biotechnologies en classe terminale de la série « sciences et technologies de laboratoire (STL) » [présentation ici] au JO du 26.08.2011.
-Arrêté du 2 août 2011 fixant le
programme de l'enseignement de chimie, biochimie, sciences du vivant en classe terminale de la série « sciences et technologies de laboratoire (STL) » au JO du 26.08.2011 [voir ici].
- Arrêté du 2 août 2011 fixant le
programme de l'enseignement de mathématiques en classe terminale des séries « sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) » et « sciences et technologies de laboratoire (STL) », spécialité « sciences physiques et chimiques en laboratoire (SPCL) » [voir ici] au JO du 26.08.2011.
- Arrêté du 2 août 2011 fixant le
programme de l'enseignement de mathématiques en classe terminale de la série « sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A) »[voir ici] au JO du 26.08.2011.
- Arrêté du 2 août 2011 fixant le programme de l'enseignement de mathématiques en classe terminale de la série « sciences et technologies de laboratoire (STL) », spécialité « biotechnologies » [voir ici] au JO du 26.08.2011
- Arrêté du 2 août 2011 fixant
le programme de l'enseignement de physique-chimie en classe terminale des séries «sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) » et « sciences et technologies de laboratoire (STL) », spécialité « sciences physiques et chimiques en laboratoire (SPCL) » au JO du 26.08.2011 [voir ici]
- Arrêté du 2 août 2011 fixant
le programme de l'enseignement de physique-chimie en classe terminale de la série « sciences et technologies de laboratoire (STL) », spécialité « biotechnologies »[voir ici] au JO du 26.08.2011.
Arrêté du 2 août 2011 fixant le
programme de l'enseignement de sciences physiques et chimiques en laboratoire en classe terminale de la série « sciences et technologies de laboratoire (STL) »[voir ici] au JO du 26.08.2011 .
** Enseignement supérieur (bo du sup.)
LT-BTS
- Dispositions spécifiques à certaines spécialités [BTS et modules : voir ici]- sessions d’examen 2013 à 2015 :décret n° 2011-1256 du 7-10-2011.

BOEN du 6 octobre 2011 / BOEN spécial n° 7 du 6 octobre 2011
- Ecole
Représentants des parents d'élèves : modalités d'élection au conseil d'école [voir aussi ici].
- LP
Arrêté du 18 août 2011 portant création [du BEP] Restauration à deux options : cuisine et commercialisation et services en restauration et fixant ses modalités de délivrance [filière ici].
Arrêté du 18 août 2011 portant création de la spécialité Accompagnement, soins et services à la personne de BEP et
fixant ses modalités de délivrance [filière ici].
- Lycées
Concours général des lycées : calendrier de la session 2012.
Prise en charge pédagogique de l'option de TL Droit et grands enjeux du monde contemporain [détail ici] et de l'enseignement de spécialité de TS Informatique et sciences du numérique.
- LT
Concours général des métiers, organisation de la session 2012 [complément au BO du 20.10.2011].
- Baccalauréats généraux et technologiques (dont agricole), épreuves anticipées : session 2012 - BO spécial 7 du 6 octobre 2011
Épreuve obligatoire écrite de français-littérature en série littéraire, de français en séries économique et sociale et scientifique du baccalauréat général et dans toutes les séries du baccalauréat technologique, à compter de la session 2012 des épreuves anticipées.
Épreuves orales, obligatoire et de contrôle, de français-littérature en série littéraire, de français en séries économique et sociale et scientifique du baccalauréat général et dans toutes les séries du baccalauréat technologique, à compter de la session 2012 des épreuves anticipées.
- Baccalauréats généraux et technologiques (dont agricole), session 2013 - BO spécial 7 du 6 octobre 2011
Épreuves anticipées des baccalauréats général et technologique : modification (Sciences ou lieu d 'enseignement scientifique, STI2D au lieu de STI ; etc.. : voir ci-dessous).
Dispense de certaines épreuves des baccalauréats général et technologique pour les candidats qui changent de série d'examen : modification.
Baccalauréats généraux, session 2013 - BO spécial 7 du 6 octobre 2011
Épreuves du baccalauréat général : modification (pour les séries ES, L et S).
Baccalauréat général, séries économique et sociale et littéraire : épreuve obligatoire et/ou de spécialité de mathématiques à compter de la session 2013.
Baccalauréat général, série économique et sociale :
- épreuve obligatoire de sciences économiques et sociales et épreuves de spécialité d'économie approfondie et de sciences sociales et politiques, à compter de la session 2013.
Baccalauréat général, série littéraire :
- abrogation de la note de service n° 2001-210 du 18 octobre 2001 relative à l'épreuve de mathématiques-informatique.
Baccalauréat général, série scientifique :
- définition de l'épreuve de spécialité informatique et sciences du numérique à compter de la session 2013 de l'examen ;
- épreuve facultative d'histoire-géographie, à compter de la session 2013 ;
- épreuve obligatoire et de spécialité de sciences de l'ingénieur, à compter de la session 2013 ;
- épreuve de sciences de la vie et de la Terre à compter de la session 2013.
Baccalauréats technologiques (dont agricole), session 2013 - BO spécial 7 du 6 octobre 2011
Modèles du diplôme des baccalauréats général et technologique : modification (STD2A, STI2D, STL rénovée).
Épreuves du baccalauréat technologique : modification [STD2A, STI2D, STL, ST2S (épreuve LV1 : modalités), STG (LV1 et 2 : modalités), etc…].
Épreuves facultatives au baccalauréat technologique dans la série " techniques de la musique et de la danse " et modification du code de l'éducation [1/2].
Épreuves facultatives au baccalauréat technologique dans la série " hôtellerie " et modification du code de l'éducation (à compter de la session 2013) (1/2).
Epreuves facultative au bac STAV.
- Enseignement supérieur (bo sup)
Diplôme supérieur d'arts appliqués : définition et conditions de délivrance de certaines spécialités [voir ici].
- Personnels
Compte rendu synthétique de la réunion (en date du 16 juin 2011) du CCHS compétent pour l'enseignement scolaire.

Septembre
2011
[sommaire BO/JO]
n° 35 du 29

 

 

 

 

 

n° 34 du 22.09

 

 

 

 

n° 33 du 15.09

 

 

 

 

 

 

 

 

n° 32 du 08.09

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

n° 31 du 01.09

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

BOEN du 29 septembre
- Collège, lycées
Réseau des projets scolaires franco-allemands - Appel à projets pour l'année scolaire 2011-2012, note de service n° 2011-170 du 27-9-2011.
- LP
Redéfinition des brevets des métiers d'art (BMA) : modification du code de l’éducation (partie réglementaire), décret n° 2011-1029 du 26-8-2011 [présentation ici].
- Baccalauréat général, série S
Épreuve de physique-chimie : évaluation des capacités expérimentales en Nouvelle-Calédonie et dans certains lycées français à l'étranger des pays de la zone Sud - session 2012, note de service n° 2011-156 du 26-9-2011.
- Enseignement supérieur (bo du sup.)
Bourses d'études 2011/2012 (BOEN du 29 septembre 2011) : taux / plafond de ressources [voir ici].
- Formation des cadres EN
Arrêté du 24 août 2011 portant création de l'Ecole supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche au JO du 26.08.2011
La nouvelle structure se substitue à l'ESEN - et intègre la formation des cadres du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche.


BOEN du 22 septembre 2011
- IGAEN dont suivi des académies
Organisation des services de l'Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
pour l’année scolaire et universitaire 2011-2012 - arrêté du 8-9-2011.
- De l'école au lycée
Le chant choral à l'école, au collège et au lycée -
circulaire n° 2011-155 du 21-9-2011.
- Partenariats MEN avec ...

... MAIF ["développer des actions favorisant l'acquisition par les élèves de savoirs et de comportements nécessaires pour appliquer les règles de sécurité, prévenir une situation de danger, se prostéger et porter secours à autrui"] pour 5 ans ;
... diverses associations (renouvellement d'agréments pour 5 ans) : Association française contre les myopathies (le site) - e-Enfance (le site) - fédération Patrimoine-environnement (le site) - France Chine éducation (le site) - Jets d’encre (le site) - Réseau national des juniors association (le site) ;
... et au service de l’éducation nationale dans le domaine du sport (USEP, UNSS et aviron : 1er/2e degré).
- Enseignement supérieur et enseignement (bo du sup)
Professionnalisation des formations pour les étudiants se destinant aux métiers de l'enseignement, circulaire n° 2011-157 du 14-9-2011.

BOEN du 15 septembre 2011
- Collège
Enseignement du créole au palier 1 du collège :
arrêté du 22-7-2011 et programme (format pdf).
- Lycées (lycéens et apprentis au cinéma)
Prix national lycéen du cinéma 2011 NOR :
circulaire n° 2011-120 du 6-9-2011.
- LP tertiaire : économie-droit
Baccalauréats professionnels « Secrétariat » et « Comptabilité » :
modification (voir ici).
- LP industriels

Arrêté du 20 juillet 2011 modifiant l'annexe II c de l'arrêté du 3 mai 2006 modifié portant création du baccalauréat professionnel spécialité « technicien du froid et du conditionnement de l'air ».
La mention « (candidats de la formation continue) » figurant dans la définition de la sous-épreuve E11 de l'annexe II c de l'arrêté du 3 mai 2006 susvisé est suppriméeà compter de la session 2012 [l'épreuve en CCF est pour tous les types de candidats concernés].

- Création du
BEP Agencement (voir ici).
- Enseignement supérieur (bo)
École nationale des chartes : programme du concours d'admission - session 2012.
Personnels
- COP
Programmes des épreuves d’admissibilité et d’admission du concours externe et du concours interne de recrutement
[de la session 2012 et non 2011] : rectificatif (détail ici).
- Appel à candidatures
Programme d'études en Allemagne, formation à l'enseignement bilingue pour professeurs d’histoire et géographie stagiaires ou titulaires en 1ère ou en 2ème année.

BOEN du 8 septembre 2011
- Généralités : commémoration
Commémoration du souvenir de Guy Môquet et de l'engagement des jeunes dans la Résistance (22 octobre 2011),
note de service n° 2011-135 du 24-8-2011.
- Généralités : enseignement à l'étranger
Établissements scolaires français à l'étranger : homologation - campagne 2011-2012, note de service n° 2011-134 du 24-8-2011..
- Ecole : langues régionales

Arrêté du 22 juillet 2011 fixant le
programme de l'enseignement du créole à l'école primaire (JO : arrêté seul).
- Ecole primaire et parents d'élèves (notre fichier en cours)
Conseil d'école :
modification (voir ici), arrêté du 25-7-2011.
- LP : rénovation des diplômes
Baccalauréat professionnel : création de plusieurs spécialités & modification des annexes (du bac pro 2 ans au bac pro 3 ans : liste des diplômes concernés en annexe 1), arrêté du 20-7-2011.
Les nouveaux règlements d'examen (annexes 2) sont à chaque référentiel concerné depuis le site du CNDP.
Arrêté du 20 juillet 2011 portant création de la spécialité « agencement » du brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance : JO.
Arrêté du 5 juillet 2011 portant création de la spécialité « métiers d'art-élaboration de projets de communication visuelle » du brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance : JO (filière ici).
- Lycée général : histoire-géographie en 1ère
Arrêté du 12 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 21 juillet 2010 fixant le programme d'enseignement commun d'histoire-géographie en classe de première des séries générales (voir icici).
Dans la partie « Géographie » et la sous-partie « programme », modification du paragraphe : "Thème 1. - Comprendre les territoires de proximité" (11-12 heures).

- Lycée général : langues "rares" & sections internationales
Arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme de l'enseignement de langue et littérature polonaises dans les classes de seconde et du cycle terminal des sections internationales de polonais / Œuvres littéraires contemporaines polonaises au programme des épreuves spécifiques : sessions 2012, 2013 et 2014.
Enseignements des langues chinoise et japonaise au lycée : acquisition de la compétence graphique,
circulaire n° 2011-110 du 27-7-2011.
- Enseignement supérieur (BO)

Diplômes comptables - Organisation pédagogique des classes des lycées préparant au DCG du cursus expertise comptable, note de service n° 2011-1018 du 11-8-2011.
Personnels
- Comité d'hygiène et de sécurité - Programme annuel de prévention 2011-2012 (
Éducation nationale).

BOEN du 1er septembre 2011 (BO sup)
Généralités : le sens des mots / la valeur des mots
Commission générale de terminologie et de néologie [voir ici], vocabulaire par domaines (ajouts) :
automobile - défense (la) - droit - électronique (composants) - équipement (et transports) - l’économie et les finances / finances et droit - l’environnement - informatique (vignette active)- sports - transports (et équipement) -
- Actions en faveur de la langue française : l'opération « Dis-moi dix mots » pour collèges et lycées (DGLFLF, ministère de la Culture et de la Communication),
circulaire n° 2011-125 du 29-8-2011.
Généralités : parents et enfants venant de l'étranger
-
Opération « Ouvrir l’école aux parents pour réussir l’intégration » - année scolaire 2011-2012, circulaire n° 2011-123 du 11-7-2011 [voir aussi ici].
De l'école à l'université
Ecole primaire
- Instruction morale à l’école primaire :
circulaire n° 2011-131 du 25-8-2011 [voir aussi ici].
Liaison entre l'école et le collège
- Scolarité du socle commun [voir aussi ici] : continuité pédagogique,
circulaire n° 2011-126 du 26-8-2011.
Collèges et lycées
- Actions en faveur de la langue française (rappel) : l'opération « Dis-moi dix mots » (DGLFLF, ministère de la Culture et de la Communication), circulaire n° 2011-125 du 29-8-2011.
Collège
- Classe de 6e - Accompagnement personnalisé,
circulaire n° 2011-118 du 27-7-2011.
- Classe de 4e - Dispositifs en alternance,
circulaire n° 2011-127 du 26-8-2011.
- Classe de troisième préparatoire aux formations professionnelles - Définition d'un cadre national,
circulaire n° 2011-128 du 26-8-2011.
Lycées dont LP : classe de 1ère
- Orientation active : conseil d’orientation anticipé pour la rentrée 2011,
circulaire n° 2011-1015 du 24-6-2011.
Le conseil d'orientation anticipé sera généralisé dans toutes les académies, à partir de la rentrée 2011, en classe de 1ère.
LP : rénovation des diplômes
- Arrêté du 12 juillet 2011 portant modification de l'arrêté du 7 avril 2011 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2009 portant création de la spécialité « industries graphiques » du brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance [filière ici].
Correctif : la 1ère session de la nouvelle option C aura lieu en 2013 (non en 2011).
- CAP Horlogerie :
modification : voir fichier PDF CNDP [filière ici].
Formation professionnelle continue
- BP Coiffure : modification à compter de la session d'examen de 2013 (
dispense d'épreuves / nouveau tableau de correspondances d'épreuves) [filière ici]
Enseignement supérieur (BO sup)
LT/BTS et autres
- Mise à jour des groupements de spécialités
pour l’évaluation ponctuelle en mathématiques [tableau] - session 2012.
- Diplôme supérieur d'arts appliqués :
définition, décret n°2011-995 du 23-8-2011.
Vie étudiante
- Allocation financière « Parcours de réussite professionnelle », circulaire n° 2011-130 du 27-7-2011 [voir aussi ici].
Personnels - dont :
Recrutement des enseignats du 2e degré
- Programme des concours externes, section biotechnologies option santé environnement - session 2012 [voir aussi ici]
- Enseignants du second degré : modalités d’examen des candidatures en vue d’une affectation dans les établissements publics d’enseignement supérieur, circulaire n° 2011-1016 du 29-7-2011.
Avancement des personnels
- Personnels de direction : pPréparation,
au titre de 2012, des tableaux d'avancement de la deuxième à la première classe et de la première classe à la hors-classe.
Participer aux enseignements à l'étranger (voir aussi ici)
- Candidatures à un poste relevant des réseaux de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger et de la Mission laïque française -
rentrée scolaire 2012-2013.
Cadres EN
- IGEN (LVE : turc/japonais) :
lettre de mission d’inspection générale.

 

 

 

 

 




 

 

 

 

 

 

 

 

 
 
2010/
2011
 
Juillet/Août 2011
n° 30 du 25.08

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 


n° 29 du 21.07

 

 

 

 

 

 

 

 

n° 28 du 14.07

 

 

 

 

 

 

n° 27 du 07.07

 

 

 

 

 

 

 

n° 30 du 25 août 2011
Actions éducatives :
programme prévisionnel 2011-2012.
note de service n° 2011-108 du 17-8-2011- Santé scolarie (tous niveaux)
Lutte contre la drogue et la toxicomanie : plan gouvernemental - Exécution des actes d'engagement et d'ordonnancement des opérations de dépenses relatives à sa mise en œuvre.
- Collège/lycée : sorties scolaires [le point ici]

Sorties et voyages scolaires au collège et au lycée : modalités d'organisation, circulaire n° 2011-117 du 3-8-2011.
Encadrement de la mobilité européenne et internationale au collège et au lycée dans le cadre des partenariats,
circulaire n° 2011-116 du 3-8-2011
.
- LP
BEP et baccalauréat professionnel « Industries graphiques » et « Façonnage de produits imprimés » : modification, arrêté du 17-6-2011.
- Lycée
Montants [voir aussi ici] de la part de bourse de lycée, de bourse d’enseignement d’adaptation, des exonérations des frais de pension et de la prime à l’internat à compter de l'année scolaire 2011-2012.
- Baccalauréat
Série S, épreuve de sciences de la vie et de la Terre : évaluation des capacités expérimentales en Nouvelle-Calédonie et dans certains lycées français à l’étranger des pays de la zone Sud - session 2011, note de service n° 2011-133 du 17-8-2011.
arrêté du 28-6-2011
- Supérieur ; BTS
Arrêté du 11 juillet 2011 relatif à l'organisation de la session 2012 de l'examen des brevets de technicien supérieur, du diplôme d'Etat de conseiller en économie sociale familiale et du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique.
Le recteur d'académie fixe la date d'ouverture des registres d'inscription. Ceux-ci seront clos le mardi 15 novembre 2011 à 17 heures.
BTS Bâtiment : création (1e session 2013 // DS 2012 pour ancien BTS).
BTS Conception et réalisation de systèmes automatiques : création (1e session 2013 // DS 2012 pour BTS MAI).
BTS Environnement nucléaire : création (1e session 2013 // DS 2012 pour ancien BTS) [référentiel : CNDP].
BTS Technico-commercial : modifications (nouveau référentiel, nouvelle annexe II dans ce BO du 25.08.2011, changement de certaines épreuves)
BTS Travaux publics : création (1e session 2013 // DS 2012 pour ancien BTS)
Personnels
- Agrégation
Agrégation externe d'EPS : 3é épreuve orale / 4ème épreuve (session 2012).
- Cadres EN
Diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée : ouverture de la session 2012 de l’examen, arrêté du 18-7-2011.
- Personnels de direction
Affectation à Mayotte, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis-et-Futuna et à Saint-Pierre-et-Miquelon - rentrée 2012
note de service 2011-104 du 18-7-2011
.
- ASH : formation continue des enseignants

Modules de formation d’initiative nationale dans le domaine de l’adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - année scolaire 2011-2012, circulaire n° 2011-113 du 25-7-2011.
- Personnels d'inspection
IEN - Accès au corps des inspecteurs de l’Éducation nationale, au titre de l’année 2011 / Titularisations
Inspecteurs de l’Éducation nationale stagiaires.
IG
- Modification de la composition de la commission consultative des inspecteurs généraux de l’Éducation nationale.
- Inspecteurs généraux de l’Éducation nationale nommés ou reconduits dans les fonctions de doyen de groupe permanent et spécialisé de l’inspection générale de l’Éducation nationale.

n° 29 du 21 juillet 2011
Tous niveaux
- Liste des établissements scolaires français à l'étranger et arrêté.
Collège (dont bourses de collège)
- [Les modalités d'application du code de l'Éducation pour les aides à la scolarité et la mise en œuvre du dispositif des bourses nationales de collège à compter de la rentrée scolaire 2011-2012].
LP
- CAP « Métiers de la mode, vêtement tailleur » / « Métiers de la mode, vêtement flou » : rectificatifs à l'arrêté du 8 avril 2011 (réf. à texes).
- CAP « Dessinateur d'exécution en communication graphique » : abrogation en 2013.
- Baccalauréat professionne l« Agencement de l'espace architectural » : rectificatif à l'arrêté du 7 avril 2011 (grilkel hoaire n° 1 et non n° 2).
Lycée d'enseignement général
- Liste des établissements proposant une section binationale Abibac, arrêté du 31-5-2011 -
- Baccalauréat général, option internationale : programme d'enseignement de l'histoire-géographie dans les classes de seconde et de première, arrêté du 14-6-2011.
Enseignement supérieur : étudiants
- Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides au mérite et à la mobilité internationale pour l'année 2011-2012, circulaire n° 2011-0013 du 28-6-2011 (BO sup).
- Aide aux étudiants : fonds national d'aide d'urgence, circulaire n° 2011-0014 du 28-6-2011 (BO sup).
Recrutement des COPSY
- Conseillers d'orientation-psychologues : programmes des épreuves d'admissibilité et d'admission du concours externe et du concours interne de recrutement - session 2011.

n° 28 du 14 juillet 2011
Ecole, collège, lycées
- Natation : enseignement dans les premier et second degrés, circulaire n° 2011-090 du 7-7-2011.
LP/LT
- Convention de coopération entre le MENJVA, le MESR et la Fédération de la plasturgie, convention du 7-6-2011.
- Taxe d'apprentissage : habilitation de la Fédération de la plasturgie à la collecter, arrêté du 7-6-2011.
- Échanges entre la France et l'Allemagne de jeunes et d'adultes en formation professionnelle initiale et continue ainsi que d'enseignants et formateurs impliqués dans ces échanges - campagne 2012.
LP
- Baccalauréat professionnel «Commercialisation et services en restauration » : création et conditions de délivrance.
- Baccalauréat professionnel «Cuisine » : création et conditions de délivrance.
Lycée
- Sections internationales de lycée : adaptation à la réforme du lycée, arrêté du 6-4-2011 -
Cycle terminal des séries générales et technologiques : programme d'enseignement de complément d'EPS, arrêté du 1-6-2011 -
C2i sup.
- Certificat informatique et internet de l'enseignement supérieur : mise en œuvre, circulaire n° 2011-0012 du 9-6-2011.

n° 27 du 7 juillet 2011
Ecoles, collèges, lycées
- Programme Éclair : liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits - rentrée scolaire 2011, arrêté du 21-6-2011.
LP
Baccalauréat professionnel MSMA (« Maintenance des systèmes mécaniques automatisés »), option systèmes ferroviaires : abrogation.
Recrutement des enseignats du 2e degré
- CAPET externe STI : le dossier de l''épreuve d'admission.
- Agrégation externe d'Arabe, session 2012 : programme limitatif de la première partie de l'épreuve sur dossier (seconde épreuve d'admission).
- Agrégation externe de Lettres modernes : correctif à référence pour Melville.
- Agrégation interne d'EPS, CAPEPS interne : correctif pour la deuxième épreuve concernant l'épreuve de badminton.
Personnels de l'enseignement supérieur
- Participation à des opérations de recherche scientifique : nouvelles modalités de l'intéressement pour services rendus, circulaire n° 2011-0011 du 9-6-2011.

 


juin
2011
n° 26 du 30

 

 

 

 

 

n° 25 du 23

 

 

 

n° 24 du 16

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

n° 23 du 09

 

 

 

 

 

 

 

 

n° 22 du 02

 

 

 

 

 

 

 

 

n° 26 du 30 juin 2011 (sup)
Généralité
- Élections des représentants de parents d'élèves au conseil des écoles et au conseil d'administration - année scolaire 2011-2012
note de service n° 2011-096 du 22-6-2011.
Collège : 6ème (expérimentation EIST)
- Orientations pour sa mise en œuvre en classe de sixième :
enseignement intégré de science et technologie (EIST) (sites dédiés : Eduscol / autre - notre présetnation)
Lycée d'enseignement général : 1ère (TPE)
- Travaux personnels encadrés :
mise en œuvre pédagogique à compter de la rentrée 2011 / liste des thèmes en vigueur - année scolaire 2011-2012.
Personnels : enseignants du second degré
Emplois et procédures d'affectation dans les établissements d'enseignement supérieur - année 2012 :
note de service n° 2011-088 du 21-6-2011.

n° 25 du 23 juin 2011 (sup)
Personnels (enseignements primaire et secondaire)
- Compte rendu synthétique de la réunion du CCHS compétent pour l'enseignement scolaire :
réunion du 30-3-2011.
Enseignement supérieur
- Classes préparant au diplôme de comptabilité et de gestion (DCG) dont le fonctionnement est autorisé
pour l'année universitaire 2011-2012 (aussi ici).
Personnels
ATSS : SAENES
- Avancement de grade : taux de promotion à compter du 1er janvier 2011 -
arrêté du 4-5-2011 (aussi ici).

n° 24 du 16 juin 2011 (sup)
Généralités
- Aide aux élèves et aux familles : fournitures scolaires,
circulaire n° 2011-086 du 30-5-2011 [en annexe : fournitures scolaires essentielles pour la rentrée 2011].
Lycées des métiers
- Liste des établissements
labellisés du 1er janvier au 31 décembre 2010.
LP
- Baccalauréat professionnel « Accompagnement, soins et services à la personne », option A : à domicile, option B : en structure :
création et conditions de délivrance [voir détail ici].
Baccalauréat
Diplômes du baccalauréat [Abibac] et de la Allgemeine Hochschulreife :
double délivrance [voir ici].
Enseignement supérieur : CPGE
CPGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires -
liste du 17 mai 2011 pour l'année scolaire 2011-2012 (arrêté avec sigles).
- Classes préparatoires littéraires ...
... organisation générale des études et horaires :
nouvel horaire hebdomadaire de la classe préparatoire littéraire de seconde année - ENS Lyon - Lettres et sciences humaines.
- Classes préparatoires économiques et commerciales ...
... programme de culture générale en seconde année [la société] -
année 2011-2012.
- Classes préparatoires scientifiques ...
... programme de français et de philosophie -
année 2011-2012.
... classes préparatoires BCPST et TB : programme de géographie en seconde année -
année 2011-2012.
Enseignement supérieur : ingénieur
- Ingénieur diplômé par l'État : ouverture de l'examen conduisant à la délivrance du titre - année 2012.
Cadres de l'Education Nationale
- Personnels de direction : formation professionnelle statutaire,
note de service n° 2011-084 du 23 mai 2011.
- IA-IPR : inscription au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des IA-IPR
au titre de l'année 2002.

n° 23 du 09 juin 2011 (sup)
Collèges /lycées
Le concours national de la Résistance et de la déportation [thème : Résister dans les camps nazis] : année 2011-2012.
LP
- Création du CAP transport fluvial [voir ici]
- Création du bac. pro. Façonnage de produits imprimés [voir ici]

- Abrogation du BP Prothésiste dentaire (dernière session 2011).
Option internationale du baccalauréat : espagnol
- Romans espagnols actuels au programme des épreuves spécifiques dans les sections espagnoles pour les sessions des années 2012, 2013 et 2014.
- Programme des épreuves spécifiques dans les sections espagnoles : arrêté du 27 avril 2011.
Post-bac : CPGE
Classes préparatoires aux grandes écoles - Admission, déroulement du cursus, partenariat avec les universités (dont : ouverture sociale des CPGE)
Enseignement supérieur-
Modalités d'élaboration et de délivrance des diplômes dans le cadre d'un partenariat international (diplômes nationaux de licence, de master et de doctorat).
Personnels
Commissions administratives paritaires : adjoints techniques des établissements d'enseignement du ministère de l'Éducation nationale.

n° 22 du 02 juin 2011 (sup)
Généralités
Mercredi 21 septembre 2011 : la journée du sport scolaire.
Création de diplômes LP
Baccalauréat professionnel Artisanat et métiers d'art, option : communication visuelle pluri-média (la filière). :
CAP Métiers de la blanchisserie (la filière).
LT : BTS
Modification de coefficients, redéfinition d'épreuves …
- BTS Commerce international à référentiel commun européen (changement pour LVE).
- BTS Design de mode, textiles et environnement (épreuves modifiées).
Nouveaux BTS (rénovation de BTS)
-BTS Transport et prestations logistiques : texte (filière).
- BTS Services informatiques aux organisations : texte (filière).
Formation coninue/diplôme professionnel
BP Métiers de la piscine : modification de la liste des diplômes permettant de s'inscrire.
Supérieur sauf BTS
- Instituts nationaux des sciences appliquées : règles communes d'admission et de scolarité en vue de l'obtention du diplôme d'ingénieur (admission directe en première année du deuxième cycle).
Divers ...

 

 

mai 2011

 

 

n° 21 du 26

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

n° 20 du 19

 

 

 

 

 

n° 19 du 12

 

 

 

 

 

 


 

n° 18 du 05

 

 

 

 

 

 

 

 

BOEN n° 21 du 26 mai (sup)
Généralités
- Communication numérique du ministère :
principes directeurs (dont chartes).
Examens et concours
- Conditions
d'accès et de sortie des salles de composition et dispositions relatives aux fraudes (aussi ici).
Sécurité routière
Convention
entre le ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative, la délégation interministérielle à la sécurité routière et l'association Prévention Maif [présentation ici].
2e degré (collèges, lycées …)
Arrêté du 11 avril 2011 portant
création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la consultation des notes obtenues par les élèves des établissements publics du second degré.
Lycées dont LP/LT
Bourses nationales d'enseignement du second degré de lycée -
année scolaire 2011-2012 [site ministériel / formulaire en ligne].
Résultats de l'élection des
représentants des lycéens au conseil supérieur de l'éducation.
LP
- Création du CAP Métiers de la mode,
vêtement tailleur / Création du CAP Métiers de la mode, vêtement flou [voir ici]
Lycées d'enseignement général
- Programme d'enseignement d'
ECJS en classe de première à la rentrée 2011.
LT : BT
Calendriers des épreuves et compléments à
certaines définitions d'épreuves pour la session 2011 de l'examen.
Spécialités concernées : Agencement ; Dessinateur en arts appliqués ; Dessinateur maquettiste ; Métiers de la musique ; Vêtement (création et mesure).
Baccalauréats et Europe
- Doubles délivrances de baccalauréats [
voir ici] : baccalauréat et Bachillerato / Baccalauréat et Esame di Stato.
Personnels de direction
-
Intentions de mobilité à la rentrée 2012 [saisie des intentions du 1er au 30 juin 2011] - Recensement des postes susceptibles d'être vacants.

BOEN n° 20 du 19 mai (sup - n° sp. 3 : enquêtes...)
- LP
Création du
BMA Souffleur du verre / Création du BMA Verrier décorateur [voir ici].
Création de
l'option C du BEP Industries graphiques (voir ici).
Création du bac. pro. 3 ans Agencement de l'espace architectural (voir ici).
- Baccalauréats et Europe
Sections binationales Abibac épreuves d'histoire-géographie et de langue et littérature allemandes du baccalauréat général.
- Enseignants et personnels d'éducation stagiaires
Dispositif d'accueil, d'accompagnement et de formation des enseignants stagiaires des premier et second degrés et des personnels d'éducation stagiaires : circulaire n° 2011-073 du 31 mars 2011.
- Titres et diplômes
Diplôme de conservateur des bibliothèques conféré à des élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques.

BOEN n° 19 du 12 mai (sup)
Enseignement à distance
Cas des élèves candidats au CNED (dossier d'inscription) ayant été scolarisés dans un établissement porivé sous contrat d'assocation.
Egalité des chances et relance de l'internat public
Convention
entre le ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative et l'institut Télémaque.
LP
BMA Verrier décorateur :
création et conditions de délivrance (voir ici).
Enseignement supérieur
Calendrier des épreuves des examens du BTS, des diplômes d'État de conseiller en économie sociale familiale, de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique et d'expert en automobile -
session 2011.
Personnels
Recrutement des enseignants (1e / 2e degré), COP et CPE
Personnels enseignants des premier et second degrés, conseillers principaux d'éducation et conseillers d'orientation-psychologues - [procédure d'inscription pour la]
session 2012.
Devenir professeur des écoles
Répartition entre les départements, aux premiers concours internes, du contingent de promotions à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles de maîtres contractuels ou agréés -
année scolaire 2011-2012.
Programmes des concours externes et internes
... agrégation en économie gestion [voir ici dont correctif depuis au JO] / CAPET Sciences de l'ingénieur
: pour la session 2012.
Personnels de direction
Titularisation au 1er septembre 2011 des personnels de direction recrutés au 1er septembre 2010.

BOEN n° 18 du 5 mai (sup)
Généralités
Préparation de la rentrée 2011 :
circulaire n° 2011-071 du 2 mai 2011.
Voir aussi : socle commun - rénovation du lycée - de Clair à Eclair - ERS - internats d'excellence - projet d'établissement - carte scolaire 2e degré -
Absentéisme : l'IA prévient aussi le maire (
correctif à circulaire n° 2011-0018 du 31 janvier 2011).
LP / formation continue
Création du
BP Coiffure / du BEP Perruqiuer Posticheur [voir aussi ici]
Personnels
Approbation du règlement intérieur de la CAP locale compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs de l'Éducation nationale et
de l'Enseignement supérieur [services centraux].
Enseignements supérieur
Concours d'admission à l'École polytechnique, à l'École normale supérieure, à l'École normale supérieure de Cachan et à l'École normale supérieure de Lyon :
des banques d'épreuves écrites communes - arrêté du 1er mars 2011 .

 

 

Avril 2011 -
n° 17 du 28

 

 

 

 

 

 

n° 16 du 21

 

 

 

 

 

n° 15 du 14

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

n° 14 du 07

 

 

 

 

 

 

BOEN 2010/2011 (paru)
BOEN n° 17 du 28 avril 2011
Généralités
Campagne de la Quinzaine de l'école publique 2011 du lundi 16 mai au dimanche 29 mai 2011.
Sections internationales de Chinois en 1ère
Programme de l'enseignement de la discipline non linguistique mathématiques en classe de première à la rentrée de l'année scolaire 2011-2012.
Sections binationales
Liste des établissements proposant une section binationale Bachibac / Esabac (2010/2011 & 2011/2012).
Personnels
Fonction de chef de travaux : circulaire n° 2011-056 du 4 avril 2011.
Mouvement : affectation des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna - rentrée 2012.
Maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat
Listes d'aptitude : accès à l'échelle de rémunération des professeurs agrégés / de professeur certifié et de professeur d'EPS.
Listes d'aptitude exceptionnelles : accès aux échelles de rémunération de professeur certifié, de PLP et de professeur d'EPS.
Règles pour les tableaux d'avancement de ces mêmes personnels du privé (correctif : suppression au texte 2010).

BOEN n° 16 du 21 avril 2011
Baccalauréats général et technologique

- Calendrier de la
session 2011 dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de La Réunion.
Baccalauréat général ES/L
Épreuve anticipée d'enseignement scientifique
en série économique et sociale et en série littéraire.
Latin grec en terminale
Programme de langues et cultures de l'Antiquité de la classe terminale
pour les années scolaires 2011-2012 et 2012-2013.
Formation continue en LVE
Diplôme de compétence en langue :
droits d'inscription à l'examen (100 euros).
Concours externes de l'agrégation externe du second degré
Programmes d'italien et de mathématiques -
session 2012.
Cadres de l'Education nationale
Détachements sur des emplois d'IA-IPR
à la rentrée 2011.
Divers
Nominnations à des comités et commissions.

BOEN n° 15 du du 14 avril 2011
Généralités
Journée nationale des mémoires de la traite, de l'esclavage et de leurs abolitions : 10 mai 2011 [voir ici]
Désignation du responsable chargé de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques.
Education à la santé
Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Ligue nationale contre le cancer » [voir aussi ici].
LP
- Bac. pro " Métiers du cuir ", option " chaussures " et option " maroquinerie " : modification - l'épreuve écrite E22 devient pratique dès la session 2011 [en savoir plus].
LVE au baccalauréat général et technologique
Arrêté du 3 mars 2011 relatif à la liste des académies et des collectivités d'outre-mer dans lesquelles peuvent être subies les épreuves obligatoires de langues vivantes autres qu'allemand, anglais, espagnol et italien à la session 2011 du baccalauréat général et du baccalauréat technologique : session 2011.
Personnels
- Enseignants du 1er et 2e degré
Séjours professionnels à l'étranger : programme Jules Verne pour l'année scolaire 2011-2012 [précisions ici].
- Enseignants du 2e degré
Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours du second degré.
- Enseignement privé sous contrat : écoles -
Contingent de promotions à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles des maîtres contractuels ou agréés : année scolaire 2011-2012.
Répartition entre les départements, aux premiers concours internes, du contingent de promotions à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles de maîtres contractuels ou agréés : année scolaire 2011-2012.
Répartition entre les départements du contingent de promotions par liste d'aptitude pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles de maîtres contractuels ou agréés : année scolaire 2011-2012.


BO n° 14 du 7 avril 2011 (sup)
LP
MC Montage ajustage de systèmes mécaniques et automatisés - Opérateur en forge - Opérateur régleur en systèmes de rectification - Opérateur régleur sur machines à commande numérique " : abrogation (dernière session 2011, rattrapage 2012) [voir ici].
MC Finition façonnage de produits imprimés : abrogation (dernière session 2012) [voir ici].
Baccalauréat professionnel : dispense de LV2 pour titulaires de CAP/BEP.
Bac. pro Métiers de la mode - vêtements : épreuve E22, modalités nouvelles pour session 2011 (d'écrite à pratique) [voir ici].
LT
Bac. TMD - Liste des morceaux imposés pour l'épreuve d'exécution instrumentale et pour l'épreuve d'exécution chorégraphique - session 2011.
Personnels : cadres EN
Personnels relevant de la sous-direction des personnels d'encadrement - campagne 2012 (note de service n° 2011-046 du 16-3-2011) (sup).
Vacances de postes : conseillers en formation continue - rentrée scolaire 2011.

t

 

Mars 2011

n° 13 du 31

 

 

 

 

 

 

 

 

n° 12 du 24

 

 

 

 

 

 

n° 11 du 17

 

 

 

 

sp. 3 du 17

 

n° 10 du 10

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

n° 09 du 03

 

 

 

 

 

 

BO n° 13 du 31 mars 2011
Commission générale de terminologie et de néologie
Vocabulaire : de l'audiovisuel et de l'informatique - de l'informatique - des sports (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - de l'environnement (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - des transports - de l'ingénierie nucléaire (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - recommandation sur les équivalents français à donner au mot « flyer ».Collège - DNB -
Session 2011 : nouveau tableau pour la session de remplacement.2011.
LP
Nouvelles correspondances bac. Pro // diplôme intermédiaire (voir ici).
Baccalauréats généraux
Épreuves de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre : évaluation des capacités expérimentales - session 2011.
Baccalauréats binationaux / OIB
OIB : session 2011 (dates).
Personnels enseignants/non enseignants (hors enseignement supérieur)
Compte rendu synthétique de la réunion du CCHS compétent pour l'enseignement scolaire, dont : plus de 50 ans, incivilités au travail, etc…
Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation du second degré du ministère de l'Éducation nationale.
Orientations pour la formation continue des personnels enseignants du ministère de l'Éducation nationale.
Enseignement supérieur
Administration centrale du MESR : désignation du responsable de la sécurité des systèmes d'information (RSSI).
Écoles normales supérieures : conditions d'admission des élèves par concours.

BO n° 12 du 24 mars 2011
Lycées don LP
Prix de l'éducation
2011 -
LP/LT
Habilitation de l'Association nationale pour la formation automobile
à collecter la TA.
Formation continue
Liste des Greta labellisés GretaPlus
au 18 décembre 2010 (ajout dont GRETA sud Aisne).
BP Carrosserie construction et maquettage » :
abrogation.
BTS
Définition de la langue des signes française
à compter de la session 2011 (sup).
Pesonnels

Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes :
rentrée scolaire 2011-2012.
Cadres de l’Education Nationale
Nomination
sur les emplois fonctionnels de secrétaires généraux d'académie, d'établissements publics d'enseignement supérieur, administrateurs de l'EN, de l'ESR en rectorat, IA, EPLE, université et dans le réseau des œuvres universitaires et scolaires (sup.)


BOEN n° 11 du 17 mars 2011 (sup)
Culturel
- Séminaire des
Rencontres internationales de la photographie d'Arles (sup).
- Lycéens en Avignon : circulaire n° 2011-032 du 17 février 2011.
Classe de 3e (cf stage des collègiens)
- Convention de coopération entre le ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative et l'association " Un stage, et après ? " - dans le cadre de Sciences Po
durant l'année scolaire 2009-2010.
LT
- Arrêté du 14 février 2011 modifiant l'arrêté du 25 avril 1995 modifié portant
définition du diplôme d'expert en automobile (sup).
Baccalauréats - Sections binationales Abibac, Bachibac et Esabac
Modalités de vérification du niveau de langue des élèves pour l'admission et procédure spécifique d'affectationNOR : note de service n° 2011-034 du 22 février 2011.


BOEN spécial n° 3 du 17 mars 2011

- Programmes d'enseignement des nouvelles séries technologiques : STL [voir ici] - STI2D [voir ici] - STD2A [voir ici].


BOEN n° 10 du 10 mars 2011 (sup)
Généralités
Promotion des disciplines scientifiques et technologiques - " Une nouvelle ambition pour les sciences et les technologies à l'École "
Lycées
Programme franco-allemand Heinrich Heine : séjours individuels d'élèves de seconde en Allemagne dans le cadre de la certification d'allemand de niveau " B1 " en 2011.
LP/LT : partenariats
Convention de coopération entre le MENJVA, le MESR et l'Union des industries chimiques (sup) & Habilitation de l'Union des industries chimiques à collecter la taxe d'apprentisage.
Convention de coopération entre le MENJVA, le MESR et Agefa PME (sup) & Habilitation d'Agefa PME à collecter la taxe d'apprentissage.
Diplôme d'expert en automobile : nouelle unité de contrôle B.
Classes préparatoires aux grandes écoles (CPGE)
- Thème du programme de droit des classes préparatoires économiques et commerciales, option technologique : session des concours 2012 (sup).
- Séries scientifiques - Thème des travaux d'initiative personnelle encadrés (Tipe) pour l'année universitaire 2011-2012 (sup).
Recrutement des enseignants (session 2012) .
Compléments aux programmes des ...
... concours externes de l'agrégation [grammaire - lettres classiques - lettres modernes - musique - philosophie - russe] ;
... concours internes de l'agrégation [lettres classiques - lettres modernes - musique] ;
... du concours interne du CAPEPS [voir aussi ici].
Recrutement des ATSS : SAENES
- Conditions d'organisation et composition du jury : des concours de recrutement dans ce corps [voir aussi ici] / de l'examen professionnel de recrutement dans le grade de SAENES de classe supérieure - des examens professionnels pour l'avancement aux grades de SAENES de classe supérieure et de classe exceptionnelle [autour des examens professionnels : ici].
Personnels non titulaires [site dédié]
Indices de référence applicables aux agents contractuels techniques et administratifs rémunérés sur le budget des lycées et collèges pour l'exécution des conventions de formation continue et des conventions portant création de CFA : abrogation [voir aussi ici].
Mouvement
Publication du nombre de postes offerts et rappel des dispositions propres aux mouvements vers les collectivités d'outre-mer (Com et Mayotte).
Enseignement supérieur
- Prime d'excellence scientifique : campagne nationale d'évaluation des candidatures des enseignants-chercheurs pour son attribution en 2011.
- Hygiène et sécurité : comité central d'hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l'Enseignement supérieur et la Recherche,
réunion du 4-10-2010.

BOEN n° 9 du 3 mars 2011 (sup)
Lycée
- Mise en réseau des lycées [à l'échelle d'un territoire],
circulaire n° 2011-021 du 18-2-2011.
- Philosophie au lycée avant la classe terminale : appel à projets,
circulaire n° 2011-023 du 21-2-2011.
- Classe terminale, série littéraire : programmes de littérature pour l'année scolaire 2011-2012 en term. L,
note de service n° 2011-017 du 2-2-2011.
Diplôme initial de langue française (Dilf) [voir ici] / Diplôme d'études en langue française (Delf) [voir ici]
Calendrier des sessions de l'examen conduisant à la délivrance du DILF et du ELF en milieu scolaire
pour l'année 2011.
Partenariats
Divers agréments nationaux accordés, au titre des associations éducatives, ... dont à :
action contre la faim - Unicef France - etc...

 

Février
2011

 

n° 8 du 24

 

 

 

spécial n°2 du 24

 

n° 7 du 17

 

 

 

 

 

 

 

n° 6 du 10

 

 

 

 

 

 

 

n° 5 du 3

 

 

 

 

 

 

 

 

BOEN n° 8 du 24 février 2011 (sup)
ATSS
Médecins de l'Education nationale - Taux annuels de l'indemnité de sujétions spéciales allouée aux médecins de l'Éducation nationale et aux médecins de l'Éducation nationale-conseillers techniques en application du décret n° 92-731 du 27 juillet 1992 [
à compter du 1er janvier 2011 ?]
IEN
Accès au corps des inspecteurs de l'Éducation nationale
au titre de l'année 2011.
Enseignement privé
Montant de la contribution de l'État aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré privés placées sous contrat d'association -
année scolaire 2010-2011.

BOEN spécial n° 2 du 24février 2011
Promotion de grade des personnels de direction au titre de l'année 2011
- Accès à la hors-classe du corps des personnels de direction -
année 2011.
- Accès à la 1ère classe du corps des personnels de direction -
année 2011

BOEN n° 7 du 17 février 2011(sup)
Généralités
Propriété intellectuelle - Utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche : protocole d'accord du 8-12-2010 (aussi ici) [notre présentation]
Collège - lycée
Opération École ouverte pour l'année 2011 [pour enfants ne partant pas en vacances] - appel à projets.
Collège : DNB
Modalités d'attribution aux candidats des sections internationales de collège et des établissements franco-allemands [section Chinois : modification].
Lycée (d'enseignement général et technologique)
Enseignements artistiques - Programmes limitatifs en classe terminale pour l'année scolaire 2011-2012 et pour la session 2012 du baccalauréat.

Personnels
Personnels de direction
- Détachement et intégration dans le corps pour l'année 2011
-Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnel de direction de 2ème classe au titre de l'année 2011
- Titularisation au 1-9-2011 des personnels de direction de 1ère et de 2ème classe stagiaires depuis le 1-9-2009 et des personnels de direction nommés après inscription sur la liste d'aptitude au titre de 2010.

BOEN n° 6 du 10 février 2011 (sup)
- Primaire et secondaire
Lutte contre le décrochage scolaire : organisation et mise en œuvre des articles L. 313-7 et L. 313-8 du code de l'Éducation, circulaire n° 2011-028 du 9-2-2011.
- Collège
Enseignement du polonais au palier 1 du collège : arrêté du 3 janvier 2011 et programme d'enseignement (arrêté seul au Jo du 18.01.2011).
- Baccalauréat
Organisation dans les centres ouverts à l'étranger - session 2011 (note de service n° 2011-005 du 26-1-2011).
- BTS
Thèmes concernant l'enseignement de « culture générale et expression » en deuxième année - session 2012 [présentation].
- Personnels : enseignanats du privé
Droit individuel à la formation (DIFE : voir aussi ici) : mise en œuvre, pour les maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat des premier et second degrés - année scolaire 2010-2011 [aussi ici].
- Personnels adminsitrtifs : avancement [voir ici]
Recrutement dans le grade de secrétaire administratif de classe supérieure de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur : modalités d'organisation et épreuves,
arrêté du 21-12-2010.
Avancement au grade de secrétaire administratif de classe supérieure et au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur : modalités d'organisation et épreuves, arrêté du 21-12-2010.

BOEN n° 5 du 3 février 2011 (sup)
Généralités
Obligation scolaire : vaincre l'absentéisme -
circulaire n° 2011-0018 du 31-1-2011 (présentation).
Formation des enseignants / TICE

C2i de l'enseignement supériieur : Création du niveau 2 « enseignant » (arrêté du 14-12-2010) / Modalités de délivrance du niveau 2 « enseignant » (arrêté du 10-1-2011).
- Formation en alternance
Dispositif d'initiation aux métiers en alternance (DIMA) [présentation] : décret n° 2010-1780 du 31-12-2010 / Élèves de 15 ans ayant un projet d'entrée en apprentissage : dispositif d'initiation aux métiers en alternance (DIMA), circulaire & Niveau de qualification prévu à l'article L. 313-7 du code de l'Éducation (décret n° 2010-1781 du 31-12-2010).
Histoire-Géographie au bac S (session 2012) [voir ici]
- Modification des épreuves du baccalauréat général (arrêté du 23-12-2010) - Épreuves anticipées : modification (arrêté du 23-12-2010) & Série S : épreuve obligatoire d'histoire-géographie applicable à compter de la session 2012 des épreuves anticipées de l'examen (circulaire)
- Dispense de certaines épreuves [H/G en série S] pour les candidats qui changent de série d'examen : arrêté du 23-12-2010.
Personnels, dont :
Inspecteurs de l'Éducation nationale : ppérations de mutation - année scolaire 2011-2012.

 

Janvier 2011

n° sp. 01

 


n° 04 du 27

 

 

 

 

 

n° 03 du 20

 

 

 

 

 

n° 02 du 13

 

 

 

 

 

 

 

 

 

n° 01 du 06

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Bulletin officiel spécial n°1 du 27 janvier 2011
Concours
Programmes des concours de recrutement de personnels de l'enseignement du second degré - session 2012 : agrégation (
externe/interne), CAPES (externe dont CAFEP, interne dont CAER, 3e concours), CAPEPS (ext.), CAPET (ext. & int.) , CAPLP (ext./int.), CPE (ext./int.).

BOEN n° 4 du 27 janvier 2011 (sup)
Collège / LP - Examens
Aéronautique - Brevet d'initiation aéronautique [BIA : examen à partir de 13 ans] et certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique : session d'examen le mercredi 18 mai 2011 (inscriptions du 31 janvier 2011 au 18 mars 2011) : note de service n° 2011-010 du 14-1-2011.
LP
- Abrogation du BEP Bioservices (dernière session 2011 pour l'option MHL) [filière en 2010/2011].
Personnels
-Tableau d'avancement 2011 pour : IEN / IA-IPR.
- Les médiateurs académiques et leurs correspondants : arrêté du 5-1-2011 (valable pour le sup.).
- Modalités d'organisation et de déroulement pour l'accès au grade de technicien de recherche et de formation de classe exceptionnelle : examen professionnel de sélection (modification pour l' exposé du candidat : 5 min. au maxiimum).
arrêté du 24-12-2010

BOEN n° 3 du 20 janvier 2011 (sup)
- Lycée (LP - LEGT)
Stages d'anglais gratuits au lycée pendant les vacances scolaires : renforcement des compétences orales des élèves,
note de service n° 2010-248 du 31-12-2010 [présentation].
- Personnels
- Constatation et apurement des débets des comptables publics et assimilés et responsabilité personnelle et pécuniaire des régisseurs : délégation aux recteurs, rectificatif à
l'arrêté du 22-10-2008 (ce qui n 'est pas délégué).
- Cadres pédagogiques et administratifs de l'Éducation nationale : présentation des priorités du
plan national de formation en [leur] direction - circulaire n° 2010-242 du 30-12-2010 [site de l'ESEN].
-Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - mouvement
pour l'année scolaire 2011-2012.
- Directeurs d'EREA et d'ERPD : mutations et listes d'aptitude pour 2011/2012.
- Divers ...

BOEN n° 2 du 13 janvier 2011 (sup)
Programme CLAIR
- Formation à la tenue de classe des professeurs et conseillers principaux d'éducation stagiaires et des personnels enseignants et d'éducation (
texte / présentation).
- Au même BO : l'indemnité pour enseignants en programme CLAIR (
texte - présentation).
Echanges scolaires
Echanges franco-suédois en lucée (cycle terminal) : « Éducation européenne - Une année en France » -
année scolaire 2011-2012.
Formation continue (dont des enseignants)

- Diplôme de compétence en langue (DCL) ...
... en langue des signes française (
arrêté sans annexes au JO) [présentation ici] ;
... en langue régionale (
arrêté sans annexes au JO) [présentation ici] ;
... calendrier 2011-2013 :
toutes optiosn du DCL.
Primes et indemnités
Une indemnité pour enseignants autour du programme CLAIR et de la réforme du lycée : l'indemnité pour fonctions d'intérêt collectif - rappel (
texte - présentation).
NBI à l'admisnistration centale et noueaux initulés suite à resctructuration (
texte / présentation).
Enseignement supérieur, dont :
- Ecoles normales supérieures (ENS)
ENS : conditions d'admission des élèves et programmes spécifiques des concours -
arrêté du 15-12-2010 (réécriture).
ENS de Lyon : conditions d'admission des élèves et programmes spécifiques des concours - arrêté du 15-12-2010 (réécriture).
- Congés spécifiques
Congés pour recherches ou conversions thématiques,
contingent annuel pourl 'année 2011-2012 / conditions d'attribution et d'exercice et notification des contingents au titre des sections du CNU, pour la période 2011 à 2012.

BOEN n° 1 du 6 janvier 2011 (sup) : l'essentiel
- Généralités
27 janvier 2011 -
Journée de la mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l'humanité [détail ici].
- Enseignement secondaire : réinsertion scolaire
ERS :
partenariat MEN/Ministère de la justice (direction de la protection judiciaire de la jeunesse) [le point ici].
- LT
Baccalauréat technologique TMD :- Liste des morceaux au choix pour l'épreuve d'exécution instrumentale et pour l'épreuve d'exécution chorégraphique -
session 2011 [détail ici].
- Formation des enseignants
Programme d'éducation et de formation tout au long de la vie (EFTLV) :
l'appel à proposition 2007-2013 de la commission européenne & l'encart au BOEN du 6 janvier 2011 : année scolaire et universitaire 2011-2011 (et au BO du sup).
Certificat de compétences en langues de l'enseignement supérieur désormais accessible aux candidats à des concorus FP et aux enseignants des 1er/2e degrés.
- Enseignements supérieurs
Écoles normales supérieures : programme des concours d'admission de l'ENS Lyon pour la session 2011, nombre de postes d'élèves effectivement pourvus aux concours d'entrée à l'ENS (1er et 2ème concours), à l'ENS de Lyon (1er et 2ème concours), à l'ENS de Cachan (1ère et 3ème année) pour la session 2010.
- Divers
Composition du
nouveau CA du CNDP.
Directeur du
centre d'initiation à l'enseignement supérieur Nord, Pas-de-Calais, Picardie.

 


Décembre 2010

 

n° 46 du 13

 

 

 

 


 

n° 45 du 9

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

n° 44 du 2

 

 

 

 

 

 

BOEN n° 46 du 13 décembre 2010 (sup)
Orientation en collège (dont dates du DNB) / lycées (dont dates pour baccalauréats/BT)
- Reconquête du mois de juin - calendrier 2011 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat et des brevets de technicien : note de service n° 2010-228 du 20-12-2010.
Français langue étrangère (FLE)
- Les universités des métiers du français dans le monde : BELC 2011 (sup).
Personnels : autorisations d'absence
- Calendrier des fêtes religieuses de l'année civile 2011 pour lesquelles des autorisations d'absence peuvent être accordées : circulaire n° 2010-250 du 20-12-2010 (sup).
Personnels enseignants : promotions corps-grade, accès aux
- corps des ...
: professeurs agrégés (grade des agrégés hors classe), professeurs certifiés (accès à la hors classe) et des professeurs d'EPS (accès à la hors classe),
- grades de hors-classe des : professeurs de lycée professionnel / CPE ;
Personnels enseignants: intégration dans le corps des certifiés pour ...
... adjoints d'enseignement / chargés d'enseignement.
Personnels enseignants/COP : avancement de grade pour ...
... chargés d'enseignement d'EPS et PEGC ;
... accès au grade de directeur de CIO.
Enseignement supérieur : hygiène et sécurité