Air et atmosphère - Rapports et autres textes officiels
- La qualité de l'air est l'un des éléments qui constituent le référentiel d'indicateurs de développement durable dans les territoires (présentation ici).
- La loi Grenelle 2 a instauré la mise en oeuvre d’expérimentations de zone d’actions prioritaires pour l’air (ZAPA) (site ministériel - notre présentation),
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