leg_ue_enviro_186x95Eau, nourriture, oxygène, énergie et bien d'autres... L'homme tire de l'environnement de nombreux usages essentiels à sa vie. Il se doit de préserver son environnement et de l'exploiter raisonnablement; sa santé et sa subsistance même sont en jeu.

SCADPlus, site internet de l'Union Europeéenne, vous propose d'accèder à des synthèses juridiques en ligne et actualisées sur le droit de l'environnement.

Depuis le début des années 1970, l'Europe s'est fermement engagée en faveur de l'environnement: la protection de la qualité de l'air et de l'eau, la préservation des ressources et de la biodiversité, la gestion des déchets et des activités ayant un impact néfaste sont quelques uns des domaines de l'action européenne, tant au niveau desÉtats membres qu'au niveau international.

Qu'elle soit constituée de mesures correctives liées à des problèmes environnementaux précis ou de mesures plus transversales ou intégrées dans d'autres domaines politiques, la politique européenne del'environnement, basée sur l'article 174 du traité instituant la Communauté européenne, vise à assurer un développement durable du modèle européen de société. (source: SCADPlus)

Dossiers en ligne :

DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Programmes d'action, Principes, Instruments, Application et contrôle

DÉVELOPPEMENT DURABLE

Stratégie de développement durable, Intégration de la politique environnementale

LUTTE CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE

Cadre politique, Protocole de Kyoto, Réduction des gaz à effet deserre, Énergie, Transports, Entreprises, Agriculture, Innovation

GESTION DES DÉCHETS

Recyclage et prévention des déchets, Déchets spécifiques, Déchets dangereux, Déchets radioactifs

POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE

Qualité de l'air, Polluants atmosphériques, Transports, Industries

PROTECTION ET GESTION DES EAUX

Utilisation de l'eau, Pollution marine, Eaux intérieures, Rejet de substances

PROTECTION DE LA NATURE ET DE LA BIODIVERSITÉ

PROTECTION DES SOLS

Gestion de certains sols spécifiques, Rejet de substances, Activités à risques

PRODUITS CHIMIQUES

REACH, Substances et préparations dangereuses, Pesticides, Biocides, Engrais, Contrôle des risques

PROTECTION CIVILE

Mécanisme et financement de la protection civile, Accidents environnementaux

NUISANCES SONORES

Gestion du bruit, Sources spécifiques des nuisances

ENVIRONNEMENT: COOPÉRATION AVEC DES PAYS TIERS

Élargissement, Coopération avec des pays tiers, Conventions internationales