Mers et océans - Rapports et autres textes officiels

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25 mars 2015 – Terminé le 16 février 2015, le volume 5 de la série "Le climat de la France au XXIe siècle" analyse le changement climatique par rapport au niveau de la mer de la planète aux côtes françaises [détail ici].

23 juillet 2014. - L’Union européenne a adopté la directive sur la planification de l’espace maritime [détail ici].

25 juin 2014 - Mise en ligne du rapport sénatorial sur les aires marines protégées (notre présentation).
5 juin 2014 - Le JO de ce jour publie le décret n° 2014-574 du 3 juin 2014 portant publication du protocole additionnel à l'accord de coopération pour la protection des côtes et des eaux de l'Atlantique du Nord-Est contre la pollution, signé à Lisbonne le 20 mai 2008 détail ici].

5 Mai 2014 - Six ans après un premier rapport, Marcel-Pierre CLÉACH « récidive» dans le cadre de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques avec son nouveau rapport au Sénat : «Pêches maritimes : comment concilier exploitation et préservation des ressources halieutiques ? [détail ici].

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