Actualités des textes officiels : textes légistatifs et réglementaires, programmes d'enseignement, référentiels, etc...

 

 

le journal officiel (le dernier n° publié)

le bulletin officiel de l'Education nationale

Et aussi...

les notes d'information du MEN


chroniques et résumés du jugements/arrêts dans la lettre d'information juridique (LIJ)
Le contenu de la LIDJ figure dans ce portail aux rubriques concernées par les décisions, chroniques ou autres...
Voir aussi : Guide de légistique - Des fiches pour comprendre comment les lois et règlements sont conçus, élaborés et rédigés.



 

 



 

 

 

 

 

 

 

 

 

Le Journal officiel [le BOEN et son dépouillement]
A partir de juin 2004, le Journal officiel dans sa version électronique sera opposable au même titre que sa version papier. La date d'entrée en vigueur des textes contenus dans le JO sera identique sur toute la France (sauf délai prévu par le texte).
Rappel : en France, les lois et règlements doivent, pour être obligatoires, avoir été portés à la connaissance des citoyens : c'est leur publication au JORF (Journal Officiel de la République Française, édition lois et décrets) qui fait foi. Cependant, selon une règle fixée au 19ème siècle, la date d'entrée en vigueur de ces textes est différente selon que l"on se trouve à Paris (délai d'un jour franc après publication) ou ailleurs en France métropolitaine et dans les départements d'outre-mer (date d'arrivée du JORF au chef-lieu du département). Cette disparité disparaît en juin 2004.
L'actualité du JO - le dernier n° publié -

Une direction de l'information légale et administrative
Le décret n° 2010-31 du 11 janvier 2010 crée la direction de l'information légale et administrative qui remplace les centres interministériels de renseignement adminsitratif.
"La direction de l'information légale et administrative est garante de l'accès au droit. Elle veille à ce que les citoyens disposent des informations nécessaires à leurs démarches administratives ainsi qu'à la connaissance de leurs droits et de leurs obligations. Elle contribue à la transparence de la vie publique, économique et financière. Elle propose au Premier ministre les mesures utiles pour coordonner l'action des administrations de l'Etat dans ces domaines.
A ce titre, elle est chargée des tâches suivantes [...]"
Elle est aussi compétente dans le domaine de l'édition publique [voir aussi le décret n° 2010-32 du 11 janvier 2010 instituant un conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative] : "elle prépare la politique interministérielle dans [ce] domaine [... et ]assure, à ce titre, le secrétariat du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative".

Les circulaires ministérielles en ligne [lien]
Le site circulaires.gouv.fr fait l'inventaire desinstructions et circulaires applicables, adressées par l'ensemble des ministères aux services et établissements de l'État : il s'agit de textes consolidés. Pour les consulter, deux types de recherches :
- recherche simple : à partir de mots-clés libres, de la date de signature des textes ou d'une période à définir ;
- recherche avancée possibilité de préciser un domaine (éducation, enseignement supérieur et recherche), les ministères déposants, mots du titre, numéro du texte recherché.
On peut aussi afficher les textes en vigueur par domaine dans l'ordre antéchronologique. Pour l'éducation, l'enseignement supérieur et la recherche : à ce lien.
Voir le mode d'emploi depuis le site de l'ESEN.

Jurisprudence [jurisprudence à l'Education Nationale]
Affichage des textes réglementaires - Opposabiltié aux tiers. Lettre DAJ A1
La date de publication d'un texte est nécessaire;, parce qu'elle marque le début du délai de recours, pour être opposable à un tiers. Cette règle s'applique à tous las actes de l'administration, dont les décisions à caractères réglementaires d'un conseil d 'administration d'EPLE (tarifs de cantine par exemple).
Le responsable de cette publication dotai choisir les modes appropriés et communicables à tous. De nouveaux tarifs de cantine doivent être affichés à l'extérieur des bâtiments de l'établissement scolaire pour que les parents puissent en prendre connaissance. C'est pour ne pas l'avoir fait que le tribunal administratif de Montpellier -(décision n° 0400345) a cassé la décision d u CA de nouvelles tarifications de restauration scolaire. L'admonestation, en as de recours, doit prouver qu'elle avait fait le nécessaire.

 

 

 

 

 


BOEN (en cours) /BOSR :
année scolaire 2011/2012
2012 : à paraître / à signaler - avril - mars - février - janvier -
2011 : décembre - novembre - octobre - septembre
2010/2011
juillet 2011 - juin 2011 - mai 2011 -
avril 2011 - mars 2011 - février 2011 - janvier 2011 -
déc. 2010 - nov. 2010 - oct. 2010 - sept. 2010
2009/2010 - 2008/2009 - 2007-2008
(du plus récent au plus ancien par année scolaire)


Mise à jour le 11 mai 2012

A venir

 


BOEN de mai 2012
Baccalauréat professionnel
- Création de la spécialité " Pilote de ligne de production " (1e session 2015) [qui remplace le bac. pro. Pilotage des systèmes de production automatisée (dernière session 2014)].




 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

BOEN en cours

A signaler... - Pour les personnels

Evaluation des fonctionnaires d'Etat
Décret n° 2011-2041 du 29 décembre 2011 modifiant le décret n° 2010-888 du 28 juillet 2010 relatif aux conditions générales de l'appréciation de la valeur professionnelle des fonctionnaires de l'Etat au JO du 30 décembre 2011 [détail ici].

Carrière des personnels : le BOEN comme publicité suffisante. Tribunal administratif de Poitiers, 1er décembre 2010, Mme G. , n° 0900336 (LIJ n° 151, janvier 2011, p. 7).
Une enseignante a laissé passer une occasion de reconstitution de carrière à son profit et en demande réparation en en imputant la responsabilité au silence gardé par l'Administration. Le tribunal la déboute : la note était parue au BO que nul enseignant n'est censé ignorer, cela suffisait (voir aussi l'arrêt du Conseil d'Etat du 16 novembre 1960 cité par le commentaire LIJ (non en ligne) - publicité autour des concours/examens, voir ici.)
Ouvertures de concours : session 2012 / Enseignement public : enseignants - JO du 1er novembre 2011 : nombre et la répartition des postes offerts aux concours
… externe et interne de recrutement de professeurs agrégés (70+40) / externe [4.847 CAPES/191 CAPET], interne [648 CAPES/38 CAPET]et troisième concours [62] de recrutement de professeurs certifiés / concours externe [600] et interne [60] de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive [CAPEPS] / concours externe [1357] et interne [275] de recrutement de professeurs de lycée professionnel [CAPLP].
Ouvertures de concours : session 2012 / Enseignement public : personnels d 'éducation et d'orientation - JO du 1er novembre
… nombre de postes offerts [245+55] aux concours pour le recrutement de : conseillers principaux d'éducation [CPE] / conseillers d'orientation-psychologues stagiaires (COP).
Ouvertures de concours : session 2012 / Enseignement privé sous contrat - JO du 1er novembre 2011
- 1100 contrats pour CAFEP et répartition par disciplines / contrats pour CAER / 11 contrats pour 3e concours.
Dissimulation du visage dans l'espace public
- Circulaire du 2 mars 2011 relative à la mise en œuvre de la loi n° 2010-1192 du 11 octobre 2010 interdisant la dissimulation du visage dans l'espace public au JO du 3 mars 2011 [détail ici].

BOEN/BO du sup - mai 2012
[sommaire BO/JO]

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

BOEN n° 19 du 10 mai 2012
Système éducatif
Protocole d'accord entre le MENJVA, le MESR, le MAFP et l'association Capital filles du 7 avril 2012.
Sections internationales - Liste dans les écoles, collèges et lycées 2012.
LP
- CAP Conducteur d'installations de production : création et modalités de délivrance (1e session 2014- référentiel en ligne).
- Baccalauréats professionnels - Règlement d'examen et définition des épreuves de plusieurs spécialités : modification.
Spécialités concernées : électrotechnique énergie, équipements communicants " - " technicien menuisier-agenceur ", "Technicien fabrication bois et matériaux associés", " artisanat et métiers d'art " option ébéniste - " technicien de maintenance des systèmes énergétiques et climatiques ".
LT
- Séries STI-STL - Dispositions transitoires liées à la rénovation des séries STI et STL, arrêté du 30-3-2012, dont annexe 1 - Correspondances entre anciennes et nouvelles séries technologiques à l'attention des candidats autorisés à préparer à nouveau le baccalauréat après un échec.
Baccalauréat général et baccalauréat technologique
- Calendrier de la session 2012 dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de La Réunion -
Baccalauréat technologique
Série TMD - Liste des morceaux imposés pour l'épreuve d'exécution instrumentale et pour l'épreuve d'exécution chorégraphique - session 2012.
Séries STI-STL - Dispositions transitoires liées à la rénovation des séries STI et STL, arrêté du 30-3-2012 -
Dont : Annexe 2 - Correspondances entre épreuves des séries STI et STL et des séries STD2A, STI2D et STL rénovée à l'attention des candidats souhaitant faire valoir leur droit à la conservation de certaines notes./ Annexe 3 (second groupe d'épreuves, épreuve d'histoire-géographie) /
… Annexe 4 - Programme limitatif de physique-chimie (STL/STI2D)
LT (post-bac)- renouveau des BTS (1e session 2014) :
- BTS Tourisme : définition et conditions de délivrance (BO du sup)-
- BTS Design graphique- option A : communication et médias imprimés / option B : communication et médias numériques : définition et conditions de délivrance (BO du sup).
- BTS Professions immobilières : définition et conditions de délivrance.
BOEN n° 18 du 03 mai 2012
Système éducatif
- Education à la santé - Convention de partenariat entre le ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et la mutuelle " Union nationale des sociétés mutualistes régionales ".
- Quinzaine de l'école publique du lundi 14 mai au dimanche 27 mai 2012 - Campagne " Pas d'éducation, pas d'avenir ! " 2012 .
- Droits de l'enfant et Education nationale - Application de l'accord-cadre passé entre le ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et l'Unicef France.
De l'école au lycée
- Sections internationales dans les écoles, collèges et lycées d'enseignement général : fonctionnement et modalités d'ouverture et de suivi.
1er degré
- Renforcement de l'enseignement de l'orthographe, circulaire n° 2012-067 du 27 avril 2012.
LP et apprentissage
- Modification de la durée de certains contrats d'apprentissage préparant au baccalauréat professionnel, décret n° 2012-419 du 23-3-2012.
LP
- BEP Métiers des services administratifs : modification (à compter de la session 2014) -
- BEP Logistique et transport : modification (à compter de la session 2014).
Baccalauréat général (session 2013)
- Série S :
… Grille de compétences et grille d'évaluation de l'épreuve de spécialité " informatique sciences du numérique " : complément à la note de service n° 2011-140 du 3 octobre 2011.
… Épreuve obligatoire et de spécialité de sciences de l'ingénieur à compter de la session 2013 : complément à la note de service n° 2011-152 du 3 octobre 2011.
Enseignement supérieur : CPGE
CPGE - Admission, déroulement du cursus, partenariat avec les universités
Personnels
- Bonification indiciaire et services pénitentiaires [Classement des unités pédagogiques régionales, arrêté du 19-3-2012].
Maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat [écoles] au titre de l'année 2012-2013
- Contingent de promotions à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles / Répartition entre les départements du contingent de promotions par liste d'aptitude pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles / Répartition entre les départements, aux premiers concours internes, du contingent de promotions à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles.


BOEN/BO du sup - avril 2012
[sommaire BO/JO]

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

BOEN n° 17 du 26 avril 2012 (BO du sup)
2e degré
Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion du brevet informatique et internet (B2i).
Baccalauréat général
Sections binationales Abibac : épreuves d'histoire-géographie et de langue et littérature allemandes du baccalauréat général : modificatif.
Série S - Livret scolaire pour les élèves de la série S option " Écologie, agronomie et territoires " : arrêté du 30-3-2012.
Baccalauréat technologique
Rénovation des séries STI, STL, ST2S et STG : mise à jour de certaines instructions relatives aux épreuves et enseignements [changements d'intitulés].
Enseignement supérieur
Inspection générale des bibliothèques - Lettre de mission pour l'année universitaire 2012-2013 -
BOEN n° 16 du 19 avril 2012 (BO du sup)
Système éducatif
… Dates
- Journée nationale [du 10 mai] des mémoires de la traite, de l'esclavage et de leurs abolitions, note de service n° 2012-070 du 16 avril 2012 [voir détail ici].
- Journée internationale du jazz [30 avril 2012]: note de service n° 2012-061 du 4 avril 2012. au BO n° 16 du 19 avril 2012
... Autres
- Propriété intellectuelle : utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche - protocole d'accord du 1 février 2012 (bo du sup) [voir détail ici].
- Création du répertoire national des identifiants élèves, étudiants et apprentis : arrêté du 16 février 2012.
Langue française
- Vocabulaire des affaires étrangères : liste du 4 mars 2012.
2e degré
Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la consultation du livret personnel de compétences des élèves des établissements publics du second degré.
LP/LT
Appel à candidatures pour les échanges entre la France et l'Allemagne de jeunes et d'adultes en formation professionnelle initiale et continue ainsi que des enseignants et formateurs impliqués dans ces échanges - campagne 2013 [voir ici].
Personnels
Formation continue
Programme " Jules Verne " pour l'année scolaire 2012- 2013 : circulaire n° 2012-060 du 12 avril 2012 [détail ici].

BOEN n° 15 du 12 avril 2012
Système éducatif
Défense et sécurité [voir ici]
- Organisation de la mission de sécurité et de défense au sein des ministères en charge de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, circulaire n° 2012-046 du 12-3-2012.
- Désignation des délégués de zone de défense et de sécurité et organisation territoriale de la défense et de la sécurité dans le domaine de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche, arrêté du 12-3-2012.
Examens
Charte de déontologie : dispositions générales, relatives à l'élaboration des sujets/aux membres de jury, charte du 4 avril 2012.
Conseil territorial de l'éducation nationale
Présidence - Nominations (syndicats / administration).
LP
Baccalauréat professionnel "Photographie " : création et modalités de délivrance (1e session 2015) [voir ici].
Baccalauréats
- Préparation, déroulement et suivi des épreuves, circulaire n° 2012-059 du 3-4-2012 [voir ici].
- Liste des académies de métropole, des départements et régions d'outre-mer et des collectivités d'outre-mer dans lesquelles peuvent être subies les épreuves obligatoires de langues vivantes autres qu'allemand, anglais, espagnol et italien à la session 2012.
- Baccalauréat série S - Épreuves de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre : évaluation des capacités expérimentales - session 2012.

Bulletin officiel n° 14 du 5 avril 2012 (bo du sup)
Système éducatif
- L'instruction dans la famille : rectificatif [lire "dans le cadre du parcours de scolarisation défini à l'article L112-2 du code de l'éducation ;" au lieu de "en attente de scolarisation dans un établissement médico-social »" dans la circclaire de référence autour des "motifs pour lesquels le directeur académique des services de l'éducation nationale peut donner un avis favorable pour l'inscription d'un élève au Centre national d'enseignement à distance (Cned) en classe à inscription réglementée".]
- Prévention et lutte contre les risques sectaires : action de l’éducation nationale, circulaire n° 2012-051 du 22-3-2012.
- Programme d'activité de la Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance [dont évaluations des acquis des élèves et les parcours scolaires etc...]
- Vocabulaire de l’environnement.
Collège/lycées
- Mission générale d'insertion : orientations, circulaire n° 2012-039 du 8-3-2012.
Lycée : 2nde G & T
- Programme franco-allemand Heinrich Heine : séjours individuels d’élèves de seconde en Allemagne dans le cadre de la certification d’allemand de niveau « B1 » en 2012.
LT
- Concours général des lycées : Calendrier des épreuves d’admission des disciplines technologiques, session 2012.
Baccalauréats général et technologique / Bac. L
- Épreuves de spécialité en série littéraire et épreuves facultatives d’arts plastiques, de cinéma audiovisuel, de danse, d’histoire des arts, de musique et de théâtre à compter de la session 2013 :
note de service n° 2012-038 du 6-3-2012.
Formation continue (DILF/DELF)
- Désignation des membres de la commission nationale du diplôme initial de langue française et du jury national du diplôme initial de langue française.
Personnels
ATSS
- Taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative pour les années 2012, 2013 et 2014.
Personnels de direction
- Titularisation au 1er septembre 2012 des personnels de direction recrutés au 1er septembre 2011 : note de service n° 2012-043 du 8-3-2012.

BOEN/BO du sup - mars 2012

n° 13 du 29 mars

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

BOEN n° 12 du 22.03

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

BOEN n° 11 du 15.03

 

 

 

 

 

 

 

BOEN n° 10 du 08.03

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

BOEN n° 9 du 01.03

 

 

 

 

 

 

 

 

BOEN du 29 mars 2012 (du sup)
De l'école au lycée : rentrée 2012
- Orientations et instructions pour la préparation de la rentrée 2012 [eduscol].
Diplôme national du brevet
Modalités d'attribution à compter de la session 2013 : note de service n° 2012-029 du 24-2-2012 [eduscol].
LP / LT : filière Commerce
Taxe d'apprentissage : habilitation de la Fédération du commerce et de la distribution à la collecter : arrêté du 23 décembre 2011.
Partenariat : convention de coopération entre le MENJVA, le MESR, le MAAPRAT et la Fédération des entreprises du commerce et de la distribution - convention du 23 décembre 2011.
Apprentis et CAP/Bac. pro : dérogations
Développement de l'alternance et sécurisation des parcours professionnels - Modification du code de l'éducation (partie réglementaire) pour l'application des articles L. 6222-5-1 et L. 6325-4-1 du code du travail : décret n° 2012-197 du 8-2-2012.
Par dérogations, des appentis en CA peuvent se présenter soit à 2 CAP, soit à 2 bacs. pros.
LP
Filière Génie électrique
Mention complémentaire " Technicien(ne) en réseaux électriques " : création [1ère session 2013] et conditions de délivrance - arrêté du 10-février 2012.
Diplôme de monteur technicien en réseaux électriques : abrogation (dernière session 2013).
Formation continue et enseignement professionnel
BP Boulanger " création, arrêté du 15-2-2012 (1e session 2014).
LT : STMG
- Arrêté du 28 décembre 2011 fixant le programme d'économie-droit du cycle terminal de la série sciences et technologies du management et de la gestion (STMG) (voir ici).
Lycée général
Sections internationales de chinois
Programme de l'enseignement de la discipline non linguistique mathématiques en classe terminale à la rentrée de l'année scolaire 2012-2013 - arrêté du 9 février 2012.
Baccalauréat
Baccalauréat général, option internationale
Programme d'enseignement de l'histoire-géographie dans les classes terminales : arrêté du 9-2-2012.
Baccalauréat technologique : épreuves anticipées 2012
Programme spécifique d'examen de l'épreuve d'histoire-géographie dans les séries STI et STL à la session 2012, arrêté du 30-1-2012.
Formation continue
DILF/DELF -
Calendrier des sessions de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme initial de langue française et du diplôme d'études en langue française en milieu scolaire pour l'année 2012 - circulaire n° 2012-030 du 27 février 2012.

BOEN n° 12 du 22 mars 2012
Collège
Dispositifs d'alternance personnalisés durant les deux derniers niveaux de l'enseignement au collège : décret n° 2012-222 du 15-2-2012.
LT : 1ère/terminale STMG
- Programme de l'enseignement de sciences de gestion en classe de première [détail ici] et programmes des enseignements spécifiques des spécialités de la classe terminale [détail ici] : gestion et finance, mercatique (marketing), ressources humaines et communication, systèmes d'information de gestion dont : annexes 1 (classes de 1ère) et 2 (classe terminale : gestion de finance) : arrêté du 28 décembre 2011.
Baccalauréat général, technologique & handicap auditif ou du langage (dispences LV1-2 : abrogation)
- Dispense des épreuves de langues vivantes pour les candidats présentant une déficience auditive : modification : décret n° 2012-223 du 15-2-2012 BO n° 12 du 22 mars 2012.
Les dispositions du présent décret sont applicables à compter de la session d'examen 2013 : texte abrogé autour des dispenses en LV1/LV2 aux bacs général et technologiques, et remplacées par :
Baccalauréat général, technologique ou professionnel & handicap auditif ou du langage : nouvelel procédure, nouveles dispositions
- Dispense et adaptation de certaines épreuves ou parties d'épreuves obligatoires de langue vivante pour les candidats présentant une déficience auditive, du langage écrit, du langage oral, de la parole, de l'automatisation du langage écrit ou une déficience visuelle - arrêté du 15-2-2012.
Baccalauréat général et technologique : session 2013 (dont épreuves anticipées en 2012)
Au BO spécial n°3 du 22 mars 2012 : livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général séries ES, L et S (options SVT et SI) et du baccalauréat technologique séries STI2D, STL et STD2A.
BOEN du 22 mars 2012 (suite)
LT - Baccalauréat technologique STD2A, session 2013
Définition des épreuves d'analyse méthodique en design et arts appliqués, de projet en design et arts appliqués et de design et arts appliqués en langue vivante 1 dans la série sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A), applicable à compter de la session 2013 : note de service n° 2012-036 du 6-3-2012 & fiche d'évaluation.
LT - Baccalauréat technologique STI2D, session 2013
- Épreuve relative aux enseignements technologiques transversaux, épreuve de projet en enseignement spécifique à la spécialité et épreuve d'enseignement technologique en langue vivante 1 en série STI2D, applicables à compter de la session 2013 : note de service n° 2012-037 du 5-3-2012.
LT - Baccalauréat technologique STL, session 2013 [voir aussi ici]
- Définition de l'épreuve de chimie-biochimie et sciences du vivant et enseignement spécifique à la spécialité dans la série sciences et technologies : note de service n° 2012-033 du 5-3-2012.
- Définition de l'épreuve d'évaluation des compétences expérimentales [sciences physiques et chimiques en laboratoire ou biotechnologies] dans la série sciences et technologies de laboratoire (STL), applicable à compter de la session 2013 : note de service n° 2012-035 du 6-3-2012.-
- Épreuve de projet en enseignement spécifique à la spécialité et épreuve d'enseignement technologique en LV1 dans la série STL, applicables à compter de la session 2013 : note de service n° 2012-034 du 6-3-2012 & fiches d'évaluation.
Personnels
Mouvement
Professeurs des écoles / professeurs agrégés (autres ?)
Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes - rentrée scolaire 2012-2013 : note de service n° 2012-032 du 29-2-2012.
Professeurs certifiés
Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les établissements d'enseignement secondaire de la Principauté de Monaco - rentrée scolaire 2012-2013 : note de service n° 2012-031 du 29-2-2012.
Devenir cadre de l'éducation nationale
Détachements sur des emplois d'IA-IPR : note de service n° 2012-044 du 2-3-2012. -
Le détachement dans le corps des IA-IPR est ouvert aux fonctionnaires titulaires appartenant à l'un des corps suivants : les personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation relevant du ministre de l'éducation nationale, appartenant à la première classe ou à la hors-classe ; les professeurs des universités de 2ème classe, les maîtres de conférences, les professeurs de chaires supérieures et les professeurs agrégés ; les inspecteurs de l'éducation nationale hors classe.

BOEN n° 11 du 15 mars 2012 (bo du sup)
Lycée : série L
- Classe terminale de la série littéraire : programme de littérature pour l’année scolaire 2012-2013.
Etablissements privés
 Enseignement privé sous contrat
- Règles de prise en charge par les communes des dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat, circulaire n° 2012-025 du 15 décembre 2012.
- Montant de la contribution de l’État aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré privés placées sous contrat d’association - année scolaire 2011-2012, arrêté du 23 janvier 2012.
Personnels
Formation des personnels (cadres EN, enseignants ...)
- Séminaire des Rencontres internationales de la photographie d’Arles.
Le séminaire se déroulera du 9 au 11 juillet 2012 au théâtre municipal d'Arles (formulaire d'inscription en ligne - site Eduscol - site dédié) sur le thème : « Photographie et réseaux sociaux ».
Nouvelle bonification indiciaire
Liste des emplois bénéficiaires à l’administration centrale du MENJVA et du MESR : modification [suite aux changements dans l'organisation et l'intitulé des services centraux].

BOEN n° 10 du 8 mars 2012 [& BOEN spécial n° 2 du 8 mars 2012 : ci-dessous) (du sup)
Baccalauréat général et technologique : session 2013
- Epreuves anticipées (en 2012) : modification.
Baccalauréat technologique : session 2013
- Modifications : nouvelles épreuves pour séries STL, ST2S et STMG rénovées (nouveaux tableaux) et précisions autour des épreuves facultatives dans les séries ST2S, STD2A, STI2D, STL et STMG.
LT - BTS : création
- BTS Métiers de la mode - vêtements : définition et conditions de délivrance (1e session 2014).
- BTS Métiers de la mode - chaussure et maroquinerie : définition et conditions de délivrance (1e session 2014).
LT - BTS : modificattion
- BTS Edition : arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance.
Savoirs associés de l'annexe I : modification (pas dans ce BO) / Epreuve de LVE : modification (dans ce BO).
- BTS Electrotechnique : arrêté du 6 février 2012 modifiant l'arrêté du 23 janvier 2006 modifié portant définition (nouvelle annexe I).
- Hébreu désormais LVE possible pour BTS (arrêté du 6 février 2012) : Banque - Assurance - Notariat - Commerce international ... - Assistant de manager - Assistant des gestion PME-PMI - Communication - Transport et prestations logistiques.
Cadres de l'EN
- Départ à la retraite (campagne 2013)
Personnels relevant de la sous-direction des personnels d’encadrement : l'imprimé.
Ces demandes doivent impérativement être transmises à l'administration centrale dans les plus brefs délais au fur et à mesure qu'elles vous parviennent et, en tout état de cause, le 15 septembre 2012 au plus tard, aux bureaux de gestion concernés.
- IEN
Accès au corps des inspecteurs de l’éducation nationale : année 2012.
- Secrétaires généraux
Nomination sur les emplois fonctionnels de secrétaires généraux d’académie, secrétaires généraux d’établissements publics d’enseignement supérieur, administrateurs de l'EN en rectorat, IA, EPLE, université et dans le réseau des œuvres universitaires et scolaires - dont fiche d'inscription.
- Promotion de grade des personnels de direction - Année 2012 (BOEN spécial n° 2 du 8 mars 2012)
Accès à la 1ère classe du corps des personnels de direction - / Accès à la hors-classe du corps des personnels de direction.


BOEN n° 9 du 1er mars 2012
- LT : cycle terminal
1ère ST2S à compter de 2012/2013 : programme de l’enseignement d’histoire-géographie-éducation civique -
1ère STMG à compter de 2012/2013 : programme de l’enseignement d’histoire-géographie-éducation civique -
Baccalauréats général/technologique : LVE
- Définition des épreuves de langues vivantes et de langue vivante approfondie et de littérature étrangère en langue étrangère en série L applicable à compter de la session 2013 : rectificatif et complément [oral de contrôle pour toutes séries / LV3 : cas des élèves provenant d'établissements hors contrat], note de service n° 2012-019 du 2 février 2011.
Personnels
- Promotion des APAENES : taux de promotion de grade pour l'année 2012.
- Mouvement / Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrés et des personnels d’éducation et d’orientation relevant du ministère de l’éducation nationale : note de service n° 2012-028 du 21 février 2012.

BOEN spécial n° 1 du 1er mars 2012
- Programme des opérations statistiques et de contrôle de gestion des directions d'administration centrale pour 2012, circulaire n° 2012-021 du 10-2-2012.

février 2012
[sommaire BO/JO]

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

BOEN n° 8 du 23 février 2012
Généralités
- Divers partenariats ...
LP/LT
- Taxe d'apprentissage, habilitation à la collecter pour : l’Association pour le développement de la formation dans les industries des papiers et cartons (convention correspondante)/ la Fédération française de la chaussure, l’Union française des industries de l’habillement et l’Union des industries textiles (convention correspondante).
LP
- Arrêté du 3 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 8 juillet 2003 modifié portant création du baccalauréat professionnel spécialité électrotechnique, énergie, équipements communicants [voir ici].
BEP Systèmes électroniques numériques / BEP Électrotechnique, énergie, équipements communicants : modification [voir ici].
Enseignement supérieur
- UTC
Directeur de l’université de technologie de Compiègne : Alain Storck, professeur des universités.

BOEN n° 7 du 16 février 2012
 LP : LVE
- Baccalauréat professionnel : épreuves obligatoires de langues vivantes, arrêté du 27 décembre 2011.
LP : modification de diplômes
- Arrêté du 3 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 22 juin 2004 modifié portant création du CAP Préparation et réalisation d'ouvrages électriques » [voir ici].
- Arrêté du 3 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 28 avril 2005 modifié portant création du baccalauréat professionnel spécialité systèmes électroniques numériques [ibidem].
LP : abrogation de diplôme
- CAP Photographe : abrogation [dernière session 2013].
Baccalauréats général et technologique : EPS
- Modalités d’organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen ponctuel terminal prévus pour l'éducation physique et sportive : arrêté du 21 décembre 2011.
Enseignement supérieur
- Modalités d’attribution des bourses d’enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides au mérite et à la mobilité internationale pour l’année 2011-2012 : modification, circulaire n° 2012-0002 du 11 janvier 2012 [nouvelle annexe 9 à la circulaire n° 2011-0013 du 28 juin 2011 sur l'aide à la mobilité internationale]

BOEN n° 6 du 9 février 2012
LP
- Baccalauréat professionnel « Gestion-administration » : création et modalités de délivrance [voir ici].
LT
- Publication des programmes de la nouvelle classe de 1ère STMG [voir aussi ici] :
... Arrêté du 28 décembre 2011 fixant le programme de l'enseignement de mathématiques du cycle terminal de la série « sciences et technologies du management et de la gestion » (STMG) [arrêté sans programme au JO].
- Publication des programmes de la nouvelle classe de 1ère ST2S rénovée [voir aussi ici] :
... Arrêté du 28 décembre 2011 fixant le programme de l'enseignement de biologie et physiopathologie humaines en classe de première de la série « sciences et technologies de la santé et du social » [arrêté sans programme au JO].
... Arrêté du 28 décembre 2011 fixant le programme de l'enseignement de sciences et techniques sanitaires et sociales en classe de première de la série « sciences et technologies de la santé et du social » [arrêté sans programme au JO].
LT / BTS
- BTS : thèmes concernant l’enseignement de « culture générale et expression » en deuxième année, note de service n° 2012-0001 du 9 janvier 2012.
- Classes préparatoires de technologie industrielle pour techniciens supérieurs : programme de sciences industrielles pour l’ingénieur (ATS) [à compter de la rentrée universitaire 2012], arrêté du 22 décembre 2011.

BOEN n° 5 du 2 février 2011
Lycée dont LT/BTS
- Lycéens en Avignon.
- Programmes limitatifs des enseignements artistiques en classe terminale pour l'année scolaire 2012-2013 et pour la session 2013 (toutes séries / Série L).
- BTS Banque : modification (rectificatif) [nouveau coefficient pour l'épreuve E5 " techniques bancaires " : 6].
CPGE
- Thème des travaux d'initiative personnelle encadrés pour l'année universitaire 2012-2013 [filières BCPST, MP, PC, PSI, PT, TB, TPC et TSI: Invariance, similitude], arrêté du 23-12-2011.
Formation continue des adultes
- Liste des Greta labellisés GretaPlus au 13 décembre 2011, décision du 11-1-2012 [compléments pour les académies de Reims, Limoges et Orléans-Tours].
Personnels
... de l'enseignement supérieur
Établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et établissements publics scientifiques et technologiques : liste des branches d'activités professionnelles et des emplois-types.
... Personnels enseignants et d'éducation du second degré & programme ECLAIR
- Modalités de candidature en établissement Éclair - rentrée scolaire 2012 [détail ici]
... Cadres de l'éducation nationale
Présentation des priorités du plan national de formation en direction des cadres pédagogiques et administratifs de l'éducation nationale : circulaire et plan de formation 2012.






Janvier 2012


BOEN n° 04 du 26 janvier 2012

 


 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

BOEN n° 03 du 19 janvier 2012

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

BOEN n° 02 du 12 janvier 2012

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

BOEN n° 01 du 05 janvier 2012

 

 

BOEN du 26 janvier 2012
Généralités
- Partenariat entre le MENJVA et la Croix-Rouge française.
LP
- Arrêté du 9 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 6 janvier 1995 relatif aux baccalauréats professionnels concernés par le concours général des métiers [voir ici].
CAP Métiers de la mode : chapelier-modiste (création)
- Arrêté du 9 décembre 2011 portant création [1e session : 2014] de la spécialité « métiers de la mode : chapelier-modiste » du certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance au JO du 18 décembre 2011 (au BOEN du 26 janvier 2012) [voir ici].
MC Agent transport exploitation ferroviaire (modification) [voir ici]
- Arrêté du 9 décembre 2011 modifiant [dès la session 2012] certaines annexes de l'arrêté du 15 octobre 2004 portant création de la mention complémentaire « agent transport exploitation ferroviaire» au JO du 20 décembre 2011.
BPR Vente (prospection - négociation - suivi de clientèle) et BPR Commerce : modification [voir ici]
- Arrêté du 9 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 30 juillet 2002 modifié portant création du baccalauréat professionnel spécialité « vente (prospection - négociation - suivi de clientèle) » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance au JO du 20 décembre 2011.
- Arrêté du 9 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 4 mai 2004 modifié portant définition du baccalauréat professionnel spécialité « commerce » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance au JO du 20 décembre 2011.
Baccalauréat général
Séries ES et L
- Arrêté du 9 décembre 2011 fixant le programme spécifique d'examen de l'épreuve obligatoire d'enseignement scientifique dans les séries économique et sociale et littéraire à la session 2012 du baccalauréat général : JO du 23 décembre 2011.
- Programme spécifique d’examen de l’épreuve de contrôle d’enseignement scientifique dans les séries économique et sociale et littéraire pour les candidats ayant échoué à la session 2012 et se présentant, dans les mêmes séries, à la session 2013 : arrêté du 9 décembre 2011.
Enseignement supérieur
- Classes préparatoires aux grandes écoles
Thème du programme de droit des classes préparatoires économiques et commerciales, option technologique [L'entreprise et l'information], en vue de la session des concours 2013, arrêté du 2 janvier 2012.
Divers
- Diplôme de compétence en langue bretonne : modification du calendrier (pour juin 2012).

BOEN du 19 janvier 2012
Généralités
- Obligation scolaire : l’instruction dans la famille, circulaire n° 2011-238 du 26 décembre 2011.
- Enseignement en milieu pénitentiaire - Circulaire d'orientation, circulaire n° 2011-239 du 8 décembre 2011.
- CHSCT ministériel et CHSTC des services déconcentrés, création : arrêté du 1er décembre 2011.
Ecole
- Introduction du jeu d’échecs à l’École, circulaire n° 2012-011 du 12 janvier 2012.
- Concours des « Petits artistes de la mémoire, la Grande Guerre vue par les enfants » - année 2011-2012 [niveau CM2/cycle 3] - note de service n° 2012-003 du 6 janvier 2012.
- Droit d'auteurs / photocopies - Mise en œuvre dans les écoles du contrat sur la reproduction par reprographie d’œuvres protégées dans les établissements d’enseignement du premier degré, circulaire n° 2012-006 du 5 janvier 2012.
Ecole /collège
- Développement des pratiques orchestrales à l’école et au collège : circulaire n° 2012-010 du 11 janvier 2012.
LP
- Brevet d’initiation aéronautique et certificat d’aptitude à l’enseignement aéronautique, note de service n° 2012-004 du 6 janvier 2012.
Date de la session d'examen: mercredi 16 mai 2012 à 14 heures 30 minutes sur la base de sujets nationaux. L'ouverture des inscriptions est fixée au 1er février 2012, la clôture au 16 mars 2012.
Baccalauréat général, série L
- Épreuve de spécialité de droit et grands enjeux du monde contemporain pour la série littéraire - session 2013, note de service n° 2012-005 du 5 janvier 2012 [détails ici].
Orientation
- Convention de partenariat entre le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et l’association Ingénieurs pour l’école - convention 21 novembre 2011 [eduscol].
Enseignement supérieur (BO du sup)
- Certificat informatique et internet : expérimentation du C2i® niveau 2 « fonctions d’organisation et de communication », circulaire n° 2011-1027 du 20 décembre 2011.
Le C2i® niveau 2 « fonctions d'organisation et de communication » s'adresse aux étudiants de masters, en particulier de lettres, arts, langues, sciences humaines et sociales, pouvant être amenés, à l'issue de leurs études, à exercer des fonctions d'organisation et de communication ainsi qu'aux professionnels en activité.
LT - BTS
- BTS Transport et prestations logistiques : nouvelle annexe VII (présentation des unités de formation ou UF), rectificatif du 27 décembre 2011 (bo du sup).
Personnels
Personnels de direction
- Inscription sur la liste d’aptitude pour l’accès au grade de personnel de direction de 2ème classe au titre de l’année 2012, note de service n° 2012-007 du 6 janvier 2012.
Directeurs d'Erea et directeurs d'ERPD
Mobilité et recrutement par liste d’aptitude à la rentrée 2012, note de service n° 2011-235 du 15 décembre 2011.

BOEN du 12 janvier 2012
Vie scolaire : mesure de responsabilisation
- Clauses types de la convention prévue à l’article R. 511-13 du code de l’éducation dabns le caqdre de convention de partenariat, arrêté du 30 novembre 2011 [détail ici].
Généralités : candidats handicapés
- Examens et concours de l'enseignement scolaire et de l'enseignement supérieur : organisation pour les candidats présentant un handicap, circulaire n° 2011-220 du 27 décembre 2011.
Généralités sur le sport -
- Commission générale de terminologie et de néologie : vocabulaire des sports, liste du 4 décembre 2011 [voir aussi le site du ministère de la Culture].
- Partenariats au service de l’éducation nationale dans le domaine du sport, note du 20 décembre 2011.
Sécurité des locaux et création d 'une école privée hors contrat contestée par le maire de la commune d'implantation : jurisprudence
- Conseil supérieur de l'éducation statuant en formation contentieuse et disciplinaire statuant au nom du peuple français.
Devoir de mémoire
- 27 janvier 2012 - Journée de la mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l'humanité , note de service n° 2012-002 du 5 janvier 2012 [présentation ici].
Ecoles (collèges ?)
- Écoles situées en zone de montagne, circulaire n° 2011-237 du 30 décembre 2011.
LP et LVE
- Baccalauréat professionnel "Commercialisation et services en restauration " et " Cuisine " : épreuve de langue, arrêté du 9 décembre 2011.
Baccalauréat général et technologique
- Français ...
... Programme spécifique d'examen des épreuves obligatoires - orale et écrite - de français à la session 2012, arrêté du 30 novembre 2011.
... Programme spécifique d'examen de l'épreuve de contrôle de français pour les candidats ayant échoué à la session 2012 et se représentant à la session 2013, arrêté du 30 novembre 2011.
... Conservation des notes des épreuves obligatoires de français - écrite et orale - des candidats se présentant à nouveau à l'examen [candidats ayant échoué à la session 2012 et se représentant à la session 2013, arrêté du 30 novembre 2011.
- Enseignement scientifique
... Conservation de la note de l'épreuve obligatoire d'enseignement scientifique des candidats se présentant à nouveau à l'examen, arrêté du 30 novembre 2011.
Baccalauréat général : série L, session 2012
- Programme spécifique d’examen de l’épreuve obligatoire de mathématiques-informatique en série littéraire à la session 2012, arrêté du 30 novembre 2011.
Baccalauréat général : série S, session 2013
- Programme spécifique d’examen de l’épreuve de contrôle d’histoire-géographie pour les candidats ayant échoué à la session 2012 et se présentant, dans la même série, à la session 2013, arrêté du 30 novembre 2011.
- Conservation des notes de l'épreuve obligatoire d'histoire-géographie pour les candidats qui se présentent à nouveau à l'examen dans la même série, arrêté du 30 novembre 2011.
Baccalauréat technologique : série TMD
- Série TMD - Liste des morceaux au choix pour l'épreuve d'exécution instrumentale et pour l'épreuve d'exécution chorégraphique - session 2012, note de service n° 2011-232 du 22 décembre 2011.
Enseignement supérieur : LT/BTS
- Règlement général des BTS : modification [décret du 9 mai 1995 :reformulation de l'art. 20 suite à codification dans Code de l'éducation (BTS par VAE) / suppression du cas d'absence à l'épreuve pour force majeure], décret n° 2011-2104 du 29 décembre 2011.
- BTS Services informatiques aux organisations" : thème concernant l'épreuve E3 " analyse économique, managériale et juridique des services informatiques ", note de service n° 2011-1025 du 14 décembre 2011.
Enseignement supérieur: ENS Cachan [site ENS Cachan]
Programme des concours d’admission en première année et en troisième année [second concours]/ Conditions d’admission des élèves, spécifiques au second concours.
Personnels de l'enseignement supérieur
- Congés pour recherches ou conversions thématiques
... Conditions d’attribution et d’exercice et notification des contingents au titre des sections du Conseil national des universités, pour la période 2012 à 2013.
... Contingent annuel - année 2012-2013.

BOEN du 5 janvier 2012
Ecole primaire : EPS au cycle 2
- Arrêté du 21 novembre 2011 portant modification de l'annexe de l'arrêté du 9 juin 2008 fixant les programmes d'enseignement de l'école primaire au JO du 7 décembre 2011.
Il s'agit du (nouveau) tableau retraçant les progressions pour le CP et le E1 (cycle des apprentissages fondamentaux) en EPS [fichier PDF].
Ecole - collège - lycées (enseignement privé)
- Programme Éclair : liste des établissements scolaires privés y participant, arrêté du 15 novembre 2011.
Ecole - collège
- Concours des écoles fleuries 2011-2012, note de service n° 2011-231 du 16 décembre 2011.
Baccalauréat général et technologique
- Organisation dans les centres ouverts à l’étranger - session 2012, note de service n° 2011-217 du 27 décembre 2011.
Enseignement supérieur (BO du sup)
** LT - BTS
- BTS Banque : modification, arrêté du 5-12-2011.
La nouvelle épreuve facultative "certification professionnelle" - qui sera mise en place pour la première fois à la session 2012 - permettra d’obtenir une attestation de réussite conforme aux exigences de l’AMF (Autorité des marchés financiers), afin de renforcer leur employabilité. Ce BOEN ne reproduit que l'annexe I, pas l'annexe II (la définition de cette épreuve professionnelle : elle sera bientôt en ligne ici).

Déc. 2011 [sommaire BO/JO]

N° 47 du 22.12

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

N° 46 du 15.12


 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

N° 45 du 08.12

 

 

 

 

 

 

 

N° 44 du 01.12

 

 

 

 

 

Depuis la rentrée scolaire 2011, le site est en re-structuration. De ce fait, certains liens ne sont plus opérants : nous vous prions de nous en excuser. Nous corrigeons dès que possible ces dysfonctionnements.

BOEN du 22 novembre 2011
Actions éducatives
- Opération « Pièces jaunes » 2012 [du 4 janvier au 11 février 2012].
... tous niveaux (6-19 ans)
- Campagne de solidarité et de citoyenneté de la Jeunesse au plein air 2012 [du mercredi 18 janvier au dimanche 12 février 2012], note de service n° 2011-222 du décembre 2011.
... en lycées/LP (1ère)
- Prix de l’éducation 2012 : note de service n° 2011-218 du 8 décembre 2011.
Lycées
- Programme de mobilité franco-suédois « Éducation européenne - Une année en France » - année scolaire 2012-2013, note de service n° 2011-213 du 7 décembre 2011.
["Créé en 1988, ce programme permet à des élèves suédois de première ou de terminale d'effectuer une année scolaire à titre individuel dans un lycée français. [...] Tout lycée d'enseignement général ou technologique, qu'il soit public ou privé, peut poser sa candidature sous réserve des conditions suivantes...].
LT
- BT Agencement : cessation de la préparation et de la délivrance, arrêté du 18 novembre 2011 [voir ici].
Personnels
Français langue seconde / FLE
- L’Université d’hiver-BELC 2012
Formation de formateurs en français langue étrangère (FLE), français langue seconde (FLS), français sur objectifs spécifiques (FOS), évaluation et certifications, ingénierie de la formation et technologies de l'information et de la communication pour l'enseignement (Tice).
Recrutement d'enseignants d'EPS
- Capeps : Programme de la session 2012 : modification, note de service n° 2011-211 du 5-12-2011.
Redéfintion du cotenu de l'épreuve oremière épreuve d'admission : prestations physiques et leçon de spécialité.
Enseignement supérieur
- Resultats de élections (ministère chargé de l’enseignement supérieur) aux CAPN de : ingénieurs de recherche - ingénieurs d’études - assistants ingénieurs - techniciens de recherche et de formation - adjoints techniques de recherche et de formation & conservateurs généraux des bibliothèques - conservateurs des bibliothèques - bibliothécaires - magasiniers des bibliothèques.

BOEN du 15 décembre 2011
Education à la santé [voir ici]
- Politique éducative de santé dans les territoires académiques, circulaire n° 2011-216 du 2 décembre 2011.
- Convention de partenariat entre le ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et le Comité national contre le tabagisme : convention du 25 octobre 2011.
Enseignement supérieur (BO du sup)
- École normale supérieure
Conditions d’admission des élèves et programmes spécifiques des concours : modification (définition de diffusuib du programme pour études théâtrales et géographie) / Programme des concours d'admission (groupe AL (lettres) : épreuves communes, langue et culture anciennes, grec) : session 2012.
- ENS de Lyon
Conditions d’admission des élèves et programmes spécifiques des concours : arrêté du 10 novembre 2011 / Programme du concours littéraire d’admission : session 2012 (arrêté du 10 novembre 2011).
- Grandes écoles
Calendrier des concours d'entrée : session 2012, note du 17 novembre 2011.
Personnels
- Direction des EPLE
Décret n° 2011-1716 du 1er décembre 2011 relatif à l'organisation et au fonctionnement des établissements publics locaux d'enseignement (EPLE).
Ce décret modifie la dénomination de l'adjoint du chef d'établissement et du gestionnaire (voir présentation du décret au JO).
- Chef de travaux
Ses fonctions redéfinies : circulaire n° 2011-215 du 1er décembre 2011.
- Promotion : accès …
… au grade de : directeur de CIO - Intégration des adjoints d’enseignement et des chargés d’enseignement dans le corps des professeurs certifiés.
... avancement de grade des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive et des PEGC ;
… à la hors-classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive et des conseillers principaux d'éducation ;
… au corps des professeurs certifiés et des professeurs d'éducation physique et sportive / au corps des professeurs agrégés.

BOEN du 8 décembre 2011
- Collèges/lycées
Reconquête du mois de juin - calendrier 2012 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du DNB, du baccalauréat [voir ici] des CAP ; BEP et BT - note de service n° 2011-208 du 22 novembre 2011.
Soit dates pour : conseils de classe en collège et lycée général et technologique : NS et p. 1 du fichier PDF - épreuves pour CAP (11-13 juin), bac. pro. (15-22 juin) et BT (4-7 juin) : détail in NS - dates du DNB : NS et p. 2 (juin)/3 (sept.) du fichier PDF - bac. général : NS et p. 4 (juin) et 7 (sept.) du fichier PDF - bac. technologique : NS et p. 5-6 (juin) et 8-9 (sept.) du fichier PDF.
- Enseignement supérieur (BO du sup.)
Débouchés offerts à partir de la Banque d'épreuves littéraires - session 2012 , circulaire n° 2011-1022 du 9 novembre 2011.
La Banque d'épreuves littéraires (Bel) est constituée des épreuves d'admissibilité au concours lettres (A/L) de l'ENS (Ulm), au concours littéraire de l'ENS de Lyon et au concours " langues étrangères : anglais " de l'ENS de Cachan ; la voie lettres-sciences sociales (B/L) n'est pas concernée par le dispositif.
École nationale des chartes : programme du concours d'admission pour la session 2012 - dates et conditions d’organisation des épreuves d’admissibilité des concours d’entrée en 2012 : arrêté du 17 novembre 2011.
Personnels
- Elections et représentants du personnels aux CT et autres [détail ici]
Soit (en bas du BO) : CAP ministérielle /CAPN et autres (tous corps EN : ATSS , enseignants, personnels d'inspection et de direction, COP-CPE …)-

BOEN du 1er décembre 2011
Personnels
Enseignants en lycée général : de l’option de TL Droit et grands enjeux du monde contemporain / de l’option de spécialité de TS Informatique et sciences du numérique
Modification du profil recherché : rectificatif du 16 novembre 2011.
Droit individuel à la formation [voir ici]
Mise en œuvre pour les personnels enseignants, d’éducation et d’orientation : circulaire n° 2011-202 du 14 novembre 2011.
Enseignement supérieur
Compte rendu de la réunion du CCHS compétent pour l'enseignement supérieur et la recherche.

novembre 2011 [sommaire BO/JO]
n° 43 du 24

 

 

 

 

 

 

 

 

 

n° 42 du 17

 

 

 

 


 

 

- sp. 9 du 10

 

 

 

 

 

- n° 41 du 10

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

- n° 40 du 03

 

 

 


 

 

 

BOEN du 24 novembre 2011
- Généralités
Journée mondiale de lutte contre le sida, 1er décembre 2011 : circulaire n° 2011-203 du 14 novembre 2011.
- Baccalauréats général et technologique (hors TMD, STAV et hôtellerie)
Définition des épreuves de langues vivantes et de langue vivante approfondie et de littérature étrangère en langue étrangère en série L applicable à compter de la session 2013 [avec fiches d'évaluation à télécharger] : note de service n° 2011-200 du 16 novembre 2011.
- Enseignement supérieur
Vie étudiante - Développement de la vie associative et des initiatives étudiantes.
Personnels
Chefs d'établissement
- Autour de la lettre de Mission que les recteurs doivent envoyer aux chef d'établissement et chef d'établissement adjoint - note de service n° 2011-201 du 20 octobre 2011.
Actions européennes (BO du sup)
- Appel à propositions relatif au programme d’action dans le domaine de l’éducation et de la formation tout au long de la vie - Programme EFTLV (2007-2013) - année scolaire et universitaire 2012-2013.


 BOEN du 17 novembre 2011
- LP
Baccalauréat professionnel Restauration : précision sur l’épreuve de contrôle, note de service n° 2011-195 du 27 octobre 2011 [voir ici].
- LT & baccalauréat technologiques à compter de la session 2013
Baccalauréat technologique, séries STI2D et STL-SPCL
- Épreuves de mathématiques applicables à compter de la session 2013 de l’examen, note de service n° 2011-199 du 4 novembre 2011.
- Définition de l’épreuve de physique-chimie applicable à compter de la session 2013 de l’examen, note de service n° 2011-196 du 4 novembre 2011.
Baccalauréat technologique, série STD2A
- Épreuve de mathématiques applicable à compter de la session 2013 de l’examen, note de service n° 2011-198 du 4 novembre 2011.
-Définition de l’épreuve de physique-chimie applicable à compter de la session 2013 de l’examen, note de service n° 2011-197 du 4 novembre 2011.
- LT : BTS (dont : par module [voir ici])
BTS Commerce international à référentiel commun européen » : modification - arrêté du 10 octobre 2011 [voir ici].
BTS Bâtiment » : modification pour modules de formation - arrêté du 10 octobre 2011 [voir ici].


Bulletin officiel spécial n°9 du 10 novembre 2011
1er degré
- Mobilité des personnels enseignants du premier degré - rentrée scolaire 2012 , note de service n° 2011-194 du 25-10-2011.
- Mises à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants spécialisés du 1er degré - rentrée 2012, note de service n° 2011-193 du 25-10-2011.
2e degré
- Mobilité des personnels enseignants du second degré : mouvement national à gestion déconcentrée - dates et modalités de dépôt des demandes de première affectation, de mutation et de réintégration - rentrée 2012, arrêté du 25-10-2011.
- Mobilité des personnels enseignants du second degré : règles et procédures du mouvement national à gestion déconcentrée à la rentrée 2012, note de service n° 2011-190 du 25-10-2011.
- Mobilité des personnels enseignants du second degré : mises à disposition auprès de la Polynésie française de personnels enseignants, d'éducation, d'information et d'orientation de l'enseignement du second degré - rentrée 2012, note de service n° 2011-191 du 25-10-2011.
- Affectation des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation à Saint-Pierre-et-Miquelon et des personnels d'éducation et d'orientation à Mayotte - rentrée 2012 , note de service n° 2011-192 du 25-10-2011.

BOEN du 10 novembre 2011
- Autour de l'EDD
Éducation au développement durable - 3e phase de généralisation [voir aussi ici].
- 1er / 2e degré
Certifications en allemand, anglais et espagnol : calendrier des épreuves orales et écrites pour la session 2012.
- 2e degré
Prix des droits de l'homme René Cassin 2011-2012.
- Collège
Modalités d’attribution et de calcul des bourses nationales de collège [...] à Mayotte (décret n° 2011-1305 du 14-10-2011).
- Diplôme national du brevet
Évaluation de l'histoire des arts à compter de la session 2012.
- Lycée
Bourses d'études de lycée à Mayotte : retrait des demandes (décret n° 2011-1305 du 14-10-2011) - plafonds de ressources y ouvrant droit.
- LP/LT
Élaboration des listes régionales des formations technologiques et professionnelles ouvrant droit à la taxe d'apprentissage pour la collecte 2012.
- LT : BTS par module [voir ici]
BTS Transport et prestations logistiques : modification [détail].
BTS Travaux publics : modification [BTS du secteur].
BTS Conception et réalisation des systèmes automatiques : modification.
- Enseignement supérieur
BO du 10 novembre 2011 en ligne.
- Enseignants à l'étranger
Actions de formation destinées aux enseignants en fonction dans les établissements d'enseignement français à l'étranger : session 2012.
Postes et missions à l'étranger (hors AEFE et MLF) à pourvoir au titre de l'année 2012.
BOEN du 03 novembre
- LP
Baccalauréats professionnels « secrétariat » et « comptabilité » : modification [détail ici].
- Formation des enseignants
Échanges et actions de formation à l'étranger - année 2012-2013 dont (en annexe) calendrier de dépôt et de traitement des candidatures [échange franco-allemand d'enseignants du premier degré & son annexe en ligne [eduscol] - stages de perfectionnement linguistique, pédagogique et culturel à l'étranger d'enseignants des premier et second degrés - séjours professionnels pour les enseignants de langue vivante et de discipline non-linguistique du second degré en Allemagne, Autriche, Espagne, Irlande, Italie, Portugal, Royaume-Uni - échange franco-québécois poste pour poste d'enseignants du premier degré - échange poste pour poste de professeurs d'anglais avec les États-Unis - codofil, séjour en Louisiane [annexe en ligne] d'enseignants des premier et second degrés et de professeurs de français langue étrangère (FLE)], note de service n° 2011-183 du 27 octobre 2011.
- Enseignement supérieur [bo du sup]
Aides spécifiques aux étudiants se destinant au métier d'enseignant - année universitaire 2011-2012, circulaire n° 2011-1019 du 10 octobre 2011.

BOEN oct. 2011[sommaire BO/JO]

 

n° 39 du 27

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

n° 38 du 20

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

n° 37 du 13

 

sp. 8 du 13

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

n° 37 du 13

 

 

 

sp. 8 du 13

 

 

 

 

 

 

 

n° 37 du 13

 

n° 36 du 6

 

 

 

 

 

 

 

 

sp. 7 du 06

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

n° 6 du 06

 

 

BOEN n° 39 du 27 octobre 2011
- LT - rénovation de la série ST2S (voir ici)
Baccalauréat technologique, série ST2S - Organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminales.
- LT : de la STG à la STMG (voir ici)
Enseignements du second degré et modification du code de l’éducation (partie réglementaire - livre III) : décret n° 2011-1218 du 29-9-2011.
Voies d'orientation : modification, arrêté du 29-9-2011.
Organisation des classes de première et des classes terminales, arrêté du 29-9-2011.
Baccalauréat technologique, série STMG : organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminales.
- Baccalauréat général ES
Thèmes du programme de l’enseignement scientifique [voir ici] en classe de terminale, séries économique et sociale et littéraire pour l’année scolaire 2011-2012.
- Baccalauréat technologique, séries STD2A, STI2D et STL
Épreuve anticipée d’histoire-géographie à compter de la session 2013 de l’examen : note de service n° 2011-176 du 4-10-2011 [voir aussi ici].
- LT : BTS
Arrêté du 19 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 23 juin 2011 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Bâtiment (JO du 7 octobre 2011) [présentation ici].
Nouveau règlement d'examen ici.
- Enseignement supérieur (BOSR)
Écoles normales supérieures : conditions d’admission des élèves par concours.
Personnels
Concours internes du Capes et du CAER/Capes - , concours internes du CAPLP et du CAER -
Programmes [supprimés à l'écrit du fait de la RAEP/maintenus à l'oral] : session 2012 du CAPES (rectificatif) / session 2012 du CAPLP (idem).

BOEN n° 38 du 20 octobre 2011
Tous niveaux
- Journée franco-allemande [voir ici] du 22 janvier 2012, note de service n° 2011-171 du 30 septembre 2011 [détail ici].
- 23ème Semaine de la presse et des médias dans l'école, circulaire n° 2011-177 du 17 octobre 2011.
- Les sections sportives scolaires, circulaire n° 2011-099 du 29 septembre 2011.
La présente circulaire remplace les textes suivants : circulaire n° 96-291 du 13 décembre 1996 relative aux sections sportives scolaires ; charte des sections sportives scolaires du 13 juin 2002.
- Agréments nationaux accordés au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public aux associations : « Institut pour l’éducation financière du public » [site internet], « TaC - Together against Cybercrime (Ensemble contre la Cybercriminalité) » [site internet].
Ecole primaire
- Orientations pédagogiques faisant suite à l’évaluation CE1 en 2011, circulaire n° 2011-169 du 3 octobre 2011 [voir ici].
LT
- Concours général des métiers, complément au BO du 20.10.2011 (organisation de la session 2012 : rappel).
Baccalauréat technologique
- Série STG : thèmes d’études pour l’épreuve de spécialité - session 2012 [détail ici].
Enseignement supérieur (bo)
- Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d’épreuves pour DCG-DSCG : arrêté du 14 octobre 2011.
Personnels
- Convention relative à la participation de fonctionnaires et agents relevant du ministère chargé de l’éducation nationale au fonctionnement du groupe Mutuelle générale de l’éducation nationale.
Concours de recrutement 2e degré
- Agrégation externe, section arts, option arts appliqués [détail]- session 2012 : l'épreuve écrite d'histoire de l'art et des techniques.
- Présidents des jurys des concours externes et internes
... de l’agrégation et des concours d’accès à l’échelle de rémunération des professeurs agrégés correspondants : Economie gestion (modification) ;
... du Capet exterene et interne [et des concours correspondants du Cafep et du CAER] : économie et gestion : option comptabilité et finance / hôtellerie restauration : option PIC / STMS.
... du CAPLP externe [...] : économie et gestion : communication et organisation / hôtellerie-restauration ;
... du CAPLP interne [...] : génie électrique : électrotechnique et énergie / biotechnologies : santé-environnement.
Etablissements scolaires
- Modifications de classemetns de quelques EPLE dans quelques académies pour : collèges - lycées et écoles de métiers - LP.

BOEN du 13 octobre 2011 dont n° spécial (nouveaux programmes) et n°37 (autres).
** Généralités
- Suppression de l'Observatoire national de la lecture : arrêté du 9-9-2011.
- Concours « Trophée civisme et défense » et « Prix armées-jeunesse » - édition 2011-2012, circulaire n° 2011-168 du 8-9-2011.
** Lycée général : nouveaux programmes (Bulletin officiel spécial n°8 du 13 octobre 2011).
- Lycée général : classes terminales à compter de 2012/12013
Programme d' ECJS en terminale générale - Arrêté du 22 juillet 2011 [détail ici]
Programmes de terminale à compter de 2012-2013 [JO : arrêté seul] : séries L et ES
- Arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme de l'enseignement de spécialité de droit et grands enjeux du monde contemporain en classe terminale de la série « littéraire » [voir ici] au JO du 20 septembre 2011.
- Arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme de l'enseignement spécifique d'histoire-géographie en classe terminale des séries « économique et sociale (ES) » et « littéraire (L) » [voir ici] au JO du 20 septembre 2011.
- Arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme de l'enseignement spécifique de littérature en classe terminale de la série « littéraire » [voir ici] au JO du 20 septembre 2011.
- Arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme de l'enseignement spécifique et de spécialité de mathématiques [voir ici] en classe terminale de la série « économique et sociale » et de l'enseignement de spécialité de mathématiques en classe terminale de la série "littéraire" au JO du 20 septembre 2011.
- Arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme de l'enseignement spécifique de sciences économiques et sociales et les enseignements de spécialité économie approfondie et sciences sociales et politiques de la classe terminale [voir ici] de la série « économique et sociale » au JO du 20 septembre 2011.
Programmes de terminale à compter de 2012-2013 [JO : arrêté seul] : série S
- Arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme de l'enseignement facultatif d'histoire-géographie en classe terminale de la série « scientifique (S) » [voir ici] au JO du 20 septembre 2011.
- Arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme de l'enseignement de spécialité d'informatique et sciences du numérique en classe terminale de la série « scientifique » [voir ici] au JO du 20 septembre 2011.
- Arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme de l'enseignement spécifique et de spécialité de mathématiques en classe terminale de la série « scientifique » [voir ici] au JO du 20 septembre 2011.
- Arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme de l'enseignement spécifique et de spécialité de physique-chimie en classe terminale de la série « scientifique » [voir ici] au JO du 20 septembre 2011.
- Arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme de l'enseignement spécifique et de spécialité des sciences de la vie et de la Terre en classe terminale de la série « scientifique » [voir ici] au JO du 20 septembre 2011 .
Baccalauréat général
- Série S : épreuve de physique-chimie : évaluation des capacités expérimentales en Nouvelle-Calédonie et dans certains lycées français à l’étranger des pays de la zone Sud pour la session 2011 (et non 2012, objet de ce rectificatif).
Baccalauréats binationaux
- Sections binationales Bachillerato : épreuves d’histoire-géographie et de langue et littérature espagnoles pour la délivrance simultanée du baccalauréat général et du diplôme du Bachillerato à compter de la session 2012 de l'examen & programme limitatif de l’épreuve spécifique écrite de langue et littérature espagnoles pour la délivrance simultanée du baccalauréat général et du diplôme du Bachillerato - sessions 2012 et 2013.
** LT
- BT Métiers de la musique - session 2012 : programme préparatoire à l’épreuve A2 (histoire de la musique et critique d'enregistrement) : programme limitatif 2011-2012, en vue de la session 2012.
 ** Lycée technologique (LT) : nouveaux programmes (Bulletin officiel spécial n°8 du 13 octobre 2011).
Terminales STD2A, STI2D et STL à compter de 2012/2013 : nouveaux programmes
- Arrêté du 2 août 2011 fixant le programme de l'enseignement de biotechnologies en classe terminale de la série « sciences et technologies de laboratoire (STL) » [présentation ici] au JO du 26.08.2011.
-Arrêté du 2 août 2011 fixant le programme de l'enseignement de chimie, biochimie, sciences du vivant en classe terminale de la série « sciences et technologies de laboratoire (STL) » au JO du 26.08.2011 [voir ici].
- Arrêté du 2 août 2011 fixant le programme de l'enseignement de mathématiques en classe terminale des séries « sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) » et « sciences et technologies de laboratoire (STL) », spécialité « sciences physiques et chimiques en laboratoire (SPCL) » [voir ici] au JO du 26.08.2011.
- Arrêté du 2 août 2011 fixant le programme de l'enseignement de mathématiques en classe terminale de la série « sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A) »[voir ici] au JO du 26.08.2011.
- Arrêté du 2 août 2011 fixant le programme de l'enseignement de mathématiques en classe terminale de la série « sciences et technologies de laboratoire (STL) », spécialité « biotechnologies » [voir ici] au JO du 26.08.2011
- Arrêté du 2 août 2011 fixant le programme de l'enseignement de physique-chimie en classe terminale des séries «sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) » et « sciences et technologies de laboratoire (STL) », spécialité « sciences physiques et chimiques en laboratoire (SPCL) » au JO du 26.08.2011 [voir ici]
- Arrêté du 2 août 2011 fixant le programme de l'enseignement de physique-chimie en classe terminale de la série « sciences et technologies de laboratoire (STL) », spécialité « biotechnologies »[voir ici] au JO du 26.08.2011.
Arrêté du 2 août 2011 fixant le programme de l'enseignement de sciences physiques et chimiques en laboratoire en classe terminale de la série « sciences et technologies de laboratoire (STL) »[voir ici] au JO du 26.08.2011 .
** Enseignement supérieur (bo du sup.)
LT-BTS
- Dispositions spécifiques à certaines spécialités [BTS et modules : voir ici]- sessions d’examen 2013 à 2015 :décret n° 2011-1256 du 7-10-2011.

BOEN du 6 octobre 2011 / BOEN spécial n° 7 du 6 octobre 2011
- Ecole
Représentants des parents d'élèves : modalités d'élection au conseil d'école [voir aussi ici].
- LP
Arrêté du 18 août 2011 portant création [du BEP] Restauration à deux options : cuisine et commercialisation et services en restauration et fixant ses modalités de délivrance [filière ici].
Arrêté du 18 août 2011 portant création de la spécialité Accompagnement, soins et services à la personne de BEP et
fixant ses modalités de délivrance [filière ici].
- Lycées
Concours général des lycées : calendrier de la session 2012.
Prise en charge pédagogique de l'option de TL Droit et grands enjeux du monde contemporain [détail ici] et de l'enseignement de spécialité de TS Informatique et sciences du numérique.
- LT
Concours général des métiers, organisation de la session 2012 [complément au BO du 20.10.2011].
- Baccalauréats généraux et technologiques (dont agricole), épreuves anticipées : session 2012 - BO spécial 7 du 6 octobre 2011
Épreuve obligatoire écrite de français-littérature en série littéraire, de français en séries économique et sociale et scientifique du baccalauréat général et dans toutes les séries du baccalauréat technologique, à compter de la session 2012 des épreuves anticipées.
Épreuves orales, obligatoire et de contrôle, de français-littérature en série littéraire, de français en séries économique et sociale et scientifique du baccalauréat général et dans toutes les séries du baccalauréat technologique, à compter de la session 2012 des épreuves anticipées.
- Baccalauréats généraux et technologiques (dont agricole), session 2013 - BO spécial 7 du 6 octobre 2011
Épreuves anticipées des baccalauréats général et technologique : modification (Sciences ou lieu d 'enseignement scientifique, STI2D au lieu de STI ; etc.. : voir ci-dessous).
Dispense de certaines épreuves des baccalauréats général et technologique pour les candidats qui changent de série d'examen : modification.
Baccalauréats généraux, session 2013 - BO spécial 7 du 6 octobre 2011
Épreuves du baccalauréat général : modification (pour les séries ES, L et S).
Baccalauréat général, séries économique et sociale et littéraire : épreuve obligatoire et/ou de spécialité de mathématiques à compter de la session 2013.
Baccalauréat général, série économique et sociale :
- épreuve obligatoire de sciences économiques et sociales et épreuves de spécialité d'économie approfondie et de sciences sociales et politiques, à compter de la session 2013.
Baccalauréat général, série littéraire :
- abrogation de la note de service n° 2001-210 du 18 octobre 2001 relative à l'épreuve de mathématiques-informatique.
Baccalauréat général, série scientifique :
- définition de l'épreuve de spécialité informatique et sciences du numérique à compter de la session 2013 de l'examen ;
- épreuve facultative d'histoire-géographie, à compter de la session 2013 ;
- épreuve obligatoire et de spécialité de sciences de l'ingénieur, à compter de la session 2013 ;
- épreuve de sciences de la vie et de la Terre à compter de la session 2013.
Baccalauréats technologiques (dont agricole), session 2013 - BO spécial 7 du 6 octobre 2011
Modèles du diplôme des baccalauréats général et technologique : modification (STD2A, STI2D, STL rénovée).
Épreuves du baccalauréat technologique : modification [STD2A, STI2D, STL, ST2S (épreuve LV1 : modalités), STG (LV1 et 2 : modalités), etc…].
Épreuves facultatives au baccalauréat technologique dans la série " techniques de la musique et de la danse " et modification du code de l'éducation [1/2].
Épreuves facultatives au baccalauréat technologique dans la série " hôtellerie " et modification du code de l'éducation (à compter de la session 2013) (1/2).
Epreuves facultative au bac STAV.
- Enseignement supérieur (bo sup)
Diplôme supérieur d'arts appliqués : définition et conditions de délivrance de certaines spécialités [voir ici].
- Personnels
Compte rendu synthétique de la réunion (en date du 16 juin 2011) du CCHS compétent pour l'enseignement scolaire.

Septembre
2011 [sommaire BO/JO]
n° 35 du 29

 

 

 

 

 

n° 34 du 22.09

 

 

 

 

n° 33 du 15.09

 

 

 

 

 

 

 

 

n° 32 du 08.09

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

n° 31 du 01.09

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

BOEN du 29 septembre
- Collège, lycées
Réseau des projets scolaires franco-allemands - Appel à projets pour l'année scolaire 2011-2012, note de service n° 2011-170 du 27-9-2011.
- LP
Redéfinition des brevets des métiers d'art (BMA) : modification du code de l’éducation (partie réglementaire), décret n° 2011-1029 du 26-8-2011 [présentation ici].
- Baccalauréat général, série S
Épreuve de physique-chimie : évaluation des capacités expérimentales en Nouvelle-Calédonie et dans certains lycées français à l'étranger des pays de la zone Sud - session 2012, note de service n° 2011-156 du 26-9-2011.
- Enseignement supérieur (bo du sup.)
Bourses d'études 2011/2012 (BOEN du 29 septembre 2011) : taux / plafond de ressources [voir ici].
- Formation des cadres EN
Arrêté du 24 août 2011 portant création de l'Ecole supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche au JO du 26.08.2011
La nouvelle structure se substitue à l'ESEN - et intègre la formation des cadres du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche.

BOEN du 22 septembre 2011
- IGAEN dont suivi des académies
Organisation des services de l'Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche pour l’année scolaire et universitaire 2011-2012 - arrêté du 8-9-2011.
- De l'école au lycée
Le chant choral à l'école, au collège et au lycée - circulaire n° 2011-155 du 21-9-2011.
- Partenariats MEN avec ...
... MAIF ["développer des actions favorisant l'acquisition par les élèves de savoirs et de comportements nécessaires pour appliquer les règles de sécurité, prévenir une situation de danger, se prostéger et porter secours à autrui"] pour 5 ans ;
... diverses associations (renouvellement d'agréments pour 5 ans) : Association française contre les myopathies (le site) - e-Enfance (le site) - fédération Patrimoine-environnement (le site) - France Chine éducation (le site) - Jets d’encre (le site) - Réseau national des juniors association (le site) ;
... et au service de l’éducation nationale dans le domaine du sport (USEP, UNSS et aviron : 1er/2e degré).
- Enseignement supérieur et enseignement (bo du sup)
Professionnalisation des formations pour les étudiants se destinant aux métiers de l'enseignement, circulaire n° 2011-157 du 14-9-2011.

BOEN du 15 septembre 2011
- Collège
Enseignement du créole au palier 1 du collège : arrêté du 22-7-2011 et programme (format pdf).
- Lycées (lycéens et apprentis au cinéma)
Prix national lycéen du cinéma 2011 NOR : circulaire n° 2011-120 du 6-9-2011.
- LP tertiaire : économie-droit
Baccalauréats professionnels « Secrétariat » et « Comptabilité » : modification (voir ici).
- LP industriels
Arrêté du 20 juillet 2011 modifiant l'annexe II c de l'arrêté du 3 mai 2006 modifié portant création du baccalauréat professionnel spécialité « technicien du froid et du conditionnement de l'air ».
La mention « (candidats de la formation continue) » figurant dans la définition de la sous-épreuve E11 de l'annexe II c de l'arrêté du 3 mai 2006 susvisé est suppriméeà compter de la session 2012 [l'épreuve en CCF est pour tous les types de candidats concernés].
- Création du BEP Agencement (voir ici).
- Enseignement supérieur (bo)
École nationale des chartes : programme du concours d'admission - session 2012.
Personnels
- COP
Programmes des épreuves d’admissibilité et d’admission du concours externe et du concours interne de recrutement [de la session 2012 et non 2011] : rectificatif (détail ici).
- Appel à candidatures
Programme d'études en Allemagne, formation à l'enseignement bilingue pour professeurs d’histoire et géographie stagiaires ou titulaires en 1ère ou en 2ème année.

BOEN du 8 septembre 2011
- Généralités : commémoration
Commémoration du souvenir de Guy Môquet et de l'engagement des jeunes dans la Résistance (22 octobre 2011), note de service n° 2011-135 du 24-8-2011.
- Généralités : enseignement à l'étranger
Établissements scolaires français à l'étranger : homologation - campagne 2011-2012, note de service n° 2011-134 du 24-8-2011..
- Ecole : langues régionales
Arrêté du 22 juillet 2011 fixant le programme de l'enseignement du créole à l'école primaire (JO : arrêté seul).
- Ecole primaire et parents d'élèves (notre fichier en cours)
Conseil d'école : modification (voir ici), arrêté du 25-7-2011.
- LP : rénovation des diplômes
Baccalauréat professionnel : création de plusieurs spécialités & modification des annexes (du bac pro 2 ans au bac pro 3 ans : liste des diplômes concernés en annexe 1), arrêté du 20-7-2011.
Les nouveaux règlements d'examen (annexes 2) sont à chaque référentiel concerné depuis le site du CNDP.
Arrêté du 20 juillet 2011 portant création de la spécialité « agencement » du brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance : JO.
Arrêté du 5 juillet 2011 portant création de la spécialité « métiers d'art-élaboration de projets de communication visuelle » du brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance : JO (filière ici).
- Lycée général : histoire-géographie en 1ère
 Arrêté du 12 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 21 juillet 2010 fixant le programme d'enseignement commun d'histoire-géographie en classe de première des séries générales (voir icici).
Dans la partie « Géographie » et la sous-partie « programme », modification du paragraphe : "Thème 1. - Comprendre les territoires de proximité" (11-12 heures).
- Lycée général : langues "rares" & sections internationales
Arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme de l'enseignement de langue et littérature polonaises dans les classes de seconde et du cycle terminal des sections internationales de polonais / Œuvres littéraires contemporaines polonaises au programme des épreuves spécifiques : sessions 2012, 2013 et 2014.
Enseignements des langues chinoise et japonaise au lycée : acquisition de la compétence graphique, circulaire n° 2011-110 du 27-7-2011.
- Enseignement supérieur (BO)
Diplômes comptables - Organisation pédagogique des classes des lycées préparant au DCG du cursus expertise comptable, note de service n° 2011-1018 du 11-8-2011.
Personnels
- Comité d'hygiène et de sécurité - Programme annuel de prévention 2011-2012 (Éducation nationale).

BOEN du 1er septembre 2011 (BO sup)
Généralités : le sens des mots / la valeur des mots
Commission générale de terminologie et de néologie [voir ici], vocabulaire par domaines (ajouts) : automobile - défense (la) - droit - électronique (composants) - équipement (et transports) - l’économie et les finances / finances et droit - l’environnement - informatique (vignette active)- sports - transports (et équipement) -
- Actions en faveur de la langue française : l'opération « Dis-moi dix mots » pour collèges et lycées (DGLFLF, ministère de la Culture et de la Communication), circulaire n° 2011-125 du 29-8-2011.
Généralités : parents et enfants venant de l'étranger
- Opération « Ouvrir l’école aux parents pour réussir l’intégration » - année scolaire 2011-2012, circulaire n° 2011-123 du 11-7-2011 [voir aussi ici].
De l'école à l'université
Ecole primaire
- Instruction morale à l’école primaire : circulaire n° 2011-131 du 25-8-2011 [voir aussi ici].
Liaison entre l'école et le collège
- Scolarité du socle commun [voir aussi ici] : continuité pédagogique, circulaire n° 2011-126 du 26-8-2011.
Collèges et lycées
- Actions en faveur de la langue française (rappel) : l'opération « Dis-moi dix mots » (DGLFLF, ministère de la Culture et de la Communication), circulaire n° 2011-125 du 29-8-2011.
Collège
- Classe de 6e - Accompagnement personnalisé, circulaire n° 2011-118 du 27-7-2011.
- Classe de 4e - Dispositifs en alternance, circulaire n° 2011-127 du 26-8-2011.
- Classe de troisième préparatoire aux formations professionnelles - Définition d'un cadre national, circulaire n° 2011-128 du 26-8-2011.
Lycées dont LP : classe de 1ère
- Orientation active : conseil d’orientation anticipé pour la rentrée 2011, circulaire n° 2011-1015 du 24-6-2011.
Le conseil d'orientation anticipé sera généralisé dans toutes les académies, à partir de la rentrée 2011, en classe de 1ère.
LP : rénovation des diplômes
- Arrêté du 12 juillet 2011 portant modification de l'arrêté du 7 avril 2011 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2009 portant création de la spécialité « industries graphiques » du brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance [filière ici].
Correctif : la 1ère session de la nouvelle option C aura lieu en 2013 (non en 2011).
- CAP Horlogerie : modification : voir fichier PDF CNDP [filière ici].
Formation professionnelle continue
- BP Coiffure : modification à compter de la session d'examen de 2013 (dispense d'épreuves / nouveau tableau de correspondances d'épreuves) [filière ici]
Enseignement supérieur (BO sup)
LT/BTS et autres
- Mise à jour des groupements de spécialités pour l’évaluation ponctuelle en mathématiques [tableau] - session 2012.
- Diplôme supérieur d'arts appliqués : définition, décret n°2011-995 du 23-8-2011.
Vie étudiante
- Allocation financière « Parcours de réussite professionnelle », circulaire n° 2011-130 du 27-7-2011 [voir aussi ici].
Personnels - dont :
Recrutement des enseignats du 2e degré
- Programme des concours externes, section biotechnologies option santé environnement - session 2012 [voir aussi ici]
- Enseignants du second degré : modalités d’examen des candidatures en vue d’une affectation dans les établissements publics d’enseignement supérieur, circulaire n° 2011-1016 du 29-7-2011.
Avancement des personnels
- Personnels de direction : pPréparation, au titre de 2012, des tableaux d'avancement de la deuxième à la première classe et de la première classe à la hors-classe.
Participer aux enseignements à l'étranger (voir aussi ici)
- Candidatures à un poste relevant des réseaux de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger et de la Mission laïque française - rentrée scolaire 2012-2013.
Cadres EN
- IGEN (LVE : turc/japonais) : lettre de mission d’inspection générale.

 

 

 

 

 




 

 

 

 

 

 

 

 

 
 
2010/
2011
N°
 
Juillet/Août 2011
n° 30 du 25.08

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 


n° 29 du 21.07

 

 

 

 

 

 

 

 

n° 28 du 14.07

 

 

 

 

 

 

n° 27 du 07.07

 

 

 

 

 

 

 

n° 30 du 25 août 2011
Actions éducatives : programme prévisionnel 2011-2012.
note de service n° 2011-108 du 17-8-2011- Santé scolarie (tous niveaux)
Lutte contre la drogue et la toxicomanie : plan gouvernemental - Exécution des actes d'engagement et d'ordonnancement des opérations de dépenses relatives à sa mise en œuvre.
- Collège/lycée : sorties scolaires [le point ici]
Sorties et voyages scolaires au collège et au lycée : modalités d'organisation, circulaire n° 2011-117 du 3-8-2011.
Encadrement de la mobilité européenne et internationale au collège et au lycée dans le cadre des partenariats,
circulaire n° 2011-116 du 3-8-2011.
- LP
BEP et baccalauréat professionnel « Industries graphiques » et « Façonnage de produits imprimés » : modification, arrêté du 17-6-2011.
- Lycée
Montants [voir aussi ici] de la part de bourse de lycée, de bourse d’enseignement d’adaptation, des exonérations des frais de pension et de la prime à l’internat à compter de l'année scolaire 2011-2012.
- Baccalauréat
Série S, épreuve de sciences de la vie et de la Terre : évaluation des capacités expérimentales en Nouvelle-Calédonie et dans certains lycées français à l’étranger des pays de la zone Sud - session 2011, note de service n° 2011-133 du 17-8-2011.
arrêté du 28-6-2011
- Supérieur ; BTS
Arrêté du 11 juillet 2011 relatif à l'organisation de la session 2012 de l'examen des brevets de technicien supérieur, du diplôme d'Etat de conseiller en économie sociale familiale et du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique.
Le recteur d'académie fixe la date d'ouverture des registres d'inscription. Ceux-ci seront clos le mardi 15 novembre 2011 à 17 heures.
BTS Bâtiment : création (1e session 2013 // DS 2012 pour ancien BTS).
BTS Conception et réalisation de systèmes automatiques : création (1e session 2013 // DS 2012 pour BTS MAI).
BTS Environnement nucléaire : création (1e session 2013 // DS 2012 pour ancien BTS) [référentiel : CNDP].
BTS Technico-commercial : modifications (nouveau référentiel, nouvelle annexe II dans ce BO du 25.08.2011, changement de certaines épreuves)
BTS Travaux publics : création (1e session 2013 // DS 2012 pour ancien BTS)
Personnels
- Agrégation
Agrégation externe d'EPS : 3é épreuve orale / 4ème épreuve (session 2012).
- Cadres EN
Diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée : ouverture de la session 2012 de l’examen, arrêté du 18-7-2011.
- Personnels de direction
Affectation à Mayotte, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis-et-Futuna et à Saint-Pierre-et-Miquelon - rentrée 2012
note de service 2011-104 du 18-7-2011.
- ASH : formation continue des enseignants
Modules de formation d’initiative nationale dans le domaine de l’adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - année scolaire 2011-2012, circulaire n° 2011-113 du 25-7-2011.
- Personnels d'inspection
IEN - Accès au corps des inspecteurs de l’Éducation nationale, au titre de l’année 2011 / Titularisations
Inspecteurs de l’Éducation nationale stagiaires.
IG
- Modification de la composition de la commission consultative des inspecteurs généraux de l’Éducation nationale.
- Inspecteurs généraux de l’Éducation nationale nommés ou reconduits dans les fonctions de doyen de groupe permanent et spécialisé de l’inspection générale de l’Éducation nationale.

n° 29 du 21 juillet 2011
Tous niveaux
- Liste des établissements scolaires français à l'étranger et arrêté.
Collège (dont bourses de collège)
- [Les modalités d'application du code de l'Éducation pour les aides à la scolarité et la mise en œuvre du dispositif des bourses nationales de collège à compter de la rentrée scolaire 2011-2012].
LP
- CAP « Métiers de la mode, vêtement tailleur » / « Métiers de la mode, vêtement flou » : rectificatifs à l'arrêté du 8 avril 2011 (réf. à texes).
- CAP « Dessinateur d'exécution en communication graphique » : abrogation en 2013.
- Baccalauréat professionne l« Agencement de l'espace architectural » : rectificatif à l'arrêté du 7 avril 2011 (grilkel hoaire n° 1 et non n° 2).
Lycée d'enseignement général
- Liste des établissements proposant une section binationale Abibac, arrêté du 31-5-2011 -
- Baccalauréat général, option internationale : programme d'enseignement de l'histoire-géographie dans les classes de seconde et de première, arrêté du 14-6-2011.
Enseignement supérieur : étudiants
- Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides au mérite et à la mobilité internationale pour l'année 2011-2012, circulaire n° 2011-0013 du 28-6-2011 (BO sup).
- Aide aux étudiants : fonds national d'aide d'urgence, circulaire n° 2011-0014 du 28-6-2011 (BO sup).
Recrutement des COPSY
- Conseillers d'orientation-psychologues : programmes des épreuves d'admissibilité et d'admission du concours externe et du concours interne de recrutement - session 2011.

n° 28 du 14 juillet 2011
Ecole, collège, lycées
- Natation : enseignement dans les premier et second degrés, circulaire n° 2011-090 du 7-7-2011.
LP/LT
- Convention de coopération entre le MENJVA, le MESR et la Fédération de la plasturgie, convention du 7-6-2011.
- Taxe d'apprentissage : habilitation de la Fédération de la plasturgie à la collecter, arrêté du 7-6-2011.
- Échanges entre la France et l'Allemagne de jeunes et d'adultes en formation professionnelle initiale et continue ainsi que d'enseignants et formateurs impliqués dans ces échanges - campagne 2012.
LP
- Baccalauréat professionnel «Commercialisation et services en restauration » : création et conditions de délivrance.
- Baccalauréat professionnel «Cuisine » : création et conditions de délivrance.
Lycée
- Sections internationales de lycée : adaptation à la réforme du lycée, arrêté du 6-4-2011 -
Cycle terminal des séries générales et technologiques : programme d'enseignement de complément d'EPS, arrêté du 1-6-2011 -
C2i sup.
- Certificat informatique et internet de l'enseignement supérieur : mise en œuvre, circulaire n° 2011-0012 du 9-6-2011.

n° 27 du 7 juillet 2011
 Ecoles, collèges, lycées
- Programme Éclair : liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits - rentrée scolaire 2011, arrêté du 21-6-2011.
LP
Baccalauréat professionnel MSMA (« Maintenance des systèmes mécaniques automatisés »), option systèmes ferroviaires : abrogation.
Recrutement des enseignats du 2e degré
- CAPET externe STI : le dossier de l''épreuve d'admission.
- Agrégation externe d'Arabe, session 2012 : programme limitatif de la première partie de l'épreuve sur dossier (seconde épreuve d'admission).
- Agrégation externe de Lettres modernes : correctif à référence pour Melville.
- Agrégation interne d'EPS, CAPEPS interne : correctif pour la deuxième épreuve concernant l'épreuve de badminton.
Personnels de l'enseignement supérieur
 - Participation à des opérations de recherche scientifique : nouvelles modalités de l'intéressement pour services rendus, circulaire n° 2011-0011 du 9-6-2011.

 


juin 2011
n° 26 du 30

 

 

 

 

 

n° 25 du 23

 

 

 

n° 24 du 16

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

n° 23 du 09

 

 

 

 

 

 

 

 

n° 22 du 02

 

 

 

 

 

 

 

 

n° 26 du 30 juin 2011 (sup)
Généralité
- Élections des représentants de parents d'élèves au conseil des écoles et au conseil d'administration - année scolaire 2011-2012
note de service n° 2011-096 du 22-6-2011.
Collège : 6ème (expérimentation EIST)
- Orientations pour sa mise en œuvre en classe de sixième : enseignement intégré de science et technologie (EIST) (sites dédiés : Eduscol / autre - notre présetnation)
Lycée d'enseignement général : 1ère (TPE)
- Travaux personnels encadrés : mise en œuvre pédagogique à compter de la rentrée 2011 / liste des thèmes en vigueur - année scolaire 2011-2012.
Personnels : enseignants du second degré
Emplois et procédures d'affectation dans les établissements d'enseignement supérieur - année 2012 : note de service n° 2011-088 du 21-6-2011.

n° 25 du 23 juin 2011 (sup)
Personnels (enseignements primaire et secondaire)
- Compte rendu synthétique de la réunion du CCHS compétent pour l'enseignement scolaire : réunion du 30-3-2011.
Enseignement supérieur
- Classes préparant au diplôme de comptabilité et de gestion (DCG) dont le fonctionnement est autorisé pour l'année universitaire 2011-2012 (aussi ici).
Personnels
ATSS : SAENES
- Avancement de grade : taux de promotion à compter du 1er janvier 2011 - arrêté du 4-5-2011 (aussi ici).

n° 24 du 16 juin 2011 (sup)
Généralités
- Aide aux élèves et aux familles : fournitures scolaires, circulaire n° 2011-086 du 30-5-2011 [en annexe : fournitures scolaires essentielles pour la rentrée 2011].
Lycées des métiers
- Liste des établissements labellisés du 1er janvier au 31 décembre 2010.
LP
- Baccalauréat professionnel « Accompagnement, soins et services à la personne », option A : à domicile, option B : en structure : création et conditions de délivrance [voir détail ici].
Baccalauréat
Diplômes du baccalauréat [Abibac] et de la Allgemeine Hochschulreife : double délivrance [voir ici].
Enseignement supérieur : CPGE
CPGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires - liste du 17 mai 2011 pour l'année scolaire 2011-2012 (arrêté avec sigles).
- Classes préparatoires littéraires ...
... organisation générale des études et horaires : nouvel horaire hebdomadaire de la classe préparatoire littéraire de seconde année - ENS Lyon - Lettres et sciences humaines.
- Classes préparatoires économiques et commerciales ...
... programme de culture générale en seconde année [la société] - année 2011-2012.
- Classes préparatoires scientifiques ...
... programme de français et de philosophie - année 2011-2012.
... classes préparatoires BCPST et TB : programme de géographie en seconde année - année 2011-2012.
Enseignement supérieur : ingénieur
- Ingénieur diplômé par l'État : ouverture de l'examen conduisant à la délivrance du titre - année 2012.
Cadres de l'Education Nationale
- Personnels de direction : formation professionnelle statutaire, note de service n° 2011-084 du 23 mai 2011.
- IA-IPR : inscription au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des IA-IPR au titre de l'année 2002.

n° 23 du 09 juin 2011 (sup)
Collèges /lycées
Le concours national de la Résistance et de la déportation [thème : Résister dans les camps nazis] : année 2011-2012.
LP
- Création du CAP transport fluvial [voir ici]
- Création du bac. pro. Façonnage de produits imprimés [voir ici]
- Abrogation du BP Prothésiste dentaire (dernière session 2011).
Option internationale du baccalauréat : espagnol
- Romans espagnols actuels au programme des épreuves spécifiques dans les sections espagnoles pour les sessions des années 2012, 2013 et 2014.
- Programme des épreuves spécifiques dans les sections espagnoles : arrêté du 27 avril 2011.
Post-bac : CPGE
Classes préparatoires aux grandes écoles - Admission, déroulement du cursus, partenariat avec les universités (dont : ouverture sociale des CPGE)
Enseignement supérieur-
Modalités d'élaboration et de délivrance des diplômes dans le cadre d'un partenariat international (diplômes nationaux de licence, de master et de doctorat).
Personnels
Commissions administratives paritaires : adjoints techniques des établissements d'enseignement du ministère de l'Éducation nationale.

n° 22 du 02 juin 2011 (sup)
Généralités
Mercredi 21 septembre 2011 : la journée du sport scolaire.
Création de diplômes LP
Baccalauréat professionnel Artisanat et métiers d'art, option : communication visuelle pluri-média (la filière). :
CAP Métiers de la blanchisserie (la filière).
LT : BTS
Modification de coefficients, redéfinition d'épreuves …
- BTS Commerce international à référentiel commun européen (changement pour LVE).
- BTS Design de mode, textiles et environnement (épreuves modifiées).
Nouveaux BTS (rénovation de BTS)
-BTS Transport et prestations logistiques : texte (filière).
- BTS Services informatiques aux organisations : texte (filière).
Formation coninue/diplôme professionnel
BP Métiers de la piscine : modification de la liste des diplômes permettant de s'inscrire.
Supérieur sauf BTS
- Instituts nationaux des sciences appliquées : règles communes d'admission et de scolarité en vue de l'obtention du diplôme d'ingénieur (admission directe en première année du deuxième cycle).
Divers ...

 

 

mai 2011

 

 

n° 21 du 26

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

n° 20 du 19

 

 

 

 

 

n° 19 du 12

 

 

 

 

 

 


 

n° 18 du 05

 

 

 

 

 

 

 

 

BOEN n° 21 du 26 mai (sup)
Généralités
- Communication numérique du ministère : principes directeurs (dont chartes).
Examens et concours
- Conditions d'accès et de sortie des salles de composition et dispositions relatives aux fraudes (aussi ici).
Sécurité routière
Convention entre le ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative, la délégation interministérielle à la sécurité routière et l'association Prévention Maif [présentation ici].
2e degré (collèges, lycées …)
Arrêté du 11 avril 2011 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la consultation des notes obtenues par les élèves des établissements publics du second degré.
Lycées dont LP/LT
Bourses nationales d'enseignement du second degré de lycée - année scolaire 2011-2012 [site ministériel / formulaire en ligne].
Résultats de l'élection des représentants des lycéens au conseil supérieur de l'éducation.
LP
- Création du CAP Métiers de la mode, vêtement tailleur / Création du CAP Métiers de la mode, vêtement flou [voir ici]
Lycées d'enseignement général
- Programme d'enseignement d'ECJS en classe de première à la rentrée 2011.
LT : BT
Calendriers des épreuves et compléments à certaines définitions d'épreuves pour la session 2011 de l'examen.
Spécialités concernées : Agencement ; Dessinateur en arts appliqués ; Dessinateur maquettiste ; Métiers de la musique ; Vêtement (création et mesure).
Baccalauréats et Europe
- Doubles délivrances de baccalauréats [voir ici] : baccalauréat et Bachillerato / Baccalauréat et Esame di Stato.
Personnels de direction
- Intentions de mobilité à la rentrée 2012 [saisie des intentions du 1er au 30 juin 2011] - Recensement des postes susceptibles d'être vacants.

BOEN n° 20 du 19 mai (sup - n° sp. 3 : enquêtes...)
- LP
Création du BMA Souffleur du verre / Création du BMA Verrier décorateur [voir ici].
Création de l'option C du BEP Industries graphiques (voir ici).
Création du bac. pro. 3 ans Agencement de l'espace architectural (voir ici).
- Baccalauréats et Europe
Sections binationales Abibac épreuves d'histoire-géographie et de langue et littérature allemandes du baccalauréat général.
- Enseignants et personnels d'éducation stagiaires
Dispositif d'accueil, d'accompagnement et de formation des enseignants stagiaires des premier et second degrés et des personnels d'éducation stagiaires : circulaire n° 2011-073 du 31 mars 2011.
- Titres et diplômes
Diplôme de conservateur des bibliothèques conféré à des élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques.

BOEN n° 19 du 12 mai (sup)
Enseignement à distance
Cas des élèves candidats au CNED (dossier d'inscription) ayant été scolarisés dans un établissement porivé sous contrat d'assocation.
Egalité des chances et relance de l'internat public
Convention entre le ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative et l'institut Télémaque.
LP
BMA Verrier décorateur : création et conditions de délivrance (voir ici).
Enseignement supérieur
Calendrier des épreuves des examens du BTS, des diplômes d'État de conseiller en économie sociale familiale, de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique et d'expert en automobile - session 2011.
Personnels
Recrutement des enseignants (1e / 2e degré), COP et CPE
Personnels enseignants des premier et second degrés, conseillers principaux d'éducation et conseillers d'orientation-psychologues - [procédure d'inscription pour la] session 2012.
Devenir professeur des écoles
Répartition entre les départements, aux premiers concours internes, du contingent de promotions à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles de maîtres contractuels ou agréés - année scolaire 2011-2012.
Programmes des concours externes et internes
... agrégation en économie gestion [voir ici dont correctif depuis au JO] / CAPET Sciences de l'ingénieur : pour la session 2012.
Personnels de direction
Titularisation au 1er septembre 2011 des personnels de direction recrutés au 1er septembre 2010.

BOEN n° 18 du 5 mai (sup)
Généralités
Préparation de la rentrée 2011 : circulaire n° 2011-071 du 2 mai 2011.
Voir aussi : socle commun - rénovation du lycée - de Clair à Eclair - ERS - internats d'excellence - projet d'établissement - carte scolaire 2e degré -
Absentéisme : l'IA prévient aussi le maire (correctif à circulaire n° 2011-0018 du 31 janvier 2011).
LP / formation continue
Création du BP Coiffure / du BEP Perruqiuer Posticheur [voir aussi ici]
Personnels
Approbation du règlement intérieur de la CAP locale compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur [services centraux].
Enseignements supérieur
Concours d'admission à l'École polytechnique, à l'École normale supérieure, à l'École normale supérieure de Cachan et à l'École normale supérieure de Lyon : des banques d'épreuves écrites communes - arrêté du 1er mars 2011 .

 

 

Avril 2011 -
n° 17 du 28

 

 

 

 

 

 

n° 16 du 21

 

 

 

 

 

n° 15 du 14

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

n° 14 du 07

 

 

 

 

 

 

BOEN 2010/2011 (paru)
BOEN n° 17 du 28 avril 2011
Généralités
Campagne de la Quinzaine de l'école publique 2011 du lundi 16 mai au dimanche 29 mai 2011.
Sections internationales de Chinois en 1ère
Programme de l'enseignement de la discipline non linguistique mathématiques en classe de première à la rentrée de l'année scolaire 2011-2012.
Sections binationales
Liste des établissements proposant une section binationale Bachibac / Esabac (2010/2011 & 2011/2012).
Personnels
Fonction de chef de travaux : circulaire n° 2011-056 du 4 avril 2011.
Mouvement : affectation des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna - rentrée 2012.
Maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat
Listes d'aptitude : accès à l'échelle de rémunération des professeurs agrégés / de professeur certifié et de professeur d'EPS.
Listes d'aptitude exceptionnelles : accès aux échelles de rémunération de professeur certifié, de PLP et de professeur d'EPS.
Règles pour les tableaux d'avancement de ces mêmes personnels du privé (correctif : suppression au texte 2010).

BOEN n° 16 du 21 avril 2011
Baccalauréats général et technologique
- Calendrier de la session 2011 dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de La Réunion.
 Baccalauréat général ES/L
Épreuve anticipée d'enseignement scientifique en série économique et sociale et en série littéraire.
Latin grec en terminale
Programme de langues et cultures de l'Antiquité de la classe terminale pour les années scolaires 2011-2012 et 2012-2013.
Formation continue en LVE
Diplôme de compétence en langue : droits d'inscription à l'examen (100 euros).
Concours externes de l'agrégation externe du second degré
Programmes d'italien et de mathématiques - session 2012.
Cadres de l'Education nationale
Détachements sur des emplois d'IA-IPR à la rentrée 2011.
Divers
Nominnations à des comités et commissions.

BOEN n° 15 du du 14 avril 2011
Généralités
Journée nationale des mémoires de la traite, de l'esclavage et de leurs abolitions : 10 mai 2011 [voir ici]
Désignation du responsable chargé de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques.
Education à la santé
Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Ligue nationale contre le cancer » [voir aussi ici].
LP
- Bac. pro " Métiers du cuir ", option " chaussures " et option " maroquinerie " : modification - l'épreuve écrite E22 devient pratique dès la session 2011 [en savoir plus].
LVE au baccalauréat général et technologique
Arrêté du 3 mars 2011 relatif à la liste des académies et des collectivités d'outre-mer dans lesquelles peuvent être subies les épreuves obligatoires de langues vivantes autres qu'allemand, anglais, espagnol et italien à la session 2011 du baccalauréat général et du baccalauréat technologique : session 2011.
Personnels
- Enseignants du 1er et 2e degré
Séjours professionnels à l'étranger : programme Jules Verne pour l'année scolaire 2011-2012 [précisions ici].
- Enseignants du 2e degré
Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours du second degré.
- Enseignement privé sous contrat : écoles -
Contingent de promotions à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles des maîtres contractuels ou agréés : année scolaire 2011-2012.
Répartition entre les départements, aux premiers concours internes, du contingent de promotions à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles de maîtres contractuels ou agréés : année scolaire 2011-2012.
Répartition entre les départements du contingent de promotions par liste d'aptitude pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles de maîtres contractuels ou agréés : année scolaire 2011-2012.


BO n° 14 du 7 avril 2011 (sup)
LP
MC Montage ajustage de systèmes mécaniques et automatisés - Opérateur en forge - Opérateur régleur en systèmes de rectification - Opérateur régleur sur machines à commande numérique " : abrogation (dernière session 2011, rattrapage 2012) [voir ici].
MC Finition façonnage de produits imprimés : abrogation (dernière session 2012) [voir ici].
Baccalauréat professionnel : dispense de LV2 pour titulaires de CAP/BEP.
Bac. pro Métiers de la mode - vêtements : épreuve E22, modalités nouvelles pour session 2011 (d'écrite à pratique) [voir ici].
LT
Bac. TMD - Liste des morceaux imposés pour l'épreuve d'exécution instrumentale et pour l'épreuve d'exécution chorégraphique - session 2011.
Personnels : cadres EN
Personnels relevant de la sous-direction des personnels d'encadrement - campagne 2012 (note de service n° 2011-046 du 16-3-2011) (sup).
Vacances de postes : conseillers en formation continue - rentrée scolaire 2011.

t

 

Mars 2011

n° 13 du 31

 

 

 

 

 

 

 

 

n° 12 du 24

 

 

 

 

 

 

n° 11 du 17

 

 

 

 

sp. 3 du 17

 

n° 10 du 10

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

n° 09 du 03

 

 

 

 

 

 

BO n° 13 du 31 mars 2011
Commission générale de terminologie et de néologie
Vocabulaire : de l'audiovisuel et de l'informatique - de l'informatique - des sports (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - de l'environnement (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - des transports - de l'ingénierie nucléaire (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - recommandation sur les équivalents français à donner au mot « flyer ».Collège - DNB -
Session 2011 : nouveau tableau pour la session de remplacement.2011.
LP
Nouvelles correspondances bac. Pro // diplôme intermédiaire (voir ici).
Baccalauréats généraux
Épreuves de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre : évaluation des capacités expérimentales - session 2011.
Baccalauréats binationaux / OIB
OIB : session 2011 (dates).
Personnels enseignants/non enseignants (hors enseignement supérieur)
Compte rendu synthétique de la réunion du CCHS compétent pour l'enseignement scolaire, dont : plus de 50 ans, incivilités au travail, etc…
Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation du second degré du ministère de l'Éducation nationale.
Orientations pour la formation continue des personnels enseignants du ministère de l'Éducation nationale.
Enseignement supérieur
Administration centrale du MESR : désignation du responsable de la sécurité des systèmes d'information (RSSI).
Écoles normales supérieures : conditions d'admission des élèves par concours.

BO n° 12 du 24 mars 2011
Lycées don LP
Prix de l'éducation 2011 -
LP/LT
 Habilitation de l'Association nationale pour la formation automobile à collecter la TA.
 Formation continue
Liste des Greta labellisés GretaPlus au 18 décembre 2010 (ajout dont GRETA sud Aisne).
BP Carrosserie construction et maquettage » : abrogation.
BTS
Définition de la langue des signes française à compter de la session 2011 (sup).
Pesonnels
Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes : rentrée scolaire 2011-2012.
Cadres de l’Education Nationale
Nomination sur les emplois fonctionnels de secrétaires généraux d'académie, d'établissements publics d'enseignement supérieur, administrateurs de l'EN, de l'ESR en rectorat, IA, EPLE, université et dans le réseau des œuvres universitaires et scolaires (sup.)


BOEN n° 11 du 17 mars 2011 (sup)
Culturel
- Séminaire des Rencontres internationales de la photographie d'Arles (sup).
- Lycéens en Avignon : circulaire n° 2011-032 du 17 février 2011.
Classe de 3e (cf stage des collègiens)
- Convention de coopération entre le ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative et l'association " Un stage, et après ? " - dans le cadre de Sciences Po durant l'année scolaire 2009-2010.
LT
- Arrêté du 14 février 2011 modifiant l'arrêté du 25 avril 1995 modifié portant définition du diplôme d'expert en automobile (sup).
Baccalauréats - Sections binationales Abibac, Bachibac et Esabac
Modalités de vérification du niveau de langue des élèves pour l'admission et procédure spécifique d'affectationNOR : note de service n° 2011-034 du 22 février 2011.


BOEN spécial n° 3 du 17 mars 2011
 - Programmes d'enseignement des nouvelles séries technologiques : STL [voir ici] - STI2D [voir ici] - STD2A [voir ici].


BOEN n° 10 du 10 mars 2011 (sup)
Généralités
Promotion des disciplines scientifiques et technologiques - " Une nouvelle ambition pour les sciences et les technologies à l'École "
Lycées
Programme franco-allemand Heinrich Heine : séjours individuels d'élèves de seconde en Allemagne dans le cadre de la certification d'allemand de niveau " B1 " en 2011.
LP/LT : partenariats
Convention de coopération entre le MENJVA, le MESR et l'Union des industries chimiques (sup) & Habilitation de l'Union des industries chimiques à collecter la taxe d'apprentisage.
Convention de coopération entre le MENJVA, le MESR et Agefa PME (sup) & Habilitation d'Agefa PME à collecter la taxe d'apprentissage.
Diplôme d'expert en automobile : nouelle unité de contrôle B.
Classes préparatoires aux grandes écoles (CPGE)
- Thème du programme de droit des classes préparatoires économiques et commerciales, option technologique : session des concours 2012 (sup).
- Séries scientifiques - Thème des travaux d'initiative personnelle encadrés (Tipe) pour l'année universitaire 2011-2012 (sup).
Recrutement des enseignants (session 2012) .
Compléments aux programmes des ...
... concours externes de l'agrégation [grammaire - lettres classiques - lettres modernes - musique - philosophie - russe] ;
... concours internes de l'agrégation [lettres classiques - lettres modernes - musique] ;
... du concours interne du CAPEPS [voir aussi ici].
Recrutement des ATSS : SAENES
- Conditions d'organisation et composition du jury : des concours de recrutement dans ce corps [voir aussi ici] / de l'examen professionnel de recrutement dans le grade de SAENES de classe supérieure - des examens professionnels pour l'avancement aux grades de SAENES de classe supérieure et de classe exceptionnelle [autour des examens professionnels : ici].
Personnels non titulaires [site dédié]
Indices de référence applicables aux agents contractuels techniques et administratifs rémunérés sur le budget des lycées et collèges pour l'exécution des conventions de formation continue et des conventions portant création de CFA : abrogation [voir aussi ici].
Mouvement
Publication du nombre de postes offerts et rappel des dispositions propres aux mouvements vers les collectivités d'outre-mer (Com et Mayotte).
Enseignement supérieur
- Prime d'excellence scientifique : campagne nationale d'évaluation des candidatures des enseignants-chercheurs pour son attribution en 2011.
- Hygiène et sécurité : comité central d'hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l'Enseignement supérieur et la Recherche,
réunion du 4-10-2010.

BOEN n° 9 du 3 mars 2011 (sup)
Lycée
- Mise en réseau des lycées [à l'échelle d'un territoire], circulaire n° 2011-021 du 18-2-2011.
- Philosophie au lycée avant la classe terminale : appel à projets, circulaire n° 2011-023 du 21-2-2011.
- Classe terminale, série littéraire : programmes de littérature pour l'année scolaire 2011-2012 en term. L, note de service n° 2011-017 du 2-2-2011.
Diplôme initial de langue française (Dilf) [voir ici] / Diplôme d'études en langue française (Delf) [voir ici]
Calendrier des sessions de l'examen conduisant à la délivrance du DILF et du ELF en milieu scolaire pour l'année 2011.
Partenariats
Divers agréments nationaux accordés, au titre des associations éducatives, ... dont à : action contre la faim - Unicef France - etc...

 

Février
2011

 

n° 8 du 24

 

 

 

spécial n°2 du 24

 

n° 7 du 17

 

 

 

 

 

 

 

n° 6 du 10

 

 

 

 

 

 

 

n° 5 du 3

 

 

 

 

 

 

 

 

BOEN n° 8 du 24 février 2011 (sup)
ATSS
 Médecins de l'Education nationale - Taux annuels de l'indemnité de sujétions spéciales allouée aux médecins de l'Éducation nationale et aux médecins de l'Éducation nationale-conseillers techniques en application du décret n° 92-731 du 27 juillet 1992 [à compter du 1er janvier 2011 ?]
IEN
Accès au corps des inspecteurs de l'Éducation nationale au titre de l'année 2011.
Enseignement privé
Montant de la contribution de l'État aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré privés placées sous contrat d'association - année scolaire 2010-2011.

BOEN spécial n° 2 du 24février 2011
Promotion de grade des personnels de direction au titre de l'année 2011
- Accès à la hors-classe du corps des personnels de direction - année 2011.
- Accès à la 1ère classe du corps des personnels de direction - année 2011

BOEN n° 7 du 17 février 2011(sup)
Généralités
Propriété intellectuelle - Utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche : protocole d'accord du 8-12-2010 (aussi ici) [notre présentation]Collège - lycée
Opération École ouverte pour l'année 2011 [pour enfants ne partant pas en vacances] - appel à projets.
Collège : DNB
Modalités d'attribution aux candidats des sections internationales de collège et des établissements franco-allemands [section Chinois : modification].
Lycée (d'enseignement général et technologique)
Enseignements artistiques - Programmes limitatifs en classe terminale pour l'année scolaire 2011-2012 et pour la session 2012 du baccalauréat.

Personnels
Personnels de direction
- Détachement et intégration dans le corps pour l'année 2011
-Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnel de direction de 2ème classe au titre de l'année 2011
- Titularisation au 1-9-2011 des personnels de direction de 1ère et de 2ème classe stagiaires depuis le 1-9-2009 et des personnels de direction nommés après inscription sur la liste d'aptitude au titre de 2010.

BOEN n° 6 du 10 février 2011 (sup)
- Primaire et secondaire
Lutte contre le décrochage scolaire : organisation et mise en œuvre des articles L. 313-7 et L. 313-8 du code de l'Éducation, circulaire n° 2011-028 du 9-2-2011.
- Collège
 Enseignement du polonais au palier 1 du collège : arrêté du 3 janvier 2011 et programme d'enseignement (arrêté seul au Jo du 18.01.2011).
- Baccalauréat
Organisation dans les centres ouverts à l'étranger - session 2011 (note de service n° 2011-005 du 26-1-2011).
- BTS
Thèmes concernant l'enseignement de « culture générale et expression » en deuxième année - session 2012 [présentation].
- Personnels : enseignanats du privé
Droit individuel à la formation (DIFE : voir aussi ici) : mise en œuvre, pour les maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat des premier et second degrés - année scolaire 2010-2011 [aussi ici].
- Personnels adminsitrtifs : avancement [voir ici]
Recrutement dans le grade de secrétaire administratif de classe supérieure de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur : modalités d'organisation et épreuves, arrêté du 21-12-2010.
Avancement au grade de secrétaire administratif de classe supérieure et au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur : modalités d'organisation et épreuves, arrêté du 21-12-2010.

BOEN n° 5 du 3 février 2011 (sup)
Généralités
Obligation scolaire : vaincre l'absentéisme - circulaire n° 2011-0018 du 31-1-2011 (présentation).
Formation des enseignants / TICE
C2i de l'enseignement supériieur : Création du niveau 2 « enseignant » (arrêté du 14-12-2010) / Modalités de délivrance du niveau 2 « enseignant » (arrêté du 10-1-2011).
- Formation en alternance
Dispositif d'initiation aux métiers en alternance (DIMA) [présentation] : décret n° 2010-1780 du 31-12-2010 / Élèves de 15 ans ayant un projet d'entrée en apprentissage : dispositif d'initiation aux métiers en alternance (DIMA), circulaire & Niveau de qualification prévu à l'article L. 313-7 du code de l'Éducation (décret n° 2010-1781 du 31-12-2010).
Histoire-Géographie au bac S (session 2012) [voir ici]
- Modification des épreuves du baccalauréat général (arrêté du 23-12-2010) - Épreuves anticipées : modification (arrêté du 23-12-2010) & Série S : épreuve obligatoire d'histoire-géographie applicable à compter de la session 2012 des épreuves anticipées de l'examen (circulaire)
- Dispense de certaines épreuves [H/G en série S] pour les candidats qui changent de série d'examen : arrêté du 23-12-2010.
Personnels, dont :
Inspecteurs de l'Éducation nationale : ppérations de mutation - année scolaire 2011-2012.

 

Janvier 2011

n° sp. 01

 


n° 04 du 27

 

 

 

 

 

n° 03 du 20

 

 

 

 

 

n° 02 du 13

 

 

 

 

 

 

 

 

 

n° 01 du 06

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Bulletin officiel spécial n°1 du 27 janvier 2011
Concours
Programmes des concours de recrutement de personnels de l'enseignement du second degré - session 2012 : agrégation (externe/interne), CAPES (externe dont CAFEP, interne dont CAER, 3e concours), CAPEPS (ext.), CAPET (ext. & int.) , CAPLP (ext./int.), CPE (ext./int.).

BOEN n° 4 du 27 janvier 2011 (sup)
Collège / LP - Examens
Aéronautique - Brevet d'initiation aéronautique [BIA : examen à partir de 13 ans] et certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique : session d'examen le mercredi 18 mai 2011 (inscriptions du 31 janvier 2011 au 18 mars 2011) : note de service n° 2011-010 du 14-1-2011.
LP
- Abrogation du BEP Bioservices (dernière session 2011 pour l'option MHL) [filière en 2010/2011].
Personnels
-Tableau d'avancement 2011 pour : IEN / IA-IPR.
- Les médiateurs académiques et leurs correspondants : arrêté du 5-1-2011 (valable pour le sup.).
- Modalités d'organisation et de déroulement pour l'accès au grade de technicien de recherche et de formation de classe exceptionnelle : examen professionnel de sélection (modification pour l' exposé du candidat : 5 min. au maxiimum).
arrêté du 24-12-2010

BOEN n° 3 du 20 janvier 2011 (sup)
 - Lycée (LP - LEGT)
Stages d'anglais gratuits au lycée pendant les vacances scolaires : renforcement des compétences orales des élèves, note de service n° 2010-248 du 31-12-2010 [présentation].
- Personnels
- Constatation et apurement des débets des comptables publics et assimilés et responsabilité personnelle et pécuniaire des régisseurs : délégation aux recteurs, rectificatif à l'arrêté du 22-10-2008 (ce qui n 'est pas délégué).
- Cadres pédagogiques et administratifs de l'Éducation nationale : présentation des priorités du plan national de formation en [leur] direction - circulaire n° 2010-242 du 30-12-2010 [site de l'ESEN].
-Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - mouvement pour l'année scolaire 2011-2012.
- Directeurs d'EREA et d'ERPD : mutations et listes d'aptitude pour 2011/2012.
- Divers ...

BOEN n° 2 du 13 janvier 2011 (sup)
 Programme CLAIR
- Formation à la tenue de classe des professeurs et conseillers principaux d'éducation stagiaires et des personnels enseignants et d'éducation (texte / présentation).
- Au même BO : l'indemnité pour enseignants en programme CLAIR (texte - présentation).
Echanges scolaires
Echanges franco-suédois en lucée (cycle terminal) : « Éducation européenne - Une année en France » - année scolaire 2011-2012.
Formation continue (dont des enseignants)
- Diplôme de compétence en langue (DCL) ...
... en langue des signes française (arrêté sans annexes au JO) [présentation ici] ;
... en langue régionale (arrêté sans annexes au JO) [présentation ici] ;
... calendrier 2011-2013 : toutes optiosn du DCL.
Primes et indemnités
Une indemnité pour enseignants autour du programme CLAIR et de la réforme du lycée : l'indemnité pour fonctions d'intérêt collectif - rappel (texte - présentation).
NBI à l'admisnistration centale et noueaux initulés suite à resctructuration (texte / présentation).
Enseignement supérieur, dont :
- Ecoles normales supérieures (ENS)
ENS : conditions d'admission des élèves et programmes spécifiques des concours - arrêté du 15-12-2010 (réécriture).
ENS de Lyon : conditions d'admission des élèves et programmes spécifiques des concours - arrêté du 15-12-2010 (réécriture).
- Congés spécifiques
Congés pour recherches ou conversions thématiques, contingent annuel pourl 'année 2011-2012 / conditions d'attribution et d'exercice et notification des contingents au titre des sections du CNU, pour la période 2011 à 2012.

BOEN n° 1 du 6 janvier 2011 (sup) : l'essentiel
- Généralités
27 janvier 2011 - Journée de la mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l'humanité [détail ici].
- Enseignement secondaire : réinsertion scolaire
ERS : partenariat MEN/Ministère de la justice (direction de la protection judiciaire de la jeunesse) [le point ici].
- LT
Baccalauréat technologique TMD :- Liste des morceaux au choix pour l'épreuve d'exécution instrumentale et pour l'épreuve d'exécution chorégraphique - session 2011 [détail ici].
- Formation des enseignants
Programme d'éducation et de formation tout au long de la vie (EFTLV) : l'appel à proposition 2007-2013 de la commission européenne & l'encart au BOEN du 6 janvier 2011 : année scolaire et universitaire 2011-2011 (et au BO du sup).
Certificat de compétences en langues de l'enseignement supérieur désormais accessible aux candidats à des concorus FP et aux enseignants des 1er/2e degrés.
- Enseignements supérieurs
Écoles normales supérieures : programme des concours d'admission de l'ENS Lyon pour la session 2011, nombre de postes d'élèves effectivement pourvus aux concours d'entrée à l'ENS (1er et 2ème concours), à l'ENS de Lyon (1er et 2ème concours), à l'ENS de Cachan (1ère et 3ème année) pour la session 2010.
- Divers
Composition du nouveau CA du CNDP.
Directeur du centre d'initiation à l'enseignement supérieur Nord, Pas-de-Calais, Picardie.

 


Décembre 2010

 

n° 46 du 13

 

 

 

 


 

n° 45 du 9

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

n° 44 du 2

 

 

 

 

 

 

BOEN n° 46 du 13 décembre 2010 (sup)
Orientation en collège (dont dates du DNB) / lycées (dont dates pour baccalauréats/BT)
- Reconquête du mois de juin - calendrier 2011 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat et des brevets de technicien : note de service n° 2010-228 du 20-12-2010.
Français langue étrangère (FLE)
- Les universités des métiers du français dans le monde : BELC 2011 (sup).
Personnels : autorisations d'absence
- Calendrier des fêtes religieuses de l'année civile 2011 pour lesquelles des autorisations d'absence peuvent être accordées : circulaire n° 2010-250 du 20-12-2010 (sup).
Personnels enseignants : promotions corps-grade, accès aux
- corps des ... : professeurs agrégés (grade des agrégés hors classe), professeurs certifiés (accès à la hors classe) et des professeurs d'EPS (accès à la hors classe),
- grades de hors-classe des : professeurs de lycée professionnel / CPE ;
Personnels enseignants: intégration dans le corps des certifiés pour ...
... adjoints d'enseignement / chargés d'enseignement.
Personnels enseignants/COP : avancement de grade pour ...
... chargés d'enseignement d'EPS et PEGC ;
... accès au grade de directeur de CIO.
Enseignement supérieur : hygiène et sécurité
Programme annuel de prévention 2010-2011 (Enseignement supérieur et Recherche) : dont transformation des CHS en CHSCT (comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail).

BOEN n° 45 du 9 décembre 2010 (sup)
 Lycées (EGT/LP)
- Modalités d'élection des représentants des lycéens au Conseil supérieur de l'Éducation, arrêté du 20-10-2010.
Dépouillement de l'élection le 27 avril 2011. l'arrêté donne tout renseignement pour se présenter ou voter.
Lycée professionnel - BEP -- Arrêté du 29 octobre 2010 modifiant
- l'arrêté du 27 juillet 2009 portant création de - la spécialité « maintenance des produits et équipements industriels » de brevet d'études professionnelles[détail ici] ,
- l'arrêté du 28 juillet 2009 portant création de la spécialité « production mécanique » de brevet d'études professionnelles [voir ici],
- et l'arrêté du 28 juillet 2009 portant création de la spécialité « systèmes électroniques numériques » de brevet d'études professionnelles [détail ici].
LT - BTS : économie /management [voir ici] - Arrêtés ...
... pour BTS Transport - Comptabilité et gestion des organisations - Négociation et relation client - Management des unités commerciales - Commerce international à référentiel commun européen - Assistant de manager : Les dispositions concernant l'intitulé, la durée et la forme d'évaluation de l'épreuve Economie, droit et management des entrepries figurant dans le règlement d'examen à l'annexe IV des arrêtés susvisés sont remplacées ... à compter de la session 2011 (annexe 1 au seulk BOEN du 09.12.2010) ;
... pour BTS Assistant de gestion PME-PMI : changement pour l'épreuve «U31 "économie et droit” [nouveau : : coefficient 4 (au lieu de 3), durée 4 heures (au lieu de 3 heures)] et pour l'épreuve U32 "management des entreprises” [coefficient 2 (au lieu de 3)].
Enseignement supérieur
- Banque d'épreuves littéraires des ENS : élargissement des débouchés, circulaire n° 2010-0023 du 3-11-2010 (aussi ici).
- Inspection générale des bibliothèques : lettre de mission pour l'année universitaire 2010-2011.
Personnels ...
... enseignement privé sous contrat
- Modalités d'évaluation des maîtres contractuels ou agréés à titre provisoire, arrêté du 19-10-2010
... de l'education nationale
Nominations aux CAP de : IEN - IA/IPR - personnels de direction -

BOEN n° 44 du 2 décembre (sup)
- Activités éducatives
Campagne de solidarité et de citoyenneté de la Jeunesse au plein air, note de service n° 2010-220 du 12-11-2010.
Opération Pièces jaunes 2011 [du 5 janvier au 12 février 2011], note de service n° 2010-221 du 12-11-2010.
- Etablissements français à l'étranger (cf AEFE)
Actions destinées aux enseignants en fonction dans les établissements d'enseignement français à l'étranger - session 2011.
- Personnels de l'administration centralk du MEN
Nouvelle bonification indiciaire (NBI) : correctif à la liste des emplois concernés.
Nominations au CCHS eu MEN (modif.) et à la CAPN des CASU (repr. de l'administration).
- Enseignement supérieur
École normale supérieure : programme des concours d'admission à la session 2011.
École nationale supérieure Louis-Lumière : dates des épreuves du concours d'admission à la formation initiale et nombre maximal de candidats à admettre pour la session 2011.
- DCG/DSCG : attribution du grade de licence aux titulaires du diplôme de comptabilité et de gestion et du grade de master aux titulaires du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion, décret n° 2010-1423 du 17-11-2010.

 

Novembre 2010

n° 43 du 25





 

 

 

 

 





 

n° 42 du 18

 

 


 

 

 

 

n° 41 du 11

 

 

 

 

n° 40 du 04

&

sp. 10 du 04


 

 

 

BOEN n° 43 du 25 novembre 2010 (sup), dont en particulier
- Commission générale de terminologie et de néologie [voir aussi ici]
Vocabulaire de : l'automobile - la chimie (termes généraux) - la culture et la communication (1/2) & la culture et la communication/l'informatique et l'internet & l'informatique et l'internet (1/2) - l'économie sociale et l'emploi - l'équipement et les transports & transports -
- Personnels enseignants, d'éducation et d'orientation
Mise en œuvre, pour l'année scolaire 2010-2011, du droit individuel à la formation (circulaire n° 2010-206 du 17-6-2010) [voir ici].
- Education à la santé
Journée mondiale de lutte contre le sida - 1er décembre 2010 [voir ici]
- Personnels
Personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé : modalités des mouvements pour la rentrée 2011 (et ici)
Personnels enseignants, d'éducation et d'orientation : mise en œuvre, pour l'année scolaire 2010-2011, du droit individuel à la formation (circulaire n° 2010-206 du 17-6-2010) (DIF et fonction publique : ici)
Compte rendu synthétique de la réunion du CCHS ministériel compétent pour l'enseignement scolaire (dont : programme annuel de prévention (Pap) de l'Éducation nationale de l'année 2010-2011).
Compte épargne-temps dans les Établissements publics à caractère scientifique et technologique relevant du ministre chargé de la Recherche et centre d'études de l'emploi : circulaire n° 2010-0022.
Modalités de recensement des enseignants-chercheurs optant pour la procédure spécifique d'avancement de grade, au titre de l'année 2011.
- LP
BEP Alimentation : sa dernière session, signalée pour 2010, est rectifiée en 2011 (remplacé par le BEP Boucher-charcutier).
- LT
Changements dans certaines épreuves de BTS tertiaires (voir ici).
- Enseignement supérieur
Conditions d'admission des élèves, spécifiques aux concours de l'ENS de Cachan : arrêté du 21-10-2010.

BOEN n° 42 du 18 novembre [sup], dont en particulier :
- Collège / lycées
Olympiades de russe : note de service n° 2010-195 du 19-10-2010 [détail ici].
- Collège/DNB -
Épreuve écrite relative à l'évaluation de l'histoire des arts au diplôme national du brevet : note de service n° 2010-207 du 9-11-2010 [détail ici].
- Lycées
Certifications en LVE (allemand, anglais et espagnol) : calendrier des épreuves orales et écrites de la session 2011 [détail ici].
- LP
Livret scolaire pour bac. pro. et CAP : présentation/recommandations, livret scolaire pour l'examen du baccalauréat professionnel.
- Personnels
Emplois et procédures d'affectation dans l'enseignement supérieur pour les enseignants du 2e degré : année 2011(sup).
CASU : opérations de mutation pour la rentrée 2011 (sup).

BOEN n° 41 du 11 novembre 2010 [sup]
- Ecole, collège, lycées
Enseignement de la natation dans les premier et second degrés : circulaire n° 2010-191 du 19-10-2010.
Programme prévisionnel 2010-2011 des actions éducatives.
- Collège
Liste des 253 collèges Ambition réussite (pour 2010/2011)
- Lycées professionnels
Modalités de mise en œuvre et d'organisation de la session 2011 du concours général des métiers.
- Personnels
Concours externe et interne de recrutement des conservateurs stagiaires, élèves de l'ENSSIB (sup).

BOEN n° 40 du 4 novembre 2010 [sup]
- Tous niveaux : français
Actions éducatives en faveur de la langue française [des concours : grand public : « Dis-moi dix mots qui nous relient» pour 2010/2011 // collège-lycée : le concours des dix mots : productions conçues en classe entre octobre 2010 et mars 2011].
- Ecole - collège - lycée
22ème Semaine de la presse et des médias dans l'École [détail ici].
- Collège - lycée
Echanges franco allemand, campagne 2011 : programme D. Sauzay / programme Voltaire [détails].
- Lycées professionnels
Diplômes de niveau 4 (bac. pro. /M.C. ) : date de clôture des registres d'inscription - vendredi 19 novembre 2010.
- Agrégations externes, session 2011 ...
... modifications : pour l'épreuve 1 d'EPS (voir ici : précisions de date) - pour l'épreuve 1 de sciences physiques, option chimie (voir ici pour détail mineur : 2010 au lieu de 2011).
- Divers
Collecte de la taxe d'apprentisage par le Groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales -
Elections CAP des ATSS : AENES affectés dans les services centraux
- Personnels Education Nationale
Souffrance au travail [ici], risques professionnels etc : CHS 2010-2011 (enseignement scolaire).
Administratifs, élections aux CAP le mercredi 1er déc. 2010 : en services centraux (AENES - SAENES - ADJANES) et autres cas (AENES - SAENES - ADJANES).
Compte épargne-temps dans les services et établissements relevant du ministre chargé de l'Éducation nationale et du ministre chargé de l'Enseignement supérieur.
Mutations 2011 : enseignants, CPE, COP (BOEN spécial n°10 du 4 novembre 2010).

 


Octobre
2010
n° 39 du 28

 



n° 38 du 21

 


 

 

 

 

 

 

n° 37 du 14

 

 

 

 

 

 

 

 

 

n° 36 du 07

 

 

 

BOEN n° 39 du 28 octobre [sup]
- Ecoles/EPLE
Journée franco-allemande du 22 janvier 2011.
- EPLE (étalissements scolaires du 2e degré)
Modification, à compter de la rentrée scolaire 2010, du classement des : collèges par rapport au tableau initial - lycées et écoles de métiers par rapport au tableau initial - lycées professionnels par rapport au tableau initial.
- Liste des établissements autorisés à ouvrir une section binationale Bachibac : omission de signaler que les établissements signalés ouvrent concomitamment une classe de seconde et une classe de première.
- Collèges/lycées (élèves de 14 ans et plus)
Appel à propositions spécifique relatif à l'action Comenius de mobilité individuelle des élèves - année scolaire 2011-2012.

BOEN n° 38 du 21 oct. 2010 [sup]
- Parents d'élèves immigrés
Reconduction et extension de l'opération « Ouvrir l'École aux parents pour réussir l'intégration » avec liste des académies qui y participant & la grille à remplir pour présenter le projet par l'établissement scolaire & aurres outils.
- PSE au collège [en savoir plus]
SEGPA : orientations pédagogiques en classe de troisième des sections d'enseignement général et professionnel adapté : présentation/référentiel.
DNB [voir aussi ici] : Présentation du référentiel d'épreuve pour les séries technologique et professionnelle du diplôme national du brevet.
- Aéronautique en LP/LP
Partenariat avec le Groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales : convention du 22.09.2010 [MESR] [détail].
- Enseignement supérieur
BTS [voir aussi ici] - Mise à jour des groupements de spécialités pour l'évaluation ponctuelle en mathématiques à la session 2011 [MESR].
Plan gouvernemental de lutte contre la drogue et la toxicomanie : exécution des actes d'engagement et d'ordonnancement des opérations de dépenses relatives à sa mise en oeuvre, délégation de gestion du 6-8-2010.
- Personnels dans les services centraux des MEN/MESR/JS
Institution de CAP locales compétentes à l'égard des ADAENES / SAENES / ADJANES.
- Autres personnels
Proposition pour hors-classe (2011) pour : IEN - IA/IPR..
- Divers

BOEN du 14 octobre 2010 [sup]
ASH
- Élèves handicapés : mission d'accompagnement scolaire effectuée par des personnels employés par des associations, circulaire n° 2010-139 du 31-8-2010 [détail ici].
Ecole/collège : autour des programmes
- Le programme d'enseignement de danse pour les classes à horaires aménagés danse [école/collège] [CHAD : détail ici]
 Collège lycée
- Réseau des projets scolaires franco-allemands : appel à projets pour l'année scolaire 2010-2011.
- Amélioration du dispositif de remplacement des personnels enseignants dans les établissements d'enseignement du second degré public, note de service n° 2010-140 du 20-9-2010.
Lycée
- Calendrier du concours général des lycées : présentation - calendrier [détail ici].
BTS
Brevet de technicien supérieur Etudes et réalisation d’outillage de mise en forme des matériaux : nouveau règlement d'examen (sup).
Recrutement des enseignants
- Concours externe et interne du Capes d'arts plastiques et concours externe et interne de l'agrégation d'arts, option A arts plastiques : précisions.
Enseignement supérieur
- Occupation de locaux non autorisée, perturbation de cérémonies ...: sanctions disciplinaires.
- Comportement agressif envers des enseignants, agressions, ... : sanctions disciplinaires.
- Comportements/actes frauduleux : sanctions disciplinaires.
Diverses noiminations...

BOEN du 7 octobre 2010 [sup]
-- Défense/Education Nationale - Concours « Trophée civisme et défense » et « Prix armées-jeunesse » - édition 2010-2011 [voir aussi ici]
- Socle commun - Liste des établissements d'enseignement participant à l'expérimentation du livret de compétences prévu par l'article 11 de la loi n° 2009-1437 du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie [détail ici].
- Concours d'enseignants, correctifs : à l'agrégation interne d'H/G [détail ici], au CAPLP externe Maths/sciences [détail ici]
Divers.

 

SEPT. 2010

BO spécial n°9 du 30

 

 


BOEN/BOSR n° 35 du 30

BOEN/BOSR n° 34 du 23

 

 

BOEN/BOSR n° 33 du 16

 



BOEN/BOSR
n° 32 du 09

 

 

 

 

 

 

 

BOEN - BOSR
n° 31 du 02

 








 

 

 

 

BOEN spécial n°9 du 30 septembre 2010
-- Programmes d'enseignement du lycée [détail ici].

BOEN du 30 septembre [du sup]
A noter...
-- LP, création de BEP : BEP Auxiliaire en prothèse dentaire (filière), Modeleur maquettiste (filière),
-- Bac (série S) -Épreuve de physique-chimie : évaluation des capacités expérimentales en Nouvelle-Calédonie et dans certains lycées français à l'étranger des pays de la zone Sud - session 2010.
-- Personnels : IEN hors-classe en LA d'IPR : arrêté du 25-8-2010.

BOEN du 23 septembre [du sup]
A noter...
Généralités
- Commémoration du souvenir de Guy Môquet et de l'engagement des jeunes dans la Résistance [détail ici].
- Composition du dossier de demande d'agrément des associations : modification.
-- ASH - Missions de l'IEN-ASH [en savoir plus].
-- LP, création de BEP : BEP Optique-lunetterie [la filière]
-- Sup. : RAS.

BOEN du 16 septembre [du sup]
Anne Courrèges, présidente du Conseil supérieur de l'Education : arrêté du 6-9-2010 (BO du sup.).
Liste des établissements scolaires français à l'étranger : arrêté du 4-6-2010 [détails].-
LP, création de CAP : CAP Conducteur livreur de marchandises: création et conditions de délivrance [filière transport en LP].
Supérieur - bourses d'études - Taux des bourses/ plafonds de ressources pour 2010/2011 [détail ici]--
LT : BTS - Mise à jour des groupements de spécialités pour l'évaluation ponctuelle en langue vivante étrangère - session 2011.
Divers dont : nominations/école des Chartes pour le sup.
BOEN n° 32 du 9 septembre [du sup.]
Non-enseignants : Formation - l'ESEN désormais compétente (arrêté du 20-7-2010) (BO du sup.) / Rémunération - Prime de fonctions et de résultats étendue aux SAENES (BO du sup.) [voir aussi ici] -
Personnels - Frais de déplacement (personnels civiles de l'Etat) : circulaire n° 2010-134 du 3-8-2010 / Compte épargne-temps à l'administration centrale du MEN/du Sup. -
1er/2e degré : TICE - Le cahier de textes numérique, circulaire n° 2010-136 du 6-9-2010.
2e degré : lycées
- Lycée (dont LP/LT) - Bourses nationales d'études du second degré de lycée [détail ici].
- Lycée des métiers 2009 : liste des établissements labellisés en Ile-deFrance / établissements labellisés faisant l'objet d'un rectificatif ou d'une modification de label [dont lycée de Doullens].
- LT/BTS-CESF-DTS - Inscription aux BTS, diplôme d'État de CESF et du DTS en imagerie médicale et radiologie thérapeutique jusqu'au mardi 16 novembre 2010 (BO du sup.).
- Service civique : convention Acsé / MEN.
Agrégations : correctifs à des agrégations externes et internes, soit ...
... agrégations externes d'Histoire/de Géographie et interne d'HIstoire - Géographie (libellé modifié pour histoire moderne :voir ici) ;
... aux agrégations de grammaire et lettre (précisions de pages pour auteurs français : voir ici).
Divers (nominations, comités ...)

BOEN n° 31 du 2 septembre 2010
Généralites : sports [développement du sport scolaire : circulaire n° 2010-125 du 18-8-2010 & Cours le matin, sport l'après-midi : note de service n° 2010-126 du 18-8-201010 & 22 septembre, journée du sport scolaire] [sport à .al rentrée 2010 : détail ici]
Ecole : éducation civique en CM : parlement des enfants 2010-2011 [voir aussi ici] --
Collège/lycée : nouvelle liste d'EPLE pour porgramme CLAIR [détails]-
LP : qualification en langue vivante au BEP rénové dont projet linguistique du candidat[présentation].
LT - BT Métiers de la musique : Programme préparatoire à l'épreuve A2, session 2011 (note de service n° 2010-123) [détails].
Baccalauréat, série S et épreuve de SVT : évaluation des capacités expérimentales, session 2010, en Nouvelle-Calédonie et dans certains lycées français à l'étranger des pays de la Zone Sud, note de service [détails].
Rémunération des personnels au 1er juillet 2010 - Taux des indemnités indexées (tableau) - Taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par certains enseignants pour le compte des collectivités territoriales - Revalorisation de la rémunération mensuelle brute des assistants étrangers de langues vivantes [voir aussi ici]
Mutations des personnels pour la rentrée scolaire 2011/2011 : spécialisés du premier degré en Nouvelle-Calédonie / Polynésie française / à Mayotte - - dont en poste à l'étranger à la rentrée 2011 : postes d'enseignement et d'éducation (1er/2e degré) relevant de l'AEFE (site de l'AEFE) & Candidatures à des postes dans des établissements de la Mission laïque française (le site) / personnel de direction, d'inspection et d'administration -
... vacance de postes (rentrée 2011) à Wallis-et-Futuna : enseignement à profil (2e degré).
Personnels administratifs, sociaux et de santé : élections aux CAPN le 1er décembre 2010 et organisation des opérations électorales.
BOSR n° 31 du 2 septembre 2010 - Masters : attributions de grade - Statut particulier du corps des conservateurs et du corps des conservateurs généraux des bibliothèques, décret n° 2010-966 du 26-8-2010 & échelonnement indiciaire du corps des conservateurs généraux, des conservateurs des bibliothèques et du corps des bibliothécaires : décret n° 2010-967 du 26-8-2010 - Divers dont mouvement du personnel.

 

 

 

Année scolaire 2009/2010 (sept. 2009 / août 2010)

... et dépouillement du BOEN au 26.08.2010 [JO non aux BO en rapport avec l'Education]
/ du BO du sup ...

Juillet -Août 2010 - BOEN

AOÛT [juillet]
n° spécial n°8 du 26 août 2010

n°30 du 26



JUILLET 2010
n° 29 du 22

 

n° 29 du 22 (suite)

 

 

 

n° 28 du 15

 

 

 

spécial n°7

n° 27 du 08

 

 

n° 26 du 01

n° spécial n°8 du 26 août 2010 : Concours de recrutement 2011 des personnels gérés par la DGRH (certains corps de personnels d'encadrement et de personnels administratifs, techniques, sociaux, de santé et des bibliothèques et des COP).
n° 30 du 26 août 2010 - 2e Degré (collège/SEGPA) : mise en œuvre du CFG - 2e degré/LP : Abrogation du CAP Perruquier Pasticheur (DS 2001, rattrapage 2012) & Abrogation du BEP Conduite et services dans le transport routier (DS 2001, rattrapage 2012) - 2e degré, lycées : vie lycéenne/CVL (responsabilité et engagement des lycéens / instances de la vie lycéenne, le ciné-lycée - 2e degré, classe de seconde : enseignement d'exploration « Langues et cultures de l'Antiquité » - 2e degré/LT ST2S : organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminales ST2S / épreuves facultatives de la série « sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) » = arts au bac ST2S : une nouvelle option à compter de la session 201(JO - nouveau tableau) .- Enseignement supérieur : allocation financière « Parcours de réussite professionnelle »- Diplôme national de technologie spécialisé : expérimentation reconduite - 2e degré, personnels - Cautionnement des comptables des EPLE (JO du 27.10.2010). Partenariats : domaine sportif / prévention routière.


n° 29 du 22 juillet - Encart - Formation des enseignants [voir ici]
- Organisation de stages pour les étudiants en master se destinant aux métiers de l'enseignement, circulaire n° 2010-102 du 13-7-2010.
- Définition des compétences - pour l'exercice de leur métier à acquérir par les professeurs documentalistes et conseillers principaux d'éducation (CPE) : arrêté / circulaire.
- Modalités d'évaluation et de titularisation des : professeurs des écoles stagiaires (arrêté) ; professeurs du 2e degré (arrêté), dont : professeurs agrégés stagiaires (arrêté).
- Missions des : maîtres formateurs et des maîtres d'accueil temporaire, circulaire n° 2010-104 du 13-7-2010 / professeurs conseillers pédagogiques contribuant dans les établissements scolaires du second degré à la formation des enseignants stagiaires, circulaire n° 2010-103 du 13-7-2010.
n° 29 du 22 juillet - Hors Encart - Lutte contre la violence scolaire en 2e degré : programme "Clair", expérimentation : année scolaire 2010-2011 (EPLE concernés) [présentation du programme CLAIR] - 2e degré : internats d'excellence [détails ici] - Collège : bourses de collège, modalités d'application du code de l'Éducation [détails ici] - Parents d'élèves de collège (entrée en 6e) : extension du dispositif la « Mallette des parents » [voir ici] - Certificat de formation générale : modification de certaines dispositions du code de l'Éducation (décret - arrêté) [détails ici] - LP, création de CAP : CAP Déménageur sur véhicule utilitaire léger (JO) ; voir aussi : convention de coopération entre le MENe et l'Association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports (AFT) [détails ici] - Lycées dont LT/LP : bourses de lycées 2010/2011 majorées de 2,79 % [détail ici] (arrêté/montants : arrêté) - LT /bac. techno. : thèmes d'études pour l'épreuve de spécialité, série STG (session 2011) - Recrutement des enseignants : programme de : l'agrégation externe de sciences physiques, option chimie / du CAPEPS externe (CAPEPS interne reconduit) - Enseignement privé : évaluation des directeurs du primaire - Divers : partenariat entre le ministère de l'Éducation nationale et le Comité national olympique et sportif français.
n° 28 du 15 juillet - Lutte contre l'échec scolaire : création d'une dizaine d'établissements de réinsertion scolaire (ERS) - ASH/Scolarisation des élèves handicapés : dispositif collectif au sein d'un établissement du second degré
circulaire n° 2010-088 du 18-6-2010 - LP : liste des bac. pro. concernés modifiée autour du programme d'enseignement de mathématiques et de sciences physiques et chimiques - LP, Bac. pro. 3 ans, création des spécialités : Logistique / Transport [détails ici] - LT-BTS [détails ici] : l'épreuve de LVE devient celle de LV (dont langues régionales et hébreu en plus comme LVE), nouveaux coefficients aux épreuves du BTS Communication - Recrutement des enseignants : dates à insérer pour Agrégation Génie Mécanique.- Divers : attribution du grade de licence aux officiers diplômés, autres (commission EREA, personnels de direction en COM...).
Bulletin officiel spécial n°7 du 8 juillet 2010 - Programmes des concours externes et internes de l'agrégation, du CAPES, du CAPET, du CAPLP, de COP et de CPE - session 2011.
n° 27 du 8 juillet 2010 - Divers agréments d'associations - Ecole / collège, socle commun : livret personnet de compétences à compter de la rentrée scolaire 2010 (arrêté) & Mise en œuvre du livret personnel de compétences, circulaire n° 2010-087 du 18-6-2010 [en savoir plus] - LP, Bac. pro. 3 ans, création des spécialités : Accueil - relation clients et usagers [détail ici] / Conducteur transport routier marchandises [détail ici] - Lycée, 1ère générales : TPE - Lycée, section internationale : nouveau programme de langue et littératures japonaises en section internationale de lycée à compter de 2010/2011 (abrogation du texte de 2004). Langues régionales au collège : programmes d'enseignement (arrêté) de langues régionales au palier 2 du collège [détail ici]. Diverses nominations.
n° 26 du 1er juillet -- LP : nouveau CAP - Création de CAP « distribution d'objets et de services à la clientèle » et fixant ses conditions de délivrance [détail ici] - LP : nouveau BEP - Création du BEP « métiers d'art - tapissier-tapissière d'ameublement » et modalités de délivrance au JO n°0128 du 5 juin 2010 [détails ici : arts du bois]. [Il s'agit d'une certification intermédiaire dont la 1ère session aura lieu en 2011 (début en seconde professionnelle de bac. pro 3 ans en 2009/2010)]. Lycée, CPGE : culture générale en seconde année - année 2010-2011, CPGE économiques et commerciales (l'imagination).

Juin 2010 :

BOEN

 

n° spécial 6

n° 25 du 24

 

 

n°24 du 17

spécial n° 5

 

 

 

n° 23 du 10

n° 22 du 03

spécial n°6 du 24 juin 2010 : rénovation STI/STL - modification au décret n° 2010-565 du 27-5-2010 [changements de séries : STI devient STI2D et STD2A - STL devient Sciences et Technologies [ex-techniques] de Laboratoire] et à l'arrêté autour des voies d'orientation (idem) - Série sciences et technologies du design et des arts appliqués [STD2A] : organisation et horaires des classes de première et terminales ... : arrêté et correspondance avec l'enseignement agricole - Nouvelle sériesciences et technologies de l'industrie et du développement durable [STI2D] et série rénovée sciences et technologies de laboratoire [STL] : organisation et horaires des classes de première et terminales ... : arrêté - -
n° 25 du 24 juin 2010 - Personnels enseignants du premier degré : obligations de service : circulaire n° 2010-081 du 2-6-2010
aborgeant le texte de 2008 - BTS : création (1ère session 2012) du BTS Développement et réalisation bois (arrêté dont annexes) - ASH : enfants sourds [voir ici] : Organisation des « Pôles pour l'accompagnement à la scolarisation des jeunes sourds », circulaire n° 2010-068 du 28-5-2010 - Baccalauréat général (anglais) : programme de lecture de l'épreuve orale d'anglais, langue de complément aux sessions 2011 et 2012 - Parents d'élèves : Élections de leurs représentants s aux conseils des écoles et aux conseils d'administration : année scolaire 2010-2011 (15 et 16 oct. 2010) - Recrutement dans le privé : modalités d'organisation des concours de recrutement des maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat du premier degré - Tableaux d'avancement : agrégés hors classe (équivlent privé) avec listes d'aptitude / mMaîtres contractuels ou agréés... -
et -
n° 24 du 17 juin 2010 - École primaire : accompagnement en sciences et technologie : présentation du dispositif et modalités de mise en œuvre - LP, nouveaux diplômes : arrêté du 21 avril 2010 définissant la spécialité de CAP d'agent de sécurité et fixant ses conditions de délivrance (JO) - Formation continue : diplôme de coméprence en langue : création (décret), en langue française professionnelle de premier niveau (arrêté - détail ici), en langue étrangère professionnelle, dont FLE (arrêté, détail ici) -
spécial n ° 5 du 17 juin 2010 - Lycée : OIB et baccalaurats bi-nationaux : Réorganisation de l'offre de formation à caractère biculturel, décret n° 2010-592 du 2-6-2010 [voir ici] avec ...
... arrêtés du 2 juin 2010 fixant les programmes d'enseignement : d'histoire et de langue et littérature allemandes dans les sections Abibac / d'histoire et de langue et littérature espagnoles dans les sections Bachibac / d'histoire et de langue et littérature italiennes dans les sections Esabac --
... arrêtés relatifs à la double délivrance du diplôme du baccalauréat ... : ... et du diplôme de la Allgemeine Hochschulreife [de RFA] / et du diplôme du Bachillerato [espagnol] / ... et du diplôme de l'Esame di Stato [Italie ] --
Lycée : redéfinition des sections internationales [voir ici] - Sections internationales de lycée : arrêté du 2-6-2010 modifiant l'arrêté du 28 septembre 2006 relatif aux sections internationales de lycée.
n° 23 du 10 juin - Lycées - Bourses nationales d'enseignement du second degré de lycée : année scolaire 2010-2011, note de service n° 2010-082 du 7-6-2010 -
LP/LT - Échanges entre la France et l'Allemagne de jeunes et d'adultes en formation professionnelle initiale et continue - campagne 2011 -- LP, baccalauréat professionnel, créations des spécialités du baccalauréat professionnel : « construction des carrosseries » [détail de la filière], « prothèse dentaire » [détail], « optique lunetterie» [détail].
n° 22 du 03 juin - Hygiène et sécurité (sauf sup.) - Compte rendu synthétique de la réunion du CCHS ministériel compétent pour l'enseignement scolaire : amiante, accident du travail, projet de décret pour EPLE... [détails ici] - LP, baccalauréat professionnel, création de spécialité du baccalauréat professionnel : « perruquier posticheur » [détail] - Lycée/LP/LT - Lycées des métiers labellisés en 2008/renouvelés en 2009 et en 2009 [dont modif.] - LT : Calendrier de la session 2010 de l'examen - Enseignement supérieur - CPGE économiques et commerciales [détails ici], option technologique : thème 2011 du programme de droit - DCG (comptabilité) : classes y préparant dont le fonctionnement est autorisé pour l'année universitaire 2010-2011. Divers.

BO du sup : juin-juillet


Août
n° 30 du 26


Juillet
n° 29 du 22

n° 28 du 15

n° 27 du 08

n° 26 du 01.07

n° 25 du 24 juin

n° 24 du 17 juin -
n°23 du 10 juin -
n° 22 du 03 juin

Dépouillement du BO de l'enseignement supérieur et de la recherche. MAJ le 26.08.2010

n° 30 du 26.08.2010 - Moniteurs de l'enseignement supérieur, allocataires de recherche et doctorants contractuels : règles de rémunération - Allocation financière "Parcours de réussite professionnelle" - IUT : création de départements à la rentrée universitaire 2010 - Diplôme national de technologie spécialisé : reconduction de la préparation à titre expérimental - Programme d'études en Allemagne (PEA), formation à l'enseignement bilingue pour professeurs d'histoire et géographie. Autres...
n° 29 du 22.07.2010 - Guide 2010 pour la saisie des vœux d'affectation par internet à l'usage des lauréats des concours ITRF - Formation des enseignants dont : missions des CPE/doc. de CDI, évaluation et de titularisation des professeurs stagiaires (1e defgré/2e degré), missions des formateurs (idem) - Classes préparatoires aux grandes écoles (CPGE) : admission des étudiants, rentrée 2010 - DCG et DSCG : calendrier des inscriptions et des épreuves, session 2011 - BTS [détails ici]/ LSF parmi les LV : note de service n° 2010-0016 du 24-6-2010 - Internats d'excellence et développement des internats scolaires : circulaire.
n° 28 du 15.07.2010 - Concours de recrutement de bibliothécaires : modalités d'organisation du concours externe et du concours interne - BTS : de LVE à LV (dont hébreu) / coef. des épreuves du BTS Communication - Divers dont Chorus.
n° 27 du 08.07.2010 - Attribution à certains personnels d'horaires pour travaux supplémentaires [IHTS à C/B de bibliothèques] - Divers.
n° 26 du 01.07. - Comité central d'hygiène et de sécurité ministériel (CCHS) compétent pour l'enseignement supérieur et la recherche, réunion du 15 février 2010 dont projet de décret. - CPGE économiques et commerciales : culture générale en 2010/2011 (l'imagination)
n° 25 du 24 juin - Certificat de spécialisation « sauvetage et sécurité en milieu aquatique » associé à certains diplômes délivrés par le MSS et à l'unité d'enseignement « sauvetage et sécurité en milieu aquatique » au sein de diplômes nationaux - Création du BTS Développement et réalisation bois. Obligations de service des personnels enseignants du premier degré [voir ici].
n° 24 du 17 juin - Accompagnement en sciences et technologie : présentation du dispositif et modalités de mise en œuvre - Bibliothécaires stagiaires : contenu et modalités d'organisation de la formation. Divers.
n°23 du 10 juin - ENS Cachan : programmes spécifiques du concours d'admission en première année, sessions 2011 et 2012. Divers.
n° 22 du 03 juin - ontinuité et le développement du programme « Cercle Passeport Télécoms » , protocole du 9-10-2009 [élèves de milieux modestes : STI/BTS] - CPGE économiques et commerciales, option technologique : thème 2011 du programme de droit - DCG (comptabilité) : classes y préparant dont le fonctionnement est autorisé pour l'année universitaire 2010-2011. Divers.

Mai : BO du sup.

n° 21 du 27

n° 20 du 20

 

n° 19 du 13


n° 18 du 06

n° 21 dont : Programme pour étudiants arabisants et étudiants chercheurs sur le monde arabe (dont sélection de boursiers 2010-2011) - Accès aux fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel par LA -
n° 20 - Programme de la Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP) - Calendrier des épreuves des examens du BTS, du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale, des diplômes de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique et d'expert en automobile : session 2010 - BTS Industries plastiques europlastic à référentiel commun européen : définition et conditions de délivrance - Doctorants contractuels : élection des membres des conseils des EPCSCP/ collèges électoraux -
n° 19 -Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides au mérite et à la mobilité internationale pour l'année 2010-2011 : circulaire n° 2010-0010 du 7-5-2010 [détails ici] - Liste des CPGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires : année scolaire 2010-2011, liste du 6-4-2010 - BTS « Photographie » : définition et conditions de délivrance,
arrêté du 26-3-2010 [en savoir plus] - Calendrier des fêtes religieuses de l'année civile 2010 pour lesquelles des autorisations d'absence peuvent être accordées - Divers.
n° 18 - diplôme d'expertise comptable, examen final : 2ème session 2010 - Divers

Mai : BO

n° 21 du 27

 


n° 20 du 20

 

 

 

n° 19 du 13

 

 

n° 18 du 06

 

 

n° 21 - Formation continue : généralisation du B2i® adultes - LP : CAP « Préparation et réalisation d'ouvrages électriques », modification [détails ici] - LP : MC = Mention complémentaire « Technicien en énergies renouvelables » : création [filière]- LP, LVE e baccalauréat professionnel [en savoir plus] : épreuves obligatoires de langues vivantes, épreuve facultative de langue vivante, modalités d'évaluation des langues vivantes (épreuves obligatoires et épreuve facultative) - Modalités d'organisation des concours de recrutement des personnels enseignants des premier et second degrés et des personnels d'éducation au titre de la session de 2011 - Accès par liste d'aptitude aux fonctions d'agent comptable d'EPCSCP.
n° 20 - Ministère - Programme de la Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP) - Ecoles (CM1/CM2) : Manifestation « À vous de lire ! » - diffusion du jeu « Mon livre préféré » - 2e degré (collège, LP, Lycées) : concours national de la Résistance et de la déportation - année 2010-2011 -
Evaluation en LP : arrêtés du 13 avril 2010 fixant les modalités d'évaluation au baccalauréat professionnel de l'enseignement de : Arts appliqués [détails] - Economie-droit en LP tertiaire (modalités du nouveau programme en ligne - présentation) - Economie-gestion en LP industriel [présentation] - Français [présentation] & Histoire-Géographie/Français [présentation] & éducation civique [présentation] - Mathématiques [présentation] / sciences physiques [présentation], PSE (prévention santé environnement : présentation) --
Bac. 2010 en TOM (Antilles/Réunion) : Calendrier de la session 2010 dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de La Réunion - BTS Industries plastiques europlastic à référentiel commun européen : changements du jury pour l'épreuce E4 et dans le rapport de stage UF3. [en savoir plus] - PE/instituteur (recrutement dans privé) dont Nouvelle-Calédonie avec contrats pour langue regionale - Nominations de membres de commissions administratives paritaires nationales (CAPN).
n° 19 - Agréments d'associations - Autorisations d'absence et fêtes religieuses : année 2010 - LP (formation continue) : modification au BP Conducteur d'engins de chantier de travaux publics (sécurité, voir ici) - Bac. TMD 2010 : liste des morceaux imposés pour l'épreuve d'exécution instrumentale et pour l'épreuve d'exécution chorégraphique [en savoir plus] - Enseignement supérieur : bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides au mérite et à la mobilité internationale pour l'année 2010-2011 / classes préparatoires aux grandes écoles : liste [dont abréviations] des CPGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires : année scolaire 2010-2011 - BTS (rénovation) « Photographie » : définition et conditions de délivrance [en savoir plus] - Personnes: : directeurs d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée : élections des représentants du personnel à la commission consultative spéciale [arrêté - note de service] - Personnels de direction : élections à la CAPN - Divers.
n° 18 - Opération École ouverte pour l'année 2010 : appel à projets -- LP - Baccalauréat professionnel : épreuve orale de contrôle dont critères d'évaluation, session 2010 [détails] -- Lycée (série ES) : arrêté du 8 avril 2010 modifiant les arrêtés du 9 août 2000 et du 20 juillet 2001 fixant les programmes d'enseignement de mathématiques des classes de première [détails ici] et terminale [détail ici] des séries ESet S -- Enseignants du privé sous contrat : accès par liste d'aptitude à l'échelle de rémunération de professeurs des écoles des maîtres contractuels ou agréés à titre définitif, année scolaire 2010-2011 -- Vacance de postes, divers.

Avril 2010 : BOEN

spécial n° 4 du
22.04.2010

n° 17 du 29

n° 16 du 22

 

 

n° 15 du 15

 

 

n° 14 du 08

n° 13 du 01

spécial n° 4 du 29 - Nouveaux programmes de la classe de 2nde à la rentrée scolaire 2010 [détail ici] ,
n° 17 - Fournitures scolaires & opération « les essentielles de la rentrée » 2010. - du lundi 3 mai au dimanche 16 mai 2010 : quinzaine de l'école publique -10 mais 2010 : mémoires de la traite négrière, de l'esclavage et de leurs abolitions - Santé : déplacements à l'étranger dans le contexte d'épidémie de grippe A/H1N1 - Personnels enseignants : professeurs agrégés affectés dans l'enseignement supérieur : année 2009-2010 / Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours du second degré, rentrée 2010. CPGE scientifiques, programmes 20010/2011 de : français et de philosophie / de géographie en 2e année.
n° 16 - Formation continue : dates 2010/2011 du diplôme de compétence en langue (en savoir plus) - Séminaire des Rencontres internationales de la photographie d'Arles - décision du conseil supérieur de l'Éducation statuant en formation contentieuse et disciplinaire cassant l'interdiction de création d'une école (privée) Montessori dans le 74 - Civisme et esprit sportif : convention MEN avec USEP et ligue de l'enseignement - Détachement sur des emplois d'IA-IPR / dans les corps des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation du second degré du ministère de l'Éducation nationale (fonctionnaires de catégorie A) - Commissiosn admistrativers paritaires EN en Outre-Mer - Nominations et vacances de postes.
n° 15 - LV2 au BTS Assistant de manager (session 2010 et au-delà) - Missions des personnels enseignants au sein des services éducatifs des institutions culturelles : circulaire n° 2010-040 du 30-3-2010 - LVE au bac. (sauf allemand, anglais, espagnol et italien) : session 2010, académies concernées. Enseignement privé sous contrat en 2010-2011 : échelle de rémunération CRPE/contingent 1er concorus interne CRPE. Cadres EN (secrétaires généraux) : conditions de mobilité des personnels nommés sur les emplois fonctionnels administratifs des rectorats, des inspections académiques, de certains établissements publics locaux d'enseignement, des universités et du réseau des œuvres universitaires et scolaires - Commission générale de terminologie et de néologie : composants électroniques, télécommunications, informatique/internet, économie et finances (1/2), environnement.
n° 14 - LP : baccalauréat professionnel, épreuve de contrôle [arrêté du 18.02.2010 - détail ici] - LP : CAP, organisation et horaires d'enseignement dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant aux certificats d'aptitude professionnelle [fin de l'ECJS, détail ici] - LP, mention complémentaire « Aménagement et rénovation des véhicules spécifiques » : abrogation [filière ici]. Divers.
N°13 - Ecole ouverte : création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion et au pilotage de l'opération « École ouverte ». LP, diplômes rénovés : créations de BEP : « Métiers d'art-verre » [détail de la filière ici], Métiers du pressing et de la blanchisserie [détail de la filière ici] - créations de CAP : Gardien d'immeubles/Agent de prévention et de médiation [nouvelle filière ici] - création de MC : Technicien(ne) des services à l'énergie [détail de la filière ici] / suppression de MC : Sertissage en joaillerie et création de BMA : Métiers d'art du bijou [détail de la filière ici] - Lycées/LT - Concours général des lycées, session 2010 : calendrier de la 2e partie [détails ici] - Baccalauréat série S : Épreuves de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre : évaluation des capacités expérimentales, session 2010 -- CPGE scientifiques : thème TIPE 2010/2011 ["Mobilité, mouvement"] en mathématiques et physique, physique et chimie, physique et sciences de l'ingénieur, physique et technologie, technologie et sciences industrielles, technologie, physique et chimie, biologie, chimie, physique et sciences de la Terre et technologie. Brevet de technicien supérieur « Services et prestations des secteurs sanitaire et social » : définition et conditions de délivrance (modification : ci-dessus). Enseignants et personnels d'éducation stagiaires en 2010-2011 (période de transition) dont spécificités pour le 1er degré et autour de la formation des stagiaires : dispositif d'accueil, d'accompagnement et de formation des enseignants stagiaires des premier et second degrés et des personnels d'éducation stagiaires. Cadres EN - Présentation des priorités du programme national de pilotage de la formation continue des corps d'inspection territoriaux et des personnels de direction - Accès au corps des IA-IPR au titre de l'année 2010.
Avril 2010 : ens. supérieur

n° 17 du 29

n° 16 du 22

n° 15 du 15

n°14 du 08

n°13 du 01

sp. n° 3

n° 17 - CPGE scientifiques, programmes 20010/2011 de : français et de philosophie / de géographie en 2e année - Personnels enseignants : professeurs agrégés affectés dans l'enseignement supérieur : année 2009-2010 - Divers.
N° 16 - Diplôme de compétence en langue : dates 2010/2011 - Séminaire des Rencontres internationales de la photographie d'Arles
circulaire n° 2010-052 du 14-4-2010 - Divers.
N° 15 - Calendrier des inscriptions aux épreuves du diplôme de géomètre-expert foncier : session 2010 - Nombre de postes d'élèves mis aux concours d'entrée des ENS : session 2010 - BTS Assistant de manager : cas de dispense de LV2 - Cadres EN (secrétaires généraux) : conditions de mobilité des personnels nommés sur les emplois fonctionnels administratifs des rectorats, des inspections académiques, de certains établissements publics locaux d'enseignement, des universités et du réseau des œuvres universitaires et scolaires - Congés pour recherches ou conversions thématiques : contingent annuel au titre de l'année 2010-2011
N° 14 - Médecine préventive (dont protection médicale des étudiants) : organisation et missions des services universitaires et interuniversitaires de médecine préventive et de promotion de la santé, circulaire n° 2010-0008 du 4-3-2010 - Divers.
N°13 - CPGE scientifiques : thème TIPE 2010/2011 ["Mobilité, mouvement"] en mathématiques et physique, physique et chimie, physique et sciences de l'ingénieur, physique et technologie, technologie et sciences industrielles, technologie, physique et chimie, biologie, chimie, physique et sciences de la Terre et technologie. BTS « Services et prestations des secteurs sanitaire et social » : modification des conditins de délivrance [stage "protection sociale" non pris en compte en 2010]. Nominations, divers.
Spécial N° 3 du 01.04.2010 - Programme des opérations statistiques et de contrôle de gestion des directions d'administration centrale - 2010, circulaire n°2010-006 du 1-3-2010.

Mars : BO enseignement supérieur

n° 12 du 25

n° 11 du 18

n° 10 du 11

n° 09 du 04

Au BO du sup. [consulter les JO autour de l'Education]
n° 12 - Thèmes 2010/2011 concernant l'enseignement de « culture générale et expression » en deuxième année de BTS, note de service n° 2010-0007 du 10-2-2010 [détails] - Diverses nimonations. n° 11 - Diplômes supérieurs en compabilité : épreuves [Diplôme de comptabilité et de gestion et diplôme supérieur de comptabilité et de gestion : modalités des épreuves - DEC : dispositions relatives aux épreuves (et montant des droits d'inscription)] et stages [Stage d'expertise comptable : accomplissement du stage dans certains États francophones] - DTS en imagerie médicale et radiologie thérapeutique aussi par la voie de l'apprentissage - divers.
n° 10 - Certificat informatique et internet (C2i) : généralisation du C2i® niveau 2 « métiers de l'ingénieur ». - CCHS - Enseignants-chercheurs : règles de classement... . n° 9 - CTP ministériel de l'ESR : modification du calendrier du 2e tour de scrutin et circulaire correspondante. Autres.

Mars : BOEN

n°12 du 25

n° 11 du 18

n° 10 du 11


n° 09 du 04

 

 

n° 12 - Français au BTS2 : thèmes concernant l'enseignement de « culture générale et expression » en deuxième année de BTS, session 2010/2011 [détails] - Privé sous contrat d'association : contribution de l'État aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré privés placées sous contrat d'association, année scolaire 2009-2010 - Bourses nationales (collège - CNED) : modificatif à l' arrêté du 27-7-2009 [détails ici] - maîtres contractuels ou agréés : listes d'aptitudes en prépration 2010/20110(ER des : agrégés, certifiés/prof. de EPS) - Divers. n° 11 - Circulaire de rentrée 2010 [dont : la réforme du lycée] - Liste des Greta labellisés GretaPlus au 14 décembre 2009 - DTS en imagerie médicale et radiologie thérapeutique aussi par la voie de l'apprentissage - CASU : accès à la hors classe, année 2010 - Postes à l'UNSS, etc... -- n° 10 - Éducation artistique et culturelle : la dimension éducative et pédagogique des résidences d'artistes (charte nationale) : circulaire n° 2010-032 du 5-3-2010 - Protection du milieu scolaire [détails ici] : Plan de sécurisation des établissements scolaires : actions prioritaires, circulaire n° 2010-25 du 15-2-2010. Cadres de l'Education Nationale : IEN, propostions d'avancement - IA-DDSEN : nomination sur les emplois fonctionnels supérieurs d'inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale, et d'inspecteurs adjoints. Divers -- n° 9 - Allemand en 2e de lycée (échanges franco-allemands) : programme franco-allemand « Heinrich Heine » : séjours individuels d'élèves de seconde en Allemagne dans le cadre de la certification d'allemand de niveau « B1 » en 2010. Arts au lycée : programmes limitatifs des enseignements artistiques en classe terminale pour l'année scolaire 2010-2011 et pour la session 2011 du baccalauréat - Théâtre au lycée [détail] : lycéens en Avignon - LP : création de la spécialité « métiers d'art-arts de la pierre » et modalités de délivrance, arrêté du 28-1-2010 - J.O. du 20-2-2010 [filière Arts de la Pierre]. Cadres EN : mutation des IEN en 2010/2011. ASU : création du corps des agents techniques et agents administratifs des administrations de l'État à Mayotte. Diverses nominations, admissions à la retraite d'inspecteurs généraux.

Février : BO

enseignement

supérieur

n° 08 du 25

n° 07 du 18

n° 06 du 11

n° 05 du 04

n° 8 - Prime d'excellence scientifique : campagne nationale d'évaluation des candidatures des enseignants-chercheurs pour son attribution en 2010, circulaire n° 2010-0004 du 9-2-2010 - Admission à la retraite des pPersonnels relevant de la direction de l'encadrement : campagne 2010-2011 - Possibilités d'accueil des mouvements de catégorie B et C à gestion déconcentrée et dispositions propres aux mouvements vers les COM et Mayotte. Autes.
n° 7 - ITRFITRFomposition des zones géographiques pour l'organisation des concours de recrutement dans le corps des adjoints techniques de recherche et de formation et dans le corps des techniciens de recherche et de formation / modalités d'organisation des concours de recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques de recherche et de formation du ministère de l'Éducation nationale
n° 6 - Modification d'une application informatique [Apogée] nationale de gestion des enseignements et des étudiants - Divers.
n° 5 - Propriété intellectuelle [détails ici] : 2 accords sur l'utilisation des œuvres cinématographiques et audiovisuelles à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche (PROCIREP/SACEM) - Crous : renouvellement des représentants étudiants au sein des conseils d'administration des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires, circulaire n° 2010-0001 du 18-1-2010 - divers.

Février : BOEN

n° 08 du 25

n° 07 du 18

n° 06 du 11

spécial 1 du 04

n° 5 du 04

n° 8 -Lycée professionnel : enseignement général en CAP [présentation des nouveaux textes] : 1, arrêté du 8 janvier 2010 : modification des unités générales du CAP - 2, arrêtés du 8 janvier 2010 fixant les programmes d'enseignement pour les classes préparatoires au CAP : en arts appliqués et cultures artistiques [détails/présentation], français [détails/présentation], géographie - éducation civique [détails/présentation], mathématiques et en sciences physiques et chimiques [détails/présentation].
n° 7 - Collège, lycées dont LP : arrêté du 21 décembre 2009 relatif au concours national de la Résistance et de la déportation : nouveau règlement [détails]. Lycée technique : programme d'enseignement [détail ici] de mathématiques en classe de seconde de la série technologique TMD (JO du 20.01.2010) LP: baccalauréat professionnel (classes ppératoire) : mathématiques aux Bac. pro. . "gestion des entreprises maritimes" et "cultures marines", désormais en groupement B. CTP d'établissements publics nationaux à caractère administratif du MEN [CIEP, CNDP, INRP, ONISEP, CNED) : délagation de pouvoir aux directeurs pour modalités d'élections. IPR-IA : mutation 2010, tableau d'avancement.
n° 6 - Baccalauréat général et technologique, session 2010 : centres ouverts à l'étranger - Prix de l'éducation : 2010 - Programme de mobilité internationale « Jules Verne » : séjours professionnels d'une année à l'étranger destinés aux enseignants titulaires des premier et second degrés, année scolaire 2010-2011.
Spécial 1 du 4 - Décret n° 2010-99 du 27-1-2010, organisation et fonctionnement des établissements publics locaux d'enseignement [dont le conseil pédagogique] -- Autour de la réforme du lycée général [voir aussi ici] : Enseignements du second degré des voies générale et technologique, information et orientation, modification du code de l'Éducation (partie réglementaire - Livre III) [voir ici] - accompagnement personnalisé au lycée d'enseignement général et technologique : circulaire n° 2010-013 du 29-1-2010 - le tutorat au lycée : circulaire n° 2010-011 du 29-1-2010 - mise en place des stages de remise à niveau et des stages passerelles à compter de la rentrée 2010 : circulaire n° 2010-010 du 29-1-2010 - Langues vivantes au lycée d'enseignement général et technologique, circulaire n° 2010-008 du 29-1-2010 - Favoriser l'accès de tous les lycéens à la culture, circulaire n° 2010-012 du 29-1-2010 - la maison des lycéens, circulaire n° 2010-009 du 29-1-2010 - Nouvelle classe de seconde : organisation et horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole, arrêtés du 27-1 et 1-2-2010 [voir aussi ici] - Nouvelles classes du cycle terminal : organisation et horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général, arrêtés des 27-1 et 1-2-2010 -
n° 5 - Propriété intellectuelle [détails ici], accords sur l'utilisation à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche : des œuvres cinématographiques et audiovisuelles / sur l'interprétation vivante d'œuvres musicales, l'utilisation d'enregistrements sonores d'œuvres musicales et l'utilisation de vidéo-musiques - Nominations et cessations de fonctions.

Janvier 2010 (sup.)

 

n° 03 du 21

n° 02 du 14

n° 01 du 07

n° 4 Enseignement supérieur - Validation des acquis de l'expérience (VAE) : mise en œuvre en vue de l'obtention du diplôme de comptabilité et de gestion et du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion, circulaire - Diplôme d'expert en automobile : modification de la liste des diplômes en dispense de certaines unités -
n° 3 - Sanctions disciplinaires (appel de mesure d'exclusion et annulation - renvoi devant une autre instance pour juger des personnels en responsabilité de l'université de Toulon) - Présidente de jury du concours pour le recrutement de médecins de l'Éducation nationale, au titre de l'année 2010 - Divers.
n° 2 - Décret n° 2009-1789 du 30 décembre 2009 relatif au diplôme d'expertise comptable à partir du 1er juillet 2010 [détails ici] - Corps des bibliothécaires adjoints spécialisés : statut particulier, décret n° 2010-17 du 6-1-2010 (modif. concours externe) -
n° 1 - Diplôme national de master : mise en place des diplômes nationaux de master ouverts aux étudiants se destinant aux métiers de l'enseignement, rentrée universitaire 2010 (circulaire n° 2009-1037 du 23-12-2009). Divers.

Janvier 2010

 

n° 03 du 21

n° 02 du 14

n° 01 du 07

n° 4 Enseignement supérieur - Validation des acquis de l'expérience (VAE) : mise en œuvre en vue de l'obtention du diplôme de comptabilité et de gestion et du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion, circulaire - Diplôme d'expert en automobile : modification de la liste des diplômes en dispense de certaines unités - Sections internationales de russe (Valbonne / Strasbourg) - Prix de l'Éducation nationale « Cannes 2010 »
n° 3 - Conseil supérieur de l'Éducation statuant en formation contentieuse et disciplinaire [annulation d'un refus d'ouverture d'une école privée hors contrat pour vice de et affaire renvoyée au niveau académique] - Agréments d'associations - Français langue seconde/français langue étrangère : publication du calendrier des sessions de l'examen conduisant à la délivrance du DILF pour l'année 2010, circulaire n° 2009-203 du 21-12-2009 [en savoir plus] - Personnels de direction : inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnel de direction de 2ème classe au titre de l'année 2010 / détachement et intégration dans le corps des personnels de direction pour l'année 2010 / titularisation au 1-9-2010 des personnels de direction de 1ère et 2ème classes stagiaires depuis le 1-9-2008, et des personnels de direction recrutés après inscription sur la liste d'aptitude au titre de 2009 -- Présidente de jury du concours pour le recrutement de médecins de l'Éducation nationale, au titre de l'année 2010 -
n° 2 - Brevet d'initiation aéronautique (BIA) et certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique (CAEA), session d'examen le 19.05.2010 [détails ici] - LP : LVE au BEP rénové (dont tableau de compétences) [présentation] - Lycée, série L : programme de littérature 2010/2011 [détails, liens] - Baccalauréats général et technologique : estonien en plus - ATOSS : arrêté du 2 décembre 2009 fixant les règles d'organisation générale, la nature et le programme des épreuves ainsi que la composition et le fonctionnement du jury du concours interne de recrutement d'AAENES à compter de la session 2011 [au JO du 24.12.2009 (détails)] - Enseignants en établissements d'enseignement français à l'étranger : formation continue 2010 et frais hébergement (rectificatif) -
n° 1 - Actions éducatives européennes [encart] : appel à propositions relatif au programme d'action dans le domaine de l'éducation et de la formation tout au long de la vie (2007-2013), année scolaire et universitaire 2010-2011 (circulaire n° 2009-193 du 28-12-2009) -- Pandémie grippale/grippe A : dispositif de vaccination en 2010 [détails ici] - Expérimentation d'un livret de compétences en application de l'article 11 de la loi n° 2009-1437 du 24-11-2009 relative à l'orientation et la formation professionnelle tout au long de la vie, circulaire n° 2009-192 du 28-12-2009 - BTn TMD [voir aussi ici] : baccalauréat technologique Techniques de la musique et de la danse : liste des morceaux au choix pour l'épreuve d'exécution instrumentale et pour l'épreuve d'exécution chorégraphique, session 2010 - Journée de la mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l'humanité (27 janvier) [Shoah - en savoir plus] -

Décembre (sup.)

n° 48 du 24

n° 47 du 17

n° 46 du 10

n° 45 du 03

n° 48 - Diplôme de formation médicale spécialisée et diplôme de formation médicale spécialisée approfondie ( D.F.M.S./D.F.M.S.A.) : circulaire n° 2009-1035 du 30-11-2009 (application de l'arrêté du 8 juillet 2008 modifié)/ouverture, au titre de l'année universitaire 2010-2011, des épreuves écrites de contrôle de niveau des connaissances prévues par l'arrêté du 8 juillet 2008/nombre et répartition des places offertes -- École nationale supérieure Louis-Lumière : dates des épreuves du concours d'admission à la formation initiale et nombre maximal de candidats à admettre pour la session 2010 - École nationale des chartes : dates et conditions d'organisation des épreuves d'admissibilité des concours d'entrée en 2010 - Divers.
n° 47 : encart promotions 2010 [détails ci-dessous] - Application des dispositions du décret n° 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d'enseignement supérieur ou de recherche : circulaire n° 2009-1034 du 24-6-2009 - Les universités des métiers du français dans le monde (FLE) : BELC 2010 -- Accès au corps des administrateurs civils : année 2010.
n° 46 - ENS ; nombre de postes d'élèves effectivement pourvus aux concours d'entrée : session 2009 -- Pandémie grippale A/H1N1 [détails, liens utiles] : santé et sécurité au travail ; maintien de la continuité administrative, pédagogique et scientifique, circulaire n° 2009-1033 du 30-10-2009 -
n° 45 -Modalités des mouvements des personnels administratifs, techniques, ouvriers, sociaux et de santé, rentrée 2010 : note de service n° 2009-171 du 23-11-2009 - Comptabilité dans le sup. : 1 Dispenses d'épreuves du D.C.G. et du D.S.C.G. : titres et diplômes étrangers ouvrant droit à dispenses d'épreuves/titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d'épreuves - 2- Expertise comptable : examen final du DEC, 1ère session 2010 -- Grandes écoles : calendrier des concours d'entrée : session 2010 -- Première année commune aux études de santé [études médicales, odontologiques, pharmaceutiques et de sage-femme] : arrêté du 28-10-2009.

Décembre

n° 48 du 24

n° 47 du 17

 

n° 46 du 10

n° 45 du 03

n° 48 - Redéfinition de l'Obervatoire National de la Lecture : arrêté du 16-11-2009 - Campagne de solidarité et de citoyenneté de la Jeunesse au Plein Air - Certification complémentaire : création dans le secteur disciplinaire « enseignement en langue des signes française » [en savoir plus] - Liste d'aptitude aux fonctions de directeur d'EREA/d'ERPD : année 2010-2011 -Compte rendu synthétique de la réunion du comité central d'hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l'enseignement scolaire : réunion du 31-8-2009 - Divers
N° 47 (hors encart) - Echange scolaire : programme de mobilité franco-suédois « Éducation européenne - Une année en France » : année scolaire 2010-2011 - Formation de formateurs en français langue étrangère (F.L.E.) : universités des métiers du français dans le monde, BELC 2010 - Accès au corps des administrateurs civils : année 2010 -
n° 47 - encart Promotions corps-grade pour l'année 2010 - Accès au corps des professeurs : agrégés, agrégé hors classe, professeurs certifiés et des professeurs d'éducation physique et sportive, à la hors-classe des professeurs certifiés, des PLPl, des professeurs d'EPS et des CPE - Avancement de grade des chargés d'EPS et des PEGC - Intégration des adjoints d'enseignement et des chargés d'enseignement - Avancement au grade de directeur de CIO.
n° 46 - Conditions et modalités d'attribution de primes et avantages complémentaires à la bourse nationale de second degré de lycée : arrêté du 19-10-2009 - Échanges et actions de formation à l'étranger : année 2010-2011 -
n° 45 - Généralités : Guide d'aide à la conception de modules de formation pour une prise en compte des élèves intellectuellement précoces, circulaire n° 2009-168 du 12-11-2009 [détails ici] - Organismes paritaires : Mise en œuvre des dispositions de l'arrêté du 13 juin 1983 portant création de CTPA et de CTPS placés auprès des recteurs d'académie et de CTPD placés auprès des IA-DSDEN - Lycée professionnel (LP) : Évaluation en collège et en lycée professionnel préparant au diplôme national du brevet, rectificatif du 26-11-2009 : nouvelle attestation de maîtrise des connaissances et compétences du socle commun au palier 3 - Abrogation de BEP [détails ici] Bac., BT, DNB : reconquête du mois de juin - calendrier 2010 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet [détail ici], des baccalauréats général, technologique et professionnel et des brevets de technicien - Enseignants à l'étranger : actions de formation continue destinées aux enseignants en fonction dans les établissements d'enseignement français à l'étranger, session 2010 [hébergement : rectificatif] - ATOSS - Modalités des mouvements des personnels administratifs, techniques, ouvriers, sociaux et de santé : rentrée 2010.

Novembre (sup.)

n°44 du 26

n° 43 du 19

n° 42 du 12

n° 41 su 05

n° 44 - Conditions d'admission des élèves, spécifiques aux concours de l'École normale supérieure : de Lyon, de Cachan. Bibliothèques : lettre de mission de l'inspection générale des b. pour l'année universitaire 2009-2010 (dont ressources électroniques) - Emplois et procédure d'affectation dans les établissements d'enseignement supérieur : année 2010 - Divers
n° 43 - Santé : pandémie grippale A/H1N1 : impact sur le milieu universitaire et conduite à tenir [détails, liens utiles] - Aides aux étudiants : mise en place, à titre expérimental, de l'allocation financière « Parcours de réussite professionnelle », circulaire du 28-10-2009 [détails] - Écoles normales supérieures : dates d'ouverture et de clôture des inscriptions et dates des épreuves des concours d'admission, session 2010 - CASU : Opérations de mutation - rentrée 2010 et préparation du tableau d'avancement à la hors-classe au titre de l'année 2010 [en savoir plus], arrêté du 14-10-2009
n° 42 - NBI et fonctions particulières - Concours d'admission à l'École nationale des chartes pour la session 2010 - Aides spécifiques aux étudiants se destinant au métier d'enseignant - Autres -
n° 41 - Propriété intellectuelle : gestion entre personnes publiques de la propriété industrielle des résultats issus de travaux de recherche réalisés par des fonctionnaires ou des agents publics - Divers - Présidents de jury de l'examen professionnel APAENES, tec. de labo. de classe supérieure - Présidents de jury au titre de 2010 des concours externe et interne (secteur des bibliothèques) - Autres -
Novembre

n° 44 du 26

n° 43 du 19

n° 42 du 12

n° 41 du 05

n° sp. 10 du 05.11

n° 44 - Vocabulaire de l'éducation - Vocabulaire des sciences et techniques spatiales - Europe : coopération éducative européenne et internationale : politique d'ouverture et de mobilité, moyens, actions et évaluation [détails ici] - Prix des droits de l'homme-René Cassin 2009-2010 Enseignement privé sous contrat d'association : montant, pour l'année scolaire 2008-2009, de la contribution de l'État aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré privés placées sous contrat d'association - - Santé : journée du 1er décembre autour du Sida - Agrégations (correctifs aux prgrammes 2010) : externes de Grammaire/Lettres classiques/Lettres modernes (autour des références pour Rimbaud)/internes de /Lettres classiques/Lettres modernes (idem) - Président de jurys de concours enseignants : CAPS Allemand - CAPLP GM/MSMA - ATSS : composition du jury du concours de recrutement des conseillers techniques de service social du ministère de l'Éducation nationale. - Supérieur : emplois/procédure d'affectation dans les établissements d'enseignement supérieur, année 2010 - Divers.
n° 43 - Santé scolaire/obligation scolaire : demandes de certificats médicaux en milieu scolaire, note de service n° 2009-160 du 30-10-2009 [détails dont jurisprudence] - Accidents scolaires : information des parents, circulaire n° 2009-154 du 27-10-2009 [en savoir plus dont jurisprudence] - Lycée professionnel (Lp) : CAP « maintenance et hygiène des locaux » [en savoir plus], spécialités du baccalauréat professionnel et des mentions complémentaires de niveau IV, session de juin 2010 : date de clôture des registres d'inscription à l'examen - Personnels : 1 - Recrutement des enseignants : certifications en allemand, anglais et espagnol , calendrier des épreuves orales et écrites de la session 2010 - 2 - CASU: Opérations de mutation - rentrée 2010 et préparation du tableau d'avancement à la hors-classe au titre de l'année 2010 [en savoir plus] - Université/supérieur : mise en place, à titre expérimental, de l'allocation financière « Parcours de réussite professionnelle » [détails] - Diverses nominations et autres -
n° 42 - Indemnités/rémunérations : heures supplémentaires effectuées par certains enseignants pour le compte des collectivités territoriales, taux des indemnités dont le montant est indexé sur la valeur du point de la fonction publique, revalorisation de la rémunération mensuelle brute des assistants étrangers de langues vivantes - Santé : organisation de la campagne de vaccination contre le virus A (H1/N1) 2009 des enfants d'âge scolaire [en savoir plus] - Socle commun : évaluation en collège et en lycée professionnel préparant au diplôme national du brevet [abrogé et remplacé : précisions ici] - Lycée : dispositif expérimental de réussite scolaire au lycée (circulaire n° 2009-152 du 27-10-2009) - Thèmes du programme de l'enseignement scientifique du baccalauréat général, séries ES et L, années scolaires 2010-2011 et 2011-2012 [en savoir plus] - Évaluation de l'EPS aux examens du baccalauréat professionnel, du CAP et du BEP [en savoir plus] - Enseignement supérieur et recherche : aides spécifiques aux étudiants se destinant au métier d'enseignant, circulaire n° 2009-1032 du 3-11-2009 - Liste des LVE autorisées à l'examen du BTS « assistant de manager » - Divers : 20ème anniversaire de la Convention internationale des droits de l'enfant -
n° 41 - Calendrier 2010 du : concours général des lycées, concours général des métiers - Opération Pièces jaunes 2010 - Présidents de jurys de : concours ATSS (AAENES : interne, CTSS, tech. labo A et B : ext. et int.) et de l'exam. prof. Tech. Labo 1ère classe - Diverses nominations.
n° spécial 10 du 5 novembre - Mutations 2010 : personnels du 1er degré - 2e degré, gestion déconcentrée : dates et modalités de dépôt des demandes de première affectation, de mutation et de réintégration, règles et procédures, affectation des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation à Saint-Pierre-et-Miquelon et des personnels d'éducation et d'orientation à Mayotte, mises à disposition auprès de la Polynésie française de personnels enseignants, d'éducation, d'information et d'orientation de l'enseignement du second degré.

Octobre - Sup

n° 40 du 29
n° 39 du 22
n° 38 du 15
n° 37 du 08
n° 36 du 01

n° 40 - LVE et mathématiques à certains BTS [présentation ici] - Divers -
n° 39 - Diverses nominations et autres -
n° 38 - Organisation des concours et détermination des interrégions d'internat de pharmacie, organisation de la procédure de choix de poste : arrêté du 24-8-2009 - Diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale : arrêté du 1er sept. 2010 et modification du code de l'éducation - Divers.
n° 37 - Organisation générale des études et horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles, arrêté - Divers --
n° 36 : Simplifications administratives de la gestion et mise en oeuvre de la délégation de gestion - Concours « Trophée Civisme et Défense » et « Prix armées jeunesse», édition 2009-2010 -

Octobre

n° 40 du 29

n° 39 du 22

 

n° 38 du 15


n° 37 du 08
n° 36 du 01
n° spécial 8 du 01.10

n° 40 - Diplôme national du brevet et socle commun de connaissances et de compétences : évaluation 2010/2011 et au-delà [détails ici], histoire des arts [détails ici] - Ecoles : Mise en œuvre dans les écoles du contrat du 25 septembre 2008 sur la reproduction par reprographie d'ouvres protégées [présentation ici] - LVE et mathématiques à certains BTS [présentation ici] - Journée franco-allemande du 22 janvier 2010 - Actions éducatives en faveur de la langue française - Appel à propositions spécifique relatif à l'action Comenius de mobilité individuelle des élèves, année scolaire 2010-2011 [séjour à l'étranger pour élèves d'au moisn 14 ans dans le cadre européen] - CHS de l'enseignement scolaire -
n°39 - Sécurisation des établissements scolaires et suivi de la délinquance, circulaire n° 2009-137 du 23-10-2009 [détails ici] - 21ème Semaine de la presse et des médias dans l'école, circulaire n° 2009-145 du 14-10-2009 [présentation/détails ici] - Continuité de l'accompagnement scolaire des élèves handicapés, circulaire n° 2009-135 du 5-10-2009 - Classes à horaires aménagés Théâtre dans les écoles élémentaires et les collèges, circulaire n° 2009-140 du 6-10-2009 [détails ici] - Bacc. Physique/Épreuve de physique-chimie de la série S : évaluation des capacités expérimentales, session 2009, en Nouvelle-Calédonie et dans certains lycées français à l'étranger des pays de la zone Sud [ensemble ici] - Épreuve de sciences de la vie et de la Terre de la série S (baccalauréat S) : évaluation des capacités expérimentales, session 2009, en Nouvelle-Calédonie et dans certains lycées français à l'étranger des pays de la zone Sud [ensemble ici] -
n° 38 - Diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale : arrêté du 1er sept. 2010 et modification du code de l'éducation - LP : spécialité « bio-industries de transformation », création et conditions de délivrance [voir aussi ici] - Échanges franco-allemands : programme « Brigitte Sauzay » [voir aussi ici] - Commission consultative pour les maîtres contractuels et agréés [code de l''éducation] : élections des membres des commissions consultatives mixtes académiques et départementales -
n° 37 - Déplacements et grippe A/H1N1 : circulaire [détails] - EDD et solidarité internationale : note de service n° 2009-131 du 29-9-2009 - Parlement des enfants 2009-2010 : note de service - Divers
n° 36 - Mise en place d'une banque de stages dans chaque académie en 2009-2010 [détails] - Candidatures à des postes dans les établissements d'enseignement français en Andorre - année scolaire 2010-2011 [détails] -
spécial 8 - Classement des établissements à compter de la rentrée scolaire 2010 : collèges, LP, lycées -
Septembre (supérieur) n° 35 du 24
n° 34 du 17
n° 33 du 10
n° 32 du 03		n° 35 -Protection sociale complémentaire : convention avec la MGEN - - BTS ESF : réécriture du référentiel (1e session 2011) - consultation de certains personnels de statut universitaire : CTPM/CTP pesonnels enseignants - Divers.
n° 34 - Propriété intellectuelle ... - Prime de fonctions et de résultats : arrêté/circulaire - Bourses ... [en savoir plus] : taux/plafond de ressources - Divers
n° 33 - Indemnisation de frais... - CTM : consutlation des personnels /CTPU : idem - CCHS : programme 2009-2010 de prévention -
n° 32 - Programme des concours d'admission à l'École normale supérieure (section des lettres ) du groupe A/L, session 2010 - Organisation de la session 2010 de l'examen des brevets de technicien supérieur, du diplôme de conseiller en économie sociale et familiale et du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique - Dépôt et instruction des candidatures à un poste de personnel de direction, d'inspection et d'administration relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (A.E.F.E.) pour la rentrée 2010-2011 - Programme d'études en Allemagne (P.E.A.), formation à l'enseignement bilingue pour professeurs stagiaires d'histoire et géographie - CNESER convoqué en section disciplinaire - Diverses nominiations et vacances de fonctions -
Septembre
(MEN)

n° 35 du 24

---
n° 34 du 17
---
n° 33 du 10
---
n° 32 du 3

 

 

 

n° 35 - Guy Môquet le 22 octobre 2009 - Protection sociale complémentaire : convention avec la MGEN - Pour un réseau d'établissements et des projets scolaires franco-allemands avec échanges de classes en 2009/2010 - Section internationale chinois et baccalauréat (OIB) : épreuves spécifiques - Autour des règles d'utilisation de la taxe d'apprentissage - Correspondance entre CAP/BEP et baccalauréats professionnels en 3 ans - BTS ESF : réécriture du référentiel (1e session 2011) - Divers
n° 34 - Nouveau CTPA et CTPD - Propriété intellectuelle : protocole d'accord transitoire ] - Prime de fonctions et de résultats) : arrêté du 4-8-2009 (corps ASU concernés), circulaire - bourses d'enseignemetn supérieur 2009/2010 [en savoir plus] : taux, plafonds de ressources - Apprentis/LP : CCF en CFA - Échanges franco-allemands : programme « Voltaire », campagne 2010 - CCHS enseinement scolaire : programme annuel de prévention 2009-2010.
n° 33 - Indemnisation des frais occasionnés par les voyages de congés bonifiés, les déplacements temporaires et les changements de résidence en métropole et outre-mer, note de service n° 2009-120 du 7-9-2009 - Formation professionnelle des adultes - Escrime à l'école - AVS et aide individuelle -
n° 32 - Pandémie grippale A/H1N1 : santé et sécurité au travail ; maintien de la continuité pédagogique [en savoir plus] - Conseil supérieur de l'éducation : composition (décret : modif. intitulé des ex-MI/SE devenus AVS), répartition des sièges - Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public : plusieurs arrêtés - BTS et autres : organisation de la session 2010 de l'examen des BTSr, du diplôme de CESF et du DTSen imagerie médicale et radiologie thérapeutique - Bourses d'études [en savoir plus] ... au mérite : circulaire n° 2009-099, ... de collège 2009/2010 : circulaire n° 2009-100, ... de lycée : circulaire n° 2009-101, ... pour élèves isncrits au CNED : arrêté du 27-7-2009 - Ecole maternelle : enseignants du premier degré exerçant en classes et écoles maternelles, circulaire n° 2009-098 du 17-8-2009 [en savoir plus] -- Personnels - Personnels de direction à la rentrée 2010 : opérations de mutation, accès à la première classe et à la hors classe - Enseignement français à l'étranger : dépôt et instruction des candidatures à un poste de personnel de direction, d'inspection et d'administration (AEFE) pour 2010/2011, postes d'enseignement et d'éducation relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger à la rentrée 2010, candidatures à des postes dans des établissements de la Mission laïque française à l'étranger à la rentrée 2010 -- France d'outre-mer : mises à disposition des personnels enseignants spécialisés du premier degré à la rentrée 2010 (Polynésie française/Nouvelle-Calédonie et Wallis-et-Futuna) - Stages à l'étranger : programme d'études en Allemagne (P.E.A.), formation à l'enseignement bilingue pour professeurs stagiaires d'histoire et géographie avis du 30-7-2009.

Août

(Sup.)

n° 31 du 27 aoûtRôle des personnels de santé dans le cadre d'une pandémie grippale - Programme du concours d'admission à l'ÉNS de Fontenay/Saint-Cloud - session 2010. Calendrier d'inscription et des épreuves du diplôme de comptabilité et de gestion (D.C.G.) et du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (D.S.C.G.) - session 2010. CPGE littéraires : organisation générale, 2e année. BTS : groupement en mathématiques, session 2010. Syndicats en CTPC: nouvelles règles et élections prochaines.
Aoûtn° 31 du 27 août - Généralités : autour de la grippe A (règles - rôle des personnels spécialisés - gestes barrière dans les classes) [voir ici] - CNED : dossier d'inscription - actions éducatives : progamme prévisionnel - Syndicats en CTPC/CHSC: nouvelles règles et élections prochaines.
- Indemnités / Rémunérations : classement des EPLE (collèges - LP - lycées), indemnités indexées, heures sup. d'enseignants pour les collectivités territoriales - Assistants étrangers de langues vivantes: rémunération.
- Elèves en difficultés : liste des établissements scolaires des réseaux «ambition réussite» -
- Enseignement spécialisé : RASED (fonctions des personnels), CLIS (actualisation de l'organisation des classes) - Directeur d'étalbissement : session 2010 de l'examen.
- Collège : programmes des langues de l'antiquité au collège à compter de 2010/2011 (en savoir plus : latin/grec) - nouveau diplôme national du brevet (détails ici)
- Lycée : bourses de lycée 2009-2010 (majoration des plafonds de ressources, montants de la part de bourses...).
- Lycée des métiers : liste au titre de l'année civile 2008 (nouveaux/renouvellés de 2003).
- LP [R = le référentiel est en ligne] : EPS aux bacs pros, BEP et CAP - CAP : CAP Arts du verre et du cristal - BEP : modalités d'évaluation de l'enseignement général du BEP - BPR : modification des bac. pro. à compter de la session 2011 (Production graphique / Technicien menuisier-agenceur / Technicien constructeur bois / Technicien de scierie / Technicien de fabrication bois et matériaux associés) - création de bac. pro 3 ans (boulanger-pâtissier // boucher-charcutier-traiteur // poissonnier-écailler-traiteur [R] // Plastiques et composites) -
- LT : groupements de spécialités de B.T.S. pour l'évaluation ponctuelle en mathématiques - session 2010 [détails nouveaux BTS]
- Bac STG : thèmes d'études pour l'épreuve de spécialité - session 2010.
- CPGE L : organisation générale des études et horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles, objectifs de formation en français de la seconde année des classes préparatoires littéraires.
- Formation continue : modification du diplôme d'études en langue française (DELF) et du diplôme approfondi de langue française (DALF) : voir site du CIEP..
Enseignement privé... : ... et esthétique (conditioons d'exercice) - ... et reclassement des maîtres.
ATOSS - taux de promotion. de 2009 à 2011.

 

 

 


-BOEN en ligne de l'année scolaire 2008/2009

2008/
2009
N°
A signaler...
Juillet 2009 (sup.)

n° 30 du 23
 n° 29 du 16
n° 28 du 9
n° 27 du 2

n° 30 : Bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux - Fonds national d'aide d'urgence - BTS communication (création) - Associatiosn agréee, écoles itnernes, enseignemetn supérieur privé :et délivrance de diplômes, etc... - n° 29 - LVE au BTS Assistant de manager - Ecoles du sup. : reconnaissance, créations d'écoles internes, etc... n° 28 - Aides spécifiques aux étudiants se destinant au métier d'enseignant / Classes préparant au DCG ..., 2009-2010 - LVE en BTS : mise à jour ... / Diplôme national de technologie spécialisé : reconduction ... : [voir aussi BOEN ci-dessous] - Sanctions disciplinaires - Compte-épargne temps [détails ici] - Divers
n° 27 : textes autour des CPGE (ci-dessous BOEN) - Divers

Juillet
2009

n° 30 du 23
spécial n° 7 du 16 juillet 2009
n° 29 du 16
n° 28 du 9
n° 27 du 2

n° 30 - Vacances scolaires de 2009/2010 à 2011/2012 [voir aussi ici] - Fournitures scolaires : rectif. au BO du 23.7.09 à la circulaire n° 2009-033 du 23-2-2009 - Programme d'enseignement de mathématiques de la classe de seconde - CAP (LP) : programme d'enseignement de Prévention Santé Environnement (PSE) - Présidents de jurys de concours - Evaluations CE1/CM2 : indemnité au bénéfice des enseignants y procédant (décret - taux) - Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides au mérite et à la mobilité internationale pour l'année 2009-2010 - Fonds national d'aide d'urgence (aide aux étudiants) - BTS Communication : création. -- n° spécial n° 7 du 16 juillet 2009 - Concours de recrutement de personnels gérés par la direction générale des ressources humaines - session 2010 : note de service n° 2009-080 du 29-6-2009 , modalités -- n° 29 - LVE au BTS Assistant de manager - Progermmes de langue des signes française (LSF) : au collège, en lycée/LP - horaires pour DNL mathématiques (sections internationales) - vacances d'emplois ou de postes, etc... - n° 28 - Aides spécifiques aux étudiants se destinant au métier d'enseignant : circulaire n° 2009-1017 du 5-6-20090 - DCG [voir aussi ici] : classes y préparant dont le fonctionnement est autorisé pour l'année universitaire 2009-2010 - LVE en BTS : mise à jour des groupements de spécialités pour session 2010 [BTS à la rentrée 2009 : ici] - S.I. de chinois [DNL : voir aussi ici] : programme d'enseignement de la discipline non linguistique mathématiques du cycle terminal - Compte épargne-temps dans les services déconcentrés et établissements relevant du MEN [détails ici] - Reconduction de la préparation à titre expérimental du diplôme national de technologie spécialisé dans certains établissements, arrêté du 11-6-2009.
n° 27 - CPGE : liste 2009/2010 - CPGE scientifiques, programmes de 2009/2010 [détails ici] : français/philosophie, géographie (2ème année BCPST/TB), thème des travaux d'initiative personnelle encadrés (2e année) -- CPGE économiques et commerciales : culture générale 2009/2010 - Bac pro. 3 ans du secteur métiers de la mode : création/ création du CAP Souffleur de verre(détails des rénovations ici), modification du CAP Arts de la reliure - Divers

Juin 2009 (sup.)

n° 26 du 25
n° 25 du 18
n° 24 du 11
n° 23 du 4

n° 26 - Terminologie - Création de la fondation partenariale « Fondation UNIT » dans l'Académie d'Amiens - Comité central d'hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l'enseignement supérieur et la recherche, réunion du 17-3-2009 - n° 25 Divers - n° 24 -Création d'un institut universitaire de technologie à l'université Lyon I : arrêté - Divers - n° 23 - Divers : nomination, vacance d'emploi -

Juin
2009

BO sp. n° 6 du 25
n° 26 du 25

n° 25 du 18

n° 24 du 11

n°23 du 4

n° spécial n° 6 - Programmes des concours externes [E] et internes [I], session 2010 : agrégation [E/I] - CAPES [E/I] -- CAPLP [E/I] - CAPET [E]- CAPEPS [E] - 3e concours - CPE [E] -- COP [E] [détails par discipline depuis ce site].
n° 26 - Greta labellisés «GretaPlus» au 4 avril 2009 [en savoir plus] - Commission générale de terminologie et de néologie : mot live en français, environnement, activités postales, transports, pétrole et gaz, économie/ finances. - Programmes limitatifs des enseignements artistiques en classe terminale : 2009-2010/bac 2010 [synthèse et liens ici]. - Divers -- n° 25 - Etablissements français à l'étranger : liste / homologation : campagne 2009-2010 [détails et liens ici] - [Secteur fonderie/tuyauterie en Lp] Création du Bac Pro [3 ans] : "fonderie"/"technicien en chaudronnerie industrielle" - CAP : création de la spécialité « réalisation en chaudronnerie industrielle » - Calendrier de la session 2009 des baccalauréats général et technologique dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de la Réunion : rectificatif au BO du 11.06.2009 - Ecoles/enseignement secondaire, hygiène et securité : CHS central du 2 février 2009 [voir aussi site ministériel] - Divers -- n° 24 - Développement des « internats d'excellence » et des plans académiques de l'internat : circulaire (détails) - Fermeture des collèges dégradés : circulaire n° 2009-074 du 5-5-2009 - Bourses de lycée : note de service - Calendrier de la session 2009 des baccalauréats général et technologique dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de la Réunion, note de service (calendrier 2009 des bacs) - Délivrance du diplôme initial de langue française [DILF - détails] : sessions 2009 de l'examen - Divers -- n° 23 - Prévention du décrochage scolaire [détails ici] et accompagnement des jeunes sortant sans diplôme du système scolaire : instruction interministérielle - BT (brevet de techicien) : calendrier modifié pour quelques BT - Concours national de la Résistance et de la déportation - année 2009-2010, note de service n° 2009-072 du 29-5-2009 - IEN hors classe 2009 : tableau nominatif - divers

Mai 2009 (sup.)

n° 22 du 28
n° 21 du 21
n° 20 du 14
n° 19 du 7

n°22 - ERASMUS - Conditions nationales d'éligibilité des établissements d'enseignement supérieur, circulaire n° 2009-065 du 19-5-2009 - n°21 - Grandes écoles : condtions d'admission des élèves et programmes spécifiques aux concours [composition française : ENS Ulm/Fontenay] - Postes 2009 : école des chartres - Rénovation des BTS (suite - détails ici) - Accès agent comptable du sup. - Vacance de poste ing. Hygiène... - n° 20 - BTS tertaires : programme d'économie/droit [détails ici] - Rénovation de BTS [détails ici] - Mutations des secrétaires généraux-administrateurs - Divers -- n° 19 - Statut des enseignants-chercheurs : circulaire n° 2009-1014 du 30-4-2009 [détails ici] - Taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche [dont enseignants-chercheurs] : arrêté du 19-3-2009 - ENSAM : tableau d'avancement/notation - Divers

Mai 200

n° 22 du 28

n° 21 du 21

n° 20 du 14
n° 19 du 7

n° 22 - ERASMUS : conditions nationales d'éligibilité des établissements d'enseignement supérieur - Indemnité de départ volontaire attribuée aux personnels de l'Éducation nationale : circulaire - BT Vêtement : fin - Missions des corps d'inspection : inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux et inspecteurs de l'Éducation nationale affectés dans les académies, circulaire n° 2009-064 du 19-5-2009 - Divers - n°21 -Rénovation des BTS (suite - détails ici) - diplôme des métiers d'art « facture instrumentale » - Détachements sur des emplois d'IA-IPR (détails ici) - - Accès agent comptable du sup. - n° 20 - Indemnités des IEN 1er degré : décret/arrête [détails ici] - BTS tertaires : nouveau programme d'économie/droit [détails ici] - Rénovation de BTS [détails ici] - Ouvertures de sections internationales - BP libraire : création - MC Pâtisserie ... : rénovation - Mutations des secrétaires généraux-administrateurs/personne.sl de direction - divers -- n° 19 -Deuxième phase du volet éducation de la dynamique « Espoir banlieues » : circulaire n° 2009-061 du 28-4-2009 [détails ici] - divers

Avril
2009
(sup)


n° 18 du 30

n° 17 du 23

n° 16 du 16

n° 15 du 09

n° 14 du 02

n° 18 - Orthophoniste à l'UPJV (Amiens) - Programme de bourses pour étudiants arabisants et étudiants chercheurs sur le monde arabe - Agrosup de Dijon, sancrtions disciplinaires et autres. n° 17 - ENS : nombre de postes d'élèves mis aux concours, session 2009 - Calendrier des inscriptions aux épreuves en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert, session 2009 - Diverses nominations - n° 16 -Nomination d'une autorité qualifiée de sécurité des systèmes d'information au sein de l'administration centrale commune MEN/MENSR : arrêté [voir aussi ici] - Admission des étudiants en C.P.G.E., rentrée 2009 [présentation] - BTS : thèmes concernant l'enseignement de « culture générale et expression » en deuxième année, note de service [détails] - Liste [du 03.03.09] des centres de français langue étrangère ayant obtenu le label "Qualité français langue étrangère" - Notation des professeurs agrégés affectés dans l'enseignement supérieur, année 2008-2009 - ITRF : programme des épreuves des concours externes de recrutement des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'Éducation nationale -
n° 15 - Thème du programme de droit des classes préparatoires économiques et commerciales, option technologique, en vue de la session des concours 2010
- Diplôme de formation médicale spécialisée et diplôme de formation médicale spécialisée approfondie : arrêté du 16-3-2009 - Calendrier des épreuves des examens des brevets de technicien supérieur, du diplôme de conseiller en économie sociale et familiale, du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique et du diplôme d'expert en automobile - Divers (sanctions disciplinaires CNESER, poste de CASU ...) - n° 14 - Relations entre les universités et les instituts universitaires de technologie : circulaire n° 2009-1008 du 20-3-2009 - Divers
Avril 2009

n° 18 du 30

n° 17 du 23

n° 16 du 16

sp. 4 du 09

n° 15 du 09

n° 14 du 02

n° 18 - Programme de bourses pour étudiants arabisants et étudiants chercheurs sur le monde arabe - Orientations pédagogiques pour les enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré, circulaire n° 2009-060 du 24-4-2009 [SEGPA] - Histoire et géographie aux CRPE (second concours interne et second concours interne spécial et du troisième concours) - Enseignement privé sous contrat : listes d'aptitude pour PE /congés etdisponibilités - Avancement des IEN - Divers n° 17 - Baccalauréat : candidats handicapés à l'oral de rattrapage [détails] - Bac. TMD, session 2009 : morceaux imposés - Elèves handicapés en unités d'enseignements sociaux ou médicaux sociaux [détails] - 4 au 17 mai : quinzaine de l'école publique - IA-DDSEN et divers - n° 16 - Admission des étudiants en C.P.G.E. , rentrée 2009 [présentation]- Thèmes concernant l'enseignement de « culture générale et expression » en deuxième année de B.T.S. pour la session 2010 [détails] - Affectation et modalités de stage des lauréats des concours de l'enseignement du second degré, note de service n° 2009-052 - Notation des professeurs agrégés affectés dans l'enseignement supérieur, année 2008-2009 - spécial n° 4 - Programme des opérations statistiques et de contrôle de gestion des directions d'administration centrale - n° 15 - CPGE EC : programme de droit en vue de la session des concours 2010 - Terminale L : programme de littérature 2009/20010 - Terminales générales : programme de langues et cultures de l'Antiquité, 2009-2010 et 2010-2011 - Bac : Liste des académies et collectivités dans lesquelles peuvent être subies les épreuves obligatoires de LVE... [langues "non courantes" : détail ici] - Bac. : épreuves de langues et cultures de l'Antiquité, session 2010 - Bac. : épreuve de physique-chimie : évaluation des capacités expérimentales au bac. série S, session 2009 - Candidats handicapés aux examens : autour du temps d'épreuves majoré - Lycées des métiers labellisés 2008 - IA-IPR & IEN : formation initiale - Divers (vacances de postes, ...) - n° 14 - Séjours professionnels annuels à l'étranger destinés aux enseignants titulaires du premier et du second degré - année scolaire 2009-2010 (encart) - Indemnités allouées aux agents comptables et gestionnaires des établissements d'enseignement (modification du décret et taux annuels correspondants) - Candidatures à un poste dans les écoles européennes pour 2009-2010 - Enseignement privé sous contrat : maîtres pouvant accéder à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles (contingent de promotions /répartition aux premiers concours internes) - Partenariats au service de l'éducation nationale dans le domaine du sport - Divers.

Mars 2009 (sup.)

n° 13 du 26 -
n° 12 du 19 -
n° 11 du 12 -
n° 10 du 05

n° 13 - C2i® niveau 2 « métiers de la santé » : contenus, modalités de préparation et de certification et suivi de la généralisation - Sanctions discplinaires, nominations etc... - n° 12 - Création d'un pôle de contractualisation et de financement des établissements de formation et de recherche - Restructuration de l'administration centrale du ministère de l'Enseignement supérieur et indemnités - Liste et réglementation des diplômes d'études spécialisées de médecine - Divers (nominations, organsiations etc...) - n° 11 - concours externe et interne de recrutement des bibliothécaires : modif. - Nominations - Vacances de fonctiosn/de postes -- n° 10 - Divers - Spécial n° 3 - Liste des écoles habilitées à délivrer un titre d'ingénieur diplômé, arrêté du 16-1-2009 -

Mars 2009

n° 13 du 16
n° 12 du 19

n° 11 du 12

n° 10 du 05

n° 13 - Le socle commun et obligation scolaire à la rentrée 2009 : décret (en savoir plus) - Bac. pro. : modif SEN et MRIM - bac série S : SVT 2009 (capacités exprimentales) [détails ici] - Échanges franco-allemands, campagne 2010 [détails ici] - IEN : liste d'aptitude - n° 12 - Dates du concours général 2009 : français/2e partie des épreuves technologiques - ATOSS, cadres C et B (infirmiers seuls) ; mutation et places d'accueil - CNED : fichier nominatif - CHS des CRDP et du CNDP - Terminologie/néologie, organsiation de MEN, nominations etc... - n° 11 - Bacs généraux/technologiques : mois de juin, indemnités (session 2009) - Rappel de partanariats autpur de l'éducation musicale - Divers dont nominations/vacances de psotes ou de fonctions -- n° 10 - « L'École agit ! Pour le développement durable » : note de service n° 2009-034 du 25-2-2009 - Organisation du baccalauréat général et technologique dans les centres ouverts à l'étranger, session 2009 - Enseignement privé sous contrat : préparation à 2 listes d'aptitude d'accès des maîtres contractuels ... - report de l'élection des représentants des lycéens - Divers

Fév.
2009 (sup.)

 

n° 9 du 26 -
n° 8 du 19
n° sp. 1 du 12 n° 7 du 12
n° 6 du 5

n° 9 - Programme national de pilotage de la formation continue des personnels des services déconcentrés et des établissements d'enseignement supérieur (janv.-déc. 2009) - Thème du programme de droit des classes préparatoires économiques et commerciales, option technologique, en vue de la session des concours 2010 - Divers - n° 8 - Grandes écoles : calendrier des concours d'entrée, session 2009 - Expérimentation du C2i® niveau 2 «métiers de l'environnement et de l'aménagement durables» (circulaire) - Congés pour recherches ou conversions thématiques, année 2009-2010 - Comité central d'hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l'enseignement supérieur et la recherche, réunion du 9-6-2008 - Divers - Spécial 1 - Programme des opérations statistiques et de contrôle de gestion des directions d'administration centrale pour 2009 - N°7 - Divers - N° 6 - Autorisation à délivrer un diplôme (E. Sup. Journalistes de Lille - Institut polytechnique LaSalle Beauvais) - Orientation des futurs bacheliers vers l'enseignement supérieur en vue de la rentrée 2009 (circulaire n° 2009-1002) - Divers

Fév.
2009

n° 9 du 26
sp. n° 2 du 19
n° 8 du 19
n° 7 du 12
n°6 du 5

N° 9 Programme national de pilotage de la formation continue des personnels des services déconcentrés et des établissements d'enseignement supérieur (janv.-déc. 2009) -Taux annuels des indemnités allouées aux agents comptables et gestionnaires des établissements d'enseignement - Fournitures scolaires
, circulaire [rectif. au BO du 23.7.09] - Divers - spécial n°2 du 19 - Textes officiels autour de la rénovation de la voie professionnelle (LP) (détails ici) - N° 8 - Expérimentation du C2i® niveau 2 «métiers de l'environnement et de l'aménagement durables» (circulaire n° 2009-1003) - Mémoires de la traite négrière, de l'esclavage et de leurs abolitions (note de service n° 2009-023 du 9-2-2009) - Divers - N° 7 - Indemnités - Indemnités pour études dirigées - Programme franco-allemand Heinrich Heine : séjour individuel d'élèves de seconde en Allemagne dans le cadre de la certification d'allemand de niveau « B1 » en 2009 (note de service) - Lycéens en Avignon - Mutation des IEN, année 2009-2010 - Divers -N° 6 - Agrément national d'associations éducatives complémentaires de l'enseignement public (7 arrêtés) - Orientation des futurs bacheliers vers l'enseignement supérieur en vue de la rentrée 2009 (circulaire n° 2009-1002) - Négociation préalable dans le cadre du droit d'accueil des élèves des écoles maternelles et élémentaires pendant le temps scolaire (circulaire n° 2009-017) - Concours général des lycées (mise à jour d'intitulés) - Contingents d'emplois ouverts en 2007 dans les corps de professeurs certifiés et de professeurs d'EPS (arrêté du 6-10-2008) - Divers

Jan. 2009 (sup.)

n° 5 du 29

n° 4 du 22

n° 3 du 15

n° 02 du 8

n° 01 du 1er

n°5 - ENS Fontenay - Saint-Cloud (option Etudes théâtrales : modif. pour conditions d'admission) - Dates 2009 du DCL - Observatoire de de la sécurité des établissements scolaires : nominations, etc...
n° 4 - Calendrier des fêtes légales 2009/congés et fêtes religieuses 2009 - Création d'une école interne à l'université de Nantes - Création de la « Fondation partenariale Lyon I » - Divers
n°3 - Inscription en 1ère année de l'enseignement supérieur des titulaires ou futurs titulaires du baccalauréat français obtenu à l'étranger - Formation continue : "L'allemand des relations internationales" - ENSATT (session 2009) : dates des épreuves des concours d'admission à la formation initiale - Règlement de l'édition 2009 du concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes - Divers.
n° 2 - Plafonds de ressources relatifs aux bourses d'enseignement supérieur 2008-2009 : arrêté du 12-12-2008 ( J.O. du 27-12-2008) - ENS : nombre de postes d'élèves effectivement pourvus aux concours d'entrée pour la session 2008 - ITRF : rénovation des BAP (BAP J) - Convocation du CNESER, mouvement du eprsonnel et autres ...
n° 1 - Diplômes d'études spécialisées de pharmacie - École nationale des chartes : épreuves d'admissibilité des concours d'entrée en 2009 - Divers.

Jan.
2009

n° 5 du 19

n° pécial 1 du 22

n° 4 du 22

n°3 du 15

n° 02 du 8

n° 01 du 1er

n° 5 - Rénovation de la voie professionnelle (présentation - diaporama) : information des élèves de troisième et de leurs familles - Calendrier 2009 des épreuves du DCL (Diplôme de compétence en langue) - LA pour être chef d'établissement - Directeur d'EREA... - Échanges et actions de formation à l'étranger 2009-2010 - etc...
n° spécial 1 - les maîtres du privé dans le code de l'éducation (détails ici).
n° 4 - Greta labellisés GretaPlus au 4 décembre 2008 - Renouvellement des délégués départementaux de l'Éducation nationale : circulaire - Journée de la mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l'humanité : note de service - Détachement et intégration dans le corps des personnels de direction - année 2009 - Calendrier des fêtes légales 2009/congés et fêtes religieuses 2009 -
n°3 - Reconquête du mois de juin et dates pour le secondaire (conseils de classe en collège et lycée : p 1, du brevet des collèges et des BT (note de service) et des 3 baccalauréats : calendrier (p. 2/7) et notre portail) - Formation continue des enseignants : présentation des priorités du programme national de pilotage de la direction générale de l'enseignement scolaire - Et aussi : ST2S dans les ex-DOM/TOM (encart) - Opération « À l'école des écrivains. Des mots partagés » - Prix de l'Éducation nationale « Cannes 2009 » - Concours des écoles fleuries 2008-2009 - liste des médiateurs académiques -
n° 2 - Délégation aux recteur de St Pierre et Miquelon et autres (code éduc.) - Brevet d'initiation aéronautique et certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique (dates 2009 et autres) - EAC : séminaire des Rencontres internationales de la photographie d'Arles dont convention MEN-CNDP-autres - Convention type pour les élèves de lycée professionnel - Autres (mouv. du pesonnel, nominations, informations générales) -
n° 1 - Commission générale de terminologie et de néologie (restauration/tourisme, environnement, santé, États/habitants etc..., affaires étrangères, économie et finances, sports, culture) - Décrochage scolaire : mise en œuvre des décisions du Comité interministériel des villes du 20 juin 2008 - Affectation des assistants de langues vivantes étrangères dans les écoles et les établissements du second degré - Bac TMD 2009 : oeuvres au choix - Prix de l'éducation 2009 (lycée/LP) - Prix des droits de l'homme René Cassin 2008-2009 (ens. secondaire) - Nominations et autres -

Déc. 2008
(sup.)

n° 48 du 18


n° 47 du 11

n° 46 du 4

n° 48 [[Promotions corps-grade 2e degré- année 2009 (encart) - Liste d'apttitude (adminsitrateurs civils), mutation CASU : rentrée 2009 - CAPN Bibliothécaires adjoints spécialisés (élections/organisation) - n° 47 [Union européenne : appel propositions relatif au programme d'action dans le domaine de l'éducation et de la formation tout au long de la vie (2007-2013) : année scolaire et universitaire 2009-2010 - nouvelle bonification indiciaire à l'administration centrale du MEN et du MESR (catégories B et C) - Titres et diplômes français/étrangers souvrant droit à dispenses d'épreuves du diplôme de comptabilité et de gestion (D.C.G.) et du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (D.S.C.G.) -Divers] - n° 46 [Règlement de l'édition 2009 du concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes : arrêté du 17.11.2008 - Conditions d'admission des élèves, spécifiques aux concours de l'École normale supérieure de Cachan : arrêté du 5.11.2008 - Divers] -

Déc. 2008

n° 48 du 18

n° 47 du 11

46 du 4

n° 48 [Promotions corps-grade 2e degré- année 2009 (encart) - Liste d'apttitude (adminsitrateurs civils), mutation CASU : rentrée 2009 - diplôme d'État de psychologie scolaire : année 2009-2010 - divers dont SGASU Amiens) -
n° 47 [Union européenne : appel propositions relatif au programme d'action dans le domaine de l'éducation et de la formation tout au long de la vie (2007-2013) - année scolaire et universitaire 2009-2010 -- NBI C/B pour services centraux - Titres et diplômes français/étrangers souvrant droit à dispenses d'épreuves du diplôme de comptabilité et de gestion (D.C.G.) et du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (D.S.C.G.) -- Campagne de solidarité et de citoyenneté de la Jeunesse au plein air (JPA) -- Formation préparant au diplôme de directeur d'établissement d'enseignement adapté et spécialisé (D.D.E.E.A.S.) : année 2009-2010 - Divers] - n° 46 [Régisseurs d'avances, débets (délégation aux Recteurs) - Enseignants du second degré à profil particulier en Nouvelle-Calédonie (rentrée 2009) - Divers]

Nov. 2008 (sup.)

45 du 27

44 du 20
43 du 13
42 du 06

n° 45 du 27 [Emplois et procédure d'affectation des enseignants du second degré dans les établissements d'enseignement supérieur, année 2009 -Modalités de recensement des enseignants-chercheurs optant pour la procédure spécifique d'avancement de grade, année 2009 - Habilitation d'écoles - Ouverture de l'examen conduisant à la délivrance du titre d'ingénieur diplômé par l'État au titre de l'année 2009 (2ème session) - Conditions d'admission des élèves et programmes spécifiques aux concours de l'École normale supérieure - Divers] - n° 44 du 20 [Calendrier d'inscription et des épreuves du diplôme de comptabilité et de gestion (D.C.G.) et du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (D.S.C.G.) : session 2009 - CNESER et autres ...]- n° 43 du 13 [Groupement de spécialités de B.T.S. pour l'évaluation ponctuelle en langue vivante étrangère : session 2009] - n° 42 du 06 [Encart : accord MEN - Min. sup. - MGEN - Taux au 01.10.2008 des indemnités indexées sur la valeur du point d'indice : tableau -]

Nov. 2008

45 du 27

44 du 20

43 du 13
42 du 06

Sp. 7 du 06

- n° 45 du 27 [Mise en œuvre du livret scolaire à l'école, circulaire n° 2008-155 du 24-11-2008 - Bac ST2S : dispenses in LVE pour handicapés auditif / épreuves anticpées - Divers° - n° 44 du 20 [Mouvements des personnels ATOSS : règles et procédures : rentrée 2009 - Modalités d'élection des représentants des lycéens : arrêté du 15-10-2008 - DCG/DSCG : session 2009 - Journée mondiale de lutte contre le Sida : 1er décembre 2008 : circulaire - agrégation externe de philosophie : correctif bibliographique ] - n° 43 du 13 [Concours général des métiers : session 2009 - Encart : accord MEN - M. sup. - MGEN - (prise en charge des personels de l'ens. supérieur - prise en chage des eprsonnels handicapés des 2 ministères...)] - N° 42 du 06 [Taux au 01.10.2008 des indemnités indexées sur la valeur du point d'indice : tableau - Taux de rémunération des travaux supplémentaires effectués par les enseignants des écoles - Assistants étrangers de langues vivantes : rémunération - Inscription à l'examen des spécialités du baccalauréat professionnel et des mentions complémentaires de niveau IV (session de juin 2009) - Actions éducatives en faveur de la langue française, année 2009 - Programme de mobilité franco-suédois -] Sp. 7 du 06 [Mutations pour la renrée 2008 : des enseignants du 1er degré, mouvement national à gestion déconcentrée : dates/modalistés de dépôt des demandes & règles et procédures - Mises à disposition auprès de la Polynésie française de personnels enseignants, d'éducation, d'information et d'orientation de l'enseignement du second degré - rentrée 2009]

Oct.
2008
(sup.)

41 du 30

40 du 23

39 du 16
38 du 9

37 du 02

Session 2009 des : BTS, DTS imagerie..., cons. ESF - Grade de masteur - Modalités de recensement 2009 des enseignants-chercheurs optant pour la procédure spécifique d'avancement de grade - Nominations et vacances de poste/d'emploi
Santé des étudiants : organsiation de la médecine de prévention - Etudes médicales : conseils scientifiques... - École nationale supérieure Louis Lumière (admission) - C2i métiers du droit - diverses nominations -
Divers dont CNESER, nominatiosn, vacances de fonctions...
Inspection générale des bibliothèques 2008/2009 - Concours d'admission 2009 aux ENS : Ulm/Fontenay - certificat de capacité d'orthoptiste à l'université de Picardie Jules Verne (U.F.R. de médecine) etc...
Hygiène et sécurité : rattachement des agents chargés... - Divers
Oct. 2008

41 du 30
40 du 23

39 du 16

38 du 9

37 du 02

Accès hirs-cadre 2009 : IEN / IA-IPR - OIB : correctif (envoi sujets) - Agrég. ext. EPS (admission) - - Nominations et vacance de poste
Relations avec les assocations - Baccalauréats binationaux et sections internationales - Baccalauréat franco-américain - Sections internationales de lycée - Bac, session 2008 (SVT Nouv. Calédonie) - CAP/BEP/Bac. pro./DMA : EPS, session 2009 (épreuve step) - Calendrier du concours général des lycées, session 2009 - Nominations et CAPM des administrateurs civils à l'EN -
Relations avec les assocations - Indemnités et classement d'EPLE (complément/rectif.) - Opération Pièces jaunes 2009 - Divers...
Baccalauréats : EPS (session 2009), physique-chimie série S (session 2008 : capacités expérimentales) -- Protection judiciaire de la jeunesse : mesure d'activité de jour -- Journée franco-allemande du 22 janvier 2009 - CASU : hors-classe - Médiateur EN -
Vocabulaire : droit, sports, nucléaire, génétique, santé animale - Classement des : collèges, lycées/écoles des métiers, Lp (académie d'Amiens non concernée - cf indemnités) - 20ème Semaine de la presse et des médias dans l'école - Hygiène et sécurité à l'EN - Enseignants à l'étranger : formation 2008-2009

Sept.
2008
Ens. sup.

36 du 25
35 du 18
34 du 11
33 du 04

CAPN d'ATSS du sup. - Nominations à divers organismes.
Affectation des lauréats du concours ITRF - Bourses du sup: taux/plafonds de ressources - recrutement : agent comptable
Divers
Certification C2i® niveau 1 - Fonds national d'aide d'urgence aux étudiants

Sept.
2008

36 du 18
35 du 18

34 du 11


33 du 04

BAC (session 2009) : LVE en ST2S/STG, conservation de notes en ST2S, STG : épreuve de spécialité, cinéma-audiovisuel : épreuve de spécialité - Agrég. interne de Musique (correctif) -épreuve A2 du brevet de technicien "métiers de la musique : programme préparatoire -
Coopération Education Nationale/Défense --- Bac : SMS-ST2S, conservation des notes - LVE en STG/ST2S --- Agrégation externe d'arabe 2009 : rectif. - CRPE : présidents des commissions nationales chargées d'élaborer les sujets - IGAEN 2008/2009 -
Echanges franco-allemands : programme "Brigitte Sauzay" - programme "Voltaire". Concours « Trophée civisme et défense » et « Prix Armées Jeunesse », édition 2008-2009.
Semaine de l'Europe à l'École : 20 au 24 octobre 2008 - G. Moquet - LSF à l'école : programme, circulaire - Vie lycéenne : délégués 2008/209, instances

 

- BOEN de l'année scolaire 2007/2008 [à compter du n° 32 : plus de BOEN papier] : du plus récent au plus ancien - Mise à jour le 11.12.2008
Sauf exceptions (signalées entre crochets), nous ne signalons pas les textes ou numéros de BOEN obsolètes.

2007/
2008
N°
A signaler....
Août
2008

32 du 28
Sup du 28

sp. 6 du 28

- Histoire des arts de l'école au lycée, temps partiel pour enseignants des écoles

- Programme d'études en Allemagne (P.E.A.), formation à l'enseignement bilingue pour professeurs stagiaires d'histoire et géographie - divers
- Programmes du collège à la rentrée scolaire 2009 [arts, eps, français, hist./géo., musique, sciences : maths. - physique-chimie - svt - techol.]

Juillet 2008

31 du 31
30 du 24
29 du 17
sp. 5 du 17
28 du 10
27 du 03

- Election des parents d'élèves, consommation des boissons énergisantes - Coopérative scolaire - AVS
- Présidents de jury, programmes CPGE 2008/2009, fournitures scolaires
- Elections aux CAPN/CAPA, la Shoah à l'école, parcours de découverte des métiers et des formations
- Concours de recrutement de personnels (enseignants, CPE, COP) - session 2009
- Validation de certains services de non-titulaire, CPGE : attestation..., DCG, lycée des métiers (corr.)
- Doyens des groupes permanents et spécialisés de l’inspection générale de l’éducation nationale
Juin
2008
26 du 26

25 du 19
HS 3 du 19
24 du 12
23 du 05
HS 2 du 05

- Etab. français à l'étranger, étudiants : bourses/fonds d'irgence, lCPGE (liste), agrég. : programme (rectif.)-
- L'accompagnement éducatif, école : 24h/s., TPE en 1ère, développement et solidarité internationale -
- Horaires et programmes d'enseignement de l'école primaire
- Actions éducatives 2008-2009, 90ème anniversaire de la fin de 14/18, pension civile et invalidté, etc...
- Littérature en terminale L : programme, lycée des métiers (listes), sup. et gestion décentralisée
- Promotions de grade des personnels de direction et d'inspection au titre de 2008

Mai
2008

n° 22 du 29
sp. 4 du 29
n° 21 du 22

sp. 3 du 22
n° 20 du 15
n° 19 su 8
HS 1 du 8
n° 18 du 1

- Modules de formation : scolarisation des élèves handicapés (inscription jusqu'au 19 septembre 2008),
- Programmes des concours externes et internes (enseignants, CP, CPE) : session 2009
- Bac. ST2S : définition des épreuves (histoire-géographie, scienss physiques), formation des enseignants nouvellement nommés en milieu pénitentiaire (année 2008-2009)
- Code de l'Education : livre 4 (partie réglementaire)
- Formation de spécialisation des IEN responsables du secteur de l’ASH (année 2008-2009)-
- Développement de l’éducation artistique et culturelle, taux d'indemnités...
- Liste des écoles habilitées à délivrer un titre d'ingénieur diplômé
- Normes européennes et BTS, bac. ST2S : épreuves de biologie ... et de S. et T. sanitaires..., anglais langue de complément au bac, ...
Avril
2008

n° 17 du 24
n° 16 du 17

n° 15 du 10
n° 14 du 3

- Saison culturelle européenne (01.07/21.12.2008), etc...
- Titres et diplômes admis en dispense du diplôme de comptabilité et de gestion (DCG), contribution des collectivités locales aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré privés, etc...
- Préparation de la rentrée 2008, admission des étudiants en CPGE - rentrée 2008, etc...
- [Quinzaine de l'école publique]
Mars
2008
n° 13 du 27
n° 12 du 20
n° 11 du 13
n° 10 du 6
- Sanctions disciplinaires, ...
- Gestion des personnels ITRF, ...
- Création du C2i niveau 2 : métiers EDD, année européenne du dialogue interculturel -
- Bac STS : EPS, français, philo., LVE (session 2009 et +), IEN et IA-IPR : concours.
Février 2008
n° 9 du 28
n° 8 du 21
n° 7 du 14
n° 6 du 07
- Montant de la contribution de l’État aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré privés sous contrat
- Grippe aviaire, bac. et handicap : dispenses d'épreuves, ...
- Présidence française de l'Union Européenne -
- Diplôme initial de langue francçaise (DILF) : sessions jusqu'en déc. 2008, ...
Janvier 2008
n° 5 du 31
n° 4 du 24
n° 3 du 17
n° 2 du 10
n° 1 du 3
- Personnels d'encadrement : admission à la retraite (campagne 2009) : jusqu'au 15.09 ou 01.10
- DSG et DSCG : dispenses d'épreuves (titres français/étrangers), droits d'inscription, bac. ST2S : maths.
- Poids des cartables, primaire : langues régionales d'Alsace : progrmme (primaire/collège), B2i : référentiel (modif.)...
- Divers...
- C2i "Métiers de l'ingénieur", ITRF : BAP,
Déc.
2007
n° 46 du 20
n° 45 du 13
n° 44 du 06		- [Calendrier du bac., des BT et du DNB, session 2009], bac et LSF, bac. STG et handicap.
- Personnels d'encadrement : stages de;formation (jusqu'en déc. 2008), B2i adultes, ...
- Le Grenelle environnemetn à l'école,
Nov.
2007
n° 43 du 29
n° 42 du 22
n° 41 du 15
n° 40 du 08
n° 39 du 01		- [Affectation des enseignants du second degré dans les établissements d’enseignement supérieur - année 2008]
- Acquisition de la nationalité française et élèves étrangers -
- Dispense de certaines épreuves du baccalauréat général ou technologique pour les candidats qui changent de série d’examen
- Divers...
- Les Olympiades académiques des géosciences - session 2008 [création] -
Oct.
2007
n° 38 du 25
n° 37 du 18
n° 36 du 11
HS 11 du 11
n° 35 du 04
HS 10 du 04		-Parcours scolaire des élèves intellectuellement précoces ou manifestant des aptitudes particulières à l’école et au collège, circulaire -
- Suspension de l’obligation vaccinale BCG chez les enfants et les adolescents, circulaire -
- [Classement des établissements - Rentrée 2008 (pour mémoire)] - Divers
- COM (séries générales) - DOM/ROM (série STG) : adaptation des programmes d'histoire-géographie en lycée.
- [Pour mémoire : guide 2007 pour la saisie des vœux d’affectation par internet à l’usage des lauréats des concours itrf].
- Programmes de l'enseignement de langues régionales au palier 1 du collège (sauf Alsace...)
Sept.
2007

n° 34 du 27

HS 9 du 27
n° 33 du 20
n° 32 du 13

n° 31 du 06

- CPGE Lettres - Organisation générale des études et horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles, objectifs de formation de la première année des classes préparatoires de lettres.
- Programmes de l'enseignement de langues régionales pour l’école primaire (sauf Alsace...)
- Divers
- CPGE ES - Organisation générale des études et horaires des classes préparatoires économiques et commerciales aux grandes écoles/Objectifs de formation et programmes des première et seconde années des classes préparatoires économiques et commerciales, option technologique - Application du protocole entre les ministères chargés de la défense, de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur et de la recherche
- Term. ST2S : programmes de l’enseignement de l’histoire et de la géographie. Évaluation de l’EPS à compter de la session 2008 des examens des baccalauréats général, technologique et professionnel

 

 

 

 

 

 


La lettre d'information juridique (LIJ), la jurisprudence et l'Education Nationale(le site du CNDP - notre dépouillement)
Depuis janvier 2007, la jurisprudence de la LIJ est sur notre portail : arrêts du conseil d'Etat, jugements de la cour de cassation, décisions de tribunaux administratifs et autres. Ces actes de jurisprudence administrative (parfois judiciaire) font l'objet d'une montée en charge progressive. Mise à jour le 16 juin 2008
Pour l'instant, il s'agit de
LIJ : notre dépouillement (en couleur nos dernières mises à jour - nos avant-dernières MAJ ...) - Mise à jour le 21 avril 2010 [R : avec point règlementaire]

Abandon de poste
Absences des élèves (gestion de) et SMS		Conseiller d'orientation : service de vacancesGIP (ANT) / GRETARemplacement des professeurs absents
Rémunération : rappel

Accident de service
Accidents survenus aux élèves (école primaire - collège - LP/LT)
Accidents scolaires

Conseiller principal d'éducation (notation/service de vacances)

Contraception d'urgence de mineure en EPLE		Grève à l'Education Nationale -

Grève d'enseignants et obligation de correction des examens - 		Reproduction (droit de) et propriété intellectuelle,

Aliénation d'un bien public (patrimoine culturel)

Allemand/anglais (classe bilangue)

Contractuel GIP/GRETA
Contractuel avec CDI : licenciement
Contrats aidés (CAE, c. d'avenir...)

Handicapé (élève : scolarisation)
Handicap et obligation d'emploi dans la fonction publique,

Résidence universitaire...
... et admission (dont caution) ;
... et sécurité
Restaurant scolaire (accès au) et biométrie

ANT - agent non-titulaire dont : statut, du CDD au CDI, en GIP, licenciement (non-renouvellement de contrat) d'un contractuel, promesse d'embauche, ...Contrôle des actes de EPLEHarcèlement moral Retenue sur traitement/service non fait

ARTT des ATOSS
Assiduité aux examens
Assitant d'éducation
ATOSS : évaluation - infirmière -

Cotisations sur rémunérations dont CSG/CRDSHeures supplémentaires (refus - enseignants/autres)
Hiérarchie et obéissance : J
Hygiène et sécurité en EPLE 		Retrait (droit de)
Autorité parentaleCPA (cessation progressive d'activité)Indemnités des fonctionnaires Retrait d'emploi d'enseignant/fermeture de classe (1er degré)
Avancement des personnels
Cumul d'emplois : J + R
Infirmier(e) EN [secret médical/confidentialité - contraception d'urgence/ivg face à mineure - devoir d'alerter les familles] 		Retraite (pension de)
AVS - Auxiliaire de vie scolaire

Démission et perte d'ancienneté
Déplacement d'office
Dérogation (inscription en primaire)

Devoir de réserve

Inscription d'un élève à l'école (dérogation)
Inscription en maternelle
Insuffisance professionnelle
Internats scolaires : R
Internet (communiquer par)
Invalidité (pension d' : J)
IVG et mineure en EPLE

Sanctions disciplinaires (personnels : sanctions exemplaires - élèves)
"Sconet" (absence des élèves/SMS)
 Directeurs d'école : jurisprudence, temps partiel/retrait d'emploiLaïcité
Licenciement (faute professionnelle)		Secteur scolaire (dont fermeture de collège)

Baccalauréat : délivrance du diplôme (R)/oral de contrôle/


Bilangues (classes)
Biométrie/accès au restaurant scolaire

Divorcés (parents d. et scolarité de l'enfant)Logement de fonction
Sélection en 1ére et 2e année des université : R
Service de vacances (COP)

Bonification pour enfants (pension de retraite)

Bourses d'études ...
... collèges
... enseignement supérieur

Dossier administratif du fcnctionnaire : constitution, le consulter -

Lundi de Pentecôte

Maltraitance d'un enfant et signalement par l'école

Sections européennes (DNL - orientation en)
SMS et gestion de l'absence des élèves
Stages en entreprise et accident du travail
Statut de la fonction publique : évolution
 Droits d'inscription...
... enseignement supérieur		Mineure : IVG/contraception d'urgenceSurveillance des élèves
  Mise à disposition 
Carte scolaire
... 1er degré
... 2e degré (collège - lycée)		Emplois de vie scolaire/contrats aidésMutation, mutation d'office dont communication du dossier, mutation et changement de résidenceTagagisme dans l'éducation
Cessation progressive d'activité (CPA) Etudiants
... et bourses
... et droits d'inscription
... et handicap
Etudiants étrangers		Notation des fonctionnaires/notion de note moyenne (CPE)Temps partiel des enseignants dont temps partiel et mi-temps thérapeutique, temps partiel et dotation budgétaire
Chef d'établissement (métier)Exclusion des élèves

Obligation des fonctionnaires
Obligation de service des enseignants du 2e degré
Obligation scolaire

 

Commission de réforme/comité médical
Communication du dossier administatif (cas de sanction)

Compte épargne temps et départ à la retraite

Faute professionnelle/insuffisance professionnelle

Faute de l'administration et indemnisation (maladie)		Orientation (procédures - collège)VAE (validation des acquis) et droit
Concours de recrutement dans la fonction publique : jury, création etc...

Congé d'office...
.... pour raisons médicales (enseignant)		Fériés (jours)Parents d'élèves et diffusion de documents
Patrimoine culturel (aliénation)		Vaccinations et activités scolaires
Congés de maladie

Filières sélectives en EPSCEP : R
Fonction publique (statut) : R
Fondations universitaires

Pension de retraite (dont : 3 enfants - la demander - et invalidité - la CPA - cumul emploi/retraite - information de l'agent etc...)

Vente d'ouvrages et biens publics
Victime de violences (enfant) : communication des données aux parents.

Vidéosurveillance à l'Education Nationale

Violences scolaires et recours

Congé parentalFoulard et laïcité : burka à l'écoleProtection juridique des fonctionnairesVoile et laïcité
Voyages scolaires
Conseil de disciplineFrais de changement de résidenceRacket des élèves, violences scolaires : procédures 

 

Voir aussi :
Rapport public 2007 : jurisprudence et avis de 2006 - L'administration française et l'Union européenne : quelles influences ? Quelles stratégies ? [sommaire - à télécharger]
Ce rapport rend compte de l'activité du Conseil d'État en 2006 à travers notamment ses avis et arrêts les plus importants, ainsi que de l'activité des cours administratives d'appel, des tribunaux administratifs et des principales juridictions spécialisées. En outre, le Conseil d'État a retenu pour thème de ses considérations générales : « L'administration française et l'Union européenne : Quelles influences ? Quelles stratégies ? ». Ce thème est par ailleurs illustré par différentes contributions, celle de Florence Chaltiel, professeur de droit public à l'Institut d'études politiques de Grenoble, de Jean-Claude Piris, directeur général du service juridique du Conseil de l'Union européenne et jurisconsulte de ce Conseil et de Jean-Eric Schoettl, conseiller d'Etat, secrétaire général du Conseil constitutionnel.


 

 

 

 

 


 

 

 

 

 

 


 
 

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