BOEN


 


BOEN : années écoulées
2009/2010 - 2008/2009 - 2007-2008
(du plus récent au plus ancien par année scolaire)


 

 



 

 

 

 

 

 

 

 

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Année scolaire 2009/2010 (sept. 2009 / août 2010)

... et dépouillement du BOEN au 26.08.2010 [JO non aux BO en rapport avec l'Education]
/ du BO du sup ...

Juillet -Août 2010 - BOEN

AOÛT [juillet]
n° spécial n°8 du 26 août 2010

n°30 du 26



JUILLET 2010
n° 29 du 22

 

n° 29 du 22 (suite)

 

 

 

n° 28 du 15

 

 

 

spécial n°7

n° 27 du 08

 

 

n° 26 du 01

n° spécial n°8 du 26 août 2010 : Concours de recrutement 2011 des personnels gérés par la DGRH (certains corps de personnels d'encadrement et de personnels administratifs, techniques, sociaux, de santé et des bibliothèques et des COP).
n° 30 du 26 août 2010
- 2e Degré (collège/SEGPA) : mise en œuvre du CFG - 2e degré/LP : Abrogation du CAP Perruquier Pasticheur (DS 2001, rattrapage 2012) & Abrogation du BEP Conduite et services dans le transport routier (DS 2001, rattrapage 2012) - 2e degré, lycées : vie lycéenne/CVL (responsabilité et engagement des lycéens / instances de la vie lycéenne, le ciné-lycée - 2e degré, classe de seconde : enseignement d'exploration « Langues et cultures de l'Antiquité » - 2e degré/LT ST2S : organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminales ST2S / épreuves facultatives de la série « sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) » = arts au bac ST2S : une nouvelle option à compter de la session 201(JO - nouveau tableau) .- Enseignement supérieur : allocation financière « Parcours de réussite professionnelle »- Diplôme national de technologie spécialisé : expérimentation reconduite - 2e degré, personnels - Cautionnement des comptables des EPLE (JO du 27.10.2010). Partenariats : domaine sportif / prévention routière.


n° 29 du 22 juillet - Encart - Formation des enseignants [voir ici]
- Organisation de stages pour les étudiants en master se destinant aux métiers de l'enseignement, circulaire n° 2010-102 du 13-7-2010.
- Définition des compétences - pour l'exercice de leur métier à acquérir par les professeurs documentalistes et conseillers principaux d'éducation (CPE) : arrêté / circulaire.
-
Modalités d'évaluation et de titularisation des : professeurs des écoles stagiaires (arrêté) ; professeurs du 2e degré (arrêté), dont : professeurs agrégés stagiaires (arrêté).
- Missions des : maîtres formateurs et des maîtres d'accueil temporaire, circulaire n° 2010-104 du 13-7-2010 / professeurs conseillers pédagogiques contribuant dans les établissements scolaires du second degré à la formation des enseignants stagiaires, circulaire n° 2010-103 du 13-7-2010.
n° 29 du 22 juillet - Hors Encart - Lutte contre la violence scolaire en 2e degré : programme "Clair", expérimentation : année scolaire 2010-2011 (EPLE concernés) [présentation du programme CLAIR] - 2e degré : internats d'excellence [détails ici] - Collège : bourses de collège, modalités d'application du code de l'Éducation [détails ici] - Parents d'élèves de collège (entrée en 6e) : extension du dispositif la « Mallette des parents » [voir ici] - Certificat de formation générale : modification de certaines dispositions du code de l'Éducation (décret - arrêté) [détails ici] - LP, création de CAP : CAP Déménageur sur véhicule utilitaire léger (JO) ; voir aussi : convention de coopération entre le MENe et l'Association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports (AFT) [détails ici] - Lycées dont LT/LP : bourses de lycées 2010/2011 majorées de 2,79 % [détail ici] (arrêté/montants : arrêté) - LT /bac. techno. : thèmes d'études pour l'épreuve de spécialité, série STG (session 2011) - Recrutement des enseignants : programme de : l'agrégation externe de sciences physiques, option chimie / du CAPEPS externe (CAPEPS interne reconduit) - Enseignement privé : évaluation des directeurs du primaire - Divers : partenariat entre le ministère de l'Éducation nationale et le Comité national olympique et sportif français.
n° 28 du 15 juillet - Lutte contre l'échec scolaire : création d'une dizaine d'établissements de réinsertion scolaire (ERS) - ASH/Scolarisation des élèves handicapés : dispositif collectif au sein d'un établissement du second degré
circulaire n° 2010-088 du 18-6-2010 - LP : liste des bac. pro. concernés modifiée autour du programme d'enseignement de mathématiques et de sciences physiques et chimiques - LP, Bac. pro. 3 ans, création des spécialités : Logistique / Transport [détails ici] - LT-BTS [détails ici] : l'épreuve de LVE devient celle de LV (dont langues régionales et hébreu en plus comme LVE), nouveaux coefficients aux épreuves du BTS Communication - Recrutement des enseignants : dates à insérer pour Agrégation Génie Mécanique.- Divers : attribution du grade de licence aux officiers diplômés, autres (commission EREA, personnels de direction en COM...).
Bulletin officiel spécial n°7 du 8 juillet 2010 - Programmes des concours externes et internes de l'agrégation, du CAPES, du CAPET, du CAPLP, de COP et de CPE - session 2011.
n° 27 du 8 juillet 2010
- Divers agréments d'associations - Ecole / collège, socle commun :
livret personnet de compétences à compter de la rentrée scolaire 2010 (arrêté) & Mise en œuvre du livret personnel de compétences, circulaire n° 2010-087 du 18-6-2010 [en savoir plus] - LP, Bac. pro. 3 ans, création des spécialités : Accueil - relation clients et usagers [détail ici] / Conducteur transport routier marchandises [détail ici] - Lycée, 1ère générales : TPE - Lycée, section internationale : nouveau programme de langue et littératures japonaises en section internationale de lycée à compter de 2010/2011 (abrogation du texte de 2004). Langues régionales au collège : programmes d'enseignement (arrêté) de langues régionales au palier 2 du collège [détail ici]. Diverses nominations.
n° 26 du 1er juillet
-- LP : nouveau CAP - Création de CAP « distribution d'objets et de services à la clientèle » et fixant ses conditions de délivrance [détail ici] - LP : nouveau BEP - Création du BEP « métiers d'art - tapissier-tapissière d'ameublement » et modalités de délivrance au JO n°0128 du 5 juin 2010 [détails ici : arts du bois]. [Il s'agit d'une certification intermédiaire dont la 1ère session aura lieu en 2011 (début en seconde professionnelle de bac. pro 3 ans en 2009/2010)]. Lycée, CPGE : culture générale en seconde année - année 2010-2011, CPGE économiques et commerciales (l'imagination).

Juin 2010 :

BOEN

 

n° spécial 6

n° 25 du 24

 

 

n°24 du 17

spécial n° 5

 

 

 

n° 23 du 10

n° 22 du 03

spécial n°6 du 24 juin 2010 : rénovation STI/STL - modification au décret n° 2010-565 du 27-5-2010 [changements de séries : STI devient STI2D et STD2A - STL devient Sciences et Technologies [ex-techniques] de Laboratoire] et à l'arrêté autour des voies d'orientation (idem) - Série sciences et technologies du design et des arts appliqués [STD2A] : organisation et horaires des classes de première et terminales ... : arrêté et correspondance avec l'enseignement agricole - Nouvelle sériesciences et technologies de l'industrie et du développement durable [STI2D] et série rénovée sciences et technologies de laboratoire [STL] : organisation et horaires des classes de première et terminales ... : arrêté - -
n° 25 du 24 juin 2010
- Personnels enseignants du premier degré : obligations de service : c
irculaire n° 2010-081 du 2-6-2010
aborgeant le texte de 2008
- BTS : création (1ère session 2012) du BTS Développement et réalisation bois (arrêté dont annexes) - ASH : enfants sourds [voir ici] : Organisation des « Pôles pour l'accompagnement à la scolarisation des jeunes sourds », circulaire n° 2010-068 du 28-5-2010 - Baccalauréat général (anglais) : programme de lecture de l'épreuve orale d'anglais, langue de complément aux sessions 2011 et 2012 - Parents d'élèves : Élections de leurs représentants s aux conseils des écoles et aux conseils d'administration : année scolaire 2010-2011 (15 et 16 oct. 2010) - Recrutement dans le privé : modalités d'organisation des concours de recrutement des maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat du premier degré - Tableaux d'avancement : agrégés hors classe (équivlent privé) avec listes d'aptitude / mMaîtres contractuels ou agréés... -
et -
n° 24 du 17 juin 2010
- École primaire : accompagnement en sciences et technologie : présentation du dispositif et modalités de mise en œuvre - LP, nouveaux diplômes : arrêté du 21 avril 2010 définissant la spécialité de CAP d'agent de sécurité et fixant ses conditions de délivrance (JO) - Formation continue : diplôme de coméprence en langue : création (décret), en langue française professionnelle de premier niveau (arrêté - détail ici), en langue étrangère professionnelle, dont FLE (arrêté, détail ici) -
spécial n ° 5 du 17 juin 2010 - Lycée : OIB et baccalaurats bi-nationaux : Réorganisation de l'offre de formation à caractère biculturel, décret n° 2010-592 du 2-6-2010 [voir ici] avec ...
... arrêtés du 2 juin 2010 fixant les programmes d'enseignement : d'histoire et de langue et littérature allemandes dans les sections Abibac / d'histoire et de langue et littérature espagnoles dans les sections Bachibac / d'histoire et de langue et littérature italiennes dans les sections Esabac --
... arrêtés relatifs à la double délivrance du diplôme du baccalauréat ... : ... et du diplôme de la Allgemeine Hochschulreife [de RFA] / et du diplôme du Bachillerato [espagnol] / ... et du diplôme de l'Esame di Stato [Italie ] --
Lycée : redéfinition des sections internationales [voir ici] - Sections internationales de lycée : arrêté du 2-6-2010 modifiant l'arrêté du 28 septembre 2006 relatif aux sections internationales de lycée.
n° 23 du 10 juin - Lycées - Bourses nationales d'enseignement du second degré de lycée : année scolaire 2010-2011, note de service n° 2010-082 du 7-6-2010 -
LP/LT - Échanges entre la France et l'Allemagne de jeunes et d'adultes en formation professionnelle initiale et continue - campagne 2011 --
LP, baccalauréat professionnel, créations des spécialités du baccalauréat professionnel : « construction des carrosseries » [détail de la filière], « prothèse dentaire » [détail], « optique lunetterie» [détail].
n° 22 du 03 juin - Hygiène et sécurité (sauf sup.) - Compte rendu synthétique de la réunion du CCHS ministériel compétent pour l'enseignement scolaire : amiante, accident du travail, projet de décret pour EPLE... [détails ici] - LP, baccalauréat professionnel, création de spécialité du baccalauréat professionnel : « perruquier posticheur » [détail] - Lycée/LP/LT - Lycées des métiers labellisés en 2008/renouvelés en 2009 et en 2009 [dont modif.] - LT : Calendrier de la session 2010 de l'examen - Enseignement supérieur - CPGE économiques et commerciales [détails ici], option technologique : thème 2011 du programme de droit - DCG (comptabilité) : classes y préparant dont le fonctionnement est autorisé pour l'année universitaire 2010-2011. Divers.

BO du sup : juin-juillet


Août
n° 30 du 26


Juillet
n° 29 du 22

n° 28 du 15

n° 27 du 08

n° 26 du 01.07

n° 25 du 24 juin

n° 24 du 17 juin -
n°23 du 10 juin -
n° 22 du 03 juin

Dépouillement du BO de l'enseignement supérieur et de la recherche. MAJ le 26.08.2010

n° 30 du 26.08.2010 - Moniteurs de l'enseignement supérieur, allocataires de recherche et doctorants contractuels : règles de rémunération - Allocation financière "Parcours de réussite professionnelle" - IUT : création de départements à la rentrée universitaire 2010 - Diplôme national de technologie spécialisé : reconduction de la préparation à titre expérimental - Programme d'études en Allemagne (PEA), formation à l'enseignement bilingue pour professeurs d'histoire et géographie. Autres...
n° 29 du 22.07.2010
- Guide 2010 pour la saisie des vœux d'affectation par internet à l'usage des lauréats des concours ITRF - Formation des enseignants dont : missions des CPE/doc. de CDI, évaluation et de titularisation des professeurs stagiaires (1e defgré/2e degré), missions des formateurs (idem) - Classes préparatoires aux grandes écoles (CPGE) : admission des étudiants, rentrée 2010 - DCG et DSCG : calendrier des inscriptions et des épreuves, session 2011 - BTS [détails ici]/ LSF parmi les LV : note de service n° 2010-0016 du 24-6-2010 - Internats d'excellence et développement des internats scolaires : circulaire.
n° 28 du 15.07.2010 - Concours de recrutement de bibliothécaires : modalités d'organisation du concours externe et du concours interne - BTS : de LVE à LV (dont hébreu) / coef. des épreuves du BTS Communication - Divers dont Chorus.
n° 27 du 08.07.2010 - Attribution à certains personnels d'horaires pour travaux supplémentaires [IHTS à C/B de bibliothèques] - Divers.
n° 26 du 01.07. - Comité central d'hygiène et de sécurité ministériel (CCHS) compétent pour l'enseignement supérieur et la recherche, réunion du 15 février 2010 dont projet de décret. - CPGE économiques et commerciales : culture générale en 2010/2011 (l'imagination)
n° 25 du 24 juin - Certificat de spécialisation « sauvetage et sécurité en milieu aquatique » associé à certains diplômes délivrés par le MSS et à l'unité d'enseignement « sauvetage et sécurité en milieu aquatique » au sein de diplômes nationaux - Création du BTS Développement et réalisation bois. Obligations de service des personnels enseignants du premier degré [voir ici].
n° 24 du 17 juin - Accompagnement en sciences et technologie : présentation du dispositif et modalités de mise en œuvre - Bibliothécaires stagiaires : contenu et modalités d'organisation de la formation. Divers.
n°23 du 10 juin - ENS Cachan : programmes spécifiques du concours d'admission en première année, sessions 2011 et 2012. Divers.
n° 22 du 03 juin - ontinuité et le développement du programme « Cercle Passeport Télécoms » , protocole du 9-10-2009 [élèves de milieux modestes : STI/BTS] - CPGE économiques et commerciales, option technologique : thème 2011 du programme de droit - DCG (comptabilité) : classes y préparant dont le fonctionnement est autorisé pour l'année universitaire 2010-2011. Divers.

Mai : BO du sup.

n° 21 du 27

n° 20 du 20

 

n° 19 du 13


n° 18 du 06

n° 21 dont : Programme pour étudiants arabisants et étudiants chercheurs sur le monde arabe (dont sélection de boursiers 2010-2011) - Accès aux fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel par LA -
n° 20 - Programme de la Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP) - Calendrier des épreuves des examens du BTS, du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale, des diplômes de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique et d'expert en automobile : session 2010 - BTS Industries plastiques europlastic à référentiel commun européen : définition et conditions de délivrance - Doctorants contractuels : élection des membres des conseils des EPCSCP/ collèges électoraux -
n° 19 -Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides au mérite et à la mobilité internationale pour l'année 2010-2011 : circulaire n° 2010-0010 du 7-5-2010 [détails ici] - Liste des CPGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires : année scolaire 2010-2011, liste du 6-4-2010 - BTS « Photographie » : définition et conditions de délivrance,
arrêté du 26-3-2010 [en savoir plus] - Calendrier des fêtes religieuses de l'année civile 2010 pour lesquelles des autorisations d'absence peuvent être accordées - Divers.
n° 18 - diplôme d'expertise comptable, examen final : 2ème session 2010 - Divers

Mai : BO

n° 21 du 27

 


n° 20 du 20

 

 

 

n° 19 du 13

 

 

n° 18 du 06

 

 

n° 21 - Formation continue : généralisation du B2i® adultes - LP : CAP « Préparation et réalisation d'ouvrages électriques », modification [détails ici] - LP : MC = Mention complémentaire « Technicien en énergies renouvelables » : création [filière]- LP, LVE e baccalauréat professionnel [en savoir plus] : épreuves obligatoires de langues vivantes, épreuve facultative de langue vivante, modalités d'évaluation des langues vivantes (épreuves obligatoires et épreuve facultative) - Modalités d'organisation des concours de recrutement des personnels enseignants des premier et second degrés et des personnels d'éducation au titre de la session de 2011 - Accès par liste d'aptitude aux fonctions d'agent comptable d'EPCSCP.
n° 20 - Ministère - Programme de la Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP) - Ecoles (CM1/CM2) : Manifestation « À vous de lire ! » - diffusion du jeu « Mon livre préféré » - 2e degré (collège, LP, Lycées) : concours national de la Résistance et de la déportation - année 2010-2011 -
Evaluation en LP
: arrêtés du 13 avril 2010 fixant les modalités d'évaluation au baccalauréat professionnel de l'enseignement de : Arts appliqués [détails] - Economie-droit en LP tertiaire (modalités du nouveau programme en ligne - présentation) - Economie-gestion en LP industriel [présentation] - Français [présentation] & Histoire-Géographie/Français [présentation] & éducation civique [présentation] - Mathématiques [présentation] / sciences physiques [présentation], PSE (prévention santé environnement : présentation) --
Bac. 2010 en TOM (Antilles/Réunion) : Calendrier de la session 2010 dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de La Réunion - BTS Industries plastiques europlastic à référentiel commun européen : changements du jury pour l'épreuce E4 et dans le rapport de stage UF3. [en savoir plus] - PE/instituteur (recrutement dans privé) dont Nouvelle-Calédonie avec contrats pour langue regionale - Nominations de membres de commissions administratives paritaires nationales (CAPN).
n° 19 - Agréments d'associations - Autorisations d'absence et fêtes religieuses : année 2010 - LP (formation continue) : modification au BP Conducteur d'engins de chantier de travaux publics (sécurité, voir ici) - Bac. TMD 2010 : liste des morceaux imposés pour l'épreuve d'exécution instrumentale et pour l'épreuve d'exécution chorégraphique [en savoir plus] - Enseignement supérieur : bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides au mérite et à la mobilité internationale pour l'année 2010-2011 / classes préparatoires aux grandes écoles : liste [dont abréviations] des CPGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires : année scolaire 2010-2011 - BTS (rénovation) « Photographie » : définition et conditions de délivrance [en savoir plus] - Personnes: : directeurs d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée : élections des représentants du personnel à la commission consultative spéciale [arrêté - note de service] - Personnels de direction : élections à la CAPN - Divers.
n° 18 - Opération École ouverte pour l'année 2010 : appel à projets -- LP - Baccalauréat professionnel : épreuve orale de contrôle dont critères d'évaluation, session 2010 [détails] -- Lycée (série ES) : arrêté du 8 avril 2010 modifiant les arrêtés du 9 août 2000 et du 20 juillet 2001 fixant les programmes d'enseignement de mathématiques des classes de première [détails ici] et terminale [détail ici] des séries ESet S -- Enseignants du privé sous contrat : accès par liste d'aptitude à l'échelle de rémunération de professeurs des écoles des maîtres contractuels ou agréés à titre définitif, année scolaire 2010-2011 -- Vacance de postes, divers.

Avril 2010 : BOEN

spécial n° 4 du
22.04.2010

n° 17 du 29

n° 16 du 22

 

 

n° 15 du 15

 

 

n° 14 du 08

n° 13 du 01

spécial n° 4 du 29 - Nouveaux programmes de la classe de 2nde à la rentrée scolaire 2010 [détail ici] ,
n° 17 - Fournitures scolaires & opération « les essentielles de la rentrée » 2010. - du lundi 3 mai au dimanche 16 mai 2010 : quinzaine de l'école publique -10 mais 2010 : mémoires de la traite négrière, de l'esclavage et de leurs abolitions - Santé :
déplacements à l'étranger dans le contexte d'épidémie de grippe A/H1N1 - Personnels enseignants : professeurs agrégés affectés dans l'enseignement supérieur : année 2009-2010 / Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours du second degré, rentrée 2010. CPGE scientifiques, programmes 20010/2011 de : français et de philosophie / de géographie en 2e année.
n° 16 - Formation continue : dates 2010/2011 du diplôme de compétence en langue (en savoir plus) - Séminaire des Rencontres internationales de la photographie d'Arles - décision du conseil supérieur de l'Éducation statuant en formation contentieuse et disciplinaire cassant l'interdiction de création d'une école (privée) Montessori dans le 74 - Civisme et esprit sportif : convention MEN avec USEP et ligue de l'enseignement - Détachement
sur des emplois d'IA-IPR / dans les corps des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation du second degré du ministère de l'Éducation nationale (fonctionnaires de catégorie A) - Commissiosn admistrativers paritaires EN en Outre-Mer - Nominations et vacances de postes.
n° 15 - LV2 au BTS Assistant de manager (
session 2010 et au-delà) - Missions des personnels enseignants au sein des services éducatifs des institutions culturelles : circulaire n° 2010-040 du 30-3-2010 - LVE au bac. (sauf allemand, anglais, espagnol et italien) : session 2010, académies concernées. Enseignement privé sous contrat en 2010-2011 : échelle de rémunération CRPE/contingent 1er concorus interne CRPE. Cadres EN (secrétaires généraux) : conditions de mobilité des personnels nommés sur les emplois fonctionnels administratifs des rectorats, des inspections académiques, de certains établissements publics locaux d'enseignement, des universités et du réseau des œuvres universitaires et scolaires - Commission générale de terminologie et de néologie : composants électroniques, télécommunications, informatique/internet, économie et finances (1/2), environnement.
n° 14 - LP : baccalauréat professionnel, épreuve de contrôle [
arrêté du 18.02.2010 - détail ici] - LP : CAP, organisation et horaires d'enseignement dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant aux certificats d'aptitude professionnelle [fin de l'ECJS, détail ici] - LP, mention complémentaire « Aménagement et rénovation des véhicules spécifiques » : abrogation [filière ici]. Divers.
N°13 - Ecole ouverte : création d'un
traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion et au pilotage de l'opération « École ouverte ». LP, diplômes rénovés : créations de BEP : « Métiers d'art-verre » [détail de la filière ici], Métiers du pressing et de la blanchisserie [détail de la filière ici] - créations de CAP : Gardien d'immeubles/Agent de prévention et de médiation [nouvelle filière ici] - création de MC : Technicien(ne) des services à l'énergie [détail de la filière ici] / suppression de MC : Sertissage en joaillerie et création de BMA : Métiers d'art du bijou [détail de la filière ici] - Lycées/LT - Concours général des lycées, session 2010 : calendrier de la 2e partie [détails ici] - Baccalauréat série S : Épreuves de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre : évaluation des capacités expérimentales, session 2010 -- CPGE scientifiques : thème TIPE 2010/2011 ["Mobilité, mouvement"] en mathématiques et physique, physique et chimie, physique et sciences de l'ingénieur, physique et technologie, technologie et sciences industrielles, technologie, physique et chimie, biologie, chimie, physique et sciences de la Terre et technologie. Brevet de technicien supérieur « Services et prestations des secteurs sanitaire et social » : définition et conditions de délivrance (modification : ci-dessus). Enseignants et personnels d'éducation stagiaires en 2010-2011 (période de transition) dont spécificités pour le 1er degré et autour de la formation des stagiaires : dispositif d'accueil, d'accompagnement et de formation des enseignants stagiaires des premier et second degrés et des personnels d'éducation stagiaires. Cadres EN - Présentation des priorités du programme national de pilotage de la formation continue des corps d'inspection territoriaux et des personnels de direction - Accès au corps des IA-IPR au titre de l'année 2010.
Avril 2010 : ens. supérieur

n° 17 du 29

n° 16 du 22

n° 15 du 15

n°14 du 08

n°13 du 01

sp. n° 3

n° 17 - CPGE scientifiques, programmes 20010/2011 de : français et de philosophie / de géographie en 2e année - Personnels enseignants : professeurs agrégés affectés dans l'enseignement supérieur : année 2009-2010 - Divers.
N° 16 - Diplôme de compétence en langue : dates 2010/2011 -
Séminaire des Rencontres internationales de la photographie d'Arles
circulaire n° 2010-052 du 14-4-2010
- Divers.
N° 15 - Calendrier des inscriptions aux épreuves du diplôme de géomètre-expert foncier : session 2010 - Nombre de postes d'élèves mis aux concours d'entrée des ENS : session 2010 - BTS Assistant de manager : cas de dispense de LV2 - Cadres EN (secrétaires généraux) : conditions de mobilité des personnels nommés sur les emplois fonctionnels administratifs des rectorats, des inspections académiques, de certains établissements publics locaux d'enseignement, des universités et du réseau des œuvres universitaires et scolaires - Congés pour recherches ou conversions thématiques : contingent annuel au titre de l'année 2010-2011
N° 14
- Médecine préventive (dont protection médicale des étudiants) : organisation et missions des services universitaires et interuniversitaires de médecine préventive et de promotion de la santé,
circulaire n° 2010-0008 du 4-3-2010 - Divers.
N°13 - CPGE scientifiques :
thème TIPE 2010/2011 ["Mobilité, mouvement"] en mathématiques et physique, physique et chimie, physique et sciences de l'ingénieur, physique et technologie, technologie et sciences industrielles, technologie, physique et chimie, biologie, chimie, physique et sciences de la Terre et technologie. BTS « Services et prestations des secteurs sanitaire et social » : modification des conditins de délivrance [stage "protection sociale" non pris en compte en 2010]. Nominations, divers.
Spécial N° 3 du 01.04.2010 - Programme des opérations statistiques et de contrôle de gestion des directions d'administration centrale - 2010,
circulaire n°2010-006 du 1-3-2010.

Mars : BO enseignement supérieur

n° 12 du 25

n° 11 du 18

n° 10 du 11

n° 09 du 04

Au BO du sup. [consulter les JO autour de l'Education]
n° 12 - Thèmes 2010/2011 concernant l'enseignement de « culture générale et expression » en deuxième année de BTS, note de service n° 2010-0007 du 10-2-2010 [détails] - Diverses nimonations. n° 11 - Diplômes supérieurs en compabilité : épreuves [Diplôme de comptabilité et de gestion et diplôme supérieur de comptabilité et de gestion : modalités des épreuves - DEC : dispositions relatives aux épreuves (et montant des droits d'inscription)] et stages [Stage d'expertise comptable : accomplissement du stage dans certains États francophones] - DTS en imagerie médicale et radiologie thérapeutique aussi par la voie de l'apprentissage - divers.
n° 10 - Certificat informatique et internet (C2i) : généralisation du C2i® niveau 2 « métiers de l'ingénieur ». - CCHS - Enseignants-chercheurs : règles de classement... . n° 9 - CTP ministériel de l'ESR : modification du calendrier du 2e tour de scrutin et circulaire correspondante. Autres.

Mars : BOEN

n°12 du 25

n° 11 du 18

n° 10 du 11


n° 09 du 04

 

 

n° 12 - Français au BTS2 : thèmes concernant l'enseignement de « culture générale et expression » en deuxième année de BTS, session 2010/2011 [détails] - Privé sous contrat d'association : contribution de l'État aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré privés placées sous contrat d'association, année scolaire 2009-2010 - Bourses nationales (collège - CNED) : modificatif à l' arrêté du 27-7-2009 [détails ici] - maîtres contractuels ou agréés : listes d'aptitudes en prépration 2010/20110(ER des : agrégés, certifiés/prof. de EPS) - Divers. n° 11 - Circulaire de rentrée 2010 [dont : la réforme du lycée] - Liste des Greta labellisés GretaPlus au 14 décembre 2009 - DTS en imagerie médicale et radiologie thérapeutique aussi par la voie de l'apprentissage - CASU : accès à la hors classe, année 2010 - Postes à l'UNSS, etc... -- n° 10 - Éducation artistique et culturelle : la dimension éducative et pédagogique des résidences d'artistes (charte nationale) : circulaire n° 2010-032 du 5-3-2010 - Protection du milieu scolaire [détails ici] : Plan de sécurisation des établissements scolaires : actions prioritaires, circulaire n° 2010-25 du 15-2-2010. Cadres de l'Education Nationale : IEN, propostions d'avancement - IA-DDSEN : nomination sur les emplois fonctionnels supérieurs d'inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale, et d'inspecteurs adjoints. Divers -- n° 9 - Allemand en 2e de lycée (échanges franco-allemands) : programme franco-allemand « Heinrich Heine » : séjours individuels d'élèves de seconde en Allemagne dans le cadre de la certification d'allemand de niveau « B1 » en 2010. Arts au lycée : programmes limitatifs des enseignements artistiques en classe terminale pour l'année scolaire 2010-2011 et pour la session 2011 du baccalauréat - Théâtre au lycée [détail] : lycéens en Avignon - LP : création de la spécialité « métiers d'art-arts de la pierre » et modalités de délivrance, arrêté du 28-1-2010 - J.O. du 20-2-2010 [filière Arts de la Pierre]. Cadres EN : mutation des IEN en 2010/2011. ASU : création du corps des agents techniques et agents administratifs des administrations de l'État à Mayotte. Diverses nominations, admissions à la retraite d'inspecteurs généraux.

Février : BO

enseignement

supérieur

n° 08 du 25

n° 07 du 18

n° 06 du 11

n° 05 du 04

n° 8 - Prime d'excellence scientifique : campagne nationale d'évaluation des candidatures des enseignants-chercheurs pour son attribution en 2010, circulaire n° 2010-0004 du 9-2-2010 - Admission à la retraite des pPersonnels relevant de la direction de l'encadrement : campagne 2010-2011 - Possibilités d'accueil des mouvements de catégorie B et C à gestion déconcentrée et dispositions propres aux mouvements vers les COM et Mayotte. Autes.
n° 7 - ITRFITRFomposition des zones géographiques pour l'organisation des concours de recrutement dans le corps des adjoints techniques de recherche et de formation et dans le corps des techniciens de recherche et de formation / modalités d'organisation des concours de recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques de recherche et de formation du ministère de l'Éducation nationale
n° 6 - Modification d'une application informatique [Apogée] nationale de gestion des enseignements et des étudiants - Divers.
n° 5 - Propriété intellectuelle [détails ici] : 2 accords sur l'utilisation des œuvres cinématographiques et audiovisuelles à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche (PROCIREP/SACEM) - Crous : renouvellement des représentants étudiants au sein des conseils d'administration des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires, circulaire n° 2010-0001 du 18-1-2010 - divers.

Février : BOEN

n° 08 du 25

n° 07 du 18

n° 06 du 11

spécial 1 du 04

n° 5 du 04

n° 8 -Lycée professionnel : enseignement général en CAP [présentation des nouveaux textes] : 1, arrêté du 8 janvier 2010 : modification des unités générales du CAP - 2, arrêtés du 8 janvier 2010 fixant les programmes d'enseignement pour les classes préparatoires au CAP : en arts appliqués et cultures artistiques [détails/présentation], français [détails/présentation], géographie - éducation civique [détails/présentation], mathématiques et en sciences physiques et chimiques [détails/présentation].
n° 7 - Collège, lycées dont LP : arrêté du 21 décembre 2009 relatif au concours national de la Résistance et de la déportation : nouveau règlement [détails]. Lycée technique : programme d'enseignement [détail ici] de mathématiques en classe de seconde de la série technologique TMD (JO du 20.01.2010) LP: baccalauréat professionnel (classes ppératoire) : mathématiques aux Bac. pro. . "gestion des entreprises maritimes" et "cultures marines", désormais en groupement B. CTP d'établissements publics nationaux à caractère administratif du MEN [CIEP, CNDP, INRP, ONISEP, CNED) : délagation de pouvoir aux directeurs pour modalités d'élections. IPR-IA : mutation 2010, tableau d'avancement.
n° 6 - Baccalauréat général et technologique, session 2010 : centres ouverts à l'étranger - Prix de l'éducation : 2010 - Programme de mobilité internationale « Jules Verne » : séjours professionnels d'une année à l'étranger destinés aux enseignants titulaires des premier et second degrés, année scolaire 2010-2011.
Spécial 1 du 4 - Décret n° 2010-99 du 27-1-2010, organisation et fonctionnement des établissements publics locaux d'enseignement [dont le conseil pédagogique] -- Autour de la réforme du lycée général [voir aussi ici] : Enseignements du second degré des voies générale et technologique, information et orientation, modification du code de l'Éducation (partie réglementaire - Livre III) [voir ici] - accompagnement personnalisé au lycée d'enseignement général et technologique : circulaire n° 2010-013 du 29-1-2010 - le tutorat au lycée : circulaire n° 2010-011 du 29-1-2010 - mise en place des stages de remise à niveau et des stages passerelles à compter de la rentrée 2010 : circulaire n° 2010-010 du 29-1-2010 - Langues vivantes au lycée d'enseignement général et technologique, circulaire n° 2010-008 du 29-1-2010 - Favoriser l'accès de tous les lycéens à la culture, circulaire n° 2010-012 du 29-1-2010 - la maison des lycéens, circulaire n° 2010-009 du 29-1-2010 - Nouvelle classe de seconde : organisation et horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole, arrêtés du 27-1 et 1-2-2010 [voir aussi ici] - Nouvelles classes du cycle terminal : organisation et horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général, arrêtés des 27-1 et 1-2-2010 -
n° 5
- Propriété intellectuelle [détails ici], accords sur l'utilisation à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche : des œuvres cinématographiques et audiovisuelles / sur l'interprétation vivante d'œuvres musicales, l'utilisation d'enregistrements sonores d'œuvres musicales et l'utilisation de vidéo-musiques - Nominations et cessations de fonctions.

Janvier 2010 (sup.)

 

n° 03 du 21

n° 02 du 14

n° 01 du 07

n° 4 Enseignement supérieur - Validation des acquis de l'expérience (VAE) : mise en œuvre en vue de l'obtention du diplôme de comptabilité et de gestion et du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion, circulaire - Diplôme d'expert en automobile : modification de la liste des diplômes en dispense de certaines unités -
n° 3
- Sanctions disciplinaires (appel de mesure d'exclusion et annulation - renvoi devant une autre instance pour juger des personnels en responsabilité de l'université de Toulon) - Présidente de jury du concours pour le recrutement de médecins de l'Éducation nationale, au titre de l'année 2010 - Divers.
n° 2 - Décret n° 2009-1789 du 30 décembre 2009 relatif au diplôme d'expertise comptable à partir du 1er juillet 2010 [détails ici] - Corps des bibliothécaires adjoints spécialisés : statut particulier, décret n° 2010-17 du 6-1-2010 (modif. concours externe) -
n° 1 - Diplôme national de master : mise en place des diplômes nationaux de master ouverts aux étudiants se destinant aux métiers de l'enseignement, rentrée universitaire 2010 (circulaire n° 2009-1037 du 23-12-2009). Divers.

Janvier 2010

 

n° 03 du 21

n° 02 du 14

n° 01 du 07

n° 4 Enseignement supérieur - Validation des acquis de l'expérience (VAE) : mise en œuvre en vue de l'obtention du diplôme de comptabilité et de gestion et du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion, circulaire - Diplôme d'expert en automobile : modification de la liste des diplômes en dispense de certaines unités - Sections internationales de russe (Valbonne / Strasbourg) - Prix de l'Éducation nationale « Cannes 2010 »
n° 3
- Conseil supérieur de l'Éducation statuant en formation contentieuse et disciplinaire [annulation d'un refus d'ouverture d'une école privée hors contrat pour vice de et affaire renvoyée au niveau académique] - Agréments d'associations - Français langue seconde/français langue étrangère : publication du calendrier des sessions de l'examen conduisant à la délivrance du DILF pour l'année 2010, circulaire n° 2009-203 du 21-12-2009 [en savoir plus] - Personnels de direction : inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnel de direction de 2ème classe au titre de l'année 2010 / détachement et intégration dans le corps des personnels de direction pour l'année 2010 / titularisation au 1-9-2010 des personnels de direction de 1ère et 2ème classes stagiaires depuis le 1-9-2008, et des personnels de direction recrutés après inscription sur la liste d'aptitude au titre de 2009 -- Présidente de jury du concours pour le recrutement de médecins de l'Éducation nationale, au titre de l'année 2010 -
n° 2 - Brevet d'initiation aéronautique (BIA) et certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique (CAEA), session d'examen le 19.05.2010 [détails ici] - LP : LVE au BEP rénové (dont tableau de compétences) [présentation] - Lycée, série L : programme de littérature 2010/2011 [détails, liens] - Baccalauréats général et technologique : estonien en plus - ATOSS : arrêté du 2 décembre 2009 fixant les règles d'organisation générale, la nature et le programme des épreuves ainsi que la composition et le fonctionnement du jury du concours interne de recrutement d'AAENES à compter de la session 2011 [au JO du 24.12.2009 (détails)] - Enseignants en établissements d'enseignement français à l'étranger : formation continue 2010 et frais hébergement (rectificatif) -
n° 1 - Actions éducatives européennes [encart] : appel à propositions relatif au programme d'action dans le domaine de l'éducation et de la formation tout au long de la vie (2007-2013), année scolaire et universitaire 2010-2011 (circulaire n° 2009-193 du 28-12-2009) -- Pandémie grippale/grippe A : dispositif de vaccination en 2010 [détails ici] - Expérimentation d'un livret de compétences en application de l'article 11 de la loi n° 2009-1437 du 24-11-2009 relative à l'orientation et la formation professionnelle tout au long de la vie, circulaire n° 2009-192 du 28-12-2009 - BTn TMD [voir aussi ici] : baccalauréat technologique Techniques de la musique et de la danse : liste des morceaux au choix pour l'épreuve d'exécution instrumentale et pour l'épreuve d'exécution chorégraphique, session 2010 - Journée de la mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l'humanité (27 janvier) [Shoah - en savoir plus] -

Décembre (sup.)

n° 48 du 24

n° 47 du 17

n° 46 du 10

n° 45 du 03

n° 48 - Diplôme de formation médicale spécialisée et diplôme de formation médicale spécialisée approfondie ( D.F.M.S./D.F.M.S.A.) : circulaire n° 2009-1035 du 30-11-2009 (application de l'arrêté du 8 juillet 2008 modifié)/ouverture, au titre de l'année universitaire 2010-2011, des épreuves écrites de contrôle de niveau des connaissances prévues par l'arrêté du 8 juillet 2008/nombre et répartition des places offertes -- École nationale supérieure Louis-Lumière : dates des épreuves du concours d'admission à la formation initiale et nombre maximal de candidats à admettre pour la session 2010 - École nationale des chartes : dates et conditions d'organisation des épreuves d'admissibilité des concours d'entrée en 2010 - Divers.
n° 47 : encart promotions 2010 [détails ci-dessous] - Application des dispositions du décret n° 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d'enseignement supérieur ou de recherche : circulaire n° 2009-1034 du 24-6-2009 - Les universités des métiers du français dans le monde (FLE) : BELC 2010 -- Accès au corps des administrateurs civils : année 2010.
n° 46 - ENS ; nombre de postes d'élèves effectivement pourvus aux concours d'entrée : session 2009 -- Pandémie grippale A/H1N1 [détails, liens utiles] : santé et sécurité au travail ; maintien de la continuité administrative, pédagogique et scientifique, circulaire n° 2009-1033 du 30-10-2009 -
n° 45 -Modalités des mouvements des personnels administratifs, techniques, ouvriers, sociaux et de santé, rentrée 2010 : note de service n° 2009-171 du 23-11-2009 - Comptabilité dans le sup. : 1 Dispenses d'épreuves du D.C.G. et du D.S.C.G. : titres et diplômes étrangers ouvrant droit à dispenses d'épreuves/titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d'épreuves - 2- Expertise comptable : examen final du DEC, 1ère session 2010 -- Grandes écoles : calendrier des concours d'entrée : session 2010 -- Première année commune aux études de santé [études médicales, odontologiques, pharmaceutiques et de sage-femme] : arrêté du 28-10-2009.

Décembre

n° 48 du 24

n° 47 du 17

 

n° 46 du 10

n° 45 du 03

n° 48 - Redéfinition de l'Obervatoire National de la Lecture : arrêté du 16-11-2009 - Campagne de solidarité et de citoyenneté de la Jeunesse au Plein Air - Certification complémentaire : création dans le secteur disciplinaire « enseignement en langue des signes française » [en savoir plus] - Liste d'aptitude aux fonctions de directeur d'EREA/d'ERPD : année 2010-2011 -Compte rendu synthétique de la réunion du comité central d'hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l'enseignement scolaire : réunion du 31-8-2009 - Divers
N° 47 (hors encart) - Echange scolaire : programme de mobilité franco-suédois « Éducation européenne - Une année en France » : année scolaire 2010-2011 - Formation de formateurs en français langue étrangère (F.L.E.) : universités des métiers du français dans le monde, BELC 2010 - Accès au corps des administrateurs civils : année 2010 -
n° 47 - encart Promotions corps-grade pour l'année 2010 - Accès au corps des professeurs : agrégés, agrégé hors classe, professeurs certifiés et des professeurs d'éducation physique et sportive, à la hors-classe des professeurs certifiés, des PLPl, des professeurs d'EPS et des CPE - Avancement de grade des chargés d'EPS et des PEGC - Intégration des adjoints d'enseignement et des chargés d'enseignement - Avancement au grade de directeur de CIO.
n° 46 - Conditions et modalités d'attribution de primes et avantages complémentaires à la bourse nationale de second degré de lycée : arrêté du 19-10-2009 - Échanges et actions de formation à l'étranger : année 2010-2011 -
n° 45 - Généralités : Guide d'aide à la conception de modules de formation pour une prise en compte des élèves intellectuellement précoces, circulaire n° 2009-168 du 12-11-2009 [détails ici] - Organismes paritaires : Mise en œuvre des dispositions de l'arrêté du 13 juin 1983 portant création de CTPA et de CTPS placés auprès des recteurs d'académie et de CTPD placés auprès des IA-DSDEN - Lycée professionnel (LP) : Évaluation en collège et en lycée professionnel préparant au diplôme national du brevet, rectificatif du 26-11-2009 : nouvelle attestation de maîtrise des connaissances et compétences du socle commun au palier 3 - Abrogation de BEP [détails ici] Bac., BT, DNB : reconquête du mois de juin - calendrier 2010 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet [détail ici], des baccalauréats général, technologique et professionnel et des brevets de technicien - Enseignants à l'étranger : actions de formation continue destinées aux enseignants en fonction dans les établissements d'enseignement français à l'étranger, session 2010 [hébergement : rectificatif] - ATOSS - Modalités des mouvements des personnels administratifs, techniques, ouvriers, sociaux et de santé : rentrée 2010.

Novembre (sup.)

n°44 du 26

n° 43 du 19

n° 42 du 12

n° 41 su 05

n° 44 - Conditions d'admission des élèves, spécifiques aux concours de l'École normale supérieure : de Lyon, de Cachan. Bibliothèques : lettre de mission de l'inspection générale des b. pour l'année universitaire 2009-2010 (dont ressources électroniques) - Emplois et procédure d'affectation dans les établissements d'enseignement supérieur : année 2010 - Divers
n° 43 - Santé : pandémie grippale A/H1N1 : impact sur le milieu universitaire et conduite à tenir [détails, liens utiles] - Aides aux étudiants : mise en place, à titre expérimental, de l'allocation financière « Parcours de réussite professionnelle », circulaire du 28-10-2009 [détails] - Écoles normales supérieures : dates d'ouverture et de clôture des inscriptions et dates des épreuves des concours d'admission, session 2010 - CASU : Opérations de mutation - rentrée 2010 et préparation du tableau d'avancement à la hors-classe au titre de l'année 2010 [en savoir plus], arrêté du 14-10-2009
n° 42 - NBI et fonctions particulières - Concours d'admission à l'École nationale des chartes pour la session 2010 - Aides spécifiques aux étudiants se destinant au métier d'enseignant - Autres -
n° 41 - Propriété intellectuelle : gestion entre personnes publiques de la propriété industrielle des résultats issus de travaux de recherche réalisés par des fonctionnaires ou des agents publics - Divers - Présidents de jury de l'examen professionnel APAENES, tec. de labo. de classe supérieure - Présidents de jury au titre de 2010 des concours externe et interne (secteur des bibliothèques) - Autres -
Novembre

n° 44 du 26

n° 43 du 19

n° 42 du 12

n° 41 du 05

n° sp. 10 du 05.11

n° 44 - Vocabulaire de l'éducation - Vocabulaire des sciences et techniques spatiales - Europe : coopération éducative européenne et internationale : politique d'ouverture et de mobilité, moyens, actions et évaluation [détails ici] - Prix des droits de l'homme-René Cassin 2009-2010 Enseignement privé sous contrat d'association : montant, pour l'année scolaire 2008-2009, de la contribution de l'État aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré privés placées sous contrat d'association - - Santé : journée du 1er décembre autour du Sida - Agrégations (correctifs aux prgrammes 2010) : externes de Grammaire/Lettres classiques/Lettres modernes (autour des références pour Rimbaud)/internes de /Lettres classiques/Lettres modernes (idem) - Président de jurys de concours enseignants : CAPS Allemand - CAPLP GM/MSMA - ATSS : composition du jury du concours de recrutement des conseillers techniques de service social du ministère de l'Éducation nationale. - Supérieur : emplois/procédure d'affectation dans les établissements d'enseignement supérieur, année 2010 - Divers.
n° 43 - Santé scolaire/obligation scolaire : demandes de certificats médicaux en milieu scolaire, note de service n° 2009-160 du 30-10-2009 [détails dont jurisprudence] - Accidents scolaires : information des parents, circulaire n° 2009-154 du 27-10-2009 [en savoir plus dont jurisprudence] - Lycée professionnel (Lp) : CAP « maintenance et hygiène des locaux » [en savoir plus], spécialités du baccalauréat professionnel et des mentions complémentaires de niveau IV, session de juin 2010 : date de clôture des registres d'inscription à l'examen - Personnels : 1 - Recrutement des enseignants : certifications en allemand, anglais et espagnol , calendrier des épreuves orales et écrites de la session 2010 - 2 - CASU: Opérations de mutation - rentrée 2010 et préparation du tableau d'avancement à la hors-classe au titre de l'année 2010 [en savoir plus] - Université/supérieur : mise en place, à titre expérimental, de l'allocation financière « Parcours de réussite professionnelle » [détails] - Diverses nominations et autres -
n° 42 - Indemnités/rémunérations : heures supplémentaires effectuées par certains enseignants pour le compte des collectivités territoriales, taux des indemnités dont le montant est indexé sur la valeur du point de la fonction publique, revalorisation de la rémunération mensuelle brute des assistants étrangers de langues vivantes - Santé : organisation de la campagne de vaccination contre le virus A (H1/N1) 2009 des enfants d'âge scolaire [en savoir plus] - Socle commun : évaluation en collège et en lycée professionnel préparant au diplôme national du brevet [abrogé et remplacé : précisions ici] - Lycée : dispositif expérimental de réussite scolaire au lycée (circulaire n° 2009-152 du 27-10-2009) - Thèmes du programme de l'enseignement scientifique du baccalauréat général, séries ES et L, années scolaires 2010-2011 et 2011-2012 [en savoir plus] - Évaluation de l'EPS aux examens du baccalauréat professionnel, du CAP et du BEP [en savoir plus] - Enseignement supérieur et recherche : aides spécifiques aux étudiants se destinant au métier d'enseignant, circulaire n° 2009-1032 du 3-11-2009 - Liste des LVE autorisées à l'examen du BTS « assistant de manager » - Divers : 20ème anniversaire de la Convention internationale des droits de l'enfant -
n° 41 - Calendrier 2010 du : concours général des lycées, concours général des métiers - Opération Pièces jaunes 2010 - Présidents de jurys de : concours ATSS (AAENES : interne, CTSS, tech. labo A et B : ext. et int.) et de l'exam. prof. Tech. Labo 1ère classe - Diverses nominations.

n° spécial 10 du 5 novembre - Mutations 2010
: personnels du 1er degré - 2e degré, gestion déconcentrée : dates et modalités de dépôt des demandes de première affectation, de mutation et de réintégration, règles et procédures, affectation des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation à Saint-Pierre-et-Miquelon et des personnels d'éducation et d'orientation à Mayotte, mises à disposition auprès de la Polynésie française de personnels enseignants, d'éducation, d'information et d'orientation de l'enseignement du second degré.

Octobre - Sup

n° 40 du 29
n° 39 du 22
n° 38 du 15
n° 37 du 08
n° 36 du 01

n° 40 - LVE et mathématiques à certains BTS [présentation ici] - Divers -
n° 39
- Diverses nominations et autres -
n° 38
- Organisation des concours et détermination des interrégions d'internat de pharmacie, organisation de la procédure de choix de poste : arrêté du 24-8-2009 - Diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale : arrêté du 1er sept. 2010 et modification du code de l'éducation - Divers.
n° 37 - Organisation générale des études et horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles, arrêté - Divers --
n° 36 : Simplifications administratives de la gestion et mise en oeuvre de la délégation de gestion - Concours « Trophée Civisme et Défense » et « Prix armées jeunesse», édition 2009-2010 -

Octobre

n° 40 du 29

n° 39 du 22

 

n° 38 du 15


n° 37 du 08
n° 36 du 01
n° spécial 8 du 01.10

n° 40 - Diplôme national du brevet et socle commun de connaissances et de compétences : évaluation 2010/2011 et au-delà [détails ici], histoire des arts [détails ici] - Ecoles : Mise en œuvre dans les écoles du contrat du 25 septembre 2008 sur la reproduction par reprographie d'ouvres protégées [présentation ici] - LVE et mathématiques à certains BTS [présentation ici] - Journée franco-allemande du 22 janvier 2010 - Actions éducatives en faveur de la langue française - Appel à propositions spécifique relatif à l'action Comenius de mobilité individuelle des élèves, année scolaire 2010-2011 [séjour à l'étranger pour élèves d'au moisn 14 ans dans le cadre européen] - CHS de l'enseignement scolaire -
n°39 - Sécurisation des établissements scolaires et suivi de la délinquance, circulaire n° 2009-137 du 23-10-2009 [détails ici] - 21ème Semaine de la presse et des médias dans l'école, circulaire n° 2009-145 du 14-10-2009 [présentation/détails ici] - Continuité de l'accompagnement scolaire des élèves handicapés, circulaire n° 2009-135 du 5-10-2009 - Classes à horaires aménagés Théâtre dans les écoles élémentaires et les collèges, circulaire n° 2009-140 du 6-10-2009 [détails ici] - Bacc. Physique/Épreuve de physique-chimie de la série S : évaluation des capacités expérimentales, session 2009, en Nouvelle-Calédonie et dans certains lycées français à l'étranger des pays de la zone Sud [ensemble ici] - Épreuve de sciences de la vie et de la Terre de la série S (baccalauréat S) : évaluation des capacités expérimentales, session 2009, en Nouvelle-Calédonie et dans certains lycées français à l'étranger des pays de la zone Sud [ensemble ici] -
n° 38 - Diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale : arrêté du 1er sept. 2010 et modification du code de l'éducation - LP : spécialité « bio-industries de transformation », création et conditions de délivrance [voir aussi ici] - Échanges franco-allemands : programme « Brigitte Sauzay » [voir aussi ici] - Commission consultative pour les maîtres contractuels et agréés [code de l''éducation] : élections des membres des commissions consultatives mixtes académiques et départementales -
n° 37 - Déplacements et grippe A/H1N1 : circulaire [détails] - EDD et solidarité internationale : note de service n° 2009-131 du 29-9-2009 - Parlement des enfants 2009-2010 : note de service - Divers
n° 36 - Mise en place d'une banque de stages dans chaque académie en 2009-2010 [détails] - Candidatures à des postes dans les établissements d'enseignement français en Andorre - année scolaire 2010-2011 [détails] -
spécial 8 - Classement des établissements à compter de la rentrée scolaire 2010 : collèges, LP, lycées -
Septembre (supérieur) n° 35 du 24
n° 34 du 17
n° 33 du 10
n° 32 du 03
n° 35 -Protection sociale complémentaire : convention avec la MGEN - - BTS ESF : réécriture du référentiel (1e session 2011) - consultation de certains personnels de statut universitaire : CTPM/CTP pesonnels enseignants - Divers.
n° 34 - Propriété intellectuelle ... - Prime de fonctions et de résultats : arrêté/circulaire - Bourses ... [en savoir plus] : taux/plafond de ressources - Divers
n° 33 - Indemnisation de frais... - CTM : consutlation des personnels /CTPU : idem - CCHS : programme 2009-2010 de prévention -
n° 32 - Programme des concours d'admission à l'École normale supérieure (section des lettres ) du groupe A/L, session 2010 - Organisation de la session 2010 de l'examen des brevets de technicien supérieur, du diplôme de conseiller en économie sociale et familiale et du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique - Dépôt et instruction des candidatures à un poste de personnel de direction, d'inspection et d'administration relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (A.E.F.E.) pour la rentrée 2010-2011 - Programme d'études en Allemagne (P.E.A.), formation à l'enseignement bilingue pour professeurs stagiaires d'histoire et géographie - CNESER convoqué en section disciplinaire - Diverses nominiations et vacances de fonctions -
Septembre
(MEN)

n° 35 du 24

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n° 34 du 17
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n° 33 du 10
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n° 32 du 3

 

 

 



n° 35 - Guy Môquet le 22 octobre 2009 - Protection sociale complémentaire : convention avec la MGEN - Pour un réseau d'établissements et des projets scolaires franco-allemands avec échanges de classes en 2009/2010 - Section internationale chinois et baccalauréat (OIB) : épreuves spécifiques - Autour des règles d'utilisation de la taxe d'apprentissage - Correspondance entre CAP/BEP et baccalauréats professionnels en 3 ans - BTS ESF : réécriture du référentiel (1e session 2011) - Divers
n° 34 - Nouveau CTPA et CTPD - Propriété intellectuelle : protocole d'accord transitoire ] - Prime de fonctions et de résultats) : arrêté du 4-8-2009 (corps ASU concernés), circulaire - bourses d'enseignemetn supérieur 2009/2010 [en savoir plus] : taux, plafonds de ressources - Apprentis/LP : CCF en CFA - Échanges franco-allemands : programme « Voltaire », campagne 2010 - CCHS enseinement scolaire : programme annuel de prévention 2009-2010.
n° 33 - Indemnisation des frais occasionnés par les voyages de congés bonifiés, les déplacements temporaires et les changements de résidence en métropole et outre-mer, note de service n° 2009-120 du 7-9-2009 - Formation professionnelle des adultes - Escrime à l'école - AVS et aide individuelle -
n° 32 - Pandémie grippale A/H1N1 : santé et sécurité au travail ; maintien de la continuité pédagogique [en savoir plus] - Conseil supérieur de l'éducation : composition (décret : modif. intitulé des ex-MI/SE devenus AVS), répartition des sièges - Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public : plusieurs arrêtés - BTS et autres : organisation de la session 2010 de l'examen des BTSr, du diplôme de CESF et du DTSen imagerie médicale et radiologie thérapeutique - Bourses d'études [en savoir plus] ... au mérite : circulaire n° 2009-099, ... de collège 2009/2010 : circulaire n° 2009-100, ... de lycée : circulaire n° 2009-101, ... pour élèves isncrits au CNED : arrêté du 27-7-2009 - Ecole maternelle : enseignants du premier degré exerçant en classes et écoles maternelles, circulaire n° 2009-098 du 17-8-2009 [en savoir plus] -- Personnels - Personnels de direction à la rentrée 2010 : opérations de mutation, accès à la première classe et à la hors classe - Enseignement français à l'étranger : dépôt et instruction des candidatures à un poste de personnel de direction, d'inspection et d'administration (AEFE) pour 2010/2011, postes d'enseignement et d'éducation relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger à la rentrée 2010, candidatures à des postes dans des établissements de la Mission laïque française à l'étranger à la rentrée 2010 -- France d'outre-mer : mises à disposition des personnels enseignants spécialisés du premier degré à la rentrée 2010 (Polynésie française/Nouvelle-Calédonie et Wallis-et-Futuna) - Stages à l'étranger : programme d'études en Allemagne (P.E.A.), formation à l'enseignement bilingue pour professeurs stagiaires d'histoire et géographie avis du 30-7-2009.

Août

(Sup.)

n° 31 du 27 aoûtRôle des personnels de santé dans le cadre d'une pandémie grippale - Programme du concours d'admission à l'ÉNS de Fontenay/Saint-Cloud - session 2010. Calendrier d'inscription et des épreuves du diplôme de comptabilité et de gestion (D.C.G.) et du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (D.S.C.G.) - session 2010. CPGE littéraires : organisation générale, 2e année. BTS : groupement en mathématiques, session 2010. Syndicats en CTPC: nouvelles règles et élections prochaines.
Aoûtn° 31 du 27 août - Généralités : autour de la grippe A (règles - rôle des personnels spécialisés - gestes barrière dans les classes) [voir ici] - CNED : dossier d'inscription - actions éducatives : progamme prévisionnel - Syndicats en CTPC/CHSC: nouvelles règles et élections prochaines.
- Indemnités
/ Rémunérations : classement des EPLE (collèges - LP - lycées), indemnités indexées, heures sup. d'enseignants pour les collectivités territoriales - Assistants étrangers de langues vivantes: rémunération.
- Elèves en difficultés : liste des établissements scolaires des réseaux «ambition réussite» -
- Enseignement spécialisé : RASED (fonctions des personnels), CLIS (actualisation de l'organisation des classes) - Directeur d'étalbissement : session 2010 de l'examen.
- Collège : programmes des langues de l'antiquité au collège à compter de 2010/2011 (en savoir plus : latin/grec) - nouveau diplôme national du brevet (détails ici)
- Lycée : bourses de lycée 2009-2010 (majoration des plafonds de ressources, montants de la part de bourses...).
- Lycée des métiers : liste au titre de l'année civile 2008 (nouveaux/renouvellés de 2003).
- LP [R = le référentiel est en ligne] : EPS aux bacs pros, BEP et CAP - CAP : CAP Arts du verre et du cristal - BEP : modalités d'évaluation de l'enseignement général du BEP - BPR : modification des bac. pro. à compter de la session 2011 (Production graphique / Technicien menuisier-agenceur / Technicien constructeur bois / Technicien de scierie / Technicien de fabrication bois et matériaux associés) - création de bac. pro 3 ans (boulanger-pâtissier // boucher-charcutier-traiteur // poissonnier-écailler-traiteur [R] // Plastiques et composites) -
- LT : groupements de spécialités de B.T.S. pour l'évaluation ponctuelle en mathématiques - session 2010 [détails nouveaux BTS]
- Bac STG : thèmes d'études pour l'épreuve de spécialité - session 2010.
- CPGE L : organisation générale des études et horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles, objectifs de formation en français de la seconde année des classes préparatoires littéraires.
- Formation continue : modification du diplôme d'études en langue française (DELF) et du diplôme approfondi de langue française (DALF) : voir site du CIEP..
Enseignement privé... : ... et esthétique (conditioons d'exercice) - ... et reclassement des maîtres.
ATOSS - taux de promotion. de 2009 à 2011.

 

 

 


-BOEN en ligne de l'année scolaire 2008/2009

2008/
2009
A signaler...
Juillet 2009 (sup.)

n° 30 du 23
n° 29 du 16
n° 28 du 9

n° 27 du 2

n° 30 : Bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux - Fonds national d'aide d'urgence - BTS communication (création) - Associatiosn agréee, écoles itnernes, enseignemetn supérieur privé :et délivrance de diplômes, etc... - 29 - LVE au BTS Assistant de manager - Ecoles du sup. : reconnaissance, créations d'écoles internes, etc... n° 28 - Aides spécifiques aux étudiants se destinant au métier d'enseignant / Classes préparant au DCG ..., 2009-2010 - LVE en BTS : mise à jour ... / Diplôme national de technologie spécialisé : reconduction ... : [voir aussi BOEN ci-dessous] - Sanctions disciplinaires - Compte-épargne temps [détails ici] - Divers
n° 27 : textes autour des CPGE (ci-dessous BOEN) - Divers

Juillet
2009

n° 30 du 23
spécial n° 7 du 16 juillet 2009
n° 29 du 16
n° 28 du 9
n° 27 du 2

n° 30 - Vacances scolaires de 2009/2010 à 2011/2012 [voir aussi ici] - Fournitures scolaires : rectif. au BO du 23.7.09 à la circulaire n° 2009-033 du 23-2-2009 - Programme d'enseignement de mathématiques de la classe de seconde - CAP (LP) : programme d'enseignement de Prévention Santé Environnement (PSE) - Présidents de jurys de concours - Evaluations CE1/CM2 : indemnité au bénéfice des enseignants y procédant (décret - taux) - Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides au mérite et à la mobilité internationale pour l'année 2009-2010 - Fonds national d'aide d'urgence (aide aux étudiants) - BTS Communication : création. -- n° spécial n° 7 du 16 juillet 2009 - Concours de recrutement de personnels gérés par la direction générale des ressources humaines - session 2010 : note de service n° 2009-080 du 29-6-2009 , modalités -- n° 29 - LVE au BTS Assistant de manager - Progermmes de langue des signes française (LSF) : au collège, en lycée/LP - horaires pour DNL mathématiques (sections internationales) - vacances d'emplois ou de postes, etc... - n° 28 - Aides spécifiques aux étudiants se destinant au métier d'enseignant : circulaire n° 2009-1017 du 5-6-20090 - DCG [voir aussi ici] : classes y préparant dont le fonctionnement est autorisé pour l'année universitaire 2009-2010 - LVE en BTS : mise à jour des groupements de spécialités pour session 2010 [BTS à la rentrée 2009 : ici] - S.I. de chinois [DNL : voir aussi ici] : programme d'enseignement de la discipline non linguistique mathématiques du cycle terminal - Compte épargne-temps dans les services déconcentrés et établissements relevant du MEN [détails ici] - Reconduction de la préparation à titre expérimental du diplôme national de technologie spécialisé dans certains établissements, arrêté du 11-6-2009.
n° 27 - CPGE : liste 2009/2010 - CPGE scientifiques, programmes de 2009/2010 [détails ici] : français/philosophie, géographie (2ème année BCPST/TB), thème des travaux d'initiative personnelle encadrés (2e année) -- CPGE économiques et commerciales : culture générale 2009/2010 - Bac pro. 3 ans du secteur métiers de la mode : création/ création du CAP Souffleur de verre(détails des rénovations ici), modification du CAP Arts de la reliure - Divers

Juin 2009 (sup.)

n° 26 du 25
n° 25 du 18
n° 24 du 11
n° 23 du 4

n° 26 - Terminologie - Création de la fondation partenariale « Fondation UNIT » dans l'Académie d'Amiens - Comité central d'hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l'enseignement supérieur et la recherche, réunion du 17-3-2009 - n° 25 Divers - n° 24 -Création d'un institut universitaire de technologie à l'université Lyon I : arrêté - Divers - n° 23 - Divers : nomination, vacance d'emploi -

Juin
2009

BO sp. n° 6 du 25
n° 26 du 25

n° 25 du 18

n° 24 du 11

n°23 du 4

n° spécial n° 6 - Programmes des concours externes [E] et internes [I], session 2010 : agrégation [E/I] - CAPES [E/I] -- CAPLP [E/I] - CAPET [E]- CAPEPS [E] - 3e concours - CPE [E] -- COP [E] [détails par discipline depuis ce site].
n° 26 - Greta labellisés «GretaPlus» au 4 avril 2009 [en savoir plus] - Commission générale de terminologie et de néologie : mot live en français, environnement, activités postales, transports, pétrole et gaz, économie/ finances. - Programmes limitatifs des enseignements artistiques en classe terminale : 2009-2010/bac 2010 [synthèse et liens ici]. - Divers -- n° 25 - Etablissements français à l'étranger : liste / homologation : campagne 2009-2010 [détails et liens ici] - [Secteur fonderie/tuyauterie en Lp] Création du Bac Pro [3 ans] : "fonderie"/"technicien en chaudronnerie industrielle" - CAP : création de la spécialité « réalisation en chaudronnerie industrielle » - Calendrier de la session 2009 des baccalauréats général et technologique dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de la Réunion : rectificatif au BO du 11.06.2009 - Ecoles/enseignement secondaire, hygiène et securité : CHS central du 2 février 2009 [voir aussi site ministériel] - Divers -- n° 24 - Développement des « internats d'excellence » et des plans académiques de l'internat : circulaire (détails) - Fermeture des collèges dégradés : circulaire n° 2009-074 du 5-5-2009 - Bourses de lycée : note de service - Calendrier de la session 2009 des baccalauréats général et technologique dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de la Réunion, note de service (calendrier 2009 des bacs) - Délivrance du diplôme initial de langue française [DILF - détails] : sessions 2009 de l'examen - Divers -- n° 23 - Prévention du décrochage scolaire [détails ici] et accompagnement des jeunes sortant sans diplôme du système scolaire : instruction interministérielle - BT (brevet de techicien) : calendrier modifié pour quelques BT - Concours national de la Résistance et de la déportation - année 2009-2010, note de service n° 2009-072 du 29-5-2009 - IEN hors classe 2009 : tableau nominatif - divers

Mai 2009 (sup.)

n° 22 du 28
n° 21 du 21
n° 20 du 14
n° 19 du 7

n°22 - ERASMUS - Conditions nationales d'éligibilité des établissements d'enseignement supérieur, circulaire n° 2009-065 du 19-5-2009 - n°21 - Grandes écoles : condtions d'admission des élèves et programmes spécifiques aux concours [composition française : ENS Ulm/Fontenay] - Postes 2009 : école des chartres - Rénovation des BTS (suite - détails ici) - Accès agent comptable du sup. - Vacance de poste ing. Hygiène... - n° 20 - BTS tertaires : programme d'économie/droit [détails ici] - Rénovation de BTS [détails ici] - Mutations des secrétaires généraux-administrateurs - Divers -- n° 19 - Statut des enseignants-chercheurs : circulaire n° 2009-1014 du 30-4-2009 [détails ici] - Taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche [dont enseignants-chercheurs] : arrêté du 19-3-2009 - ENSAM : tableau d'avancement/notation - Divers

Mai 200

n° 22 du 28

n° 21 du 21

n° 20 du 14
n° 19 du 7

n° 22 - ERASMUS : conditions nationales d'éligibilité des établissements d'enseignement supérieur - Indemnité de départ volontaire attribuée aux personnels de l'Éducation nationale : circulaire - BT Vêtement : fin - Missions des corps d'inspection : inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux et inspecteurs de l'Éducation nationale affectés dans les académies, circulaire n° 2009-064 du 19-5-2009 - Divers - n°21 -Rénovation des BTS (suite - détails ici) - diplôme des métiers d'art « facture instrumentale » - Détachements sur des emplois d'IA-IPR (détails ici) - - Accès agent comptable du sup. - n° 20 - Indemnités des IEN 1er degré : décret/arrête [détails ici] - BTS tertaires : nouveau programme d'économie/droit [détails ici] - Rénovation de BTS [détails ici] - Ouvertures de sections internationales - BP libraire : création - MC Pâtisserie ... : rénovation - Mutations des secrétaires généraux-administrateurs/personne.sl de direction - divers -- n° 19 -Deuxième phase du volet éducation de la dynamique « Espoir banlieues » : circulaire n° 2009-061 du 28-4-2009 [détails ici] - divers

Avril
2009
(sup)


n° 18 du 30

n° 17 du 23

n° 16 du 16

n° 15 du 09

n° 14 du 02

n° 18 - Orthophoniste à l'UPJV (Amiens) - Programme de bourses pour étudiants arabisants et étudiants chercheurs sur le monde arabe - Agrosup de Dijon, sancrtions disciplinaires et autres. n° 17 - ENS : nombre de postes d'élèves mis aux concours, session 2009 - Calendrier des inscriptions aux épreuves en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert, session 2009 - Diverses nominations - n° 16 -Nomination d'une autorité qualifiée de sécurité des systèmes d'information au sein de l'administration centrale commune MEN/MENSR : arrêté [voir aussi ici] - Admission des étudiants en C.P.G.E., rentrée 2009 [présentation] - BTS : thèmes concernant l'enseignement de « culture générale et expression » en deuxième année, note de service [détails] - Liste [du 03.03.09] des centres de français langue étrangère ayant obtenu le label "Qualité français langue étrangère" - Notation des professeurs agrégés affectés dans l'enseignement supérieur, année 2008-2009 - ITRF : programme des épreuves des concours externes de recrutement des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'Éducation nationale -
n° 15 - Thème du programme de droit des classes préparatoires économiques et commerciales, option technologique, en vue de la session des concours 2010
- Diplôme de formation médicale spécialisée et diplôme de formation médicale spécialisée approfondie : arrêté du 16-3-2009 - Calendrier des épreuves des examens des brevets de technicien supérieur, du diplôme de conseiller en économie sociale et familiale, du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique et du diplôme d'expert en automobile - Divers (sanctions disciplinaires CNESER, poste de CASU ...) - n° 14 - Relations entre les universités et les instituts universitaires de technologie : circulaire n° 2009-1008 du 20-3-2009 - Divers
Avril 2009

n° 18 du 30

n° 17 du 23

n° 16 du 16

sp. 4 du 09

n° 15 du 09

n° 14 du 02

n° 18 - Programme de bourses pour étudiants arabisants et étudiants chercheurs sur le monde arabe - Orientations pédagogiques pour les enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré, circulaire n° 2009-060 du 24-4-2009 [SEGPA] - Histoire et géographie aux CRPE (second concours interne et second concours interne spécial et du troisième concours) - Enseignement privé sous contrat : listes d'aptitude pour PE /congés etdisponibilités - Avancement des IEN - Divers n° 17 - Baccalauréat : candidats handicapés à l'oral de rattrapage [détails] - Bac. TMD, session 2009 : morceaux imposés - Elèves handicapés en unités d'enseignements sociaux ou médicaux sociaux [détails] - 4 au 17 mai : quinzaine de l'école publique - IA-DDSEN et divers - n° 16 - Admission des étudiants en C.P.G.E. , rentrée 2009 [présentation]- Thèmes concernant l'enseignement de « culture générale et expression » en deuxième année de B.T.S. pour la session 2010 [détails] - Affectation et modalités de stage des lauréats des concours de l'enseignement du second degré, note de service n° 2009-052 - Notation des professeurs agrégés affectés dans l'enseignement supérieur, année 2008-2009 - spécial n° 4 - Programme des opérations statistiques et de contrôle de gestion des directions d'administration centrale - n° 15 - CPGE EC : programme de droit en vue de la session des concours 2010 - Terminale L : programme de littérature 2009/20010 - Terminales générales : programme de langues et cultures de l'Antiquité, 2009-2010 et 2010-2011 - Bac : Liste des académies et collectivités dans lesquelles peuvent être subies les épreuves obligatoires de LVE... [langues "non courantes" : détail ici] - Bac. : épreuves de langues et cultures de l'Antiquité, session 2010 - Bac. : épreuve de physique-chimie : évaluation des capacités expérimentales au bac. série S, session 2009 - Candidats handicapés aux examens : autour du temps d'épreuves majoré - Lycées des métiers labellisés 2008 - IA-IPR & IEN : formation initiale - Divers (vacances de postes, ...) - n° 14 - Séjours professionnels annuels à l'étranger destinés aux enseignants titulaires du premier et du second degré - année scolaire 2009-2010 (encart) - Indemnités allouées aux agents comptables et gestionnaires des établissements d'enseignement (modification du décret et taux annuels correspondants) - Candidatures à un poste dans les écoles européennes pour 2009-2010 - Enseignement privé sous contrat : maîtres pouvant accéder à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles (contingent de promotions /répartition aux premiers concours internes) - Partenariats au service de l'éducation nationale dans le domaine du sport - Divers.

Mars 2009 (sup.)

n° 13 du 26 -
n° 12 du 19 -
n° 11 du 12 -
n° 10 du 05

n° 13 - C2i® niveau 2 « métiers de la santé » : contenus, modalités de préparation et de certification et suivi de la généralisation - Sanctions discplinaires, nominations etc... - n° 12 - Création d'un pôle de contractualisation et de financement des établissements de formation et de recherche - Restructuration de l'administration centrale du ministère de l'Enseignement supérieur et indemnités - Liste et réglementation des diplômes d'études spécialisées de médecine - Divers (nominations, organsiations etc...) - n° 11 - concours externe et interne de recrutement des bibliothécaires : modif. - Nominations - Vacances de fonctiosn/de postes -- n° 10 - Divers - Spécial n° 3 - Liste des écoles habilitées à délivrer un titre d'ingénieur diplômé, arrêté du 16-1-2009 -

Mars 2009

n° 13 du 16
n° 12 du 19

n° 11 du 12

n° 10 du 05

n° 13 - Le socle commun et obligation scolaire à la rentrée 2009 : décret (en savoir plus) - Bac. pro. : modif SEN et MRIM - bac série S : SVT 2009 (capacités exprimentales) [détails ici] - Échanges franco-allemands, campagne 2010 [détails ici] - IEN : liste d'aptitude - n° 12 - Dates du concours général 2009 : français/2e partie des épreuves technologiques - ATOSS, cadres C et B (infirmiers seuls) ; mutation et places d'accueil - CNED : fichier nominatif - CHS des CRDP et du CNDP - Terminologie/néologie, organsiation de MEN, nominations etc... - n° 11 - Bacs généraux/technologiques : mois de juin, indemnités (session 2009) - Rappel de partanariats autpur de l'éducation musicale - Divers dont nominations/vacances de psotes ou de fonctions -- n° 10 - « L'École agit ! Pour le développement durable » : note de service n° 2009-034 du 25-2-2009 - Organisation du baccalauréat général et technologique dans les centres ouverts à l'étranger, session 2009 - Enseignement privé sous contrat : préparation à 2 listes d'aptitude d'accès des maîtres contractuels ... - report de l'élection des représentants des lycéens - Divers

Fév.
2009 (sup.)

 

n° 9 du 26 -
n° 8 du 19
n° sp. 1 du 12 n° 7 du 12
n° 6 du 5

n° 9 - Programme national de pilotage de la formation continue des personnels des services déconcentrés et des établissements d'enseignement supérieur (janv.-déc. 2009) - Thème du programme de droit des classes préparatoires économiques et commerciales, option technologique, en vue de la session des concours 2010 - Divers - n° 8 - Grandes écoles : calendrier des concours d'entrée, session 2009 - Expérimentation du C2i® niveau 2 «métiers de l'environnement et de l'aménagement durables» (circulaire) - Congés pour recherches ou conversions thématiques, année 2009-2010 - Comité central d'hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l'enseignement supérieur et la recherche, réunion du 9-6-2008 - Divers - Spécial 1 - Programme des opérations statistiques et de contrôle de gestion des directions d'administration centrale pour 2009 - N°7 - Divers - N° 6 - Autorisation à délivrer un diplôme (E. Sup. Journalistes de Lille - Institut polytechnique LaSalle Beauvais) - Orientation des futurs bacheliers vers l'enseignement supérieur en vue de la rentrée 2009 (circulaire n° 2009-1002) - Divers

Fév.
2009

n° 9 du 26
sp. n° 2 du 19
n° 8 du 19
n° 7 du 12
n°6 du 5

N° 9 Programme national de pilotage de la formation continue des personnels des services déconcentrés et des établissements d'enseignement supérieur (janv.-déc. 2009) -Taux annuels des indemnités allouées aux agents comptables et gestionnaires des établissements d'enseignement - Fournitures scolaires
, circulaire [rectif. au BO du 23.7.09] - Divers - spécial n°2 du 19 - Textes officiels autour de la rénovation de la voie professionnelle (LP) (détails ici) - N° 8 - Expérimentation du C2i® niveau 2 «métiers de l'environnement et de l'aménagement durables» (circulaire n° 2009-1003) - Mémoires de la traite négrière, de l'esclavage et de leurs abolitions (note de service n° 2009-023 du 9-2-2009) - Divers - N° 7 - Indemnités - Indemnités pour études dirigées - Programme franco-allemand Heinrich Heine : séjour individuel d'élèves de seconde en Allemagne dans le cadre de la certification d'allemand de niveau « B1 » en 2009 (note de service) - Lycéens en Avignon - Mutation des IEN, année 2009-2010 - Divers -N° 6 - Agrément national d'associations éducatives complémentaires de l'enseignement public (7 arrêtés) - Orientation des futurs bacheliers vers l'enseignement supérieur en vue de la rentrée 2009 (circulaire n° 2009-1002) - Négociation préalable dans le cadre du droit d'accueil des élèves des écoles maternelles et élémentaires pendant le temps scolaire (circulaire n° 2009-017) - Concours général des lycées (mise à jour d'intitulés) - Contingents d'emplois ouverts en 2007 dans les corps de professeurs certifiés et de professeurs d'EPS (arrêté du 6-10-2008) - Divers

Jan. 2009 (sup.)

n° 5 du 29

n° 4 du 22

n° 3 du 15

n° 02 du 8

n° 01 du 1er

n°5 - ENS Fontenay - Saint-Cloud (option Etudes théâtrales : modif. pour conditions d'admission) - Dates 2009 du DCL - Observatoire de de la sécurité des établissements scolaires : nominations, etc...
n° 4 - Calendrier des fêtes légales 2009/congés et fêtes religieuses 2009 - Création d'une école interne à l'université de Nantes - Création de la « Fondation partenariale Lyon I » - Divers
n°3 - Inscription en 1ère année de l'enseignement supérieur des titulaires ou futurs titulaires du baccalauréat français obtenu à l'étranger - Formation continue : "L'allemand des relations internationales" - ENSATT (session 2009) : dates des épreuves des concours d'admission à la formation initiale - Règlement de l'édition 2009 du concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes - Divers.
n° 2 - Plafonds de ressources relatifs aux bourses d'enseignement supérieur 2008-2009 : arrêté du 12-12-2008 ( J.O. du 27-12-2008) - ENS : nombre de postes d'élèves effectivement pourvus aux concours d'entrée pour la session 2008 - ITRF : rénovation des BAP (BAP J) - Convocation du CNESER, mouvement du eprsonnel et autres ...
n° 1 - Diplômes d'études spécialisées de pharmacie - École nationale des chartes : épreuves d'admissibilité des concours d'entrée en 2009 - Divers.

Jan.
2009

n° 5 du 19

n° pécial 1 du 22

n° 4 du 22

n°3 du 15

n° 02 du 8

n° 01 du 1er

n° 5 - Rénovation de la voie professionnelle (présentation - diaporama) : information des élèves de troisième et de leurs familles - Calendrier 2009 des épreuves du DCL (Diplôme de compétence en langue) - LA pour être chef d'établissement - Directeur d'EREA... - Échanges et actions de formation à l'étranger 2009-2010 - etc...
n° spécial 1 - les maîtres du privé dans le code de l'éducation (détails ici).
n° 4 - Greta labellisés GretaPlus au 4 décembre 2008 - Renouvellement des délégués départementaux de l'Éducation nationale : circulaire - Journée de la mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l'humanité : note de service - Détachement et intégration dans le corps des personnels de direction - année 2009 - Calendrier des fêtes légales 2009/congés et fêtes religieuses 2009 -
n°3 - Reconquête du mois de juin et dates pour le secondaire (conseils de classe en collège et lycée : p 1, du brevet des collèges et des BT (note de service) et des 3 baccalauréats : calendrier (p. 2/7) et notre portail) - Formation continue des enseignants : présentation des priorités du programme national de pilotage de la direction générale de l'enseignement scolaire - Et aussi : ST2S dans les ex-DOM/TOM (encart) - Opération « À l'école des écrivains. Des mots partagés » - Prix de l'Éducation nationale « Cannes 2009 » - Concours des écoles fleuries 2008-2009 - liste des médiateurs académiques -
n° 2 - Délégation aux recteur de St Pierre et Miquelon et autres (code éduc.) - Brevet d'initiation aéronautique et certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique (dates 2009 et autres) - EAC : séminaire des Rencontres internationales de la photographie d'Arles dont convention MEN-CNDP-autres - Convention type pour les élèves de lycée professionnel - Autres (mouv. du pesonnel, nominations, informations générales) -
n° 1 - Commission générale de terminologie et de néologie (restauration/tourisme, environnement, santé, États/habitants etc..., affaires étrangères, économie et finances, sports, culture) - Décrochage scolaire : mise en œuvre des décisions du Comité interministériel des villes du 20 juin 2008 - Affectation des assistants de langues vivantes étrangères dans les écoles et les établissements du second degré - Bac TMD 2009 : oeuvres au choix - Prix de l'éducation 2009 (lycée/LP) - Prix des droits de l'homme René Cassin 2008-2009 (ens. secondaire) - Nominations et autres -

Déc. 2008
(sup.)

n° 48 du 18


n° 47 du 11

n° 46 du 4

n° 48 [[Promotions corps-grade 2e degré- année 2009 (encart) - Liste d'apttitude (adminsitrateurs civils), mutation CASU : rentrée 2009 - CAPN Bibliothécaires adjoints spécialisés (élections/organisation) - n° 47 [Union européenne : appel propositions relatif au programme d'action dans le domaine de l'éducation et de la formation tout au long de la vie (2007-2013) : année scolaire et universitaire 2009-2010 - nouvelle bonification indiciaire à l'administration centrale du MEN et du MESR (catégories B et C) - Titres et diplômes français/étrangers souvrant droit à dispenses d'épreuves du diplôme de comptabilité et de gestion (D.C.G.) et du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (D.S.C.G.) -Divers] - n° 46 [Règlement de l'édition 2009 du concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes : arrêté du 17.11.2008 - Conditions d'admission des élèves, spécifiques aux concours de l'École normale supérieure de Cachan : arrêté du 5.11.2008 - Divers] -

Déc. 2008

n° 48 du 18

n° 47 du 11

46 du 4

n° 48 [Promotions corps-grade 2e degré- année 2009 (encart) - Liste d'apttitude (adminsitrateurs civils), mutation CASU : rentrée 2009 - diplôme d'État de psychologie scolaire : année 2009-2010 - divers dont SGASU Amiens) -
n° 47
[Union européenne : appel propositions relatif au programme d'action dans le domaine de l'éducation et de la formation tout au long de la vie (2007-2013) - année scolaire et universitaire 2009-2010 -- NBI C/B pour services centraux - Titres et diplômes français/étrangers souvrant droit à dispenses d'épreuves du diplôme de comptabilité et de gestion (D.C.G.) et du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (D.S.C.G.) -- Campagne de solidarité et de citoyenneté de la Jeunesse au plein air (JPA) -- Formation préparant au diplôme de directeur d'établissement d'enseignement adapté et spécialisé (D.D.E.E.A.S.) : année 2009-2010 - Divers] - n° 46 [Régisseurs d'avances, débets (délégation aux Recteurs) - Enseignants du second degré à profil particulier en Nouvelle-Calédonie (rentrée 2009) - Divers]

Nov. 2008 (sup.)

45 du 27

44 du 20
43 du 13
42 du 06

n° 45 du 27 [Emplois et procédure d'affectation des enseignants du second degré dans les établissements d'enseignement supérieur, année 2009 -Modalités de recensement des enseignants-chercheurs optant pour la procédure spécifique d'avancement de grade, année 2009 - Habilitation d'écoles - Ouverture de l'examen conduisant à la délivrance du titre d'ingénieur diplômé par l'État au titre de l'année 2009 (2ème session) - Conditions d'admission des élèves et programmes spécifiques aux concours de l'École normale supérieure - Divers] - n° 44 du 20 [Calendrier d'inscription et des épreuves du diplôme de comptabilité et de gestion (D.C.G.) et du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (D.S.C.G.) : session 2009 - CNESER et autres ...]- n° 43 du 13 [Groupement de spécialités de B.T.S. pour l'évaluation ponctuelle en langue vivante étrangère : session 2009] - n° 42 du 06 [Encart : accord MEN - Min. sup. - MGEN - Taux au 01.10.2008 des indemnités indexées sur la valeur du point d'indice : tableau -]

Nov. 2008

45 du 27

44 du 20

43 du 13
42 du 06

Sp. 7 du 06

- n° 45 du 27 [Mise en œuvre du livret scolaire à l'école, circulaire n° 2008-155 du 24-11-2008 - Bac ST2S : dispenses in LVE pour handicapés auditif / épreuves anticpées - Divers° - n° 44 du 20 [Mouvements des personnels ATOSS : règles et procédures : rentrée 2009 - Modalités d'élection des représentants des lycéens : arrêté du 15-10-2008 - DCG/DSCG : session 2009 - Journée mondiale de lutte contre le Sida : 1er décembre 2008 : circulaire - agrégation externe de philosophie : correctif bibliographique ] - 43 du 13 [Concours général des métiers : session 2009 - Encart : accord MEN - M. sup. - MGEN - (prise en charge des personels de l'ens. supérieur - prise en chage des eprsonnels handicapés des 2 ministères...)] - 42 du 06 [Taux au 01.10.2008 des indemnités indexées sur la valeur du point d'indice : tableau - Taux de rémunération des travaux supplémentaires effectués par les enseignants des écoles - Assistants étrangers de langues vivantes : rémunération - Inscription à l'examen des spécialités du baccalauréat professionnel et des mentions complémentaires de niveau IV (session de juin 2009) - Actions éducatives en faveur de la langue française, année 2009 - Programme de mobilité franco-suédois -] Sp. 7 du 06 [Mutations pour la renrée 2008 : des enseignants du 1er degré, mouvement national à gestion déconcentrée : dates/modalistés de dépôt des demandes & règles et procédures - Mises à disposition auprès de la Polynésie française de personnels enseignants, d'éducation, d'information et d'orientation de l'enseignement du second degré - rentrée 2009]

Oct.
2008
(sup.)

41 du 30

40 du 23

39 du 16
38 du 9

37 du 02

Session 2009 des : BTS, DTS imagerie..., cons. ESF - Grade de masteur - Modalités de recensement 2009 des enseignants-chercheurs optant pour la procédure spécifique d'avancement de grade - Nominations et vacances de poste/d'emploi
Santé des étudiants : organsiation de la médecine de prévention - Etudes médicales : conseils scientifiques... - École nationale supérieure Louis Lumière (admission) - C2i métiers du droit - diverses nominations -
Divers dont CNESER, nominatiosn, vacances de fonctions...
Inspection générale des bibliothèques 2008/2009 - Concours d'admission 2009 aux ENS : Ulm/Fontenay - certificat de capacité d'orthoptiste à l'université de Picardie Jules Verne (U.F.R. de médecine) etc...
Hygiène et sécurité : rattachement des agents chargés... - Divers
Oct. 2008

41 du 30
40 du 23

39 du 16

38 du 9

37 du 02

Accès hirs-cadre 2009 : IEN / IA-IPR - OIB : correctif (envoi sujets) - Agrég. ext. EPS (admission) - - Nominations et vacance de poste
Relations avec les assocations - Baccalauréats binationaux et sections internationales - Baccalauréat franco-américain - Sections internationales de lycée - Bac, session 2008 (SVT Nouv. Calédonie) - CAP/BEP/Bac. pro./DMA : EPS, session 2009 (épreuve step) - Calendrier du concours général des lycées, session 2009 - Nominations et CAPM des administrateurs civils à l'EN -
Relations avec les assocations - Indemnités et classement d'EPLE (complément/rectif.) - Opération Pièces jaunes 2009 - Divers...
Baccalauréats : EPS (session 2009), physique-chimie série S (session 2008 : capacités expérimentales) -- Protection judiciaire de la jeunesse : mesure d'activité de jour -- Journée franco-allemande du 22 janvier 2009 - CASU : hors-classe - Médiateur EN -
Vocabulaire : droit, sports, nucléaire, génétique, santé animale - Classement des : collèges, lycées/écoles des métiers, Lp (académie d'Amiens non concernée - cf indemnités) - 20ème Semaine de la presse et des médias dans l'école - Hygiène et sécurité à l'EN - Enseignants à l'étranger : formation 2008-2009

Sept.
2008
Ens. sup.

36 du 25
35 du 18
34 du 11
33 du 04

CAPN d'ATSS du sup. - Nominations à divers organismes.
Affectation des lauréats du concours ITRF - Bourses du sup: taux/plafonds de ressources - recrutement : agent comptable
Divers
Certification C2i® niveau 1 - Fonds national d'aide d'urgence aux étudiants

Sept.
2008

36 du 18

35 du 18

34 du 11


33 du 04

BAC (session 2009) : LVE en ST2S/STG, conservation de notes en ST2S, STG : épreuve de spécialité, cinéma-audiovisuel : épreuve de spécialité - Agrég. interne de Musique (correctif) -épreuve A2 du brevet de technicien "métiers de la musique : programme préparatoire -
Coopération Education Nationale/Défense --- Bac : SMS-ST2S, conservation des notes - LVE en STG/ST2S --- Agrégation externe d'arabe 2009 : rectif. - CRPE : présidents des commissions nationales chargées d'élaborer les sujets - IGAEN 2008/2009 -
Echanges franco-allemands : programme "Brigitte Sauzay" - programme "Voltaire". Concours « Trophée civisme et défense » et « Prix Armées Jeunesse », édition 2008-2009.
Semaine de l'Europe à l'École : 20 au 24 octobre 2008 - G. Moquet - LSF à l'école : programme, circulaire - Vie lycéenne : délégués 2008/209, instances

 

- BOEN de l'année scolaire 2007/2008 [à compter du n° 32 : plus de BOEN papier] : du plus récent au plus ancien - Mise à jour le 11.12.2008
Sauf exceptions (signalées entre crochets), nous ne signalons pas les textes ou numéros de BOEN obsolètes.

2007/
2008
A signaler....
Août
2008

32 du 28
Sup du 28

sp. 6 du 28

- Histoire des arts de l'école au lycée, temps partiel pour enseignants des écoles

- Programme d'études en Allemagne (P.E.A.), formation à l'enseignement bilingue pour professeurs stagiaires d'histoire et géographie - divers
- Programmes du collège à la rentrée scolaire 2009 [arts, eps, français, hist./géo., musique, sciences : maths. - physique-chimie - svt - techol.]

Juillet 2008

31 du 31
30 du 24

29 du 17
sp. 5 du 17
28 du 10
27 du 03

- Election des parents d'élèves, consommation des boissons énergisantes - Coopérative scolaire - AVS
- Présidents de jury, programmes CPGE 2008/2009, fournitures scolaires
- Elections aux CAPN/CAPA, la Shoah à l'école, parcours de découverte des métiers et des formations
- Concours de recrutement de personnels (enseignants, CPE, COP) - session 2009
- Validation de certains services de non-titulaire, CPGE : attestation..., DCG, lycée des métiers (corr.)
- Doyens des groupes permanents et spécialisés de l’inspection générale de l’éducation nationale
Juin
2008
26 du 26

25 du 19
HS 3 du 19
24 du 12
23 du 05
HS 2 du 05

- Etab. français à l'étranger, étudiants : bourses/fonds d'irgence, lCPGE (liste), agrég. : programme (rectif.)-
- L'accompagnement éducatif, école : 24h/s., TPE en 1ère, développement et solidarité internationale -
- Horaires et programmes d'enseignement de l'école primaire
- Actions éducatives 2008-2009, 90ème anniversaire de la fin de 14/18, pension civile et invalidté, etc...
- Littérature en terminale L : programme, lycée des métiers (listes), sup. et gestion décentralisée
- Promotions de grade des personnels de direction et d'inspection au titre de 2008

Mai
2008

n° 22 du 29
sp. 4 du 29
n° 21 du 22

sp. 3 du 22
n° 20 du 15
n° 19 su 8
HS 1 du 8
n° 18 du 1

- Modules de formation : scolarisation des élèves handicapés (inscription jusqu'au 19 septembre 2008),
- Programmes des concours externes et internes (enseignants, CP, CPE) : session 2009
- Bac. ST2S : définition des épreuves (histoire-géographie, scienss physiques), formation des enseignants nouvellement nommés en milieu pénitentiaire (année 2008-2009)
- Code de l'Education : livre 4 (partie réglementaire)
- Formation de spécialisation des IEN responsables du secteur de l’ASH (année 2008-2009)-
- Développement de l’éducation artistique et culturelle, taux d'indemnités...
- Liste des écoles habilitées à délivrer un titre d'ingénieur diplômé
- Normes européennes et BTS, bac. ST2S : épreuves de biologie ... et de S. et T. sanitaires..., anglais langue de complément au bac, ...
Avril
2008

n° 17 du 24
n° 16 du 17

n° 15 du 10
n° 14 du 3

- Saison culturelle européenne (01.07/21.12.2008), etc...
- Titres et diplômes admis en dispense du diplôme de comptabilité et de gestion (DCG), contribution des collectivités locales aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré privés, etc...
- Préparation de la rentrée 2008, admission des étudiants en CPGE - rentrée 2008, etc...
- [Quinzaine de l'école publique]
Mars
2008
n° 13 du 27
n° 12 du 20

n° 11 du 13
n° 10 du 6
- Sanctions disciplinaires, ...
- Gestion des personnels ITRF, ...
- Création du C2i niveau 2 : métiers EDD, année européenne du dialogue interculturel -
- Bac STS : EPS, français, philo., LVE (session 2009 et +), IEN et IA-IPR : concours.
Février 2008
n° 9 du 28
n° 8 du 21
n° 7 du 14
n° 6 du 07
- Montant de la contribution de l’État aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré privés sous contrat
- Grippe aviaire, bac. et handicap : dispenses d'épreuves, ...
- Présidence française de l'Union Européenne -
- Diplôme initial de langue francçaise (DILF) : sessions jusqu'en déc. 2008, ...
Janvier 2008
n° 5 du 31
n° 4 du 24
n° 3 du 17
n° 2 du 10
n° 1 du 3
- Personnels d'encadrement : admission à la retraite (campagne 2009) : jusqu'au 15.09 ou 01.10
- DSG et DSCG : dispenses d'épreuves (titres français/étrangers), droits d'inscription, bac. ST2S : maths.
- Poids des cartables, primaire : langues régionales d'Alsace : progrmme (primaire/collège), B2i : référentiel (modif.)...
- Divers...
- C2i "Métiers de l'ingénieur", ITRF : BAP,
Déc.
2007
n° 46 du 20
n° 45 du 13
n° 44 du 06
- [Calendrier du bac., des BT et du DNB, session 2009], bac et LSF, bac. STG et handicap.
- Personnels d'encadrement : stages de;formation (jusqu'en déc. 2008), B2i adultes, ...
- Le Grenelle environnemetn à l'école,
Nov.
2007
n° 43 du 29
n° 42 du 22
n° 41 du 15
n° 40 du 08
n° 39 du 01
- [Affectation des enseignants du second degré dans les établissements d’enseignement supérieur - année 2008]
- Acquisition de la nationalité française et élèves étrangers -
- Dispense de certaines épreuves du baccalauréat général ou technologique pour les candidats qui changent de série d’examen
- Divers...
- Les Olympiades académiques des géosciences - session 2008 [création] -
Oct.
2007
n° 38 du 25
n° 37 du 18
n° 36 du 11
HS 11 du 11
n° 35 du 04
HS 10 du 04
-Parcours scolaire des élèves intellectuellement précoces ou manifestant des aptitudes particulières à l’école et au collège, circulaire -
- Suspension de l’obligation vaccinale BCG chez les enfants et les adolescents, circulaire -
- [Classement des établissements - Rentrée 2008 (pour mémoire)] - Divers
- COM (séries générales) - DOM/ROM (série STG) : adaptation des programmes d'histoire-géographie en lycée.
- [Pour mémoire : guide 2007 pour la saisie des vœux d’affectation par internet à l’usage des lauréats des concours itrf].
- Programmes de l'enseignement de langues régionales au palier 1 du collège (sauf Alsace...)
Sept.
2007

n° 34 du 27

HS 9 du 27
n° 33 du 20
n° 32 du 13

n° 31 du 06

- CPGE Lettres - Organisation générale des études et horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles, objectifs de formation de la première année des classes préparatoires de lettres.
- Programmes de l'enseignement de langues régionales pour l’école primaire (sauf Alsace...)
- Divers
- CPGE ES - Organisation générale des études et horaires des classes préparatoires économiques et commerciales aux grandes écoles/Objectifs de formation et programmes des première et seconde années des classes préparatoires économiques et commerciales, option technologique - Application du protocole entre les ministères chargés de la défense, de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur et de la recherche
- Term. ST2S : programmes de l’enseignement de l’histoire et de la géographie. Évaluation de l’EPS à compter de la session 2008 des examens des baccalauréats général, technologique et professionnel

 

 

 

 

 

 


La lettre d'information juridique (LIJ), la jurisprudence et l'Education Nationale(le site du CNDP - notre dépouillement)
Depuis janvier 2007, la jurisprudence de la LIJ est sur notre portail
: arrêts du conseil d'Etat, jugements de la cour de cassation, décisions de tribunaux administratifs et autres. Ces actes de jurisprudence administrative (parfois judiciaire) font l'objet d'une montée en charge progressive. Mise à jour le 16 juin 2008
Pour l'instant, il s'agit de
LIJ : notre dépouillement (en couleur nos dernières mises à jour - nos avant-dernières MAJ ...) - Mise à jour le 21 avril 2010 [R : avec point règlementaire]

Abandon de poste
Absences des élèves (gestion de) et SMS
Conseiller d'orientation : service de vacancesGIP (ANT) / GRETARemplacement des professeurs absents
Rémunération : rappel

Accident de service
Accidents survenus aux élèves (école primaire - collège - LP/LT)
Accidents scolaires

Conseiller principal d'éducation (notation/service de vacances)

Contraception d'urgence de mineure en EPLE
Grève à l'Education Nationale -

Grève d'enseignants et obligation de correction des examens
-
Reproduction (droit de) et propriété intellectuelle,

Aliénation d'un bien public (patrimoine culturel)

Allemand/anglais (classe bilangue)

Contractuel GIP/GRETA
Contractuel avec CDI : licenciement
Contrats aidés (CAE, c. d'avenir...)

Handicapé (élève : scolarisation)
Handicap et obligation d'emploi dans la fonction publique,

Résidence universitaire...
... et admission (dont caution) ;
... et sécurité
Restaurant scolaire (accès au) et biométrie

ANT - agent non-titulaire dont : statut, du CDD au CDI, en GIP, licenciement (non-renouvellement de contrat) d'un contractuel, promesse d'embauche, ...Contrôle des actes de EPLEHarcèlement moral Retenue sur traitement/service non fait

ARTT des ATOSS
Assiduité aux examens
Assitant d'éducation
ATOSS : évaluation - infirmière -

Cotisations sur rémunérations dont CSG/CRDSHeures supplémentaires (refus - enseignants/autres)
Hiérarchie et obéissance : J
Hygiène et sécurité en EPLE
Retrait (droit de)
Autorité parentaleCPA (cessation progressive d'activité)Indemnités des fonctionnaires Retrait d'emploi d'enseignant/fermeture de classe (1er degré)
Avancement des personnels
Cumul d'emplois : J + R

Infirmier(e) EN [secret médical/confidentialité - contraception d'urgence/ivg face à mineure - devoir d'alerter les familles]
Retraite (pension de)
AVS - Auxiliaire de vie scolaire

Démission et perte d'ancienneté
Déplacement d'office
Dérogation (inscription en primaire)

Devoir de réserve

Inscription d'un élève à l'école (dérogation)
Inscription en maternelle
Insuffisance professionnelle
Internats scolaires : R
Internet (communiquer par)
Invalidité (pension d' : J)
IVG et mineure en EPLE

Sanctions disciplinaires (personnels : sanctions exemplaires - élèves)
"Sconet" (absence des élèves/SMS)
 Directeurs d'école : jurisprudence, temps partiel/retrait d'emploiLaïcité
Licenciement (faute professionnelle)
Secteur scolaire (dont fermeture de collège)

Baccalauréat : délivrance du diplôme (R)/oral de contrôle/


Bilangues (classes)

Biométrie/accès au restaurant scolaire

Divorcés (parents d. et scolarité de l'enfant)Logement de fonction
Sélection en 1ére et 2e année des université : R
Service de vacances (COP)

Bonification pour enfants (pension de retraite)

Bourses d'études ...
... collèges
... enseignement supérieur

Dossier administratif du fcnctionnaire : constitution, le consulter -

Lundi de Pentecôte

Maltraitance d'un enfant et signalement par l'école

Sections européennes (DNL - orientation en)
SMS et gestion de l'absence des élèves
Stages en entreprise et accident du travail
Statut de la fonction publique : évolution
 Droits d'inscription...
... enseignement supérieur
Mineure : IVG/contraception d'urgenceSurveillance des élèves
  Mise à disposition 
Carte scolaire
... 1er degré
... 2e degré (collège - lycée)
Emplois de vie scolaire/contrats aidésMutation, mutation d'office dont communication du dossier, mutation et changement de résidenceTagagisme dans l'éducation
Cessation progressive d'activité (CPA) Etudiants
... et bourses
... et droits d'inscription
...
et handicap
Etudiants étrangers
Notation des fonctionnaires/notion de note moyenne (CPE)Temps partiel des enseignants dont temps partiel et mi-temps thérapeutique, temps partiel et dotation budgétaire
Chef d'établissement (métier)Exclusion des élèves

Obligation des fonctionnaires
Obligation de service des enseignants du 2e degré
Obligation scolaire

 

Commission de réforme/comité médical
Communication du dossier administatif (cas de sanction)

Compte épargne temps et départ à la retraite

Faute professionnelle/insuffisance professionnelle

Faute de l'administration et indemnisation (maladie)
Orientation (procédures - collège)VAE (validation des acquis) et droit
Concours de recrutement dans la fonction publique : jury, création etc...

Congé d'office...
.... pour raisons médicales (enseignant)
Fériés (jours)Parents d'élèves et diffusion de documents
Patrimoine culturel (aliénation)
Vaccinations et activités scolaires
Congés de maladie

Filières sélectives en EPSCEP : R
Fonction publique (statut) : R
Fondations universitaires

Pension de retraite (dont : 3 enfants - la demander - et invalidité - la CPA - cumul emploi/retraite - information de l'agent etc...)

Vente d'ouvrages et biens publics
Victime de violences (enfant) : communication des données aux parents.

Vidéosurveillance à l'Education Nationale

Violences scolaires et recours

Congé parentalFoulard et laïcité : burka à l'écoleProtection juridique des fonctionnairesVoile et laïcité
Voyages scolaires
Conseil de disciplineFrais de changement de résidenceRacket des élèves, violences scolaires : procédures 

 

Voir aussi :
Rapport public 2007 : jurisprudence et avis de 2006 - L'administration française et l'Union européenne : quelles influences ? Quelles stratégies ? [sommaire - à télécharger]
Ce rapport rend compte de l'activité du Conseil d'État en 2006 à travers notamment ses avis et arrêts les plus importants, ainsi que de l'activité des cours administratives d'appel, des tribunaux administratifs et des principales juridictions spécialisées. En outre, le Conseil d'État a retenu pour thème de ses considérations générales : « L'administration française et l'Union européenne : Quelles influences ? Quelles stratégies ? ». Ce thème est par ailleurs illustré par différentes contributions, celle de Florence Chaltiel, professeur de droit public à l'Institut d'études politiques de Grenoble, de Jean-Claude Piris, directeur général du service juridique du Conseil de l'Union européenne et jurisconsulte de ce Conseil et de Jean-Eric Schoettl, conseiller d'Etat, secrétaire général du Conseil constitutionnel.


 

 

 

 

 


 

 

 

 

 

 


 
 

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